109 books for « constitution »Edit

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‎[Club des Amis de la Constitution] - ‎ ‎Club des Amis de la Constitution ; AUBRY ; COURBIS ; Vincent PLAUCHUT ; J. PIEYRE le fils ; HEBERT le fils ; DESCOMBIES ; FROMENT ; MAGNAN‎

Reference : 19142

(1790)

‎Vérités Historiques sur les Evénemens arrivés à Nismes le 13 de Juin & les jours suivans. Publiées par le Club des Amis de la Constitution, en Juillet 1790‎

‎Vérités Historiques sur les Evénemens arrivés à Nismes le 13 de Juin & les jours suivans. Publiées par le Club des Amis de la Constitution, en Juillet 1790 ; 1 brochure in-8, sans nom, s.d. (1790), 32 pp.‎


‎Bon état (en feuilles, anciennes traces de brochage). Rare plaquette révolutionnaire.‎

Phone number : 09 82 20 86 11

EUR65.00 (€65.00 )

‎CONSTITUTION ] AN III‎

Reference : 177010

(1795)

‎Constitution, de la République Française, et lois y relatives‎

‎ De l'Imprimerie de la République A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795 - An IV. In-16 relié demi-basane blonde à petits coins, dos lisses, filets dorés, pièces de titre. 1 ff blanc, titre, X + 360 page, 1 ff blanc. Constitution de l'an III, qui contient une Déclaration des "droits" de l'homme revue et corrigée, mais aussi des "devoirs" de l'homme. C'est la seule Constitution française qui définit le territoire, c'est aussi la plus longue constitution. Adoptée le 5 fructidor an II (22 août 1795), elle sera appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Bel exemplaire très propre et bien relié. ‎


‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

Phone number : 05 65 42 95 21

EUR400.00 (€400.00 )

‎[Constitution de 1791].‎

Reference : 122489

(1791)

‎La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791.‎

‎ Paris, de l'imprimerie de Didot Jeune, Garnery, 1791, in-32 (6,5 x 9.5 cm) , 160 pp, reliure plein veau marbré, dos lisse orné de fleurons révolutionnaires, pièce de titre basane noire, double filet doré encadrant les plats, roulette intérieure dorée, tranches dorées, tranches dorées (rel. de l'époque), coiffes arasées, mors frottés, coins émoussés, mais bon exemplaire, solide et propre‎


‎Première édition miniature de la première Constitution française, instituant une monarchie constitutionnelle, parue en même temps que l'originale in-folio (Camus, Bibliothèque des livres de droit, II, no. 825 ; Catalogue de l'Histoire de France, VI: 2-19). Belle édition de petit format, finement imprimée sur papier vélin en caractères de Pierre-François Didot, dit le jeune (Jammes, Les Didot, n° 39). Elle revêt un intérêt tout particulier, témoignant de l'importance du texte à l'époque : l'idée était alors de publier la Constitution française dans un format assez petit pour être transporté en toute circonstance, qui plus est accessible pour une somme assez modique ; cette édition fut en cela une véritable réussite. Elle contient la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, suivie des 208 articles de la Constitution proclamée le 3 septembre 1791, de la Lettre du Roi à l'Assemblée nationale du 13 septembre 1791, du Serment du Roi pour l'acceptation de la Constitution du 14 septembre 1791 et d'une Table alphabétique. Bon exemplaire en reliure de l'époque, avec des fers révolutionnaires au dos représentant un bonnet phrygien piqué sur un sabre. — "Ce petit volume n'est pas commun." (Hennebert, Le Bibliologue, I, 170) ‎

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Phone number : 01 43 54 43 61

EUR400.00 (€400.00 )

‎CONSTITUTION‎

Reference : 17163

‎Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1848.‎


‎ Première édition de la Constitution de 1848. Exemplaire de "Ceyras, représentant du peuple, Corrèze." (inscription imprimée sur le premier plat). Henry Auguste Ceyras (1796 - 1877) était juge à Tulle en 1830. Militant républicain, il a été commissaire du gouvernement provisoire dans la Corrèze, en février 1848. Membre de l'Assemblée nationale constituante, il a été élu député de la Corrèze de 1848 à 1851, siégeant à gauche, puis au groupe d'extrême gauche de la Montagne. Cette Constitution votée le 4 novembre 1848, celle de la deuxième république, introduit pour la première fois le suffrage universel masculin en France et abolit définitivement lesclavage dans les colonies françaises. Elle a été abrogée le 14 janvier 1852 par la promulgation de la constitution de 1852, qui servit de base au Second Empire. Dos refait en veau, des rousseurs, mais bon exemplaire. /// In-folio de (4), 127 pp. Cartonnage bleu marine, dos en veau, encadrement de filets dorés avec fleurons d'angle sur les plats. (Reliure de l'époque.) //// /// PLUS DE PHOTOS SUR WWW.LATUDE.NET‎

