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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
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ILAB (448)
SLAM (448)
LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, & MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, tome second
, Paris, s. éd. 1779, in-4, rel. de l’époque en mauvais état, (p. de tit. manquante, plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus, accroc sur les 2 derniers f.), texte frais, XVI-700p.
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LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ÉQUITABLE, Actes du colloque du 15novembre 2002, coll. Droit et justice, t.44
, Bruxelles, Bruylant 2003, in-8, br., bon état, 271p.
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L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L’HOMME, extrait des Mélanges offerts à Georges Levasseur, Droit pénal, droit européen
, Paris, Gazette du Palais / Litec 1992, in-8, br., bon état, 6p.
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ÉTUDE SUR LA CONTUMACE, extrait de la Revue de Législation ancienne et moderne, française et étrangère, année 1876
, Paris, Ernest Thorin 1876, in-8, br., assez bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. JALABERE, 72p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XX-270p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., bon état, XX-270p.
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LE RÉFÉRÉ EN COURS D’INSTANCE, Étude théorique et pratique
, Paris, Recueil Sirey 1934, in-8, br., (couv. insolée), int. très frais, 281p.
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DROIT PÉNAL, Tome I: INTRODUCTION GÉNÉRALE, DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, Préface de Raymond Legeais, coll. Initiation
, Paris, Éd.Cujas 1973, in-8, br., très bon état, 590p. + table.
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LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT CRIMINEL, t. 1: Les sources du droit pénal - L’infraction; t. 2: Le procès - La sanction
, Paris, Sirey 1984, 2 vol. in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 438 / 280p.
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CONTENTIEUX ÉCONOMIQUE, coll. Thémis/ Droit privé
, Paris, P.U.F. 1998, in-8, br., (qq. soulignures à l’encre), bon état malgré le défaut souligné, XXVIII-609p.
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JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n°spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne, U.R.S.S., Japon, U.S.A.)
, Paris, Sté. de législation comparée 1989, in-8, br., neuf, 672p.
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DROIT PÉNAL, coll. Droit fondamental / Droit pénal
, Paris, P.U.F. 1987, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (dos lég. abîmé), intérieur frais, 684p.
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DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Infractions des et contre les particuliers, 4èmeéd., coll. Précis / Droit privé
, Paris, Dalloz 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, neuf, VI-702p.
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MANUEL DE PROCÉDURE PÉNALE, coll. Droit fondamental / Manuels
, Paris, P.U.F. 2002, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 292p.
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PETIT FORMULAIRE PORTATIF DES AVOUÉS suivi des règles et usages de leur profession, Éditions techniquesS.A.
, Paris, Godde 1923, in-12, rel. éd., tit. doré sur dos lisse et sur plat avec filet doré encadrant à froid, bon état, 545p.
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L’EXPERTISE NEURO-PSYCHIATRIQUE DEVANT LES JURIDICTIONS CRIMINELLES (Procédure et techniques)
, Paris, L.G.D.J. 1956, in-8, br., bon état, 227p.
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DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES; Contenant 1° La quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins; 2° L’examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s’y rapportent; suivi du texte du décret du 16 février 1807; 4eéd. augmentée d’un commentaire sur la loi du 2 juin et l’ordonnance du 10 octobre 1841, relatives aux ventes judiciaires des biens immeubles et au tarif des frais et dépens qui les concernent
, Paris, Marescq 1848, in-8, demi-veau noisette, tit. sur dos lisse avec double et triple filets dorés, tr. mouchetées vertes, (dos insolé avec épidermures, coiffe de tête et 1 cm du haut du dos manquant, qq. mouillures), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [2ff.]-640-80p.
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ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I [seul] suivi de formules pratiques, 3eéd.
, Paris, Sirey 1961, in-8, br., (lég. défraîchi), 280p.
![ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I [seul] suivi de formules pratiques, 3eéd.. ROBERT (Jean)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/28779_1_thumb.jpg)
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LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE LA JUSTICE PÉNALE, coll. Justice humaine
, Paris, Le Centurion 1980, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 204p.
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LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE LA JUSTICE PÉNALE, coll. Justice humaine
, Paris, Le Centurion 1980, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. lég. passée), bon état malgré le défaut souligné. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 204p.
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ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE CRIMINELLE, 1reet 2e livraison
, Paris / Toulouse, Joubert, Videcoq / Lebon, Delboy et Gimet 1844, in-8, débr., (accroc sur les dernières pages), 559p.
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LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°5
, Paris, Librairies Techniques 1978, in-8, br., (couv. passée avec lég. déchirure en 1èrecouv.), bon état, XV-438 p.
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LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°5
, Paris, Librairies Techniques 1978, in-8, br., bon état, XV-438p.
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LA FAILLITE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée n°3
, Paris, Litec 1974, in-8, br., neuf, XII-226p.
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LE CONCEPT DE LÉSION ET LA RÉPRESSION DE LA DÉLINQUANCE PAR IMPRUDENCE (Essai de critique), Préface de M.deJuglart, Bibl. de sciences crimin., t.VI
, Paris, L.G.D.J. 1967, in-8, br., non coupé, bon état, 133p.
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