‎TRAITÉ DU DOUAIRE ET DE LA GARDE-NOBLE ET BOURGEOISE, QU’ON APPELLE BAIL EN PLUSIEURS COUSTUMES‎

‎, Paris, la Compagnie des Libraires 1724, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau brun de l’époque, dos à nerfs orné, tr. rouges, roulette sur les coupes, bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, Ex-Libris manuscrit, (reliure en état très médiocre, cuir craquelé, deuxième plat déformé, manques aux coiffes, mors fendus, coins émoussés avec petits manques, importantes mouillures, rousseurs), (5 f.)-343p. + Table - ( 4 f.)-230p. + Table.‎

‎ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE; LE TRAITÉ DU DOUAIRE; LE TRAITÉ DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE; LE TRAITÉ DES PROPRES RÉELLES, RÉPUTÉS RÉELS & CONVENTIONNELS; LE TRAITÉ DE LA SUBROGATION, nouvelleéd. revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles Décisions, & d’autres consistant en Dissertations sur les Questions de Droit les plus difficiles, par M.J. A. Serieux‎

‎, Paris, Les libraires associés 1780, in-folio, pl. veau brun marbré, tit. sur pc. verte, dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles, peignes et filets dorés, tr. rouges, roulette sur les coupes, bandeaux, cul-de-lampe et lettrines, impression en 2 colonnes, (épidermures sur le 2ème plat, coiffes et tranchefile arrachés avec mq. de cuir en haut et en bas du dos, mors fendus et fendillés, coupes et coins émoussés avec mq. aux coins, 2 ff. p. 131 et suite détachés), texte très frais, VIII-307-132-[4ff.]-IV-402-138p.‎

‎ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE; LE TRAITÉ DU DOUAIRE; LE TRAITÉ DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE; LE TRAITÉ DES PROPRES RÉELLES, RÉPUTÉS RÉELS & CONVENTIONNELS; LE TRAITÉ DE LA SUBROGATION, Nouvelleéd. revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles Décisions, & d’autres consistant en Dissertations sur les Questions de Droit les plus difficiles, par M.J. A. Serieux‎

‎, Paris, Veuve Damonneville 1760, in-folio, pl. veau brun marbré, tit. sur pc. de cuir brune, dos à 6 nerfs richement orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, double filet doré sur les coupes, bandeaux, cul-de-lampe et lettrines, impression en 2 colonnes, Ex-libris à sec, (mors fendillés et légt fendu sur la partie haute, coiffe sup. arrachée et inf. accidentée, coupes légt frottées), int. très bien conservé et frais, XII-278-132-404-138p.‎

‎TRAITEZ DU DOUAIRE, ET DE LA GARDE NOBLE ET BOURGEOISE, QU'ON APPELLE BAIL EN PLUSIEURS COUSTUMES. PAR ME PHILIPPE DE RENUSSON, AVOCAT EN PARLEMENT.‎

‎A PARIS, AU PALAIS. CHEZ GUILLAUME CAVELIER. 1699. 2 PARTIES EN UN VOLUME IN-4 (21 X 25,5 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE (12) + 336 + (12) ET (8) + 230 + (12) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU BRUN, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, DENTELLE DOREE SUR COUPES, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. EDITION ORIGINALE. QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS: où sont traitées les questions ardües et difficiles de cette matière, divisé en 16 chapitres, 3èmeéd. revue, corrigée et augmentée‎

‎, Paris, Compagnie des Libraires 1723, in-4, pl. basane mouchetée d’époque, dos à nerfs orné, (rel. en état médiocre, épidermures, mors fendus, coiffes accidentées, pc. de tit. en grande partie manquante, manques au coins, qq. rousseurs et petites mouill.),, (3f.) - 560p.- (9 f.).‎

‎Traité des Propres réels, reputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questons du Droit François. Troisième édition, revue, corrigée et augmentée.‎

‎ 1714 basane mouchetée, dos à nerfs. in-4, (7ff.), 665pp., (12ff.) P. Nicolas Gosselin 1714‎

