‎Ville d'Avignon. Projets de conversion des dettes de la ville et d'exécution de travaux d'utilité publique.‎

‎ Avignon, imp. Seguin, 1879, 1 br. in-8 de 47 pp. ; ‎

‎Ville d'Avignon. Service des eaux. Règlements & tarifs votés par le Conseil Municipal dans la séance du 30 juin 1887.‎

‎ Avignon, imp. Seguin, 1887, 1 br., mouillures et salissures. in-8 de 26 pp. ; ‎

‎Weights and measures regulations 1907. Statutory rules and orders, 1907. No. 698. ‎

‎ 1907, in-8vo, 61 p., wrappers.‎

‎Joint: Amtsblatt des Kantons Thurgau. No. 55., 1909, Band LXII. Bundesgesetz über Mass und Gewicht.16 S. ‎

‎Les dames de la poste si 1900 m'était conté‎

‎France Loisirs. 1985. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 240 pages. Jaquette en état correct. Quelques planches photos et illustrations en noir et blanc. Dos insolé.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Propos recueillis par Roger Abraham. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Les libertés publiques‎

‎Fondation Nationale des Sciences politiques. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 327 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎INSPECTION PRINCIPALE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE - INSTRUCTION ADMINISTRATIVES A L'USAGE DES CENTRES D'APPRENTISSAGE‎

‎IMP. M.RIGAULT. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 48 pages - trace d'étiquette sur le 1er contre plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROY, Pour l'Examen des Articles de l'ordonnance civile, du mois d'Avril, 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'Août, 1670. Nouvelle Edition, revuë et corrigée ‎

‎Paris Chez les Associez choisis par Ordre de Sa Majesté 1709 in 4 (26x20) 1 volume reliure plein veau écaille, dos a nerfs orné, 6 faux-feuillets non chiffrés, LXI [1], 504 pages, XXIV et 272 pages, coiffes usées, marges des premiers et derniers faux-feuillets jaunies. Nouvelle edition, revuë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle . Ex-libris de François Larnac, homme de lettres Gardois, né à Nimes en 1760, mort à Uzès en 1840. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Armes Souvenirs Historiques.‎

‎IMP. PAGUI. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages. Quelques photos en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Catalogue de Vente aux Enchères du 24 nov. 1988, à Drouot. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Instruction concernant les fonctions des visiteurs, visiteur principal et inspecteur général des rôles.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791 in-4, 6 pp., 6 tableaux dépliants, en feuilles sous ficelle, couv. papier blanc. ‎

‎Définition des tâches et fonctions de ces agents des Directoires de départements qui ne doivent avoir aucune relation directe avec les contribuables. Les tableaux dépliants in-fine sont des modèles vierges nouvellement adoptés par l'administration fiscale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi additionnelle à l'organisation du ministère. donnée à Paris, le 25 mai 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi. portant que les administrations de département et de district, ne peuvent ni nommer ni entretenir des agnets auprès du roi et du corps législatif. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi. qui règle la forme dans laquelle les districts et les départements donneront leurs avis sur les pétitions et requêtes qui leur seront présentées. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi. relative au renouvellement de la moitié des membres des administrations de département et de district, en exécution du décret des 27 et 28 mai, sanctionnée le 29 du même mois. Donnée à Paris, le 15 juin 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 4 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi relative aux administrations de district et de département. donnée à Paris le 19 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 2 pp., vignette, dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi. relative à la nomination des membres des administrations et des directoires de district, aux places de receveurs de district. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi. relative à l'installation de ceux qui sont nommés juges de district, et qui resteront membres de l'Assemblée Nationale. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎[Lois et décrets].‎

‎LL. dd. [Paris, Quimper, Troyes et Dijon], 1790 - 1794 39 pièces in-4 ou in-8, brochées sous couvertures modernes de papier bleu imprimé. Mouillures claires à certaines pièces.‎

