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COURS - DROIT FISCAL GENERAL.
Paris, Dalloz, 2005; in-8, 588 pp., broché, couverture illustr. 5e edition.
5e edition.
Recueil des lois de la république française, concernant l'ORDRE JUDICIAIRE, depuis 1790.
A MONTAUBAN, De l'imprimerie de Charles Crosilhes place de l'horloge, anXIII (1805); in-12, 533 pp., demi-cuir. Tome XIII - depuis le 1er pluviose an II jusqu'au 15 floréal an 12.
Tome XIII - depuis le 1er pluviose an II jusqu'au 15 floréal an 12.
Les institutions de la france.
Paris, Nathan - repères pratiques nathan, 1995; in-8, 160 pp., broché, couverture illustr.
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Traité ou dissertations sur plusieurs matieres féodales tant pour le pays coutumier, que pour les pays de droit écrit quatrieme partie.
Paris, Chez saugain fils , 1743; in-4, 543 pp., cartonnage de l'éditeur. Quatrieme partie contenant les observations sur le retrait seigneurial, féodal, censuel ou emphitéotique/ les observations sur la foi et hommage, sur le souffrance/ les observations sur la commise tant par desaveu que par félonie, et du droit de commis, ou commise en emphitéose/ les observations sur la saisie féodale et censuelle/ les observations sur le champart, ou terrage alias agriere agrier tome 4 seul photo sur demande.
Quatrieme partie contenant les observations sur le retrait seigneurial, féodal, censuel ou emphitéotique/ les observations sur la foi et hommage, sur le souffrance/ les observations sur la commise tant par desaveu que par félonie, et du droit de commis, ou commise en emphitéose/ les observations sur la saisie féodale et censuelle/ les observations sur le champart, ou terrage alias agriere agrier tome 4 seul photo sur demande.
LA ROBE NOIRE ou la tradition libérale de l'ordre des avocats.
Paris, Editions des presses modernes, 1936; in-12, 183 pp., br. En bon état qlq rousseurs - suivie de portraits et d'esquisses des grands civilistes contemporains - dessins de Jean Prunière - exemplaire n°217/1000.
En bon état qlq rousseurs - suivie de portraits et d'esquisses des grands civilistes contemporains - dessins de Jean Prunière - exemplaire n°217/1000.
Faut-il vraiment durcir la justice ?
Paris, JCLattès, 2009; in-12, 176 pp., broché. Comme neuf.
Comme neuf.
Précis de droit constitutionnel.
Editions du CNRS, 1965, in-8°, xv-759 pp, 2e édition, reliure simili-cuir fauve, titres dorés au 1er plat et au dos, bon état. Réimpression de l'édition du Recueil Sirey, 1929
![Précis de droit constitutionnel.. [Droit] – HAURIOU (Maurice).](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CLI/119549_1_thumb.jpg)
Réimpression de la seconde édition du traité de droit constitutionnel d’Hauriou dans lequel on trouve notamment des développements remarquables sur la notion de coutume constitutionnelle qui disparaîtra postérieurement du paysage constitutionnel français.
Audience solennelle de rentree du 16 septembre 1963 - GUTENBERG et les DÉBUT DE L'IMPRIMERIE.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1965; in-8, 50 pp., broché. Discours de Mr Gustave Hauss substitut général près la cour d'Appel de colmar - hommage de l'auteur.
Discours de Mr Gustave Hauss substitut général près la cour d'Appel de colmar - hommage de l'auteur.
Au coeur de la corruption - Par une commissaire des RG.
Paris, Editions n°1, 2000; in-8, 374 pp., broché, couverture illustr . Bon état.
Bon état.
Essai sur le gouvernement de demain.
Paris, Flammarion , 1936; in-8, 293 pp., demi-cuir marron un peu insolé.
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Essai sur le gouvernement de demain.
Paris, Flammarion , 1936; in-8, 293 pp., broché, couverture illustr.
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Les grands procès de l'histoire IIIe série.
