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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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Syndicate
ILAB (431)
SLAM (431)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 8eéd., coll. Domat, Droit privé
, Paris, Montchrestien 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, 548p.
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PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, 2ème éd.
, Paris, Dalloz 2005, in-8, rel. éd. souple, très bon état, 880p.
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INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6eéd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentés 1° d’un appendice renfermant la procédure devant les justices de paix et les tribunaux de commerce; 2° d’un Formulaire renfermant le modèle des actes les plus usuels de la procédure par M. F. F. Poncelet
, Paris, Joubert 1842, in-12, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse avec filet à froid et dorés soulignant, fers à froid en caisson, (un trou de vers au dos, coupes lég. frottées et coiffes lég. fatiguées, qq. taches et rousseurs, acidification du papier), VIII-424p.
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LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES
, Paris, Garnery / H.Nicolle 1807-1808, 2 vol. in-4, demi veau blond moucheté à coins, tit. & tom. sur pc. ébène et ambre, dos lisse orné de filets et dentelles soulignants dorés, Ex-libris sous forme de timbre «Chaffard, avoué», (dos légt usé avec plusieurs épidermures, coupes légt frottées, qq. rousseurs à l’int), int. frais cpdt, [3ff.]-16-XXIV-[1ff.]-690p.-[4ff.] / [2ff.]-20-784p.-94p.
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LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, & MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, tome second
, Paris, s. éd. 1779, in-4, rel. de l’époque en mauvais état, (p. de tit. manquante, plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus, accroc sur les 2 derniers f.), texte frais, XVI-700p.
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L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L’HOMME, extrait des Mélanges offerts à Georges Levasseur, Droit pénal, droit européen
, Paris, Gazette du Palais / Litec 1992, in-8, br., bon état, 6p.
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ÉTUDE SUR LA CONTUMACE, extrait de la Revue de Législation ancienne et moderne, française et étrangère, année 1876
, Paris, Ernest Thorin 1876, in-8, br., assez bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. JALABERE, 72p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XX-270p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., bon état, XX-270p.
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LE RÉFÉRÉ EN COURS D’INSTANCE, Étude théorique et pratique
, Paris, Recueil Sirey 1934, in-8, br., (couv. insolée), int. très frais, 281p.
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TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, t. I [seul], Œuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde de Sceaux de France
, Orléans - Paris, Jul. Jean Massot / Pierre-Théophile Barrois 1777, in-12, plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. havane, tr. marbrées, (coiffes accidentées, mors fendus, coins émoussés avec de petits mq.), XXIII-538p.
![TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, t. I [seul], Œuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde de Sceaux de France. POTHIER ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/41946_1_thumb.jpg)
![TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, t. I [seul], Œuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde de Sceaux de France. POTHIER ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/41946_2_thumb.jpg)
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DROIT PÉNAL, Tome I: INTRODUCTION GÉNÉRALE, DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, Préface de Raymond Legeais, coll. Initiation
, Paris, Éd.Cujas 1973, in-8, br., très bon état, 590p. + table.
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LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT CRIMINEL, t. 1: Les sources du droit pénal - L’infraction; t. 2: Le procès - La sanction
, Paris, Sirey 1984, 2 vol. in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 438 / 280p.
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CONTENTIEUX ÉCONOMIQUE, coll. Thémis/ Droit privé
, Paris, P.U.F. 1998, in-8, br., (qq. soulignures à l’encre), bon état malgré le défaut souligné, XXVIII-609p.
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JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n°spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne, U.R.S.S., Japon, U.S.A.)
, Paris, Sté. de législation comparée 1989, in-8, br., neuf, 672p.
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DROIT PÉNAL, coll. Droit fondamental / Droit pénal
, Paris, P.U.F. 1987, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (dos lég. abîmé), intérieur frais, 684p.
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DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Infractions des et contre les particuliers, 4èmeéd., coll. Précis / Droit privé
, Paris, Dalloz 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, neuf, VI-702p.
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MANUEL DE PROCÉDURE PÉNALE, coll. Droit fondamental / Manuels
, Paris, P.U.F. 2002, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 292p.
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PETIT FORMULAIRE PORTATIF DES AVOUÉS suivi des règles et usages de leur profession, Éditions techniquesS.A.
, Paris, Godde 1923, in-12, rel. éd., tit. doré sur dos lisse et sur plat avec filet doré encadrant à froid, bon état, 545p.
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DES NULLITÉS EN MATIÈRE D’ACTES JURIDIQUES, Essai d’une théorie nouvelle (Thèse de 1909) Réimpression de l’éd. de 1909 chez Arthur Rousseau Collection de la Faculté Jean Monnet
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit [1909] 2017, 16 X 24 cm, broché, dos carré collé, label « Imprim’vert », imprimé en France, [II]-964p.
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L’EXPERTISE NEURO-PSYCHIATRIQUE DEVANT LES JURIDICTIONS CRIMINELLES (Procédure et techniques)
, Paris, L.G.D.J. 1956, in-8, br., bon état, 227p.
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DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES; Contenant 1° La quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins; 2° L’examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s’y rapportent; suivi du texte du décret du 16 février 1807; 4eéd. augmentée d’un commentaire sur la loi du 2 juin et l’ordonnance du 10 octobre 1841, relatives aux ventes judiciaires des biens immeubles et au tarif des frais et dépens qui les concernent
, Paris, Marescq 1848, in-8, demi-veau noisette, tit. sur dos lisse avec double et triple filets dorés, tr. mouchetées vertes, (dos insolé avec épidermures, coiffe de tête et 1 cm du haut du dos manquant, qq. mouillures), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [2ff.]-640-80p.
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DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. Thémis / Droit
, Paris, P.U.F. 1988, in-8, br., (lég. fané), ENVOI DE L’AUTEUR, 560p.
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ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I [seul] suivi de formules pratiques, 3eéd.
, Paris, Sirey 1961, in-8, br., (lég. défraîchi), 280p.
![ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I [seul] suivi de formules pratiques, 3eéd.. ROBERT (Jean)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/28779_1_thumb.jpg)
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LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE LA JUSTICE PÉNALE, coll. Justice humaine
, Paris, Le Centurion 1980, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 204p.
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