‎Important ensemble de dispositions légales, prises de la Constituante à la Convention, et concernant l'organisation administrative du pays ; tous les corps sont concernés : bureaux de l'Assemblée nationale ou de la Convention, bureaux des ministères, départements, corps électoraux, municipalités, tribunaux.I. Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui règle différens points de compétence des corps administratifs. Du 14 octobre 1790 (3 pp.). - II. Loi relative à l'exécution des articles IV & VIII de la section première du décret du 22 janvier 1790, concernant les corps administratifs. Donnée à Paris, le 6 avril 1791 (2 pp.). - III. Loi relative aux places vacantes par mort, démission ou autrement, dans les directoires des départemens. Donnée à Paris, le 17 avril 1791 (2 pp.). - IV. Loi relative à l'organisation du Corps législatif, à ses fonctions & à ses rapports avec le Roi. Donnée à Paris, le 17 juin 1791 (20 pp.). - V. Loi relative aux alternats des administrations & assemblées de département, & contenant une disposition relative au département du Cantal. Donnée à Paris, le 12 septembre 1791 (3 pp.). - VI. Loi qui fixe l'époque à laquelle s'assembleront chaque année les conseils de district & de département. Donnée à Paris, le 2 octobre 1791 (3 pp.). - VII. Loi relative aux plans des territoires dans les départemens. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 (3 pp.). - VII. Loi relative à la signature des procès-verbaux & expéditions des décrets de l'Assemblée nationale constituante. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 (3 pp.). - VIII. Loi relative à la délibération prise par la commune de Saint-Pierre-Miquelon, contre les sieurs Bannet, Basset, & autres, y dénommés. Donnée à Paris, le 10 juin 1792 (3 pp.). - IX. Loi relative aux secrétaires-commis des bureaux de l'Assemblée nationale, à ceux des ministres & des administrations publiques. Du 2 septembre 1792 (2 pp.). - X. Loi relative aux commis employés dans les bureaux des ministres & des administrations publiques. Du 3 septembre 1792 (2 pp.). - XI. Loi qui autorise le ministre de la justice à faire imprimer de suite le loix. Du 6 septembre 1792 (2 pp.). - XII. Loi relative aux élections à faire par les corps électoraux. Du 7 septembre 1792 (2 pp.). - XII. Loi qui autorise le pouvoir exécutif à prononcer toutes suspensions et destitutions qu'il jugera nécessaires. Du 7 septembre 1792 (2 pp.). - XIII. Loi portant que les municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de commissaires, ni exercer aucunes fonctions municipales que dans leur territoire. Du 14 septembre 1792 (2 pp.). - XIV. Loi du 14 septembre 1792. Nomination aux cures vacantes (2 pp.). - XV. Loi relative aux citoyens qui seront revêtus d'une décoration qu'ils n'ont pas le droit de porter & aux commissaires des municipalités chargés de faire des visites ou perquisitions. Du 15 septembre 1792 (3 pp.). - XVI. Décrets de la Convention nationale, du 22 septembre 1792. 1° Date des actes publics. - 2° Changement du sceau des archives de la République françoise & de tous les corps administratifs. - 3° Suppression des rentes apanagères. - 4° Incompatibilité des fonctions de représentant de la Nation, & de toute autre fonction publique (4 pp.). - XVII. Décrets de la Convention nationale, relatifs aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux & judiciaires. Du 22 septembre 1792 (3 pp.). - XVIII. Décret de la Convention nationale, du 1er octobre 1792. Communication des renseignemens demandés par les comités et les commissions de la Convention (2 pp.). - XIX. Décret de la Convention nationale, du 2 octobre 1792. Suppression de toute espèce de gratifications en faveur des commis & employés, qui ont un traitement de la République (2 pp.). - XX. Décret de la Convention nationale, du 27 octobre 1792, portant qu'aucun des membres de la Convention, ne pourra remplir aucune fonction publique, que six ans après l'établissement de la nouvelle Constitution (2 pp.). - XXI. Décret de la Convention nationale, du 15 novembre 1792. Changement des empreintes de tous les marteaux employés pour les opérations relatives à l'administration des bois nationaux (2 pp.). - XXII. Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792. Formule d'exécution des loix (2 pp.). - XXIII. Décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792, qui déclare nul tout scrutin épuratoire fait par les corps administratifs, municipaux ou judiciaires (2 pp.). - XXIV. Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792. Remise au ministre de la justice, par le Comité des décrets, des pièces qui y ont été déposées comme base des décrets & actes d'accusation (2 pp.). - XXV. Décret de la Convention nationale, du 9 décembre 1792. Qui charge le magistrat de lire, un jour par semaine, au peuple, les écrits dont la Convention aura ordonné l'impression & l'envoi aux départemens (2 pp.). - XXVI. Décret de la Convention nationale, du 25 décembre 1792, relatif au service public dans les bureaux de l'administration (2 pp.). - XXVII. Décret de la Convention nationale, du 13 janvier 1793, relatif aux attentats commis à Saint-Affrique, département de l'Aveiron, dans le club des amis de la liberté & de l'égalité, & contre l'arbre de la liberté (3 pp.). - XXVIII. Décret de la Convention nationale, du 8 juin 1793, relatif au traitement annuel des administrateurs de district, des juges & commissaires de tribunaux, des juges de paix & de leurs greffiers (2 pp.). - XXIX. Décret de la Convention nationale, du 13 juin 1793, portant qu'il y aura dans chaque département, près des tribunaux criminels, un exécuteur de leurs jugemens, & qui fixe leur traitement (3 pp.). - XXX. Décret de la Convention nationale, du 14 juin 1793, relatif au remplacement des membres de directoires de district, absens ou démissionnaires (2 pp.). - XXXI. Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793, qui ordonne l'exécution des loix qui font défense aux membres des corps administratifs de quitter leur poste (3 pp.). - XXXII. Décret de la Convention nationale, du 28e jour du 1er mois de l'an second, relatif aux maisons d'instruction (4 pp.). - XXXIII. Décret de la Convention nationale, du 14 Frimaire an II [4 décembre 1793], qui défend aux autorités constituées, autres que les représentans du peuple & tribunaus, d'intituler leurs actes, Au nom du peuple français (2 pp.). - XXXIV. Décret de la Convention nationale, du 16 Frimaire an II [6 décembre 1793], relatif aux taxes faites par des comités révolutionnaires ou des autorités incompétentes (2 pp.). - XXXV. Décret de la Convention nationale, du 5 Nivöse an II [25 décembre 1793], qui exclut les individus nés en pays étranger du droit de représenter le peuple (2 pp.). - XXXVI. Décret de la Convention nationale, du 15 Nivôse an II [4 janvier 1794], qui ordonne la reddition d'un compte des taxes faites par les comités révolutionnaires, ou agens se disant délégués par les représentans du peuple ou les ministres (2 pp.). - XXXVII. Décret de la Convention nationale, du 6 Ventôse an II [24 février 1794], relatif au mode de procéder pour les délits connexes à ceux mentionnés dans les loix des 7 et 30 Frrimaire derniers (3 pp.). - XXXVIII. Décret de la Convention nationale, du 8 Ventôse an II [26 février 1794], portant que les citoyens honorablement acquittés par le Tribunal révolutionnaire, seront libres de reprendre leurs fonctions (2 pp.). - XXXIX. Décret de la Convention nationale, du 11 Prairial an II [30 mai 1794], relatif au Code complet des lois (3 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations faites au comité de marine sur l'administration de la marine et des classes. au sujet d'un projet suggéré à ce comité. Par un membre des amis de la constitution de Marseille‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 11 pp., en feuilles. Qqs rousseurs et mouillures.‎

