‎Mémoire signifié par les prévôt [sic] des marchands et échevins de la ville de Lyon contre les trésoriers de France de la même ville.‎

‎Lyon, Imprimerie d’Aimé Delaroche, 1759 ; in-4 carré, broché ; 141, (1) pp., (1) f. blanc, couverture muette de papier marbré.‎

‎Trace ancienne de papier adhésif au dernier feuillet blanc, sinon bon exemplaire. ‎

‎Mémorial Administratif de la Préfecture du département de l'Ardèche. (N° XLII).‎

‎ Privas, imp. Agard, Samedi 12 décembre 1812, 1 1 cahier. in-4 de 4 pages, paginées 172 à 175, texte sur 2 colonnes ; ‎

‎[...] M. Le Préfet, accompagné des autorités civiles et militaires s'est rendu à l'église paroissiale ou le Te Deum a été chanté. Le souvenir de nos triomphes récens s'unissait au souvenir de nos victoires passées [...] et des grandes actions de sa Majesté l'Empereur et Roi [...] que d'évènemens méméorables depuis la bataille d'Austerlitz. - [...] Ce n'était pas sans raison que l'Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet de l'Ardèche [...] a signalé les manoeuvres coupables de quelques hommes pervers [...] l'autorité supérieure qui a bien voulu annoncer au préfet, en termes honorables et flatteurs, que depuis son arrivée dans ce département, sa conduite n'avait cessé d'être agréable au gouvernement [...] - Article nécrologique sur la disparition du docteur Antoine Grégoire de La Voulte, par le docteur Victor Pouzet de Privas [...]. ‎

‎Mémorial annuel administratif, statistique et commercial de l'Ain. 1855.‎

‎Bourg, Imprimerie de Frédéric Dufour, puis P. Barbier ; in-8, broché ; 256 pp., couverture beige décorée.‎

‎Dos usé, auréole au coin inférieur. ‎

‎Mémorial annuel administratif, statistique et commercial de l'Ain. 1857.‎

‎Bourg, Imprimerie de Frédéric Dufour, puis P. Barbier ; in-8, broché ; 212 pp.‎

‎Couverture défraichie avec absence du dos, un peu dérelié. ‎

‎Mémorial annuel administratif, statistique et commercial de l'Ain. 1859‎

‎Bourg, Imprimerie de Frédéric Dufour, puis P. Barbier ; in-8, broché ; 198 pp., (1) f. blanc. Bourg et Bresse, esquisse historique : 86 pp., couverture jaune décorée.‎

‎Bel exemplaire. ‎

‎Mémorial annuel administratif, statistique et commercial de l'Ain. 1876.‎

‎Bourg, Imprimerie de Frédéric Dufour, puis P. Barbier ; in-8, broché ; 192 pp., (16) ff. jaunes ou violets de réclames illustrées. Présentation historique du département par Charles Jarrin au début.‎

‎Coin supérieur de la couverture déchiré et restauré sans perte, bon exemplaire. ‎

‎OBLIGATORISCHE SCHREIBWEISE der Namen der politischen Gemeinden für die Bundesverwaltung.ORTHOGRAPHE des Noms des Communes Politiques déclaré obligatoire pour les Administrations fédérales.ORTOGRAFIA dei Nomi dei Comuni Politici dichiara obbligatoria per le Amministrazioni Federali.IIIe Edition. III. Auflage. III. Edizione.Gebietseinteilungen der Schweiz. Division du territoire suisse. Divisione del territorio svizzero.‎

‎ Bern, Hans Feuz sans date, vers 1912, 225x155mm, 112pages, cartonnage. Dos toilé avec titre manuscrit et cote. Couverture originale conservée à l’intérieur. Bel exemplaire.‎

‎ORDONNANCE DU ROI portant sur l'administration de tous les Corps (...) sur l'habillement, sur les Revues, Rengagements et Remontes,; la discipline (...), les récompenses (...) la nomination aux emplois vacants, (...), les revues des Commissaires des Guerres (...) du 25 mars 1776.‎

‎A Grenoble chez la Veuve Faure et Fils 1776. In-12 2 feuillets non chiffrés titre et table 2-123pp. Dérelié, brochage solide, tache brune en bordure, complet, bon état malgré le défaut signalé.‎

‎Ortsbuch der Schweiz. Dictionnaire des localités de la Suisse. Dizionario... 1928. ‎

‎Bern,Schweizerische Post- und Telegraphenverwaltung, 1928, in-4°, XVI + 854 S., Original-Leinenband.‎

