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DUBLINEAU Emile
TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE L'ENREGISTREMENT
Privat Paris Librairie du Recueil Sirey / Toulouse Privat 1921, fort In-8 demi toile noire, xv + 1084 pages. Trés bon état.
Reference : 99911907
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Traité théorique et pratique de l'enregistrement.
Librairie du recueil Sirey. 1931. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1109 p. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés
"""Formalité de l'enregistrement, principes généraux de la perception..."" Classification Dewey : 346.04-Propriétés"
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE CONTRÔLE DE L’ENREGISTREMENT SUR LES ACTES ET DÉCLARATIONS DES PARTIES
, Paris, Marchal et Billard 1907, in-8, percaline rouge, tit. doré sur pc. bordeaux, (légt usé), bon état, VII-482p.
Phone number : 01 43 29 46 77
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICIAIRES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER suivi du texte des Circulaires ministérielles de la Chancellerie, de l’Autorité militaire, maritime, de l’Administration de l’Enregistrement et de tous les Documents français et étrangers ayant paru jusqu’en 1870 sur l’Institution
, Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Cie 1870, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec qq. accrocs), int. très frais, 297p.
Phone number : 01 43 29 46 77