‎Roquincourt (Thierry), Bibliographie française sur la marine et les colonies, 1789-1815, 4004. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Proclamation du roi. sur une instruction de l'Assemblée Nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives. Du 20 août 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 58 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎[Recueil de textes administratifs].‎

‎LL. dd., 1815-1820 8 pièces en un vol. in-folio, demi-basane fauve, dos lisse, coins en vélin (reliure de l'époque). Manques de cuir aux deux coiffes sur 3 cm.‎

‎Passablement hétéroclite, ce recueil d'amateur réunit des pièces très différentes sur l'administration de la France pendant les Cent-Jours et au début de la Restauration : I. Préfecture du Pas-de-Calais. Le Préfet aux habitans du département. Arras, 1815, un placard imprimé au recto sur deux colonnes. Daté du 20 août 1815, cette proclamation cherche à calmer les inquiétudes de la population nées des rumeurs et de la présence des troupes étrangères. - II. Préfecture du département de la Seine. Budget de la ville de Paris. Exercice 1820. S.l.n.d. [1820], [2] ff. n. ch. - III. Administration des douanes. Année 1818. Tableau des marchandises étrangères importées en France, et des marchandises françaises exportées à l'étranger, pendant l'année 1818. S.l.n.d. [1818], [7] ff. n. ch. - IV. Situation de l'administration des finances au 1er décembre 1819. S.l.n.d. [1819], [3] ff. n. ch. avec un tableau dépliant hors-texte. - V. Etat des importations dans le royaume depuis la récolte de 1818. S.l.n.d., [3] ff. n. ch. - VI. Ministère de l'Intérieur. Instruction sur l'exécution du décret du 22 avril concernant l'Assemblée du Champ-de-Mai. Paris, Imprimerie impériale, mai 1815, 6 pp. Signée de Carnot, cette pièce importante règle l'arrivée et le rôle tant des membres des collèges électoraux de département et d'arrondissement que des députations de l'armée. - VII. Résultats des récoltes en grains du royaume, en 1817. S.l.n.d. [1817], un grand tableau replié. - VIII. Résultats des récoltes en grains du royaume, en 1818. S.l.n.d. [1818], un grand tableau replié.Sont intercalés entre certaines pièces des livraisons de périodiques (L'Impartial, L'Aristarque français, Le Diligent). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE LIVRE DU MARIAGE . Guide pratique à l'usage des grandes familles de France‎

‎Imp Charles Blot 1885‎

‎Bon état Cartonnage d époque sur fond beige par michel engel . orné de double encadrements et de triple filets dorés avec fleurons dorés angulaires, dos lisse orné de caissons et au centre du premier plat la mention souvenir de 1885 les tranches sont ornées détoiles dorées . feuilles montées sur onglets. cet ouvrage permet aux nouveaux mariés de trouver des informations pour : les pièces exigées, le trousseau, la corbeille, la cérémonie, les voyages de noces, l'ameublement, le ménage, les visites, les réceptions, la table, la cave, la cuisine, la carrosserie, l'écurie et la sellerie, le château et la maison de campagne, naissance et baptême, bains de mer, stations thermales, renseignements utiles. conseils et publicités par les plus grandes maisons de lépoque. histoire commerce publicités xixe mariage cartonnage engel - largeur/hauteur : 17,5x21 cm - poids : 930 g - nombre de pages : Env 250 p. - langue : Français‎

‎Le Plan Marshall chez nous.‎

‎Mission de l'E.C.A. pour la Belgique et le Luxembourg, s.d. (ca 1950). 13 x 18, 32 pp., quelques dessins en couleurs, broché (agrafé), bon état.‎

‎A Monsieur de Fermont, député à l'Assemblée Nationale, sur son projet de décret pour l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres y réunis. Ce samedi 14 mai 1791‎

‎S.l.n.d. (1792) in-4, 4 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur anonyme, que l'on imagine fonctionnaire, reproche à Jacques Defermon [des Chapelières], député de Rennes, de vouloir réduire le nombre des bureaux de correspondance alors que le travail s'accroît... Inconnu à Martin et Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎BULLETIN DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES N° 65 JANVIER-MARS 1974‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 222 pages. Couverture illustrée en couleur et rempliée. Ecriture d'un auteur icnonnu au stylo sur la première de couverture.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Extrait du registre des Délibérations de l'Administration Centrale du Département de Seine et Oise. Séance publique du 14 Fructidor, l'an 5ème de la République Françoise, une & indivisible. "L'Administration Centrale du Département procédant aux termes de la loi du 5 messidor dernier, au tableau des valeurs successives du papier monnaie dans ce département".‎

‎1 brochure in-8, De l'Imprimerie de l'Administration Centrale du Département de Seine et Oise, Versailles, 7 pp.‎

6 Images

‎Avec un tableau détaillé de la valeur des Assignats dans le département de Seine & Oise, depuis le premier janvier 1791, jusqu'au 30 ventôse de l'an 4 (20 mars 1796). Jusqu'en 1968, el département de Seine-et-Oise couvrait l'ensemble des départements actuels des Yvelines, de l'Essonne et du Val-d'Oise.‎