‎ image disp.‎

‎"Paris guide de la Rive Gauche 1933"‎

‎"1933. Paris éditions 1933 - Broché 14 cm x 22 cm 381 pages - Sans auteur édité avec le concours de la préfecture de police en ce qui concerne les renseignement administratifs -Ills noir & blanc in et hors-texte - Bon état" ‎

‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎ 1792 45X34,5‎

‎ARCA_126 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 22/09/1792 An premier de la République Française EXTRAIT Convention Nationale Monge Garat Renouvellement des corps administratifs municipaux et judiciaires ‎

‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎ 1792 ‎

‎ARCA_304 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1979 10-13/08/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale Dejoly Danton Remplacement du Ministère ; ‎

‎Rapport au Conseil Général de la commune de Lyon sur l'oeuvre des enfans trouvés et abandonnés dans l'hospice de la Charité, par la commission des finances & celle d'utilité publique réunis.‎

‎ Lyon, Conseil Général, séance du 2 novembre 1830, 1 en cahiers, sous couverture. in-folio de 11 pages manuscrites ; ‎

‎"Recueil des Actes Administratifs du Département des Bouches-du-Rhône année 1854"‎

‎"1855. Marseille Senès Imprimeur de la Préfecture 1855 - Relié 13 5 cm x 21 5 cm 164 pages tableaux 1 tableau hors-texte - Quelques rousseurs sinon bon état" ‎

‎Recueil des édits, manifestes, arrêts, et ordonnances Pour le Service du Roi, & l'Administration de la Justice, Imprimées & publiées en Savoye, depuis 1770 à 1779 inclus. (2 volumes)‎

‎ gorrin 1780 1792 2 Chambery, Chez M. F. Gorrin, Imprimeur du Roi, 1780-1786-1792, 3 tomes reliés en 2 volumes in-8 de 130x195 mm environ, 326 et 215, 156 pages, 2 planches dépliantes in-fine du Tome II. Demi-basane mouchetées à coins, dos lisse portants titres et tomaisons dorés, tranches mouchetées, gardes blanches. Plats frottés, deux coins légèrement enfoncés, rares rousseurs, bon état général.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Recueil de toutes les Délibérations importantes prises depuis 1763 par le Bureau d'Administration du Collège de Louis-le-Grand et des Collèges y réunis.‎

‎ A Paris, Chez Pierre-Guillaume Simon, Imprimeur du Parlement & du College de Louis-le-Grand, 1781, 1 volume in-4 de 265x205x50 mm environ, 1f.blanc, 806 pages, (1) f., reliure plein veau marbré fauve, dos à 5 nerfs portant titres et caisssons à motifs dorés, gardes marbrées. Des rousseurs et des bordures brunies, petites erreurs de pagination sans manque de page, coiffes arasées, coins et coupes très frotté avec manques de cuir, un mors fendus (mais la structure reste solide), frottements et épidermures sur le cuir, des défauts de marge (feuillets mal coupés). Contient de nombreux tableaux dont 6 dépliants.‎

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‎Règlement d'organisation et d'administration pour la Chambre des Scolarques de la Ville de Fribourg.‎

‎Fribourg, Marchand, 1861, pt. in-8°, 15 p., brochure originale, bon exemplaire.‎

‎Réflexions impartiales, sur la Réfutation de l'Ouvrage anonyme, intitulé : Observations sur le Projet d'union du Comté de Caraman à la Province du Languedoc ‎

‎ s.l.d– in-8, 16 pp. – broché sous forme de cahier, annotations manuscrites sur la 1ère et 4 ème de couv. ‎

‎Beau document de réfutation quant à l'union du Comté de Caraman à la Province du Languedoc. Ex. à grandes marges. Trés beau document. ‎

‎Schweiz, Urbar (Grundbuch)-Formular, 18. Jahrhundert. - Matricul. Oder Beschreibung aller ligender Gütheren in dem Bann der Statt oder Gemeind zu ... des Oberamts .... samt deren Schazung / vorgenommen und errichtet durch Uns unterschriebene zu diesem End von ... Unserem Herrn Landvogten erwehlt = und bestelte Unterbeamten / und in dieser Sach Erfahrne Männere / nach Inhalt des von Uns Hierzu sonderbar abgelegten Eyds ... Also gefertiget / und zu End gebracht den ... Tag des Monats ... Ao. 1742.‎