Hugues de Latude - Villefranche de Lauragais
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Phone number : 06 09 57 17 07

EUR500.00 (€500.00 )

‎[CONSTITUTION BELGE DE 1831]. ‎

Reference : 226425

‎Règlement pour le Sénat.‎

‎Bruxelles, Hayez, 1831 in-12, [2] ff. n. ch., 30 pp., un f. n. ch. de Liste des sénateurs (avec ajouts et corrections manuscrites de l'époque, à l'encre), basane fauve racinée, dos lisse orné d'un semis géométrique doré, pièce de titre verte, encadrement de simple filet à froid sur les plats, serpentin doré sur les coupes (reliure de l'époque).‎


‎L'élaboration d'une constitution pour la Belgique séparée des Pays-Bas a été exceptionnellement rapide à partir de la révolution de 1830. Dès le 7 février 1831, la clôture des débats fut prononcée et le Congrès national, élu en novembre 1830, adopte et sanctionne la Constitution. La question du Sénat avait été la première abordée, et l'élaboration de ce règlement suivit de près l'adoption de la Constitution.RELIÉ À LA SUITE : Constitution de la Belgique, règlement de la Chambre des Représentans, loi électorale et listes des membres du Congrès national et de la Chambre des représentans. Bruxelles, Hayez, 1831, [2] ff. n. ch., 135 pp.Ex-libris manuscrit Potesta de Waleffe (famille d'origine liégeoise). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR150.00 (€150.00 )

‎[CONSTITUTION DE L'AN VIII] ‎

Reference : 220148

‎Constitution de la République française‎

‎Angers, Imprimerie de Jahyer, an VIII (1800); in-8, 20 pp., dérelié. ‎


‎Edition angevine de la toute récente Constitution consulaire.Au lendemain du 18 brumaire, une commission de douze membres fut chargée d'élaborer une nouvelle Constitution, sous la supervision de Bonaparte et de Sieyès. C'est Daunou qui rédigea le texte définitif, soumis à plébiscite. La nouvelle Constitution ne comprend plus de Déclaration des Droits en préambule. Le sénat est composé de 80 membres inamovibles, qui désignent les membres des assemblées législatives à partir de la liste de confiance nationale. L'exécutif est confié à trois consuls élus par le Sénat pour dix ans. Les second et troisième consuls n'ont qu'un rôle consultatif. Bonaparte possède l'initiative des lois et les promulgue. Il nomme les ministres et dirige l'armée. D'après Jean Tulard, il s'agit bien "d'une dictature déguisée".Histoire et dictionnaire de la Révolution française, pp.723-724. ‎

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Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR150.00 (€150.00 )

‎REVOLUTION FRANCAISE - CONSTITUTION DE L'AN III‎

Reference : 37583

‎Constitution de la République Française [du 5 Fructidor, an III].‎

‎ In-12, broché, couverture papier gris-bleu d'attente d'origine, (2) f., 104 p. Paris, Garnery, an sixième [1797].‎


‎Rare édition publiée immédiatement à la suite de la première, précédée de la "Déclaration des droits et des devoirs de l'Homme et du Citoyen" et suivie d'une "table analytique" détaillée (p. 80-104).L'éditeur Jean-Baptiste Garnéry était proche des Girondins.La première Constitution républicaine appliquée en France. Votée par la Convention plus d'un an après la chute de Robespierre, approuvée par référendum, la constitution du 5 Fructidor an III (22 août 1795) est, avec ses 377 articles, la plus longue constitution de notre histoire.Elle a été appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 Brumaire an VIII.Oeuvre de compromis, élaborée par des modérés, elle rejette à la fois la monarchie et la période jacobine.Cette édition est rare: elle manque à la BnF. Un unique exemplaire est recensé dans le monde (WorldCat): Cambridge Univ.Petits manques de papier au dos.Très bon exemplaire, tel que paru, très frais, entièrement non coupé. ‎

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Phone number : 33 01 47 07 40 60

