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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
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Syndicate
ILAB (430)
SLAM (430)
RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS
, Lyon 1981, A4, br., thèse dactylographiée, (qq. soulignures, rel. refaite), bon état, 738p.
![RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS. [Thèse non publiée], CROZE (Hervé)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/45642_1_thumb.jpg)
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SÛRETÉS ET PUBLICITÉ FONCIÈRE, coll. Droit fondamental / Droit civil, 2ème éd. mise à jour
, Paris, P.U.F. 1988, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, 482p.
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TOUFFAIT (Adolphe), ROBIN (Jean), AUDUREAU (André) et LACOSTE (Jacques)
Reference : 50081
DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS, 2eéd., reprenant et complétant l’ouvrage de Maurice PATIN et Marcel ROUSSELET “Délits et sanctions dans les sociétés par actions”
, Paris, Sirey 1973, in-8, rel éd. pl. toile beige, tit. rouges et bleus, (couv. légt fanée et salie), bon état, XLI-1126p.
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LE PROGRÈS DES INSTITUTIONS PÉNALES (Essai de sociologie criminelle)
, Paris, Sirey 1928, in-8, br., non coupé, (couv. lég. passée), intérieur frais, 250 p.
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LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’application de la loi de sûreté générale, Emprisonnements- Transportations
, Paris, Armand Le Chevalier 1869, in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin noire, dos lisse orné de filets dorés encadrants, bon état, 327p.
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LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA PROCÉDURE CIVILE; Préface de Henri Spriet; t. II: TEXTES et DOCUMENTS
, Lille, Douriez-Bataille 1937, 2 vol. in-8, rel. hétérogène en demi-chagrin noir, tit. sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-696p. [pagination continue].
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LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET DES OPPOSITIONS DEPUIS LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935
, Lille, Impr. Douriez-Bataille 1936, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 114p.
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LA NOUVELLE POLICE BELGE, désorganisation et improvisation, coll. Des «travaux» et «monographies», École des sciences criminologiques Leon Cornil de la Faculté de droit de l’université libre de Bruxelles
, Bruxelles, Bruylant 2005, in-8, br., (couv. légt tachée), 662p.
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ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t.I seul]
, Bruxelles - Paris, E.Bruylant - Marchal & Billard 1891, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (coupes et coins frottés avec légers manques de papier, rel. lâche frottée avec rares épidermures), int. très frais, 362p.
![ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t.I seul]. VAN SWINDEREN (O.Q.)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51412_1_thumb.jpg)
![ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t.I seul]. VAN SWINDEREN (O.Q.)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51412_2_thumb.jpg)
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SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUSTICE. Seize ans de Jurisprudence civile et correctionnelle (1883 - 1899)
, Paris, Albert Fontemoing 1900, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la «B.N.P.», portrait hors texte en N&B du récipiendaire, (rel. frottée avec lég. épidermures sur les pc. de tit., marques de bibl.), bon état, 956p. [pagination continue].
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LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOIR ET LA RÉSISTANCE LÉGITIME À L’AUTORITÉ, Bibl. de la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t.V
, Bruxelles, Émile Bruylant 1969, in-8, br., (couv. fanée, rares soulignures au crayon), intérieur très frais, 502p.
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 13èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1978, in-16, br., bon état, 562p.
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PROCÉDURE CIVILE, 24eéd., Coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, in-8, br., (couv. très lég. fanée), intérieur très frais, X-1046p.
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PROCÉDURE CIVILE, 24èmeéd., Coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, in-8, br., (couv. très lég. fanée), intérieur très frais, X-1046p.
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PROCÉDURE CIVILE, 27èmeéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 2003, in-8, br., bon état, cachet de bibliothèque, XI-1236p.
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VOIES D’EXÉCUTION, coll. Mémentos Dalloz
, Paris, Dalloz 1974, in-8, demi-basane indigo, tit. doré sur dos à 5nerfs, (marques de bibl., coupes frottées, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 117p.
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 17èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1993, in-16, br..
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 17èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1993, in-16, br..
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 15èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1984, in-16, br..
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 19èmeéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1999, in-16, br., neuf, VIII-478p.
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 17èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., carte d’ENVOI DES AUTEURS, (couv. lég. passée et salie), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 480p.
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VINCENT (Jean), GUINCHARD (Serge), MONTAGNIER (Gabriel) et VARINARD (André)
Reference : 40865
INSTITUTIONS JUDICIAIRES: Organisations - Juridictions - Gens de justice, coll. Précis Droit privé, 6ème éd.
, Paris, Dalloz 2001, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, 822p.
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VINCENT (Jean), GUINCHARD (Serge), MONTAGNIER (Gabriel) et VARINARD (André)
Reference : 47866
INSTITUTIONS JUDICIAIRES: Organisations - Juridictions - Gens de justice, coll. Précis Droit privé, 7e éd.
, Paris, Dalloz 2003, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS sur carte d’hommage, présence d’un feuillet sur lequel JeanCarbonnier, d’une écriture lég. tremblante, a écrit «Intro+ tomeII» et quelques noms d’auteurs fameux, (couv. lég. fanée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 877p.
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VINCENT (Jean), GUINCHARD (Serge), MONTAGNIER (Gabriel) et VARINARD (André)
Reference : 40465
LA JUSTICE ET SES INSTITUTIONS, 4eéd. ,coll. Précis Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, bon état, 868p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA JUSTICE ET SES INSTITUTIONS [1reéd.], Coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1982, in-8, br., (brochage lég. abîmé), int. très frais, 952p.
![LA JUSTICE ET SES INSTITUTIONS [1reéd.], Coll. Précis Dalloz. VINCENT (Jean), MONTAGNIER (Gabriel) et VARINARD (André)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48989_1_thumb.jpg)
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