Paris, Payot, 1924; in-12, 253 pp., broché (frotté. Bon état - 9e mille - exemplaire dédicacé de l'auteur.
Bon état - 9e mille - exemplaire dédicacé de l'auteur.
Les grands procès de l'histoire - Ve série.
Paris, Payot, 1925; in-12, 256 pp., broché (FROTTÉ). Etat correct - exemplaire dédicacé de l'auteur.
Etat correct - exemplaire dédicacé de l'auteur.
Audience solennelle de rentré du 16 sept. 1973 - LOUIS NAPOLÉON BONAPARTE A STRASBOURG L'AFFAIRE DU 30 OCTOBRE 1836.
Colmar, COURS D'APPEL DE COLMAR, 1974; in-8, 62 pp., broché, couverture illustr (brochure reliure refaite). Discours de Monsieur Jean Hilbold conseiller - Audience sollennelle du 27 juin 1974 - INSTALLATION DE MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL JEAN ACKER.
Discours de Monsieur Jean Hilbold conseiller - Audience sollennelle du 27 juin 1974 - INSTALLATION DE MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL JEAN ACKER.
La révision du procès Dreyfus ENQUETE de la COUR DE CASSATION tome premier instruction de la chambre criminelle.
Paris, P.V STOCK éditeur , 1899; in-8, 822 pp., cartonnage de l'éditeur. Demi-toile bleu marine etat moyen texte très bon état.
Demi-toile bleu marine etat moyen texte très bon état.
Dictionnaire Analytique, Historique, Etymologique, Critique et Interprétatif de la Coutume de Normandie.
Rouen, Leboucher, 1780-1782. Quatre volumes in-4, tableau dépliant dans le tome IV. Quelques rousseurs, marques de pliures au début du tome III. Cachet sur le titre. Veau d'époque, dos à nerfs ornés, pièce de titre et de tomaison. Plats épidermés sans manque de cuir, acrcoc à une coiffe et quelques coins.
![Dictionnaire Analytique, Historique, Etymologique, Critique et Interprétatif de la Coutume de Normandie.. [DROIT] HOUARD.](https://static.livre-rare-book.com/pictures/BTR/18929_1_thumb.jpg)
![Dictionnaire Analytique, Historique, Etymologique, Critique et Interprétatif de la Coutume de Normandie.. [DROIT] HOUARD.](https://static.livre-rare-book.com/pictures/BTR/18929_2_thumb.jpg)
![Dictionnaire Analytique, Historique, Etymologique, Critique et Interprétatif de la Coutume de Normandie.. [DROIT] HOUARD.](https://static.livre-rare-book.com/pictures/BTR/18929_3_thumb.jpg)
Bel exemplaire. A la fin du tome IV, on trouve l'Ancien Coutumier de Normandie en vers, par Richard Dourbault, poète du XIIIe siècle, ou bien par Guillaume Cauph, selon l'abbé de la Rue. "Les ouvrages composés par ce jurisconsulte dénotent une profonde érudition. Mieux appréciés de nos jours qu'il ne l'étaient du vivant de l'auteur, ils occupent une place distinguée dans la bibliothèque des hommes qui se livrent à l'étude des moeurs et de la législation de nos province au Moyen-Age". Frère II-89.
Le diable dans la peau.
Geneve, Edito service - le cercle du biblliophile, 1971; grand in-12, 302 pp., cartonnage de l'éditeur . Préface de Frédéric Pottecher, iconographie réunie par Roger Jean Ségalat.
Préface de Frédéric Pottecher, iconographie réunie par Roger Jean Ségalat.
Tout est en toque.
Paris, Le cherche midi éditeur, 1987; in-8, 127 pp., broché, couverture illustr. Bon état - exemplaire dédicacé de l'auteur.
Bon état - exemplaire dédicacé de l'auteur.
Eclats de rire au palais.
Paris, Les éditions de Paris, 1949; in-12, 247 pp., broché, couverture illustr. Bon état papire bruni.
Bon état papire bruni.