EUR400.00 (€400.00 )

‎Recueil de pièces concernant le jansénisme, le Père Quesnel et la Constitution de 1713.‎

Reference : M12072

‎I :Mémoire présenté à l' Assemblée du Clergé sur la Constitution du 8 Septembre 1713 ( 46 pp ) - II : Jugement des Saints Pères sur les propositions condamnées dans la Constitution du 8 Septembre 1713 contre le Nouveau Testament avec des Reflexions morale‎

‎ Couverture rigide Sl , 1714 , un vol reliure à nerfs , cartonnage vert. Mors faibles , manque de papier sur qqes cms au bas de la 1ère page de titre , ainsi qu' au bas de la 1ère page , travail de vers marginal dans les dernières pages. Un grand moment de confrontation entre l' eglise gallicane et Rome. Langue: Français ‎


‎ Expédition :France et pays limitrophes :Suivant le poids ou la destination les envois sont effectués par poste ou par transporteur.Reste du monde : Par poste suivie, colis suivi . Ou en "livre-brochure" Très économique mais sans suivi sous la responsabilité de l'acheteur.‎

Nord - Sud - Kervignac

Phone number : 06 98 91 56 56

EUR350.00 (€350.00 )

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] HOLLIER (Claude)‎

Reference : 206472

‎Les chicanes de la théologie sur la Constitution civile du clergé, ramenée aux principes de la Raison et de l'Evangile lettre à M. Langoiran, doyen de l'université de Bordeaux, par Claude Hollier, prêtre, membre de la Société des amis de la constitution de la ville et canton de St. Emilion, et correspondant de celle de Bordeaux‎

‎Libourne, Chez Puynesge, s.d. (1791) in-8, 63 pp., couverture cartonnée de couleur rouge, belle vignette sur le premier plat. Nombreuses taches qui n'affectent pas le texte. Edition sur papier bleu. ‎


‎Défense de la Constitution civile du clergé. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR80.00 (€80.00 )

‎[CONSTITUTION DE 1791] ‎

Reference : 220154

‎La Constitution françoise projet présenté à l'Assemblée nationale par les comités de constitution et de révision‎

‎Angers, Mame, 1791 in-8, 43 pp., dérelié. Fenêtre en bas de la page de titre sans atteinte au texte. ‎


‎Il s'agit du projet de constitution codifiant les décrets déjà adoptés, rectifiés et révisés selon le vœu de Le Chapelier ; il fut présenté le 5 août 1791 par Thouret à l'Assemblée constituante, ce qui permit la reprise de la discussion interrompue depuis les événements du Champ-de-Mars du 17 juillet. Quelques adjonctions, quelques rectifications d'importance intervinrent encore avant l'adoption du 14 septembre. ‎

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EUR250.00 (€250.00 )

‎[SOCIETE DES AMIS DE LA CONSTITUTION MONARCHIQUE]. ‎

Reference : 226621

‎Assemblée des aristocrates aux Capucins. Nouveau complot découvert [Avec :] IIe feuille. Nouvelle assemblée des aristocrates aux Capucins, présidée par l'archevêque d'Aix. Efforts des Capucins pour l'empêcher. Projet de la déclaration contre les décrets de l'Assemblée nationale. Nouvelles entreprises contre le bien public & la constitution. Du 16 avril 1790‎

‎[Paris], Garnery, s.d. (1790) 2 fascicules in-8, titre, 6 pp. ; 8 pp., déreliés. ‎


‎Pour l'auteur des deux pamphlets des plus violents, l'Assemblée des aristocrates s'identifie avec la Société des amis de la Constitution monarchique (qui était née de la réunion du Club de 1789 et du Club des Impartiaux) ; elle tenait ses séances au couvent des Capucins-Saint-Honoré, et était considérée comme l'antithèse vivante des Jacobins (Société des amis de la Constitution). Évidemment, cela ne lui porta pas chance : elle fut dissoute en juin 1791.Tourneux II, 9718 (pour la première partie). ‎

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EUR80.00 (€80.00 )

‎[PLACARD - CONSTITUTION DE L'AN VIII]. ‎

Reference : 226710

‎Proclamation des Consuls de la République. Du 24 frimaire an VIII de la République une et indivisible [15 décembre 1799]. Les Consuls de la République aux Français‎

‎Besançon, Imprimerie de J.-F. Daclin, an VIII (1799) placard in-folio (52 x 41 cm), texte sur 3 colonnes, en feuille. Fortes mouillures sur l'ensemble du feuillet. ‎