‎Oeuvres de M. de Renusson, sçavoir, Ie Traité de la Communauté de Biens entre l'homme & la femme conjoints par Mariage ; IIe Traité du Douaire ; IIIe Traité de la Garde Noble & Bourgeoise ; IVe Traité des Propres réels, réputés réels & conventionnels ; Ve Traité de la Subrogation‎

‎Revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'observations, les unes critiques, les autres contenant de Nouvelles Décisions, & d'autres consistant en Dissertations sur les Questions de Droit les plus difficiles, 1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 6 nerfs orné (fleurons), Chez Boudet, Paris, 1760, 2 ff., XII-278 pp. (erreur de pagination), 2 ff., 132 pp., 6 ff., 85 pp., 5 ff., iv-404 pp. ; 2 ff., iv-138 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (rel. fort. frottée avec mq. en coiffes et mors, deux ff. débrochés avec un accroc marginal sans manque, un piq. de vers sans atteinte au texte). Camus & Dupin, ed. 1819, 989‎

‎TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS, ENTRE L’HOMME ET LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE et de la continuation de la communauté après le deceds de l’un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu’il se remarie, où sont traitez les droits communs & particuliers des conjoints & des enfants du premier & second lits‎

‎, Paris, Michel Brunet 1699, in-folio, pleine basane brune, tit. doré sur dos à 6 nerfs richement orné de quatre filets soulignant, fleurons et dentelles florales dors, chants de plat orné de roulette dorée, Ex-Libris manuscrit, p. d. t. en rouge et noir, culs-de-lampe et lettrines, (épidermures sur les plats, qq. trous de ver isolés, mors sup. fendu sur 26cm, mq. de cuir sur les plats, coiffes accidentées avec mq., coins émoussés, papier acidifié en début d’ouvrage), int. frais, [8ff.]-670-[10ff.]p.‎

‎ Du droit de marque ou droit de représailles au moyen-âge Suivi de pièces justificatives‎

‎ Nouvelle édition. Baur, Libraire. 1875. Format : 23/14. 123 Pages. Dos abimé (léger manque) ainsi que la première de couverture (voir photo), intérieur bon état ‎

‎Rarissime‎

‎UN CRAYON TEMOIGNE… 25 ans de vie judiciaire.‎

‎N° 450 sur les 700 tirages hors commerce. 1982 / 323 pages. Relié Editions Imprimerie Imprilux.‎

‎Très bon état. Comme neuf.‎

‎Le bien public pour le fait de la justice‎

‎1867 N. Scheuring libraire éditeur broché, 104p. Couverture fragile, petits manques au dos et sur la quatrième de couverture, beau papier bien blanc.‎

‎Précédé d'une étude biographique sur l'auteur et son époque par Humbert Ferrand (138p). René Fauvre, seigneur de la Valbonne & Villaret, baron d'aiguebellette. ‎

‎Lettre autographe signée‎

‎René Ferry (1878-1941), docteur en droit, chef de cabinet de ministres puis du président de la république Albert Lebrun. L.A.S. + enveloppe, 12 janvier 1938, 4p in-8. A un ami, André Yon, au ministère des Colonies. Longue lettre amicale à un ancien collègue. [540] ‎

‎Un théoricien anglais du Droit public au XVIIème siècle : T. Hobbes et ses théories du contrat social et de la souveraineté‎

‎C. Marqués | Toulouse 1907 | 16 x 24 cm | broché‎

‎Edition originale. Bel et rare exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Le jury correctionnel et l'échevinage‎

‎Lib. de la Sté. du Recueil Gal. des lois et des arrêts | Paris 1903 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Edition originale. Un petit manque en tête du dos, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Bibliographie historique des finances de la France au XVIIIème siècle‎

‎Guillaumin & Cie | Paris 1895 | 14.50 x 23 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en demi chagrin bleu nuit, dos à cinq nerfs sertis de filets dorés, initiales dorées en queue, traces de frottements sur les nerfs et la coiffe supérieure, plats de papier marbré, gardes et contreplats de papier peigné, couvertures conservées, un coin supérieur légèrement émoussé. Une petite annotation au stylo bille bleu sur la dernière garde. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Sociologie et Pluralisme Dialectique‎

