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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
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ILAB (444)
SLAM (444)
LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]
, Paris, Cosse et Marchal 1868-1870, 2 vol. in-8, demi-chagr. brun, tit. & tom. dorés, dos à 5nerfs ornés de plaques dorées et soulignés de fers estampés à froid, caissons ornés de fleurons centraux dorés, plats ornés de papier marbré et soulignés par fers verticaux estampés à froid, tr. haute dorée, (coins émoussés, plats lég. frottés, qq. rousseurs), rel. en bon état, VI-785/ [865]p.
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_1_thumb.jpg)
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_2_thumb.jpg)
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_3_thumb.jpg)
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MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tables, Mise à jour de la législation, de la jurisprudence au 10janvier 1948, Préface de Paul-Boncour
, Paris, Éd. techniques 1948, in-8, br., bon état, 321p.
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COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE SUR LES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LES ORDRES: 1repartie: Projet et texte définitif de la loi - Son commentaire préparatoire par l’exposé des motifs - Le rapport - La discussion au corps législatif et des notes tirées des observations fournies par les avoués de Paris et les délégués des notaires des départements; 2e partie: Commentaire théorique et pratique des art. 692, 717, 749 à 779 et 838 du Code de Procédure civile
, Paris, Marescq aîné 1858, in-8, demi-veau vert, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (rares mouillures claires), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [3ff.]-856p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES JUSTICES DE PAIX (MATIÈRES CIVILES), 2eéd. revue et augmentée
, Paris, Recueil Sirey 1913, 4 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat, rel. au chiffre «J.H.», (coins et coupes légt frottées, rousseurs à l’int.), bon état, 850/ 1035/ 1132/ 1079p.
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ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE
, Bruxelles, Bruylant-Christophe& Cie 1890/ 1891, 2 vol. in-8, br., partielt non coupé, (fané), int. frais, VIII-522/ 555p.
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DE LA PREUVE TESTIMONIALE ET DE L’ENQUÊTE EN MATIÈRE DE DIVORCE, Étude théorique et pratique
, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 166p.
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LE CODE PÉNAL D’ITALIE (30JUIN 1889) ET SON SYSTÈME PÉNAL, Examen du livre premier (articles 1 à 103)
, Paris, A.Durand et Pedone-Lauriel 1892, in-8, br., non coupé, (fané, nb. rousseurs, int. défraîchi), 148p.
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ESSAI SUR LA PEINE JUSTIFIÉE
, Paris, Jouve & Cie 1936, in-8, br., non coupé, (lég. fané), ENVOI DE L’AUTEUR À M.NECTOUX, 136p.
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DE LA QUALIFICATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, Préface de M.J.-A. Roux
, Paris, L.G.D.J. 1926, in-8, br., non massicoté, sous jacquette plastique, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. insolée et partiellement arrachée, coins et bords émoussés), int. assez frais, X-372p.
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ALCOOLISME, CRIMINALITÉ ET DÉLINQUANCE. L’alcoolique devant l’expert et devant le juge
, Elbeuf / Paris, Impr. Allain 1962, in-8, br., bon état, 180p.
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COURS D’INSTITUTIONS JUDICIAIRES, année 1973-1974, cours professé à l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris
, Paris, Les cours de droit 1974, br., bon état, 410-XIIp.
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INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11èmeéd., coll. Domat, Droit privé
, Paris, Montchrestien 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 540p.
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INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11èmeéd., coll. Domat, Droit privé
, Paris, Montchrestien 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 540p.
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INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 8eéd., coll. Domat, Droit privé
, Paris, Montchrestien 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, 548p.
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PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, 2ème éd.
, Paris, Dalloz 2005, in-8, rel. éd. souple, très bon état, 880p.
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INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6eéd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentés 1° d’un appendice renfermant la procédure devant les justices de paix et les tribunaux de commerce; 2° d’un Formulaire renfermant le modèle des actes les plus usuels de la procédure par M. F. F. Poncelet
, Paris, Joubert 1842, in-12, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse avec filet à froid et dorés soulignant, fers à froid en caisson, (un trou de vers au dos, coupes lég. frottées et coiffes lég. fatiguées, qq. taches et rousseurs, acidification du papier), VIII-424p.
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LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES
, Paris, Garnery / H.Nicolle 1807-1808, 2 vol. in-4, demi veau blond moucheté à coins, tit. & tom. sur pc. ébène et ambre, dos lisse orné de filets et dentelles soulignants dorés, Ex-libris sous forme de timbre «Chaffard, avoué», (dos légt usé avec plusieurs épidermures, coupes légt frottées, qq. rousseurs à l’int), int. frais cpdt, [3ff.]-16-XXIV-[1ff.]-690p.-[4ff.] / [2ff.]-20-784p.-94p.
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LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, & MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, tome second
, Paris, s. éd. 1779, in-4, rel. de l’époque en mauvais état, (p. de tit. manquante, plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus, accroc sur les 2 derniers f.), texte frais, XVI-700p.
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LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ÉQUITABLE, Actes du colloque du 15novembre 2002, coll. Droit et justice, t.44
, Bruxelles, Bruylant 2003, in-8, br., bon état, 271p.
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L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L’HOMME, extrait des Mélanges offerts à Georges Levasseur, Droit pénal, droit européen
, Paris, Gazette du Palais / Litec 1992, in-8, br., bon état, 6p.
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ÉTUDE SUR LA CONTUMACE, extrait de la Revue de Législation ancienne et moderne, française et étrangère, année 1876
, Paris, Ernest Thorin 1876, in-8, br., assez bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. JALABERE, 72p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XX-270p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., bon état, XX-270p.
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