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[De l'Imprimerie de la V. Delormel] - ROLAND de CHALLERANGE, Maître ; CAMUS ; DE FRESNE, Procureurs ; BOURRON
Reference : 31440
(1738)
Inventaire de Production que mettent & fournissent pardevant Vous Nosseigneurs du Parlement en la Grand-Chambre. Les Doyen, Syndic, & Communauté des Notaires Royaux de la Ville de Reims, Défendeurs. Contre les Officiers du Bailliage Ducal de Reims, & le Greffier de la même Jurisdiction, Demandeurs en Requête du 4 Août 1738. . Et encore contre Mr. l'Archevêque de Reims, Mr. le Cardinal de Gesvres, Abbé de l'Abbaye de S. Remy de Reims, Demandeurs.
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la V. Delormel, rue du Foin, à Sainte-Geneviève, [Reims ], 1738, 9 pp. : Titre complet : Inventaire de Production que mettent & fournissent pardevant Vous Nosseigneurs du Parlement en la Grand-Chambre. Les Doyen, Syndic, & Communauté des Notaires Royaux de la Ville de Reims, Défendeurs. Contre les Officiers du Bailliage Ducal de Reims, & le Greffier de la même Jurisdiction, Demandeurs en Requête du 4 Août 1738. . Et encore contre Mr. l'Archevêque de Reims, Mr. le Cardinal de Gesvres, Abbé de l'Abbaye de S. Remy de Reims, Demandeurs. En exécution de l'Arrêt de la Cour du 5 Août 1738, par lequel sur l'opposition à l'Arrêt de la Cour du 28 Juin dernier, les Parties ont été appointées à mettre pardevant M. Rolland Conseiller, & à l'Ordonnance de la Cour, apposée au bas de la Requête de Mr. le Cardinal de Gesvres, du 13 du même mpis d'Août. A ce qu'il plaise à la Cour, sans s'arrêter aux Demandes des Demandeurs, dont ils seront déboutés, ordonner que l'Arrêt de la Cour dudit jour 28 Août 1738, ensemble les Arrêts de la Cour des 8 Mars & 17 Décembre 1584, seront executés suivant leur forme & teneur ; ce faisant, condamner les Officiers du Bailliage Ducal de Reims, M. l'Archevêque de Reims, & M. le Cardinal de Gesvres, Abbé de S. Remy de Reims, aux dépens.
Avec la signature manuscrite de Maître Rolande de Ballerange, avocat. Bon état
[De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen] - ROLAND DE CHALLERANGE, Maître ; DE CHALMETTE ; REMY
Reference : 31452
(1736)
Mémoire Signifié, Pour Cezar-François Jusquin, Marchand Magasinier de la Ville d'Alençon, Intimé. Contre Catherine le Roy, Veuve du Sieur Antoine Truguet héritière mobiliaire de Michel Truguet son Fils, Appelante d'une Sentence renduë sur Productions respectives des Parties au Bailliage Royal de Vendosme.
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont S. Michel, 1736, 11 pp.
Problème de saisie sur les marchandises d'un débiteur, vendues à la Martinique. Bon état.
[De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen] - ROLAND DE CHALLERANGE ; PALLU, Rapporteur ; REMY, Proc.