‎Célèbre proclamation des plus lapidaires pour présenter aux Français la nouvelle constitution consulaire :"Une Constitution vous est présentée. Elle fait cesser les incertitudes que le gouvernement provisoire mettoit dans les relations extérieures, dans la situation intérieure et militaire de la République (...). La Constitution est fondée sur les vrais principes du gouvernement représentatif, sur les droits sacrés de la propriété, de l'égalité de la liberté (...). Citoyens, la révolution est fixée aux principes qui l'ont commencée ; elle est finie".Suit l'arrêté consulaire concernant l'ouverture des registres pour l'émission des votes sur le texte. ‎

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EUR250.00 (€250.00 )

‎[CONSTITUTION DE 1791] ‎

Reference : 222920

‎Constitution française‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 35 pp., dérelié. ‎


‎Impression provinciale de notre première constitution écrite. Précédée de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, comme dans toutes les sorties.L'imprimerie dijonnaise fut particulièrement brillante durant la Révolution. Causse notamment imprima des éditions très soignées de la Constitution de 1791. Capel participa également à ce mouvement d'imprimerie. ‎

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EUR600.00 (€600.00 )

‎DALTON, JOHN. - ON THE CONSTITUTION OF THE ATMOSPHERE.‎

Reference : 42610

(1837)

‎Sequel to an Essay on the Constitution of the Atmosphere in the Philosophical Transactions for 1826" with some Account of the Sulphurets of Lime. Received June 9, - Read June 15, 1837.‎

‎(London, Richard and John E. Taylor, 1837). 4to. No wrappers as extracted from ""Philosophical Transactions"" 1837 - Part II. Pp. 347-363. Clean and fine.‎


‎First printing of Dalton's last paper submitted to the ""Transactions"". This paper, one of his last, deals with the constitution of the atmosphere, just as his first love was meteorology.""In an essay of mine on the constitution of the atmosphere, which was printed in the Transactions for 1826, I signified my intention of following it with a sequel of experiments to ascertain if possible which of the two views therein developed was most counntenanced by facts. I now proceed to give an account of such investigations relating to this subject as havee engaged my attention during a long period of years.""(John Dalton). - (Smith: John Dalton. A Bibliography. No. 78).‎

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Phone number : +45 33 155 335

DKK1,500.00 (€201.18 )

‎[CONSTITUTION FRANCAISE].‎

Reference : 22894

‎Constitution française, Présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 septembre 1791; Acceptée par Sa Majesté, le 14 du même mois.‎

‎A Paris, De l'imprimerie de Prudhomme, 1791. In-16 de : faux-titre, au verso justification de l'édition ( A Paris, Chez L. Prudhomme, rue des Marais, F.S. Germain, n°20. Cette édition, en papier ordinaire, très soignée, ornée d'une gravure, contient la lettre et le discours d'acceptation du Roi et la réponse du Président, avec une table des matières...) ,frontispice gravé sur bois et dépliant, légendé " le 14 septembre 1791. Le Roi à l'Assemblée nationale, à la gauche du Président et debout a fait l'acceptation et la promesse de faire executer la Constitution", titre avec la marque de l'imprimeur, 179 pages y compris la table des matières in-fine. Le texte est entièrement encadré d'une frise. Provenance : bibliothèque de Tougard de Boismilon avec son ex-libris. Quelques fines piqüres sans gravité et quelques pâles rousseurs sur le faux-titre. Très bon exemplaire malgré les petits défauts annoncés. Plein veau moucheté, triple filet doré sur les plats, dos lisse orné de fleurons, pièce de titre noire tranches marbrées. Reliure de l'époque. (Ors du dos usés, coiffes, charnières et coins restaurés).‎


