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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
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Syndicate
ILAB (448)
SLAM (448)
LE RÉFÉRÉ COMMERCIAL, Préface de M. Maurice Sébastien
, Toulouse- Paris, E.-B.Soubiron- G.Godde 1926, petit in-8, br., bon état, XII-184p.
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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Étude sur la responsabilité des aliénés et de leurs gardiens, Préface de R. Demogue
, Paris, L. Chauny et L. Quinsac 1927, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse avec double filets encadrants, tr. mouchetées, (coupes frottées, coins émoussés, qq. légères épidermures sur la rel.), int. très frais, 324p.
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DE LA PREUVE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ NATURELLE, Thèse de IIIeCycle, juill. 1984, Université de Bordeaux, Président: JeanHauser; Suffragants: Jean-FrançoisOverstake, AndréSabatier
, Bordeaux, [non renseigné] 1984, A4, br., ENVOI DE L’AUTEUR et lettre de l’auteur, accompagnée du rapport sur la thèse de 1984, d’une recension de la thèse d’État de l’auteur Le rôle de la faute dans la preuve judiciaire de la paternité naturelle, ainsi qu’un courrier du Conseil régional des notaires du ressort de la Cour d’appel de Bordeaux du 15juin 1992 annonçant l’attribution d’un prix de thèse, (couv. fanée et lég. insolée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 322ff.
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MÉMENTO PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ. NOTES DE PROCÉDURE PRATIQUE À L’USAGE DES CLERCS D’AVOUÉS ET DES AVOCATS, 2eéd. revue et augmentée
, Paris, Marescq Aîné 1889, ptt in-8, demi-basane noisette, tit. sur dos à 5 nerfs avec fleurettes et filet encadrant dorés, tr. mouchetées, ENVOI DE L’AUTEUR, (dos insolé, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 252p.
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LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]
, Paris, Cosse et Marchal 1868-1870, 2 vol. in-8, demi-chagr. brun, tit. & tom. dorés, dos à 5nerfs ornés de plaques dorées et soulignés de fers estampés à froid, caissons ornés de fleurons centraux dorés, plats ornés de papier marbré et soulignés par fers verticaux estampés à froid, tr. haute dorée, (coins émoussés, plats lég. frottés, qq. rousseurs), rel. en bon état, VI-785/ [865]p.
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_1_thumb.jpg)
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_2_thumb.jpg)
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_3_thumb.jpg)
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MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tables, Mise à jour de la législation, de la jurisprudence au 10janvier 1948, Préface de Paul-Boncour
, Paris, Éd. techniques 1948, in-8, br., bon état, 321p.
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COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE SUR LES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LES ORDRES; 1èrepartie: Projet et texte définitif de la loi - Son commentaire préparatoire par l’exposé des motifs - Le rapport - La discussion au corps législatif et des notes tirées des observations fournies par les avoués de Paris et les délégués des notaires des départements; 2ème partie: Commentaire théorique et pratique des art. 692, 717, 749 à 779 et 838 du Code de Procédure civile
, Paris, Marescq aîné 1858, in-8, demi-veau vert, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (rares mouillures claires), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [3ff.]-856p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES JUSTICES DE PAIX (MATIÈRES CIVILES), 2eéd. revue et augmentée
, Paris, Recueil Sirey 1913, 4 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat, rel. au chiffre «J.H.», (coins et coupes légt frottées, rousseurs à l’int.), bon état, 850/ 1035/ 1132/ 1079p.
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ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE
, Bruxelles, Bruylant-Christophe& Cie 1890/ 1891, 2 vol. in-8, br., partielt non coupé, (fané), int. frais, VIII-522/ 555p.
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DE LA PREUVE TESTIMONIALE ET DE L’ENQUÊTE EN MATIÈRE DE DIVORCE, Étude théorique et pratique
, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 166p.
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LE CODE PÉNAL D’ITALIE (30JUIN 1889) ET SON SYSTÈME PÉNAL, Examen du livre premier (articles 1 à 103)
, Paris, A.Durand et Pedone-Lauriel 1892, in-8, br., non coupé, (fané, nb. rousseurs, int. défraîchi), 148p.
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LE TRIBUNAL DE SIMPLE POLICE, Son ancienne et sa nouvelle compétence, Étude théorique et pratique
, Marseille, Imp. méridionale 1927, in-8, br., bon état, 267p.
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ESSAI SUR LA PEINE JUSTIFIÉE
, Paris, Jouve & Cie 1936, in-8, br., non coupé, (lég. fané), ENVOI DE L’AUTEUR À M.NECTOUX, 136p.
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DE LA QUALIFICATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, Préface de M.J.-A. Roux
, Paris, L.G.D.J. 1926, in-8, br., non massicoté, sous jacquette plastique, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. insolée et partiellement arrachée, coins et bords émoussés), int. assez frais, X-372p.
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ALCOOLISME, CRIMINALITÉ ET DÉLINQUANCE. L’alcoolique devant l’expert et devant le juge
, Elbeuf / Paris, Impr. Allain 1962, in-8, br., bon état, 180p.
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COURS D’INSTITUTIONS JUDICIAIRES, année 1973-1974, cours professé à l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris
, Paris, Les cours de droit 1974, br., bon état, 410-XIIp.
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INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11èmeéd., coll. Domat, Droit privé
, Paris, Montchrestien 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 540p.
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INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11èmeéd., coll. Domat, Droit privé
, Paris, Montchrestien 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 540p.
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INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 8eéd., coll. Domat, Droit privé
, Paris, Montchrestien 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, 548p.
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PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, 2ème éd.
, Paris, Dalloz 2005, in-8, rel. éd. souple, très bon état, 880p.
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INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6eéd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentés 1° d’un appendice renfermant la procédure devant les justices de paix et les tribunaux de commerce; 2° d’un Formulaire renfermant le modèle des actes les plus usuels de la procédure par M. F. F. Poncelet
, Paris, Joubert 1842, in-12, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse avec filet à froid et dorés soulignant, fers à froid en caisson, (un trou de vers au dos, coupes lég. frottées et coiffes lég. fatiguées, qq. taches et rousseurs, acidification du papier), VIII-424p.
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LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES
, Paris, Garnery / H.Nicolle 1807-1808, 2 vol. in-4, demi veau blond moucheté à coins, tit. & tom. sur pc. ébène et ambre, dos lisse orné de filets et dentelles soulignants dorés, Ex-libris sous forme de timbre «Chaffard, avoué», (dos légt usé avec plusieurs épidermures, coupes légt frottées, qq. rousseurs à l’int), int. frais cpdt, [3ff.]-16-XXIV-[1ff.]-690p.-[4ff.] / [2ff.]-20-784p.-94p.
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