‎[ROMAN] - CARVER (Tania) - ‎
‎Substitutions. ‎

‎Explication de L'ordonnance de Louis XV, Roi De France et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D'août 1747, Concernant les substitutions.‎

‎ Chez François Girard 12 x 18 Avignon 1766 Un volume, petit in-4 : xij-389 p., plein veau raciné, dos à 5 nerfs caissonné et fleuronné, pièce de titre blonde, tranches rouges. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur lui-même, Me Serres, avocat et professeur de droit François en l'Université de Montpellier. Table des matières par ordre alphabétique. Le toulousain Claude Serres (1695-1768) suivit les enseignements du célèbre juriste toulousain François de Boutaric, avant d'être nommé lui-même professeur de droit français. L'ordonnance des substitutions (1747), après celles sur les donations (1731) et sur les testaments (1735) illustre, en matière de droit privé, la tentative du chancelier Henri d'Aguesseau d'uniformiser les jurisprudences divergentes. Ces ordonnances ouvrent la voie à la codification napoléonienne. La pratique des substitutions et l'étude de ses différents usages posent la question de la transmission et de la préservation des patrimoines sous l'Ancien Régime. Légère épidermures au plat inférieur, petit manque de cuir au coin du plat supérieur, rousseurs sur la page de titre, bon intérieur. Bon et solide exemplaire.(B43) Livre ‎

‎Très bon ‎

‎Questions concernant les Substitutions, avec les Réponses de Tous les Parlemens et Cours Souveraines du Royaume, et des Observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses [ recueillies par Vaquier ]‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Dalles, & Fris Vitrac, Toulouse, 1770, xii-28-567 pp.‎

‎Bon état (frott. et qq. épidermures en plats, petit accroc discret en coiffe sup., bel état intérieur). Henri François d'Aguesseau (1668-1751) fut chancelier et garde des sceaux à plusieurs reprises, de 1717 à 1750. Sous Louis XV, il supervisa la préparation d'importantes ordonnances, notamment en matière de testaments et de substitutions. En droit de l'Ancien Régime, la substitution héréditaire désignait une disposition par laquelle on indiquait plusieurs héritiers successivement. Ce mécanisme permettait en particulier de garantir le maintien de la richesse foncière au sein des familles nobles. Il fut supprimé sous le Code Napoléon. Camus & Dupin, 1819, 731‎

‎Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèques, & des Substitutions. [ Tome 3 ]‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Jul. Jean Massot, Orléans, Chez Pierre-Théophile Barrois, Paris, 1777, xxiv-538 pp. et 2 ff. n. ch.‎

‎Etat très satisfaisant (rel. un peu frottée avec petit manque en coiffe sup., bon état par ailleurs)Tome 3 seul bien complet des Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèques, & des Substitutions.‎

‎Etude sur les Biens Cultuels Familiaux en Pays d'Annam Huong-Hoa - Un cas de substitution protéi-Commissaire en droit sino-annamite avec une Introduction à l'étude des substitutions protéi-commissaires en droit sino-annamite‎

‎Paris, Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey et du Journal du Palais, L. Larose & L. Tenin, Directeurs, 1907. 1 volume in-8, 164 pp., non coupé, reliure moderne plein cuir, papier uniformément jauni, surtout aux extrémités des feuillets, bon état général.‎

‎Table des Matières: Introduction à l'étude des substitutions protéi-commissaires en droit annamite - Des biens cultuels familiaux - De l'ouverture de la Substitution - Effets du Fidei-Commis - De l'extinction de la substitution cultuelle.‎

‎OEUVRES DE M.JEAN-MARIE RICARD: t.I: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES Ensemble la coutume d’Amiens commentée par le même Auteur. Dernière éd. augmentée de nouvelles remarques; t.II: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES contenant LES TRAITÉS I - DU DON MUTUEL, fait par Testament ou par Contrats; II. - DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, ONÉREUSES, etc.; III - DES SUBSTITUTIONS DIRECTES ET FIDEICOMMISSAIRES; IV - DE LA REPRÉSENTATION ET DU RAPPEL en matière de Successions. ENSEMBLE La COUTUME DE SENLIS COMMENTÉE PAR LE MÊME AUTEUR. Les nouvelles additions aux mêmes traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières éd. de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats généraux. Par M.MichelDu Chemin. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, etc. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Établissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droit d’Amortissemens & de Franc-Fiefs.‎

‎, Paris, Michel Guignard & Claude Robustel/ Veuve Cavelier/ 1713/ 1754, 2 vol. in-folio, t.I : plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brune, dos à six nerfs richement orné de fleurons, frises et filets dorés, dentelle dorée sur les nerfs, roulette dorée sur les coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, mors partielt fendus, mq. de cuir de qq. cm. au dos, de légères épidermures sur les plats, léger mq. de papier sur les p. de tit., rares mouillures, rares trous de vers non traversants, papier parfois acidifié, des annotations d’époque à l’encre); t.II: plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin olive, dos à six nerfs richement orné de motifs floraux, fleurons, frises, dentelles et filets dorés, roulette dorée sur les nerfs et coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes accidentées, mors partielt fendus, nerfs frottés avec légères épidermures, coins émoussés, deux trous de vers non traversants), ouvrage bien conservé et à l’int. frais hormis de rares piqûres, 784-114/ 625-222-250p.‎