‎O.O., 1742, Format: 35 x 22 cm, 4 S. auf 1 gefalt. Doppelblatt, mit einer Zierleiste. ‎

‎Wirtschafts- und verwaltungsgeschichtlicher Beleg (saubere unausgefüllte Vorlage), aus dem das spätere Grundbuch erwachsen ist. - Das vorliegende Urbar-Formular (hier Matricul) bezieht sich auf folgende land- und forstwirtschaftliche Güter: Acker- Land, Matt-Land, Reben, Hanf-Land, Baum-Gärten, Kraut-Gärten, Hoff-Stätt, Waldungen und Sennberg oder Vachereyen. ‎

‎TABLEAU DES COMMUNES DU DEPARTEMENT DE L'ISERE, classées par arrondissement et par cantons, avec leur population, leur distance judiciaire, en mesures métriques exprimées en kilomètres, des chefs-lieux de canton, d'arrondissement et du département, le rang clérical de la commune ou paroisse, et de la nomenclature de leurs sections ou hameaux.‎

‎ s.l., s.n., s.d. (vers 1835), 1 demi percaline. in-12 de 57-(2) pages, légères rousseurs ; ‎

‎Rarissime. ‎

‎Tableau des marchandises étrangères importées en France et des marchandises françaises exportées à l'étranger, pendant l'année 1819. ‎

‎Sans lieu nidate (1819). In folio de 15 pp.‎

‎Matières animales, végétales, minérales, etc...‎

‎"TARIF DES DROITS DU SCEAU, TANT DE 1672, 1674, 1691, QUE DE L'AUGMENTATION DE 1704, QUE LE ROY DE L'ADVIS DE MONSIEUR LE CHANCELIER VEUT ESTRE LEVEZ A L'AVENIR SUR LES LETTRES ET EXPEDITIONS QUI SERONT SCELLEES EN LA GRANDE CHANCELLERIE...".‎

‎(Un précieux manuscrit calligraphié sur vélin, sans doute destiné à un membre très éminent de la Chancellerie Royale de Louis XIV) "TARIF DES DROITS DU SCEAU, TANT DE 1672, 1674, 1691, QUE DE L'AUGMENTATION DE 1704, QUE LE ROY DE L'ADVIS DE MONSIEUR LE CHANCELIER VEUT ESTRE LEVEZ A L'AVENIR SUR LES LETTRES ET EXPEDITIONS QUI SERONT SCELLEES EN LA GRANDE CHANCELLERIE...". s.d. (vers 1704) 4 parties en 1 volume in-12° (175x125 mm) (dimensions pages 169x114 mm) (7) ff. b. de papier, (1) f. b. de vélin, (48) ff. de vélin, (1) f. b. de vélin, (7) ff. b. de papier. Reliure de l'époque en maroquin noir. Encadrement de triple filet doré sur les plats avec fleurons dorés aux angles et fleurs de lys dorés en écoinçons. Dos à cinq nerfs avec compartiments décorés avec fleurs de lys et titre en lettres dorées. Roulette intérieure dorée. Tranches dorées. Précieux et rarissime manuscrit sur vélin, parfaitement calligraphié, dans sa reliure du temps en maroquin noir aux fleurs de lys, sans doute destiné à un des membres les plus éminents de la haute administration royale. A l'époque le Chancelier en charge (de 1699 à 1714) était le M.is Louis Phélypeaux, C.te de Maurepas et de Pontchartrain (1643-1727), qui "redonna à la chancellerie une importance et un éclat oubliés depuis la vieillesse de Pierre Séguier". Manques aux coiffes et partie inférieure du mors du premier plat fendu sur 3 cm, mais très bel exemplaire avec intérieur frais et magnifiquement conservé. Le texte est divisé en quatre parties. La première présente les tarifs par actes et par offices ; vient ensuite la liste des archevêchés et des évêchés ; suit un état de ce que doivent payer les chancelleries supérieures ; et, enfin, un "Tarif des droits de la Chancellerie de Paris et des chancelleries près de nos cours présidiaux...". Cette dernière partie semble ne pas être reprise dans l'édition de 1704. Ce rarissime manuscrit sur les droits de la Chancellerie royale et leur augmentation de 1704 est le précieux témoignage de la période fort troublée des dernières années du règne de Louis XIV. Nous sommes en pleine guerre pour la succession au trône d'Espagne, déclenchée en 1701 à la suite du décès de Charles II (le 1er novembre 1700), mort sans descendance. C'est le grand conflit qui oppose la France des Bourbons, qui soutient le Duc d'Anjou (futur Philippe V d'Espagne), deuxième fils du Grand Dauphin et petit-fils de Louis XIV, à l'Autriche des Habsbourg, qui soutient Charles, second fils de l'Empereur Léopold Ier. En 1702 l'Angleterre, le Saint-Empire romain germanique et les Provinces-Unies déclarent la guerre à la France, une guerre qui durera douze ans et qui épuisera toute l'Europe jusqu'à 1713 et aux signatures des Traités d'Utrech et de Rastatt (1714). Le coût des armées françaises est faramineux et l'augmentation des droits de chancellerie est un des premiers moyens employés pour remplir les caisses de l'Etat. Mais cela ne suffira pas. La France sera particulièrement frappée par la crise financière de 1709, étroitement liée à l'inflation causée par les colossales dépenses de guerre et aggravée par la plus terrible famine de son histoire, celle de l'hiver de la même année (avec 600.000 décès, le prix du blé multiplié de six à dix fois dans de nombreuses villes du royaume et le Roi obligé à mettre ses pierreries en gage de la monnaie royale). Les conséquences de cette crise enorme tourneront la France de la Régence (après la mort de Louis XIV en 1715), toujours en très grave déficit, au système de Law. Le présent manuscrit fut sans doute rédigé par un copiste professionnel ou maître en écriture. Nous avons pu localiser seulement 4 autres exemplaires en reliure identique ou similaire : Institut de France (1 vol. in-fol., 1ère partie réalisée en 1691, les deux suivantes en 1704, provenant de la collection Godefroy : dans les collections publiques parisiennes depuis 1760 (170x110 mm et 175x120 mm), BNF (acquis dans les années 1960 (170x120 mm)), Ranbervillers (168x112 mm) et Nevers (don à la bibliothèque en 1851 (170x110 mm)). Le texte fut imprimé à Paris chez la V.ve Laurent Raudet au format in-4°. (LCPCECO-0004) (5.500,00 €) ‎

