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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
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Syndicate
ILAB (440)
SLAM (440)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 15eéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1995, in-8, br., neuf, 632p.
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PROCÉDURE PÉNALE, 12eéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1984, in-8, br., neuf, ENVOI DES AUTEURS, XXIV-990p.
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PROCÉDURE PÉNALE, 13eéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1987, rel. pleine toile rouille, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés soulignant, (soulignures et annotations au crayon), XXIV-1072-[6ff.]p.
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PROCÉDURE PÉNALE, 15eéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., neuf, ENVOI DES AUTEURS, XII-854p.
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PROCÉDURE PÉNALE, 17eéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 2000, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS, 978p.
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L’ORIGINE ET LE FONCTIONNEMENT DU TRIBUNAL DES CARTELS EN ALLEMAGNE
, Paris, Les presses modernes 1937, in-8, br., non rogné, assez bon état, 168p.
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LE NOUVEAU DROIT DES PROCÉDURES D’EXÉCUTION ET DE DISTRIBUTION, Préface de M.le Doyen Pierre Julien
, Paris, J.N.A. 1993, in-8, br., photocopie du décret n° 96-740 du 14 août 1996 du J.O. du 23 août 1996, bon état, X-560p.
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LA CRIMINALITÉ COMPARÉE, 8eéd.
, Paris, Félix Alcan 1924, in-6, br., non massicoté, couv. muette, bon état, VIII-216p.
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ÉTIENNE MARCEL, 5èmeéd., illustrations de F. Massé d’après les manuscrits de la Bibliothèque Nationale, coll. Picard, Bibl. d’éducation nationale
, Paris, Alcide Picard et Kaan s. dt., in-8, couv. muette, (fané, rousseurs), illustré de 16 gravures, VII-216p.
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TARIF GÉNÉRAL DES ACTES DE PROCÉDURE EXPLIQUÉ PAR LE RAPPROCHEMENT DES TEXTES OU CODE DE PROCÉDURE CIVILE Contenant Application à chaque Article pour tous les Actes et pour toute la France, du TARIF DES DÉPENS, AINSI QUE DES DROITS D’ENREGISTREMENT ET DE GREFFE; avec une nouvelle corrélation des Articles et des Annotations indiquant la solution de toutes les questions relatives à la taxe des Actes, suivi du Tarif appliqué à la loi sur l’Expropriation pour cause d’utilité publique, et DES CODES ANALYSÉS
, Paris, Videcosq 1840, in-8, demi-veau vert, tit. sur pc. noire sur dos lisse avec filets dorés, tr. mouchetées vertes, (1 mors très lég. fendu, mq. 1,5 cm en haut du dos), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XVI-416p.
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RESPONSABILITÉ PÉNALE DES COMMUNES, Préface Pierre-Yves Collombat, coll. Guide pratique de l’Administration territoriale
, Paris, Litec 1999, in-8, br., bon état, XVIII-214p.
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RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS
, Lyon 1981, A4, br., thèse dactylographiée, (qq. soulignures, rel. refaite), bon état, 738p.
![RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS. [Thèse non publiée], CROZE (Hervé)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/45642_1_thumb.jpg)
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SÛRETÉS ET PUBLICITÉ FONCIÈRE, coll. Droit fondamental / Droit civil, 2ème éd. mise à jour
, Paris, P.U.F. 1988, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, 482p.
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TOUFFAIT (Adolphe), ROBIN (Jean), AUDUREAU (André) et LACOSTE (Jacques)
Reference : 50081
DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS, 2eéd., reprenant et complétant l’ouvrage de Maurice PATIN et Marcel ROUSSELET “Délits et sanctions dans les sociétés par actions”
, Paris, Sirey 1973, in-8, rel éd. pl. toile beige, tit. rouges et bleus, (couv. légt fanée et salie), bon état, XLI-1126p.
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LE PROGRÈS DES INSTITUTIONS PÉNALES (Essai de sociologie criminelle)
, Paris, Sirey 1928, in-8, br., non coupé, (couv. lég. passée), intérieur frais, 250 p.
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LE RESPECT DE LA CHOSE JUGÉE ET LA CRISE, L’inexécution des décisions de justice, Les moyens de s’en défendre, Préface de M.FernandPayen
, Paris, Sirey 1939, in-8, br., (dos insolé), int. frais, XVI-158 p.
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LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’application de la loi de sûreté générale, Emprisonnements- Transportations
, Paris, Armand Le Chevalier 1869, in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin noire, dos lisse orné de filets dorés encadrants, bon état, 327p.
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LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA PROCÉDURE CIVILE; Préface de Henri Spriet; t. II: TEXTES et DOCUMENTS
, Lille, Douriez-Bataille 1937, 2 vol. in-8, rel. hétérogène en demi-chagrin noir, tit. sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-696p. [pagination continue].
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LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET DES OPPOSITIONS DEPUIS LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935
, Lille, Impr. Douriez-Bataille 1936, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 114p.
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ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t.I seul]
, Bruxelles - Paris, E.Bruylant - Marchal & Billard 1891, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (coupes et coins frottés avec légers manques de papier, rel. lâche frottée avec rares épidermures), int. très frais, 362p.
![ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t.I seul]. VAN SWINDEREN (O.Q.)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51412_1_thumb.jpg)
![ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t.I seul]. VAN SWINDEREN (O.Q.)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51412_2_thumb.jpg)
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SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUSTICE. Seize ans de Jurisprudence civile et correctionnelle (1883 - 1899)
, Paris, Albert Fontemoing 1900, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la «B.N.P.», portrait hors texte en N&B du récipiendaire, (rel. frottée avec lég. épidermures sur les pc. de tit., marques de bibl.), bon état, 956p. [pagination continue].
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LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOIR ET LA RÉSISTANCE LÉGITIME À L’AUTORITÉ, Bibl. de la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t.V
, Bruxelles, Émile Bruylant 1969, in-8, br., (couv. fanée, rares soulignures au crayon), intérieur très frais, 502p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE avec de nombreuses formules
, Paris, G.Godde 1925, in-8, br., non massicoté, (fané), 426p.
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 13èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1978, in-16, br., bon état, 562p.
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