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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
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Syndicate
ILAB (499)
SLAM (499)
LA RÉGION EN QUESTION ?, Journées d’études de la Section languedocienne de l’I.F.S.A., Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n°17; Allocutions d’ouverture de R. Pallard et P. Loubet
, Paris, Cujas 1978, in-8, br., (dos insolé), bon état, 382p.
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LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol. et soc. de Strasbourg, coll. Annales de la faculté de droit […] de Strasbourg, t.XXIV
, Paris, L.G.D.J. 1972, in-8, br., en partie non coupé, (couv. lég. fanée, qq. soulignures et annotations), bon état malgré les défauts soulignés, 502p.
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LES FORMES NOUVELLES DE L’ADMINISTRATION: LE CAS DE LA RÉGION PROVENÇALE, Colloque d’Aix-en-Provence, des 26 et 27 novembre 1976, IIAP n°3, juill.-sept. 1977
, Paris, IIAP 1977, in-8, br., bon état, 256-XXp.
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VERS LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES, Abbaye de Fontevraud, 13 et 14 mai 1977, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n°15
, Paris, Cujas 1977, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, 206p.
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VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant-propos de Claude Deves et Pierre Pascallon, colloques des 2et 3mai1985, Université de Clermont-Ferrand, coll. Les cahiers de Droit Public
, Bordeaux, Bergeret 1985, in-8, br., fané, 645p.
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COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE professé à l’École Polytechnique et à l’École nationale des Pont et Chaussées: livre I: Théorie générale des phénomènes économiques,éd. définitive, revue et considérablement augmentée, coll. Encyclopédie des travaux publics
, Paris, Gauthier-Villars / Félix Alcan 1915, in-8, br., (fané, soulignures de couleurs).
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MONOGRAPHIES DE DROIT PUBLIC, Droit- État- Responsabilité civile de l’État- Représentation proportionnelle- Lois fondamentales en Russie
, Paris, L. Larose & L. Tenin 1909, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. très frais, 256p.
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LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t.XXXIX
, Paris, L.G.D.J. 1961, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), 276p.
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LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t.XXXIX
, Paris, L.G.D.J. 1961, in-8, demi-basane à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, couv. cons., (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 276p.
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LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT CONTRE LES DÉCISIONS DES AUTRES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS
, Paris, Sirey 1930, in-8, br., non massicoté, (renforcé à l’adhésif), bon état, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], 408p.
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LE RECOURS CONTRE L’ADMINISTRATION DANS LA LÉGISLATION ET LA JURISPRUDENCE ANGLAISES, Préface de M.Jules Basdevant
, Paris, Éd.Duchemin 1931, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et légt insolée, int. légt jauni), 130p.
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DE LA CENTRALISATION
, Paris, Pagnerre 1842, in-16, br., non massicoté, (couv. lég. fanée), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 159-16p.
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INTRODUCCION AL DERECHO ADMINISTRATIVO, t. I
, Mexico, Porrua S.A. 1992, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 361p.
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EL PODER PUBLICO Y LA JURISDICCION EN MATERIA ADMINISTRATIVA EN MEXICO
, Mexico, Editorial Porrua, S.A. 1976, in-8, br., non coupé, bon état, LETTRE D’ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN C.-A. COLLIARD, 124p.
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HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION EN FRANCE, De l’agriculture, des arts utiles, du commerce, des manufactures, des subsistances, des mines et des usines; Accompagnée d’observations et de vues, et terminée par l’exposé des moyens qui ont amené le grand essor pris par l’industrie française depuis la Révolution, 3eéd. revue, corrigée et considérablement augmentée
, Paris, Bouchard-Huzard 1843, 3 vol. in-8, demi-basane ambre, tit. dorée sur pc. de cuir beige, dos orné de filets dorés et estampés à froid, frises dorées ornant les coiffes, tr. mouchetées, (coins légt frottés, légères rousseurs et marque de bibl., t.I: coiffes sup. légt accidentée), 500/ 499/ 456-56p.
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LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes
, Paris, Imp. des Journaux Officiels 1996, in-8, br., très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 262p.
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LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE FRANÇAISE, Contribution à l’étude du pouvoir normatif du juge de l’excès de pouvoir, Préface de René Hostiou, Bibl. de droit public, t.161
, Paris, L.G.D.J. 1991, in-8, br., Ex-Libris «F. Rolin», bon état, XIX-377p.
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DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE CONTRATS PASSÉS PAR L’ADMINISTRATION, Étude critique de jurisprudence
, Paris, Jouve & Cie 1927, in-8, br., non massicoté, (dos insolé), int. frais, 182p.
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SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE: LES FIRMES MULTINATIONALES, coll. Travaux et recherches de prospective, Février 1973
, Paris, La Documentation Française 1973, in-4, br., assez bon état, (qq. soulignures), 163p.
![SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE: LES FIRMES MULTINATIONALES, coll. Travaux et recherches de prospective, Février 1973. [DATAR]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/22740_1_thumb.jpg)
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LES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Procédure. – Travaux. – Législation
, Paris, Berger-Levrault & Cie 1881, in-8, br., partielt non coupé, 163p.
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DEBBASCH (Charles), BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
Reference : 49950
INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, [1reéd.]., coll. Thémis / Textes et Documents
, Paris, P.U.F. 1980, in-8, br., (couv. légt fanée), bon état, 362-[3ff.]p.
![INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, [1reéd.]., coll. Thémis / Textes et Documents. DEBBASCH (Charles), BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/49950_1_thumb.jpg)
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LES GRANDS TEXTES ADMINISTRATIFS, coll. Droit public
, Paris, Sirey 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À MICHEL ALLIOT, (couv. passée), int. très frais, 637p.
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LES GRANDS TEXTES ADMINISTRATIFS, coll. Droit public
, Paris, Sirey 1970, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XV-637p.
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LES MOYENS D’ORDRE PUBLIC DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE CONTENTIEUSE, Préface de Jean-François Lachaume, Coll. Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, t.9
, Paris, P.U.F. 1980, in-8, br., (dos insolé), bon état, XII-528p.
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LA LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION, Préface par Henri Turot, Encyclopédie internationale d’assistance, de prévoyance, d’hygiène sociale et de démographie
, Paris, V.Giard & E. Briare 1909, in-16, rel. cartonnée, partielt non coupé, Ex-libris manuscrit «L.Duguit», (rousseurs sur la rel. et les tr., dos insolé), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], V-334-XVp.
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