Reference : 31443
(1734)
Mémoire Signifié, pour Dame Marie-Joseph Pierguet, épouse séparée quant aux biens du Sieur Marquis de Blanchefort, Appellante d'une Sentence renduë au Châtelet de Paris, le 15 May 1734. Contre Jacques le Febvre & Marguerite Beaubourg, sa femme, intimés. [ Sur le logement, les incendies et la contrebande à Sarcelles au XVIIIe siècle ]
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de J. Chardon, rue Galande, près la Place Maubert, à la Croix d'Or [ Paris ], 8 pp. Titre : Mémoire Signifié, pour Dame Marie-Joseph Pierguet, épouse séparée quant aux biens du Sieur Marquis de Blanchefort, Appellante d'une Sentence renduë au Châtelet de Paris, le 15 May 1734. Contre Jacques le Febvre & Marguerite Beaubourg, sa femme, intimés. [ Sur le logement, les incendies et la contrebande à Sarcelles au XVIIIe siècle ]
"La Question qui donne lieu au Procès, est de scavoir si le Propriétaire d'une Maison incendiée par un fait étranger, que toute la prudence humaine ne pouvoit prévoir ni empêcher, est tenu de rebâtir à ses dépens la maison de son voisin, qui a été consumée par le même incendie, lorsqu'on ne peut rien reprocher aux Locataires ni au Propriétaire de la maison à laquelle le feu a été mis. ... Il y a dans le Villmage de Sarcelles une Cour commune autour de laquelle sont diffrens corps de logis destinés à l'habitation des Paysans, ces corps de logis appartiennent à cinq ou six particuliers ; l'Intimé y possède une petite Maison ou plutôt une mazure loüée à un Paysan, cette mazure fondoit de tous les côtez, l'Intimé en tiroit environ 12 livres de loyer par an." Le feu y pris, et "la notoriété publique étoit que le feu avoit été mis par des Contrebandiers, en haine de ce qu'on leur avaoit pris quelques ballots de Marchandises". Bon état pour ce passionnant mémoire, très intéressant, qui traite avec précision du logement à Sarcelles, du problème des incendies au XVIIIe siècle, ainsi que de la contrebande ! Bon état (avec une annotation ms. d'éppque en fin de brochure)
[de l'imp. de la veuve A. Knapen] - ROLLAND DE CHALLERANGE ; DE MONTHULE
Reference : 31451
(1737)
Mémoire signifié pour les Maire, Echevins & Habitans de la Ville de la Fere, Appellans d'une Sentence rendue au Bureau des Finances de Soissons le 9 Février 1735, Et encore pour Louis Botte'e dit Saint Gobain, Appellant de la même Sentence, & de ce qui a suivi. Contre Messire Emmanuel-Félicité de Durfort, Duc de Durfort, Colonel d'un Régiment d'Infanterie ; & François Pollatier son Curateur, & Tuteur de Demoiselle Anonyme de Durfort de Duras, fille dudit Seigneur... et de Défunte Dame Magdelaine-Antoinette de Mazarin, Intimez, Et contre Louis Perdu & Françoise Seguin, veuve de Louis Forest, Fermiers du Droit de Stellage de la Ville de la Fere, Intimez.
1 brochure in-folio, de l'imp. de la veuve A. Knapen, 1737, 20 pp. : Titre : Mémoire signifié pour les Maire, Echevins & Habitans de la Ville de la Fere, Appellans d'une Sentence rendue au Bureau des Finances de Soissons le 9 Février 1735, Et encore pour Louis Botte'e dit Saint Gobain, Appellant de la même Sentence, & de ce qui a suivi. Contre Messire Emmanuel-Félicité de Durfort, Duc de Durfort, Colonel d'un Régiment d'Infanterie ; & François Pollatier son Curateur, & Tuteur de Demoiselle Anonyme de Durfort de Duras, fille dudit Seigneur... et de Défunte Dame Magdelaine-Antoinette de Mazarin, Intimez, Et contre Louis Perdu & Françoise Seguin, veuve de Louis Forest, Fermiers du Droit de Stellage de la Ville de la Fere, Intimez.
