‎L’EUROPE DES SERVICES, L’approfondissement du marché intérieur, coll. Droits européens‎

‎, Paris, A.Pédone 2009, in-8, br., bon état, 140p.‎

‎Le Conseil National Economique.Ses Origines,son Institution et son Organisation. Son Œuvre,son Avenir.‎

‎ Paris,Edition Domat-Montchrestien,1936 ; grand in-8°,broché,couverture imprimée;XIpp.,411pp.; couverture un peu poussiéreuse avec quelques piqûres.‎

‎Envoi autographe signé de l’auteur.(Gr) ‎

‎Les normes de l'action Droit et Morale- Introduction à la science normative‎

‎L'Hermès. 1990. In-8. Broché. Etat passable, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 162 pages. Quelques rousseurs. Coins frottés. Accrocs au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Ce qu'on appelle la crise !!Collection ""Ligue du droit du travail""."‎

‎Fustier. 1936. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"En route vers l'abondance Premier Volume (Collection ""Ligue du droit au travail""."‎

‎Fustier. 1935. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 189 pages.Plats désolidarisés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Grands textes du droit communautaire 2e édition‎

‎Dalloz 1990 in8. 1990. Broché.‎

‎Etat Correct nombreuses notes au crayon à papier‎

‎LE DROIT, À CHEVAL SUR LES PRINCIPES GÉNÉRAUX, Extrait de Drôle(s) de droit(s), Mélanges en l’honneur de Élie Alfandari‎

‎, [Paris], Dalloz [1999], in-8, fascicule agrafé, ENVOI À JEAN WALINE, [11p.].‎

‎GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE‎

‎, Paris, Dalloz 1988, in-8, br., neuf, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, 529p.‎

‎Grands textes de droit communautaire.‎

‎Paris, Dalloz, 1990. 13 x 21, 694 pp., broché, bon état.‎

‎2e édition.‎

‎GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1990, in-8, br., neuf, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 694p.‎

‎Droit public‎

‎Dalloz. 1999. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Papier jauni. 285 pages. Légères mouillures en plats. Quelques rousseurs. Ex-libris à l'encre en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT PUBLIC, CAPACITE‎

‎Dalloz. 1971. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 220 pages. Dos divisé en deux et maintenu par du scotch. Cahiers se détachant. Annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Mémentos Dalloz, 176. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE DE TOULOUSE. 25 Nivôse - 3 Floréal an II - 14 janvier - 22 avril 1794.‎

‎ 1894 Toulouse, Privat, 1894. Grand in-8 (253 X 170 mm) demi-basane vert bronze, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, premier plat de la couverture conservé (Reliure de l'époque) ; (2) ff. de faux-titre et titre, III-168 pages, (1) f. de table. Deux petits manques de papier au premier plat conservé de la couverture, trace d'insolation en tête du plat supérieur de la reliure. ‎

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‎ÉDITION ORIGINALE de cet ouvrage peu commun. EXEMPLAIRE de l'architecte toulousain Jean-Louis GILET (1902-1964), avec sa SIGNATURE AUTOGRAPHE en tête du faux-titre. SÉDUISANT EXEMPLAIRE conservé dans une élégante reliure de l'époque. GOOD COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Entre le Sieur Renaud (Appelant) Et le sieur Thobie (Intimé). Jugement du Tribunal Civil de Bordeaux du 31 juillet 1901.‎

‎IMP. TAFFARD E.. Non daté. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cour d'Appel de Bordeaux - 2e Chambre, N°335 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des impôts.‎

‎Paris, Trinckvel, [1993]. In-4°, 294p. Reliure cartonnée illustrée d'éditeur.‎

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‎Le texte officiel de la législation française illustré de npmbreux dessins en couleurs d'Albert Dubout. Bel exemplaire.‎

‎CODE DE LA ROUTE. TEXTE OFFICIEL ET COMPLET, SUIVI DES PRINCIPAUX EXTRAITS DE L'ORDONNANCE GENERALE DU 18 FEVRIER 1948 RELATIVE A LA CIRCULATION SUR LES VOIES PUBLIQUES DE PARIS ET DE LA SEINE. ILLUSTRATIONS EN COULEURS DE DUBOUT. ‎

