Parliament

Reference : 13915

‎Almanach - BOURGOGNE‎

‎Almanach du Parlement de Bourgogne pour l'Année 1782.Qui contient le département des Chambres,les Noms et Demeures de Messieurs les Officiers du Parlement,de la Chambre des Comptes,du Bureau des Finances,de toutes les Justices de la Ville de Dijon.....A Dijon chez Causse. Avis,Festes Mobiles,éphéméride et 134 pages avec la table des matières. Format in-32.Reliure en veau avec dos fleuri.Triple filet doré sur les plats.Reliure montrant de profondes marques de brûlure.Tranches dorées.Très bon état in-texte. ‎

Reference : 70823

‎Arresté du Parlement Séant à Rouen, Sur l'état actuel de Parlement séant à Paris. Du mardi 5 février 1771. Extraits des Registres.‎

‎1771, 1 fascicule de 14x21 cm environ, 11 pp., en feuillets libres. Petite mouillure claire sur la première page, bon état.‎

Reference : 6917

‎DISCOURS DE MADIER DE MONTJAU, représentant du peuple 1849-1892‎

‎Valence, 1905, Imprimerie Charles Legrand, fort in-8, broché, 352 p. sur fort et beau papier, avec bandeaux et culs de lampe. Un portrait en frontispice‎

‎Bon état, rousseurs éparses.‎

Reference : 5530

‎Explication de l'ordonnance de Louis XV roi de France et de Navarre. Donnée à Versailles au mois de février 1731. Par Monsieur de... Avocat en Parlement de Toulouse.‎

‎Sans lieu, sans nom, 1737 ; in-8 ; plein veau havane moucheté, dos à nerfs décoré et doré, tranches rouges (reliure de l'époque) ; (8), VI, 305 pp.‎

‎Très important travail de commentaires.Ex-libris manuscrit Pommerol (célèbre famille de juristes du Forez). cette ordonnance était entièrement consacrée aux donations. Bon exemplaire, petites mouillures en tête et en pied sur les premiers feuillets, dos frotté avec perte d'une partie de la dorure et tout petit trou en pied ; intérieur très frais.‎

Reference : 72106

‎I. Remontrances du Parlement au Roi, du 9 Avril 1753. II. Recueil de pièces dans lesquelles sont établies La Dictinction, l'Etendue & les Bornes des deux Puissances Ecclésiastique & Temporelle conformément à la Doctrine enseignée dans les IV articles de la Déclaration de l'Assemblée générale du Clergé de France de 1682. III. Lettre d'un Théologien aux Evesques qui ont écrit au Roi pour se plaindre de l'Arrêté du Parlement du 5 Mai 1752. IV. Memoire sur le Refus des Sacrement à la mort qu'on fait à ceux qui n'acceptent par la Constitution et une Addition concernant les Billets de Confession (1750), (4 textes reliés en un volume).‎

‎1750, 1752, 1753, 1 volume de 9.5x17.5 cm environ, (2) ff., 1 frontipice gravé, 1 page de titre, 8 pp., 164 pp., 1 frontispice, 1 page de titre, xvj pp., 127 pp., 1 pages de titre, 30 pp., 1 page de titre, xij pp., 69 pp., (2) ff., reliure pleine basane fauve, dos à 5 nerfs avec pièce de titre havane portant titres dorés, fleurons encadrés de d'un double filet doré, tranches rouges, roulettes dorées sur les coupes. Coins émoussés, coiffes légèrement ébréchées avec début de fente, quelques épidermures, intérieur bon état.‎

Reference : 2889

‎Livre (Le) rouge, ou liste des pensions secrètes sur le Trésor public, contenant les noms et qualités des pensionnaires, l'état de leurs services et des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement.‎