"La Ville de La Fère reclame les reste précieux d'une ancienne immunité, qui est la source de l'abondance & de la tranquilité publique. La plupart des Villes, victimes des entreprises des Seigneurs, sont dans le cas de regarder comme un trésor, les moindres vestiges de leur liberté ; les efforts qu'ils font pour les conserver ne peuvent mériter que des éloges, & l'approbation des Magistrats. Les habitans de la Ville de la Fere ont toujours joui du droit de faire librement le commerce de bled [blé ] dans leurs maisons sans payer le droit de Stellage, qui n'est dû que sur ce qui se vend publiquement sous les Halles". Ce droit sur le blé était appelé ailleurs droit de Minage. Bon état
[De l'Imprimerie de J. B. Lamesle, rue Vieille Boucherie, à la Minerve] - ROLLAND DE CHALLERANGE ; LE REBOURS ; DORIGNY
Reference : 31450
(1738)
Mémoire Sommaire pour les Administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Soissons, Légataires Universels de Marie Everard, Intimez, Contre les Sieur & Demoiselle de Longueval, Appelans
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de J. B. Lamesle, rue Vieille Boucherie, à la Minerve, 1738, 5 pp.
"Dans cette affaire la faveur des Pauvres concourt avec la faveur d'une Créance contractée au profit d'une Domestiquen pour plus de trente-cinq années de services". Les appelants ayant invoqué une erreur de grammaire à l'appui de leur thèse, l'avocat répond : "Mais si l'on fait attention que ce Testament est écrit de la main d'une femme, qui comme la plûpart des autres femmes ignorent les regles de l'ortographe & de la ponctuation, cette objection s'évanouit d'elle-même". Bon état.
Essai d'approche criminologique des supplices infligés aux régicides en France. Thèse pour le Doctorat en Médecine présentée et soutenue publiquement le mercredi 12 mai 1976
1 vol. in-8 br., Université de Bordeaux II, Année 1976, 88 pp.
Bon état.
Vocabulaire Classique des Etudians en Droit, contenant la Définition et l'Explication de tous les Termes de Droit Public, de Législation, de Procédure et de Jurisprudence, en matières civiles, criminelles, commerciales, fiscales, militaires, religieuses et politiques [ Edition originale ]
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau à petits coins cerise, dos à 4 nerfs plats richement orné, toutes tranches marbrées, Chez Alphonse Garnery, Paris, 1821, VIII-546 pp.
Rare exemplaire de l'édition originale en stricte reliure du temps. L'ouvrage propose également un répertoire bibliographique, complétant Dupin pour la période révolutionnaire et les périodes postérieures. Etat très satisfaisant (reliure frottée avec usures en dos et coins, qq. rouss., bon état par ailleurs, ex-libris F.P. Chauviteau en garde, ex-libris ms. en page de titre)
[Imprimerie Commerciale et Industrielle] - ROUCHE, Jean Samuel
Reference : 22130
(1909)
Etat actuel des Services d'Identification Judiciaire. Du choix d'un Service International.
Thèse pour le doctorat en Médecine, présentée et soutenue publiquement le 6 janvier 1909, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Commerciale et Industrielle, Bordeaux, 1909, 56 pp.
Etat satisfaisant (couv. fort. frottée avec manques, bon état par ailleurs). Peu courant.
Fraudes sur les taureaux de combat. Prévention. Voies de recours. Eléments de réglementation.
1 vol. in-4 br., Chez l'Auteur, Massy, 1977, 57 pp.
Etat très satisfaisant (qq. passages soulignés)
Code théâtral, Physiologie des Théâtres. Manuel complet de l'auteur, du directeur, de l'acteur et de l'amateur, contenant les lois, règles et applications de l'art dramatique
Par J. Rousseau, l'un des Auteurs du Code civil, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, J.-P. Roret, Paris, 1829, 2 ff., 301 pp. avec planche en frontispice ("La mère de l'actrice")
Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec restauration au second plat).
[Imprimerie Chaspoul, Constans et Ve Barbaroux] - ROUSSET, Antonin ; BOUER, Jean
Reference : 48195
(1894)
Dictionnaire général des Forêts. Administration et Législation (2 Tomes et Supplément de 1894 à 1900 : 3 Volumes - Complet)
Deuxième édition, entièrement refondue, annotée et mise au courant jusqu'en 1894, 3 vol. in-8 reliure de l'époque demi-percaline rouge, Imprimerie Chaspoul, Constans et Ve Barbaroux, Digne, 1894, 674 ; 716 ; 147 pp.