‎Edition originale. Imprimeur-libraire écrivain, Prudhomme fut d'abord garçon de boutique, puis libraire-relieur à Meaux, il est attesté comme "marchand de livres" à Paris rue Jacob en 1783, sans avoir été reçu libraire. E. Hatin le qualifiera de "papetier bouquiniste". En 1788, le registre des permissions tacites le qualifie encore de "libraire à Meaux". Il s'établit imprimeur-libraire à la faveur de la Révolution. Journaliste et écrivain politique ; éditeur des "Révolutions de Paris" (juillet 1789 - fév. 1794) puis du "Voyageur" (juin-oct. 1799), et auteur de nombreux ouvrages relatifs à la Révolution. Membre de la 3e assemblée électorale de Paris (sept. 1792) ; membre du comité de la section des Quatre-Nations ; commissaire civil en 1793. Militant de la section de l'Unité, il aurait été menacé sous la Terreur (d'où l'interruption de ses "Révolutions de Paris" en fév. 1794). Proche des Babouvistes, retenu par eux pour le conseil général de la Commune, il est décrété d'arrestation le 8 mai 1796. Directeur des hôpitaux de Paris (1799). En faillite après 1803. Vers 1808, il crée une maison d'édition sous le nom de "Bureau du Lavater". Non breveté en 1811 comme imprimeur, il est cependant breveté libraire le 1er janv. 1813 (brevet renouvelé le 30 mars 1820) et continue à exercer la librairie jusqu'en 1821 ou peu après. ‎

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‎[CONSTITUTION] ‎

Reference : 154682

‎De la Monarchie française et de sa constitution essentielle. Par un jursiconsulte‎

‎Paris, Janet et Cotelle, 1814 in-8, 50 pp., un f. blanc, dérelié, faux-titre détaché. ‎


‎L'opuscule, resté inattribué, n'est pas courant : l'auteur disserte sur les moyens d'unir la monarchie restaurée au droit nouveau, par le biais d'une constitution qui s'inscrive dans la continuité de la tradition juridique française. Ses réflexions ne manquent pas d'intérêt, même si l'époque de la préparation, puis de la promulgation de la Charte a multiplié ce genre d'écrits. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LANGOIRAN ‎

Reference : 206291

‎Discours prononcé par M. l'abbé Langoiran jeune, président de la société des Amis de la constitution à Bordeaux dans la séance du 3 janvier 1791, dans laquelle il a prêté le serment civique‎

‎S.l.n.d. in-8, 4 pp., broché sous couverture d'attente orange. ‎


‎La Constitution civile du clergé a "pour objet la restitution au Peuple du droit primitif de nommer les Pasteurs, de circonscrire les limites de leur juridiction, et la liberté de disposer de leur bien dans les besoins urgents de la patrie." ‎

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EUR40.00 (€40.00 )

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] DUPORT-DUTERTRE (Marguerite-Louis-François)‎

Reference : 206320

‎Lettre de M. Duport, Ministre de la justice, à tous les Tribunaux sur la liberté des cultes religieux, et dans laquelle il leur manifeste l'ordre du roi, de punir les fanatiques perturbateurs, les séditieux, les persécuteurs. Du 10 janvier 1792‎

‎Bordeaux, Impr. de Lavignac père et fils, S.d. (1792) in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Page de titre légèrement salie. ‎


‎Duport, sur la recommandation de La Fayette, fut ministre de la justice du 20 novembre 1790 jusqu'à la constitution du ministère Girondin, en mars 1792. Défense de la Constitution civile du clergé et appel aux tribunaux pour réprimer les libelles, les troubles et les agissements de ceux qui soulèvent le peuple contre les prêtres sermentaires. ‎

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‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LE COZ (J.L.)‎

Reference : 206322

‎Observations propres à lever tous les scrupules sur la Constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale adressée à M. Langoiran l'aîné (ci-devant Grand Vicaire du diocèse de Bordeaux), par la Société du Club du café national‎

‎Bordeaux, J.B. Séjourné, S.d. (1791) in-8, 30 pp., bradel demi-basane rouge à coins Quelques taches sur le dernier feuillet. (reliure du XIXe).‎


‎Edition Originale. Prêtre et procureur-syndic de Quimper, Le Coz défendit la Constitution civile du clergé : "Ce décret, l'un des plus intéressants qui soient émanés de l'Assemblée nationale, tend à ramener, sur des points essentiels, l'ancienne discipline de l'Eglise. Il est conforme à l'eprit primitif du Christianisme; il est propre à lui donner son antique splendeur ..."Absent de Martin & Walter. Non cité par Tourneux. Édition originale. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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EUR120.00 (€120.00 )

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]. DURANTHON (Antoine)‎

Reference : 206323

‎Lettre à un ecclésiastique qui a été son curé, sur le serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790‎

‎Bordeaux, Imprimerie de Levieux, 1791 in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Vignette, impression sur papier bleu. ‎


