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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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ILAB (142)
SLAM (142)
PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 23èmeéd. 1999-2000
, Paris, Litec 1999, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR À C. GAVALDA, VIII-600p.
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PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 24èmeéd.
, Paris, Litec 2000, in-8, br., envoi de l’auteur, 555p.
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PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 25èmeéd.
, Paris, Litec 2001, in-8, br., envoi de l’auteur, 689p.
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PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 26èmeéd.
, Paris, Litec 2002, in-8, br., envoi de l’auteur, 736p.
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PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 3eéd. 1977, coll. Droit & gestion
, Paris, Librairies Techniques 1978, in-8, br., bon état, (couverture lég. fanée), 445p.
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PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 33ème éd., coll. Litec fiscal
, Paris, Litec (LexisNexis) 2009, in-8, br., (couv. passé, qq. feuillets détachés, des annotations et des surlignures), XII-674p.
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LE SYSTÈME FISCAL ESPAGNOL, Préface de Georges Berlia
, Paris, Librairies techniques 1969, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 228p.
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LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS
, Paris, Éditions de Villefort 1957, in-8, br., bon état, 365p.
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LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS
, Paris, Éditions de Villefort 1957, in-8, br., bon état, VI-365p.
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DAVID (Cyrille), FOUQUET (Olivier), LATOURNERIE (Marie-Aimée) et PLAGNET (Bernard)
Reference : 56628
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE, coll. Droit public
, Paris, Sirey 1988, in-8, br., (rares annotations au crayon), XVIII-653p.
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DROIT FISCAL DES AFFAIRES, 3ème éd., coll. Cours
, Paris, Montchrestien-Lextenso 2013, in-8, br., (qq. annotations au crayon), bon état, 512p.
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LA SITUATION FISCALE DE L’ASSOCIÉ D’UNE SOCIÉTÉ DE PERSONNE, Préface de Patrick Serlooten, Bibl. de droit de l’entreprise, t.81
, Paris, Litec 2010, in-8, br., très bon état, 580p.+ Annexes.
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DROIT DE LA DÉFISCALISATION DANS LES DOM-TOM.RÉALITÉ ET MIRAGES, Préface de Maurice Cozian
, Paris, Dalloz 1994, in-8, rel. éd. souple, tit. en rouge et noir sur le dos et le 1erplat, (couv. salie), int. frais, VI-250p.
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PROCÉDURES FISCALES ET LOI DE SAUVEGARDE DES ENTREPRISES, Préface de Maurice Cozian
, Paris, LexisNexis 2007, in-8, br., bon état, XI-287p.
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PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de M.Cozian, 3èmeéd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur
, Paris, Litec 2003/2004, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XVI-704p.
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PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de MauriceCozian, 3èmeéd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur
, Paris, Litec 2003/2004, in-8, br., bon état, XVI-694p.
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EXERCICES DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE, coll. Juris Classeur, série Litec fiscal
, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, br., bon état, IX-204p.
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LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut juridique et fiscal suivi de formules, Préface de M. Paul Barbry
, Paris, Sirey 1952, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », très bon état, 155p.
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LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut juridique et fiscal suivi de formules, Préface de M.Paul Barbry
, Paris, Sirey 1952, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, III-155p.
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LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVILES, avec le concours de René Blancher
, Paris, chez l’auteur 1953, in-8, br., (lég. fané, petits accrocs), 368p.
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LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVILES, avec le concours de René BLANCHER
, Paris, Fournier 1953, in-8, demi-toile noire, tit. et doubles filets dorés sur pc. de cuir grenat, (plat papier et coupes légt frottés, très rares annotations au crayon), int. frais, 368p.
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RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume
, Paris, André Chouqueux /chez l’Auteur 1655, in-folio, pleine basane brune d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs richement orné de dentelles, frises et filets encadrants dorés, roulettes soulignant les coupes, tr. mouchetées (mors entièrement fendus mais coutures encore solides, coiffes accidentées, coins émoussés, de fortes épidermures au dos et aux coupes, plats frottés avec des épidermures, qq. mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [3ff.]-1252p.-XXVII.
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LE FISC, LA JUSTICE ET LA LIBERTÉ ou CAUSES PROFONDES DU MALAISE FISCAL FRANÇAIS
, [ss lieu], [ss éd.] 1989, in-8, br., (légt. fané), 286p.
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NOUVELLES RÈGLES DE LA PROCÉDURE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ET FISCAL (Tribunaux Administratifs)
, Paris, Dalloz 1964, in-8, br., bon état hormis un léger défaut sur la 1rede couv., 154p.
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LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, 11èmeéd. entièrement revue et mise à jour au 1er août 1979
, Paris, Éd. Francis Lefebvre 1979, br..
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