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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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Syndicate
ILAB (552)
SLAM (552)
APPROCHE SYSTÉMATIQUE DE L’ANCIEN DROIT PRIVÉ VAUDOIS (888-1250), Travaux de droit d’économie et de sociologie, N°6
, Genève, Librairie Droz 1963, in-8, br., (couv. et dos insolés, couv. passée), int. frais, 304p.
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LES NOVELLES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Traduites en français par M.Berenger fils, de Valence (Drôme): t. I, II et III : 1811 t. IV et V : 1807 t. VI, VII et VIII : 1810
, Metz, C.Lamort 1811/ 1807/ 1810, 8 vol. in-12, br. (reliure d’attente), non coupé, impression sur papier vergé, (ouvrages passés, mq. au dos, couv. salies, papier parfois acidifié avec des piqûres et rousseurs), int. très frais malgré les défauts précités, 2216p. [pagination continue].
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LA LOI CONSTITUTIONNELLE DU 10JUILLET 1940, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Tome LX- n°1 - Janvier-Mars1944
, Paris, L.G.D.J. 1944, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (fané, rares annotations au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 15p.
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DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis
, Bononiæ [Bologne], Typis Petri-Mariæ Montii 1707, in-folio, plein vélin, tit. marqué à l’encre sur dos à cinq nerfs, bandeaux, lettrines, culs-de-lampe et vignettes, impression en double colonne, (qq. accrocs sur les plats, qq. trous de vers non traversants, coins inf. cornés, qq. annotations à l’encre d’époque, rares rousseurs sur certaines pages), int. assez frais, [16]-387p.
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DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis
, Bononiæ [Bologne], Typis Petri-Mariæ Montii 1707, in-folio, plein vélin, tit. marqué à l’encre sur dos à six nerfs, bandeaux, lettrines, culs-de-lampe et vignettes, impression en double colonne, (léger accroc au dos, de légères épidermures, coiffe inf. accidentée, des rousseurs et qq. mouillures à l’int.), ouvrage bien conservé, [16]-387p.
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DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS, par ordre alphabétique, avec des observations sur l’ancienne et la nouvelle jurisprudence des païs qui se régissent PAR LE DROIT ÉCRIT
, Lyon (ruë Merciere), Duplain, Père& Fils 1760, in-folio, plein veau fauve d’époque, titre doré sur pc. de maroquin ocre, dos à 6nerfs richement ornée de fleurons et motifs géométriques dorés, tr. rouges, impression en 2colonnes, p. de tit. bicolore, Ex-Libris manuscrit, (rel. frottée avec qq. épidermures et mq. de cuir, coiffe sup. arrachée, coiffe inf. émoussée avec absence de dorure, coupes frottées et coins émoussés, mouillures claires sur 2séries de 40p.), [4ff.]-798p.-[1ff.].
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LES PASSIONS ANTIQUES ET MÉDIÉVALES, Théories et critiques des passions, I, coll. Léviathan
, Paris, P.U.F. 2003, in-8, br. à rabats, int. très frais, 310p.
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HISTOIRE ANCIENNE, 3e partie HISTOIRE ROMAINE, t.IV, 1repartie L’EMPIRE ROMAIN DE L’AVÈNEMENT DES SÉVÈRES AU CONCILE DE NICÉE, Coll. Histoire générale fondée par Gustave Glotz
, Paris, P.U.F. 1937, in-8, br., non coupé, Ex-Libris manuscrit, (dos insolé, couv. très lég. fanée, papier jauni), texte très propre, 409p.
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LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE EN DROIT NORMAND, Université de Caen - Faculté de droit
, Paris, Sirey 1929, in-8, br., carte dépliante hors texte, (couv. fanée avec mq, 4ede couv. partielt détachée, papier jauni), int. très frais , XVIII-354p.
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HISTOIRE DES TEXTES DU DROIT DE L’ÉGLISE AU MOYEN ÂGE, De Denys à Gratien, Étude et Texte, Extraits, Collectio Anselmo Didicata,
, Paris, Librairies Techniques 1960, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. frais, XXXI-93p.
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LA QUESTION DE L’USURE ÉCLAIRCIE ou LES VÉRITABLES NOTIONS DU PRÊT rétablies conformément à la tradition de l’Église et aux lumières de la droite raison, t. II
, Paris, Veuve Crapart & Fils 1786, in-12, pl. veau raciné, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et verte, dos orné de feuilles et glands avec double filet encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, malgré une ptt. déchirure marginale n’atteignant pas le texte du ff. 83/84 et de rares piqûres, très bon état, [3ff.]-330p.
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HISTOIRE DE LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE DE 1945 À NOS JOURS, coll. Questions à l’histoire
, Bruxelles, Éditions Complexe 1999, in-8, br., très bon état, 358p.
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L’ANCIEN RÉGIME, INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ (Le Roi, le royaume - Administration, finances, justice - Vie sociale et religieuse - Ordres et classes), coll. Inédit
, Paris, Fallois 1993, poche, br., bon état, 222p.