‎PARIS. GONON. 1955. IN-4 BROCHE (20 X 27 X 3,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE 232 PAGES, COUVERTURE REMPLIEE CREME, PLAT SUPERIEUR ILLUSTRE D'UNE VIGNETTE EN COULEURS, TITRE IMPRIME EN ROUGE ET EN NOIR, SOUS ETUI CARTONNE DE L’EDITEUR. AVEC LES 65 TRUCULENTES ILLUSTRATIONS EN COULEURS DE DUBOUT COMPRENANT UNE DOUBLE-PLANCHE, 24 A PLEINE PAGE ET 20 DANS LE TEXTE. PREMIER TIRAGE, LIMITE 2070 EXEMPLAIRES NUMEROTES, DONT 50 HORS-COMMERCE. UN DES 1500 SUR GRAND VELIN DES PAPETERIES DE SOREL-MOUSSET, CELUI-CI PORTANT LE NUMERO 1003. BEL EXEMPLAIRE. ‎

‎Code des impôts.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 294 pages. 21 x 27, 5 cm.‎

‎Livre. Illustré par Dubout. Editions Michèle Trinckvel, 1993.‎

‎Code des impôts.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 294 pages. 21 x 27, 5 cm.‎

‎Livre. Illustré par Dubout. Editions Michèle Trinckvel, 1993.‎

‎Code des impôts.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 273 pages. 17 x 23 cm.‎

‎Livre. Illustré par Dubout. Gonon éditeur, 1958.‎

‎Code du voyage et du tourisme. Textes officiels.‎

‎Couverture rigide. Reliure de l'éditeur 240 pages. Une planche dépliante.‎

‎Livre. Illustré par Dubout. Editions Maurice Gonon, 1960.‎

‎Traitté des Saisies, gagemens, criées ou Inquans et deslivrances des choses saisies, avec les formalitez sur ce nécessaires, & ce qu'il faut observer en l'instruction des Matières Civiles & Criminelles. Ouvrage très utile aux Iuges,… à quoy a esté adjousté l'usage de l'Ordonnance des criées pour les Decrets en Dauphiné avec un traitté de la Iurisdiction pouvoir et exercices des Chastelains composé par ANT. DU B.‎

‎ 1656 velin souple. (quelques mouillures claires à certains ff.). in-8, (14ff.), 321pp., (4ff.), 38pp. et 55pp. (3ff.), Grenoble Philippe Charvys 1656‎

‎- Traité des Devoirs et Observations pour les Sergents, et autres officiers exploitans, en la Province de Dauphiné, suivant l'usage d'icelle, & de plusieurs autres du Royaume de France divisée en deux parties des Matières Civiles & Criminelles.- De l'Usage et de la Forme de procéder par les Huissiers & Sergents en la Province de Dauphiné, suivant l'Ordonnance des Criées faites par Henri II, le 3 septembre 1551…réduit en ordre par Antoine Du Boys, advocat en Parlement.- De la Jurisdiction, Pouvoir, et Exercice des Chastelains en la Province de Dauphiné…‎

‎ 1656 vélin souple époque, titre à l'encre au dos. 3 parties en 1 vol. in-8, (14ff.), 321pp.; (4ff.), 38pp. ; 55pp., (3ff.), Grenoble Philippe Charvys 1656‎

‎Traité des Devoirs et Observations pour les Sergents, et autres Officiers explitans en la Province de Dauphiné… comme aussi le Traité de la Iuridiction, pouvoir & exercice des Chastelains, en ladite Province.‎

‎ 1656 velin souple, couture défaite. Usagé. pet.in-8, (14ff.), 321pp. et (4ff.), 38pp., et 55pp., dont les p. de titre des deux dernières parties. Grenoble Philippe Charvys 1656‎

‎Les anciens batonniers de l'ordre des Avocats à Lyon. Périodes comprises entre 1766 et 1846.‎

‎ 1914 br. in-8, VI-406pp., 1 portrait, Lyon A. Rey 1914,‎

‎Les Anciens batonniers de l'ordre des avocats à Lyon. périodes comprises entre 1766 et 1846‎

‎Lyon, Rey, 1914 gr. in-8, VI-406 pp., frontispice, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