Bien complet du supplément. Etat très satisfaisant (dos frotté et petites mouill. sur tranches, bon état par ailleurs)
Combats pour l'ordre financier. La doctrine de Jacques Rueff. Mémoires et documents pour servir à l'Histoire du dernier demi-siècle [ exemplaire signé par l'auteur ]
Envoi ms. de l'auteur, 1 vol. in-8 br., Plon, Paris, 1972, 480 pp.
Avec un bel envoi : "Pour Maurice Druon, qui fera l'histoire, son ami". Maurice Druon (1918-2009), neveu de Joseph Kessel, fut résistant, écrivain auteur notamment de la saga des Rois maudits, homme politique. Elu à l'Académie Française en 1968, il en devint le Secrétaire Perpétuel en 1985. Jacques Rueff, quant à lui, avait été élu à l'Académie en 1964. Etat très satisfaisant (rares annotations en marge par Maurice Druon) pour cet exemplaire d'une origine prestigieuse.
De l'Aube au Crépuscule. Autobiographie de l'auteur. Oeuvres complètes T.1 [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Envoi ms. de l'auteur, 1 vol. in-8 br., Hachette, Paris, 1977, 443 pp.
![De l'Aube au Crépuscule. Autobiographie de l'auteur. Oeuvres complètes T.1 [ Livre dédicacé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69660_thumb.jpg)
![De l'Aube au Crépuscule. Autobiographie de l'auteur. Oeuvres complètes T.1 [ Livre dédicacé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69660_2_thumb.jpg)
![De l'Aube au Crépuscule. Autobiographie de l'auteur. Oeuvres complètes T.1 [ Livre dédicacé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69660_3_thumb.jpg)
Avec un bel envoi : "Pour Maurice Druon, qui fait de l'histoire. Pour Madeleine, leur ami, Jacques Rueff". Les dédicataires étaient Maurice Druon (1918-2009) et son épouse. Maurice Druon, qui était neveu de Joseph Kessel, fut résistant, écrivain auteur notamment de la saga historique des Rois maudits, et homme politique. Elu à l'Académie Française en 1968, il en devint le Secrétaire Perpétuel en 1985. Jacques Rueff, quant à lui, avait été élu à l'Académie en 1964. Bon état pour cet exemplaire d'une origine prestigieuse.
Des sciences physiques aux sciences morales. Un essai de 1922 reconsidéré en 1969 [ exemplaire signé par l'auteur ]
Envoi ms. de l'auteur, 1 vol. in-12 br., petite Bibliothèque Payot, 1969, 184 pp.
![Des sciences physiques aux sciences morales. Un essai de 1922 reconsidéré en 1969 [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69654_thumb.jpg)
![Des sciences physiques aux sciences morales. Un essai de 1922 reconsidéré en 1969 [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69654_2_thumb.jpg)
![Des sciences physiques aux sciences morales. Un essai de 1922 reconsidéré en 1969 [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69654_3_thumb.jpg)
Avec un bel envoi : "Pour Maurice Druon, son ami". Maurice Druon (1918-2009), neveu de Joseph Kessel, fut résistant, écrivain auteur notamment de la saga des Rois maudits, homme politique. Elu à l'Académie Française en 1968, il en devint le Secrétaire Perpétuel en 1985. Jacques Rueff, quant à lui, avait été élu à l'Académie en 1964. Etat satisfaisant (trace d'encre en base de dos, annotations en marge par Maurice Druon) pour cet exemplaire d'une origine prestigieuse.
La création du monde. Comédie-ballet en cinq journée [ exemplaire signé par l'auteur ]
Envoi ms. de l'auteur, 1 vol. in-12 br., Plon, Paris, 1974, 139 pp.