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‎(Un précieux manuscrit calligraphié sur vélin, sans doute destiné à un membre très éminent de la Chancellerie Royale de Louis XIV) (www.cepays-ci.com)‎

‎Tout savoir sur les 339 communes de l'Ardeche. Répertoire des communes et des maires et adjoints de votre département.‎

‎ Ville-Sous-Anjou, Callipro, 2001. Broché, 1ère de couverture ajourée, dos plastifié. in-4, titre, (14)-177-(19) pages. ‎

‎TRAITE DES MAJORATS - DICTIONNAIRE DES MAJORATS‎

‎ Paris, Collin, 1808, in-8, 228 pp., broché sous couverture papier bleue d'attente de l'époque, non rogné, dos passé et fendillé sinon bon exemplaire.‎

‎Contient le Décret Impérial du 17 mars 1808 relatif à l'organisation de l'université. Envoi hors de France : le tarif économique est réservé aux livres d'un prix maximum de 50 euros. Dans tous les cas, le prix du port est calculé selon la destination et le poids du colis. ‎

‎Unsere gnädige Herren und Obern / der Herr Burgermeister und die Räthe der Statt Basel / hätten sich zwarn keines andern versehen / als dass die vor diesem der Hochzeiten / Kindtauffenen / Dantzens / und anderer darbey fürlauffender üppigkeiten mehr / beschehene gantz trewhertzige Warnungen...in schuldige unverbrüchige Observantz und obdach wurden genommen...(in folg. 4 Absätzen werden verschiedene Verhaltensgebote verordnet)...Und dieweil dann Ihr Gn. Str. Ehrf. Wht auff obiges alles ernstliches auffsehen zu thun Ordnung gegeben und angestellt / als wurdet sich jeder darnach richten / und der Schaden zu bewahren wissen. Decretum Sambstags den. 20. Decembris / Anno 1651. Cantzlei der Statt Basel ffst.(Basel, Soziales Verhalten im 17. Jahrhundert (Hochzeiten, Taufen, Tanz...).‎

‎Basel, 1651, Format: 33 x 37 cm, 1 gefalt. Blatt mit 1 dekor. Holzschnitt-Initiale, an Rändern leicht zerknittert und angestaubt, in der Mitte 2 kleine Löcher ohne Textverlust. Einblattdruck.‎

‎Sozialgeschichlicher Beleg zur Verhaltensregelung der öffentlichen Ordnung in der Stadt Basel kurz nach dem Ende des Dreissigjährigen Krieges. ‎