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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
5, rue Malebranche
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Syndicate
ILAB (142)
SLAM (142)
LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, 19èmeéd. entièrement revue et mise à jour au 27 janvier 1988
, Paris, Éd. Francis Lefebvre 1987-1988, in-8, br., bon état, 590-15p.
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LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, 17eéd. entièrement revue et mise à jour au 1er août 1985
, Paris, Éd. Francis Lefebvre 1985, in-8, br., très bon état, 600p.
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LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, 14èmeéd. entièrement revue et mise à jour au 1er août 1982
, Paris, Éd. Francis Lefebvre 1982, in-8, br., bon état, 566p.
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LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, Préface de Georges Vedel, mise à jour 1er janvier 1970
, Paris, Éd. Francis Lefebvre 1969, 1+1 vol. in-8, br., (couv. fanée), 566 / 8p.
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LES HOLDINGS FAMILIALES. PÉRENNITÉ ET SUCCESSION
, Paris, Les éditions d’Organisation 1988, in-8, br., bon état, 278p.
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LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridique et fiscale, Préface de M. Louis Josserand
, Saint-Étienne, Imp. Moderne Stéphanoise 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffe sup. accidentée), 118p.
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L’INTÉGRATION FISCALE DES GROUPES DE SOCIÉTÉS, Loi n°87-1060 du 30 décembre 1987, coll. Gestion pratique de l’entreprise
, Paris, Masson 1989, in-8, rel. éd., (un accroc sur le plat sup. et dos lég. insolé), intérieur frais, VIII-174p.
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LES GRANDES DÉCISIONS DE LA JURISPRUDENCE: DROIT FISCAL, coll. Thémis
, Paris, P.U.F. 1977, in-4, br., (qq. annotations et soulignures au crayon), 258p.
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DROIT FISCAL GÉNÉRAL, 7eéd., coll. Cours, Série Droit public
, Paris, Dalloz 2009, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], IX-626p.
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PROCÉDURES FISCALES, 5eéd., coll. Cours, Série Droit public
, Paris, Dalloz 2009, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], IX-383p.
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L’EXPLOITANT AGRICOLE DEVANT L’IMPÔT, Préface de Marc Ferré
, Paris, Librairies Techniques 1954, in-8, br., non coupé, 305p.
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ÉCONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS LOCALES, coll. U, série Sciences économiques et gestion
, Paris, Armand Colin 1972, in-8, rel. éd. en toile-enduite beige, bon état hormis des marques de bibl., 352p.
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LE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Aspects juridique et technique
, Paris, Librairie Techniques 1971, in-8, br., (dos insolé, tr. salies), 416p.
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LA CONTRIBUTION SUR LES BÉNÉFICES DE GUERRE ET L’IMPÔT CÉDULAIRE SUR LES BÉNÉFICES COMMERCIAUX, Revue mensuelle de doctrine et de jurisprudence, Édouard MAGUÉRO (dir.); [devient en 1922]: REVUE DES IMPÔTS SUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE faisant suite …, de 1917 [tête de collection] à 1960 [dernier fascicule paru], coll. strictement complète
, Paris, Administration de la Revue de l’Enregistrement 1917 et s., 44années en 43 vol. in-8, demi-toile enduite marine [1917-1929]/ toile verte [1930-1956], tit. & tom. dorés sur pièce de maroquin fauve avec double filets dorés soulignants, (qq. lég. accrocs ou taches au dos, papier jauni), bon état général.
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LA RÉFORME DES IMPÔTS PERSONNELS DANS LES PAYS DE L’UNION INDOCHINOISE, extrait de la Revue indochinoise juridique et économique n°II et III, 1939
, Hanoi, Impr. d’Extrême-Orient 1939, in-8, br., (jauni), 48p.
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LA RÉFORME DES IMPÔTS PERSONNELS DANS LES PAYS DE L’UNION INDOCHINOISE, extrait de la Revue indochinoise juridique et économique n°II et III, 1939
, Hanoi, Impr. d’Extrême-Orient 1939, in-8, br., (jauni), 48p.
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ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t.20
, Paris, Sirey 1970, in-8, demi-basane noire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rel. très lég. frottée, marques de bibl.), bon état, 176p.
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LES TITRES ÉTRANGERS ET LA LOI FISCALE - MANUEL PRATIQUE contenant les règles de perception en matière de titres des Sociétés étrangères, abonnées ou non abonnées, et de fonds d’état avec Le Commentaire des dernières dispositions législatives et le Relevé des sociétés abonnées au 31 décembre 1896. Supplément au Régime fiscal des valeurs mobilières étrangères en France, 3èmeéd.
, Paris, Bureau des Sociétés étrangères 1897, in-8, percaline brune, tit. doré sur pc. bordeaux, très bon état, 162p.
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PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES
, Paris, Durand - Pisoot 1751, in-8, demi-veau fauve d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons encadrés de filets dorés, et de frises aux coiffes, filets dorés soulignant les coupes, tr. rouges, (dos et plats frottés avec des épidermures laissant un nerf apparent coiffes et coins émoussés, qq. rousseurs et rares mouillures claires marginales), 368p. -[2ff.].
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PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DÎMES, nouvelle éd. revue, corrigée & considérablement augmentée
, Paris, Durand Neveu 1775, in-8, demi-veau fauve d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin ocre, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, filets dorés sur les coupes, tr. rouges, (rel. légt frottée avec rares épidermures, coiffe sup. accidentée), int. assez frais, 368p. -[2ff.].
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PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT D’ENTREPRISE, Du redressement au recouvrement
, Paris, Litec 2000, in-8, br., bon état, VIII-370p.
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PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT D’ENTREPRISE, Du redressement au recouvrement, coll. Fiscal
, Paris, Litec 2000, in-8, br.,intérieur frais, (couv. légt cornée), 369p.
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FINANCES COMPARÉES: ÉTATS-UNIS, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, SUISSE, U.R.S.S., 2e éd. entièrement refondue
, Paris, Sirey 1950, in-8, br., (couv. fragile), intérieur frais, X-352p.
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FINANCES COMPARÉES: ÉTATS-UNIS, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, SUISSE, U.R.S.S., 2e éd. entièrement refondue
, Paris, Sirey 1950, in-8, br., non massicoté, (légt fané), intérieur frais, X-352p.
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PRÉCIS D’ÉCONOMIE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES: t.III: Budget et Trésor
, Paris, Sirey 1946, in-8, br., non massicoté, (dos et marges insolés), bon état, 287p.
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