![La création du monde. Comédie-ballet en cinq journée [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69657_thumb.jpg)
![La création du monde. Comédie-ballet en cinq journée [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69657_2_thumb.jpg)
![La création du monde. Comédie-ballet en cinq journée [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69657_3_thumb.jpg)
Avec un bel envoi : "Pour Maurice, pour Madeleine, cette téméraire entreprise, en toute humilité. Son Ami Jacques Rueff". Le dédicataire était Maurice Druon (1918-2009), neveu de Joseph Kessel, résistant, écrivain auteur notamment de la saga des Rois maudits, homme politique. Elu à l'Académie Française en 1968, il en devint le Secrétaire Perpétuel en 1985. Jacques Rueff, quant à lui, avait été élu à l'Académie en 1964. Bon état pour cet exemplaire d'une origine prestigieuse. Ce petit livre est un approfondissement, sous une forme très originale, des thèmes déjà présentés en 1968 par Jacques Rueff dans son ouvrage intitulés Les Dieux et Les Rois.
Le péché monétaire de l'Occident [ exemplaire signé par l'auteur ]
Envoi ms. de l'auteur, 1 vol. in-12 br., Plon, Paris, 1971, 285 pp.
![Le péché monétaire de l'Occident [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69656_thumb.jpg)
![Le péché monétaire de l'Occident [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69656_2_thumb.jpg)
![Le péché monétaire de l'Occident [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69656_3_thumb.jpg)
Avec un bel envoi : "Pour Maurice Druon, cet essai sur un péché qui est devenu, hélas, irréverssible. Avec la fidèle amitié de Jacques Rueff". Maurice Druon (1918-2009), neveu de Joseph Kessel, fut résistant, écrivain auteur notamment de la saga des Rois maudits, homme politique. Elu à l'Académie Française en 1968, il en devint le Secrétaire Perpétuel en 1985. Jacques Rueff, quant à lui, avait été élu à l'Académie en 1964. Etat très satisfaisant (rares annotations en marge par Maurice Druon) pour cet exemplaire d'une origine prestigieuse.
Les Dieux et les Rois [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Envoi ms. de l'auteur, 1 vol. in-8 br., Hachette, Paris, 1968, 319 pp.
![Les Dieux et les Rois [ Livre dédicacé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69659_thumb.jpg)
![Les Dieux et les Rois [ Livre dédicacé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69659_2_thumb.jpg)
![Les Dieux et les Rois [ Livre dédicacé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69659_3_thumb.jpg)
Avec un bel envoi : "Pour Maurice Druon, qui est l'intime de ces [...], en très amical homage de Jacques Rueff". Le dédicataire était Maurice Druon (1918-2009), neveu de Joseph Kessel, qui fut résistant, écrivain auteur notamment de la saga historique des Rois maudits, et homme politique. Elu à l'Académie Française en 1968, il en devint le Secrétaire Perpétuel en 1985. Jacques Rueff, quant à lui, avait été élu à l'Académie en 1964. Bon état pour cet exemplaire d'une origine prestigieuse.
Pour un succès immédiat et certain. La réforme du système monétaire international [ exemplaire signé par l'auteur ]
Envoi ms. de l'auteur, 1 vol. in-12 br., Plon, Paris, 1973, 59 pp.
![Pour un succès immédiat et certain. La réforme du système monétaire international [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69658_thumb.jpg)
![Pour un succès immédiat et certain. La réforme du système monétaire international [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69658_2_thumb.jpg)
![Pour un succès immédiat et certain. La réforme du système monétaire international [ exemplaire signé par l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69658_3_thumb.jpg)
Avec un bel envoi : "Pour mon illustre compère Maurice Druon, Ministre des Relations Culturelles, ces pages d'une histoire qui n'est pas encore écrite, en très amical hommage, Jacques Rueff". Le dédicataire était Maurice Druon (1918-2009), neveu de Joseph Kessel, qui fut résistant, écrivain auteur notamment de la saga historique des Rois maudits, et homme politique. Elu à l'Académie Française en 1968, il en devint le Secrétaire Perpétuel en 1985. Jacques Rueff, quant à lui, avait été élu à l'Académie en 1964. Bon état pour cet exemplaire d'une origine prestigieuse.