‎Duranthon, avocat, fut procureur-syndic à Bordeaux. Il devint pendant quelques mois, ministre de la justice (1792) en remplacement de Duport du Tertre. Il mena la répression contre Marat et fit saisir les presses de son journal. Duranthon explique à son ancien curé que le serment qu'on exige de lui est le même que celui prêté lors de la fête de la Fédération. Quant à la Constitution civile du clergé, "l'Assemblée nationale ne règle rien relativement à la mission spirituelle, elle ne touche ni au dogme ni à la morale; au contraire, elle consacre toutes les anciennes formes, elle fait entrer dans la Constitution même de l'Etat, la religion catholique, honneur qu'elle n'a reçu encore d'aucun peuple connu."Martin & Walter, II, 12437 (pour une édition de 10 pages) ‎

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‎[MANUSCRIT - CONSTITUTION DE MAJORAT] ‎

Reference : 216261

‎Biens en Hanovre. Lot de 4,000 f. 32 c. [en faveur de] Mr. le baron Delalaing d'Audenarde, colonel, écuyer de S. M. l'Empereur et Roi‎

‎Paris, 3 août 1810 in-4, [5] ff. n. ch., y compris le titre, partie manuscrits, partie imprimés, en feuilles. ‎


‎Très intéressant dossier personnel de constitution de majorat en faveur du colonel Charles-Eugène Delalaing d'Audenarde (1779-1859), issu d'une vieille famille des Pays-Bas et créé baron de l'Empire le 15 octobre 1809 ; il sera promu général de brigade le 5 décembre 1812.Il se compose de deux éléments distincts, mais associés :1. Le procès-verbal de la constitution de dotation, imprimé préalable, rempli manuscritement (deux feuillets sur vélin).2. La Désignation des biens (deux feuillets entièrement manuscrits), produisant un revenu annuel de 4000 francs. Dans le cas présent, ils sont situés dans les communes de Bokeloh, Kleinheidorn, Mesmerode, toutes localités actuellement incluses dans le territoire de Wunstorf, et alors dépendantes de l'ancien Electorat de Hanovre, annexé en 1807 au Royaume de Westphalie.Cf. Révérend, Armorial du Premier Empire II, p. 27. ‎

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EUR250.00 (€250.00 )

‎[PLACARD - CONSTITUTION DE L'AN VIII]. ‎

Reference : 226703

‎Bulletin des lois de la République, n° 333. Constitution de la République française.‎

‎Bourg [-en-Bresse], Imprimerie de Dufour et Josserand, s.d. (1799) placard grand in-folio (122 x 45 cm), texte sur 4 colonnes, en feuilles, cousu. Manque de papier à la pliure centrale,avec petite perte de lettre. ‎


‎Edition départementale de la toute jeune Constitution de l'an VIII établissant le régime du Consulat. - Avec l'arrêté applicatif de l'administration centrale du département de l'Ain.ARTICLE 1. "La République française est une et indivisible. Son territoire européen est distribué en départements et arrondissements communaux". ‎

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EUR600.00 (€600.00 )

‎[CONSTITUTION DE 1848]. ‎

Reference : 226756

‎Constitution de la République française.‎

‎Lille, Typographie F. Bracke, s.d. (1848) in-folio (47 x 31 cm), [2] pp. n. ch., texte sur 3 colonnes, sommé d'allégories républicaines (dont deux tétragrammes...), en feuille. ‎


‎Edition provinciale de la Constitution de 1848.ON JOINT : un bulletin de vote pour le plébiscite national des 21 et 22 novembre [1852], portant rétablissement de l'Empire ; imprimé par Danel à Lille, il va à l'essentiel et ne comporte que le petit mot Oui ..; ‎

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EUR200.00 (€200.00 )

‎[PRAULT DE SAINT-MARTIN] - Constitution de 1791‎

Reference : 35165

‎Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l'Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division.‎

‎ In-8, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerf, pièce de titre de veau fauve, tranches mouchetées, xxxij, 111 p. Paris, chez l'éditeur [i.e. Prault de Saint-Martin], 1792.‎


‎Bonne édition critique de la Constitution de 1791 la première des Constitutions françaises de lhistoire.Elle contient un discours préliminaire, le texte intégral de la constitution précédée de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen et est accompagnée des décrets attenants ainsi que d'une table des matières détaillées.L'ouvrage se prolongea en récapitulant les "lois nouvelles" jusqu'en 1792.Défauts aux mors et aux coiffes.Bon exemplaire, relié à l'époque, intérieur frais. ‎

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