‎B. Nauwelaerts Paris 1955‎

‎Bon état Ouvrage broché non découpé, introduction à loeuvre de georges gurvitch 276 pages, format: 24.5 x 16.5 cm - largeur/hauteur : x cm - poids : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

‎Kronijken over recht, mensen en boeken‎

‎Brugge 1962 uitgeverij voor Rechts- en Bestuurwetenschappen Die Keure nv Soft cover ‎

‎Langue: néerlandais. Chroniques sur le droit, les gens et les livres, rassemblées dans le 'Revue juridique' à l'occasion de son 25e anniversaire. René Victor : avocat, ancien bâtonnier du barreau d'Anvers 246 x 165 mm, couverture souple, 718 pages, en très bon état‎

‎Les actes privés en Belgique depuis le Xe jusqu'au commencement du XIIIe siècle - Etude diplomatique‎

‎Bureaux des analectes / Louvain 1908 in8. 1908. Broché.‎

‎sous papier de soie couverture défraîchie ternie intérieur jauni propre nombreuses pages non coupées‎

‎Dictionnaire des assassins d'Abimelecch à Zulotea de Cain à Mesrine.‎

‎Denoel Paris 1986 In-8 ( 250 X 170 mm ) de 429 pages, cartonnage illustrée. Illustrations hors-texte. Bel exemplaire.‎

‎Dictionnaire des Assassins. De CAIN à PICA - D'ADAMS à ZULOTEA.‎

‎Denoel Paris 1974 In-8 ( 200 X 120 mm ) de 396 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations dans et hors-texte. Bon exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur.‎

‎COURS DE DROIT CIVIL. PROFESSEUR DEMANTE‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1875-1876. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livre à écriture manuscrite d'environ 300 à 500 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Rapport du nouveau comité de Constitution. fait à l'Assemblée Nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'établissement des bases de la représentation personnelle. Suivi de Seconde partie du rapport.. sur l'établissement des Assemblées Administratives, et des nouvelles municipalités‎

‎A Versailles, Chez Baudouin, 1789 in-8, 24 pp. et 24 pp., broché, couv. papier bleu moderne. ‎

‎Le nouveau Comité de Constitution était constitué de Thouret, Siéyès, Target, Talleyrand, Démeunier, Rabaut de Saint-Étienne et Le Chapellier. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Faut-il reparer l ascenseur social? ‎

‎Paris, Les carnets de l info vilo, 2007 ; in-8, 104 pp., broché, couverture illustr. Si l egalité des chances est un des fondements de la republique, la realité est plus discutable.‎

‎Si l egalité des chances est un des fondements de la republique, la realité est plus discutable.‎

‎Traité théorique et pratique des partages d'ascendants‎

‎ Paris, Imprimerie et librairie générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal, 1868. 1 vol. in-8, rel. de l'époque, plein maroquin violet foncé, dos à nerfs, ornés d'un filet perlé, caisson de titre, caissons à triple encadrement dorés (un Grand et 2 maigres), triple encadrement comme les caissons, dentelle intérieure, gardes moirées, tranches dorées, 3ff. bl.,VI-514pp, 1f;bl., édition originale; envoi autographe de l'auteur à Mr. Vuitry, ministre président du Conseil d'Etat. ‎

‎L'auteur était Président de Chambre à la cour impériale d'Agent. Ce traité comprend: Importance des partages d'ascendants au point de vue de la famille, de l'économie sociale et de l'agriculture . Utilité de leur combinaison avec les dispositions par Préciput - Entraves mises par la jurisprudence à ces deux modes de disposer - Nécessité d'en affranchir les pères de famille. Dos passé au fauve, pâles rous. n'affectant que les premiers et derniers ff. respectent le corps du livre, ex. en bonne condition dans une fine reliure de qualité. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎TOUS VOS DROITS. POUR GAGNER, SE DEFENDRE, REUSSIR.‎

‎PRAT.. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