Théorie Monétaire I. Oeuvres complètes T.2 [ avec la carte de la veuve de l'auteur ]
1 vol. in-8 br., Hachette, Paris, 1979, 464 pp.
![Théorie Monétaire I. Oeuvres complètes T.2 [ avec la carte de la veuve de l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69661_thumb.jpg)
![Théorie Monétaire I. Oeuvres complètes T.2 [ avec la carte de la veuve de l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69661_2_thumb.jpg)
![Théorie Monétaire I. Oeuvres complètes T.2 [ avec la carte de la veuve de l'auteur ]. RUEFF, Jacques (1896-1978)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/69661_3_thumb.jpg)
Avec une carte ms. de la veuve de l'auteur, décédé l'année précédente. Exemplaire provenant de la bibliothèque de Maurice Druon. Maurice Druon, qui était neveu de Joseph Kessel, fut résistant, écrivain auteur notamment de la saga historique des Rois maudits, et homme politique. Elu à l'Académie Française en 1968, il en devint le Secrétaire Perpétuel en 1985. Jacques Rueff, quant à lui, avait été élu à l'Académie en 1964. Bon état pour cet exemplaire d'une origine prestigieuse.
[Perisse Frère, Nouvelle Maison à Paris, Bourguet-Calas et Ce Successeurs] - SABATHIER, G.
Reference : 38936
(1879)
Traité Pratique de l'Administration Temporelle et Spirituelle des Paroisses (2 Tomes - Complet) Tome 1 : De l'administration temporelle des Paroisses ; Tome 1 : De l'administration spirituelle des Paroisses
2 vol. in-8 br., Perisse Frère, Nouvelle Maison à Paris, Bourguet-Calas et Ce Successeurs, 1879, 748 ; 647 pp.
Complet. Etat satisfaisant (un dos très faible et abîmé avec manques, bon état par ailleurs).
[Chez Fauvelle et Sagnier, Rondonneau, ] - SAGNIER, Homme de Loi
Reference : 59964
(1799)
Code Criminel de la République Française, ou Recueil complet de toutes les Lois composant la Législation criminelle, précédé de l'Acte Constitutionnel [Avec : ] Code correctionnel et de simple Police, ou Recueil des Lois, Edits, Arrêts, Règlements et Ordonnances composant la Législation correctionnelle et celle de simple Police
1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Code Criminel de la République Française, ou Recueil complet de toutes les Lois composant la Législation criminelle, précédé de l'Acte Constitutionnel. Seconde Edition, revue, corrigée et augmentée, Chez Fauvelle et Sagnier, Rondonneau, Paris, An VII de la République [ 1799 ], XXIV-400 pp. [Avec : ] Code correctionnel et de simple Police, ou Recueil des Lois, Edits, Arrêts, Règlements et Ordonnances composant la Législation correctionnelle et celle de simple Police, Chez Fauvelle et Sagnier, Rondonneau, Paris, An VII de la République [ 1799 ], XVI-352 pp.