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LES INSTITUTIONS DE L’UNION FRANÇAISE, Avec la collaboration de Émile Arrighi deCasanova, Félix Boucly, N’Guyen Huy Lai, François Berger, Geneviève Bour
, Paris, Berger-Levrault 1949, in-8, br., (fané, mouillures à l’int., mq. de papier sur qq. p.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], VII-290.
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LES PROTESTANTS EN DAUPHINÉ DANS LA PREMIÈRE MOITIÉ DU XIXèmeSIÈCLE, Bulletin mensuel de l’Académie Delphinale, décembre 1976
, [non renseigné], Académie delphinale 1976, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [20]p.
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LE VETO DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET LA SANCTION ROYALE, Préface de M.Casimir-Perier
, Paris, Arthur Rousseau 1906, in-8, débr., Ex-libris manuscrit «Léon Duguit», qq. documents iconographiques, (mq. p. 5 à 89 soit les chapitres 1 et 2: La sanction royale et la sanction royale dans les colonies, lég. fané, dos insolé, des rousseurs et qq. annotations au crayon à l’int.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], X-285p.
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LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAIRES, Premier congrès international des sciences administratives à l’Exposition universelle et Internationale de Bruxelles 1910, SectionIII: ORGANISATION GÉNÉRALE DES SERVICES PUBLICS
, Bruxelles, Goemaere 1909, in-8, br., (fané), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], IV-12p.
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CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelleéd., corrigée & augmentée des Édits, Déclarations, & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances; de plusieurs règlemens du Conseil; Et d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans l’Édition précédente par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
, Paris, Les associés de sa majesté 1737, 2 vol. in-4, basane brune, tit. et tom. dorés sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulettes sur les coupes, (mq. une partie de la pc. de tit. du t. II, plats et dos frottés avec de fortes épidermures, coiffes très accidentées, mors marqués, coins et coupes émoussés avec de forts mq., trous de vers non traversant, qq. piqûres), [8ff.]-530-[46ff.]/ [3ff.]-936p.-[1 f.].
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CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelleéd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1744, 2 vol. in-4, plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) , [10ff.]-530p.-LXXXIV-[42 ff] / [4ff.]-1000p.
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DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX; des droits d’échange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires & sous-Signatures privées (…). Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences, & fait connoître la Jurisprudence actuelle, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée, t. II: de la lettre E [Eau] à Y [Yvetot][seul]
, Paris, Dutillet 1775, in-4, plein veau brun d’époque, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin havane, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, roulettes et filets dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, bandeaux, impression en 2 colonnes, (plats, dos et coins frottés avec lég. épidermures, coiffe inf. accidentée, des rousseurs et mouillures claires marginales), 602p.
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CONFÉRENCE AVEC MR CLAUDE MINISTRE DE CHARENTON SUR LA MATIÈRE DE L’ÉGLISE
, Paris, Sebastien Mabre-Cramoisy 1683, petit in-12, pl. vélin ivoire de l’époque à petits rabats, dos lisse, tit. manuscrit au dos, (vélin fendu à la charnière, mors ouvert, p. de tit. défraîchi, tt. petit manque à un f.), (11 f.) - 246p.
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BIBLIOGRAPHIE EN LANGUE FRANÇAISE D’HISTOIRE DU DROIT, Concernant l’année 1968, t.XI
, Paris, Montchrestien 1971, in-8, br., (couv. fanée et tachée), int. très frais, 275p.
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COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres: A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et les Tables des Titres, des Articles et des Matières
, Dijon, Jean Ressayre 1698, in-folio, plein veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs richement orné de dentelles dorées, roulettes sur les nerfs, et les coupes, tr. mouchetées, (cuir très abîmé sur l’ensemble de la reliure, mors fendus, des épidermures, mq. les coiffes, un acidification du papier des mouillures claires et des rousseurs sans atteinte à la lecture du texte), [9ff.]-872p.
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DE L’APPLICATION DES LOIS OUVRIÈRES AUX OUVRIERS &EMPLOYÉS DE L’ÉTAT, Conférences faites à l’école professionnelle supérieure des postes et télégraphes (mai et juin1902)
, Paris, Arthur Rousseau 1902, in-8, br., massicoté, Ex-libris manuscrit «L.Duguit», (dos insolé, qq. annotations au crayon), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 180p.
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LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes & des Auteurs, & mis dans l’ordre d’un Commentaire complet & méthodique sur cette Coutume: Contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes, les Partages, les Substitutions, les Dîmes, & toutes autres matières. Nouvelle édition, considérablement augmentée. Revue, corrigée, &augmentée d’un grand nombre de Notes.
, Paris, Grangé- Cellot 1770, 2 vol. in-folio, plein veau raciné fauve, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et ébène, caissons ornés de fleurons, frises et filets dorés encadrant, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, bandeaux et guirlandes ornementales, (rel. frottées avec d’importantes épidermures sur les plats, coiffes du t.I accidentées, mors partielt fendus, coupes frottées et coins émoussés, rares mouillures et piqûres), int. frais et bien conservé, [11ff.]-1136p. / XXVIII-864p.
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