Très rare exemplaire réunissant ces deux recueils de droit pénal intermédiaire, dans lesquels on découvre la nouvelle séparation tripartite entre crime, délits et contraventions (infraction "de simple police"), préparant le Code Pénal publié 11 ans plus tard en 1810. La première édition du "Code criminel" de Sagnier date de l'an VI, le présent exemplaire contient la seconde édition publiée en l'an VII, et l'édition originale du "Code correctionnel et de simple Police". Etat satisfaisant (reliure frottée avec petits mq. et mq. en coiffe sup., une piqûre de vers en fin d'ouvrage, ex-libris Duvergier, bon état par ailleurs)
[ Grosse délivrée sur vélin le 8 Juillet 1784, à Saint Lo ] "Par devant les Notaires Roiaux de la Ville de Saint Lo et dépendances soussignés le Jeudi huit Juillet avant midi l'an mil sept cent quatre-vingt quatre. Fut présent Sieur François Baumet, Marchand Boucher, Bourgeois de cette Ville y demeurant paroisse Notre Dame. Lequel a par ces présentes ... hipothéqué sur lui et tous ces biens présens et avenir a promesse de garantir fournir et faire valoir tant en principal qu'arrerager au profit du Sieur Nicolas Langlois, laboureur demeurant paroisse Saint Thomas de ce lieu, présent et acceptant pour lui ses héritiers ou aiant causes, Vingt-Cinq Livres de Rente"
1 grosse sur vélin (parchemin) de 3 pp., 1784 : "Par devant les Notaires Roiaux de la Ville de Saint Lo et dépendances soussignés le Jeudi huit Juillet avant midi l'an mil sept cent quatre-vingt quatre. Fut présent Sieur François Baumet, Marchand Boucher, Bourgeois de cette Ville y demeurant paroisse Notre Dame. Lequel a par ces présentes ... hipothéqué sur lui et tous ces biens présens et avenir a promesse de garantir fournir et faire valoir tant en principal qu'arrerager au profit du Sieur Nicolas Langlois, laboureur demeurant paroisse Saint Thomas de ce lieu, présent et acceptant pour lui ses héritiers ou aiant causes, Vingt-Cinq Livres de Rente"
![[ Grosse délivrée sur vélin le 8 Juillet 1784, à Saint Lo ] "Par devant les Notaires Roiaux de la Ville de Saint Lo et dépendances soussignés le ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/31456_thumb.jpg)
![[ Grosse délivrée sur vélin le 8 Juillet 1784, à Saint Lo ] "Par devant les Notaires Roiaux de la Ville de Saint Lo et dépendances soussignés le ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/31456_2_thumb.jpg)
"Fait et passé à l'abbatial de Saint-Lo paroisse Sainte Croix en la demeure de Durier l'un des Notaires soussignés". Etat très satisfaisant (qq. brunissures)
[s.n.] - SAINT-MORYS, Marie-Anne-Charlotte de VALICOURT comtesse de
Reference : 68411
(1817)
Dénonciation contre Guillaume-Michel-Étienne Barbier, dit Dufaÿ, Lieutenant-Colonel depuis 1793, chevalier de Saint-Louis et officier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, Adressée par la veuve du Comte de Saint-Morys, Maréchal de camp [... ] à Messieurs les Oficiers-Généraux et Supérieurs de toutes armes, à MM. les Gardes-du-corps du Roi, et à MM. leurs Officiers généraux et supérieurs ; enfin, à tous les Militaires français
1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, s.n., .s.l., 10 Août 1817, 2 ff., 92 pp.
Charles-Étienne de Bourgevin Vialart de Saint-Morys (1772-1817) ayant été tué en duel par le colonel Guillaume-Michel Barbier-Dufay (1769-1834), lequel était l'acquéreur d'une partie de l'ancienne propriété des Saint-Morys à Hondainville (Oise), sa veuve chercha à faire inculper ce dernier pour meurtre. Bon exemplaire.
L'Esprit des Ordonnances et des Principaux Edits et Déclarations de Louis XV, en matière civile, criminelle et bénéficiale
Par M. Sallé, Avocat au Parlement, de l'Académie Royale des Sciences & Belles-Lettres de Berlin; nouvelle édition revue, corrigée et augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs, Chez Nyon, Paris, 1759, 4 ff., 720 pp.
Etat satisfaisant (reliure frottée avec mq. en dos et coiffes, fente en mors, bon état par ailleurs).
La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux. (2 Tomes - Complet) La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées.
Nouvelle édition considérablement augmentée par M. B**, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Arthus Bertrand, Paris, J.-B. Bargeas, Limoges, 1824, 2 ff., viii-516 pp. ; 2 ff., 614 pp. et 1 f. n. ch. (errata)
Rare exemplaire bien complet. Etat satisfaisant (rel. frottée avec petits accrocs, sans les gardes blanches dans le tome 1, petits travaux de vers marginaux en début de tome 2 sans atteinte au texte).