‎Imprimerie Royale, 1790 ; in-8, broché, imprimé en rouge.‎

‎Exceptionnel et rare ensemble auquel il ne manque que le dernier fascicule qui porte un autre sous-titre.Première classe. Première livraison : 28 pp.Première classe. Seconde livraison : 24 pp.Seconde classe. Troisième et quatrième livraisons : 20 pp.Seconde classe. Quatrième et cinquième livraisons : 24 pp.Seconde classe. Sixième et septième livraisons : 24 pp.Seconde classe. Huitième et neuvième livraisons : 24 pp. ; soit au total 144 pp.La collection complète comporte : Première classe, 3 livraisons ; Seconde classe, 4e à 9e livraisons ; Troisième classe, 10e et 11e livraisons ; soit en tout 172 pp.Notre exemplaire est distribué un peu différemment : la première livraison est de 28 pp. au lieu de 27 pour ceux de la B.N.F. et la troisième livraison est en Seconde classe. Il ne manque à cette collection que les livraisons 10 et 11 qui doit comprendre 28 pages.Par Armand Gaston Camus (1740-1804), jurisconsulte réputé, élu député du Tiers-État aux Etats Généraux. La Constituante le choisit comme archiviste le 14 août 1789. Il commença à constituer le premier fonds des Archives Nationales qui furent créées sur son instigation en septembre 1790. Il se procura et diffusa le Livre Rouge où étaient consignées les dépenses de la Cour et surtout les pensions secrètes.Publication révolutionnaire de toute première importance ; on y trouve les noms d'Etienne-François Aligre, premier président honoraire du Parlement de Paris ; d'Antoine-Jean Amelot, secrétaire d'État ; de Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais ; du Maréchal duc de Broglie ; du marquis de Montesquiou-Fezensac ; du comte de Mirabeau ; du marquis de Caulaincourt ; de Nicolas de Champfort ; de François de La Harpe ; de Mesmer ; etc, ainsi que d'un grand nombre d'ecclésiastiques, de dames et demoiselles...‎

Reference : 69716

‎Premier Mémoire, présenté au Roi par M. d'Eguille, Président à Mortier, & par M. de Montvallon, Conseiller Clerc, du Parlement d'Aix.‎

‎1 fascicule de 11x17.5 cm environ, 1761, bon état.‎

Reference : 9290

‎(Bretagne / Institutions) SAULNIER de LA PINELAIS (gustave)‎

‎Les gens du roi au Parlement de Bretagne, 1553-1790.‎

‎Rennes, Plihon & Hommay & P., Picard. 1902. 1 vol. gr. in-8° de (1)+XXI+468pp, front. gravé, sources & biblio ; couv. lég. fanée (dos insolé), envoi ‎

‎Personnel, organisation, attributions - fonctionnement (matières criminelles, matières diverses, matières civiles). ‎

Reference : 5572

‎(Compagnie de Jésus) CARADEUC DE LA CHALOTAIS (l.r. de)‎

‎Compte rendu des Constitutions des Jésuites (ä) les 1, 3, 4 et 5 décembre 1761, en exécution de l'arrêt de la Cour du 17 août précédent.‎

‎P., Dentu. 1826. 1 vol. 8° de 265pp, pièces justif. ; couv. pap. muette (et fatiguée), ex. de travail ‎

‎Suivi de l'Arrêt du Parlement de Bretagne du 23 décembre 1761 (pp 227-245). // "Un seul traité d'un professeur de l'université a répandu plus de lumières sur les belles-lettres que toute la littérature dont la Société a été occupée depuis son établissement." // Risible traité où, vieille tradition parlementaire oblige, des ignorantins (outres gonflées de vanité comme La Chalotais !) tranchent en matière de théologie - comme deux siècles et des miettes plus tard, des héritiers encore plus ignares légifèrent pour contrôler la recherche historique ! ‎

Reference : 1847

‎GAZZANIGA (Jean-Louis).‎

‎LEglise du Midi à la fin du règne de Charles VII (1444-1461), daprès la jurisprudence du Parlement de Toulouse.‎

‎Paris, Picard, 1976, in-8 broché, 343 pages. Bel exemplaire.‎

Reference : 843

‎Grandmaison De, Geoffroy‎

‎Discours du Comte Albert de Mun, T.2: Discours politiques, t.1‎

‎Ancienne Librairie Poussièlgue, 1910, in-12, 554pp, demi-chagrin vert à coins, dos à nerfs ornéde filets dorés, infimes défauts, dos passé, bel exemplaire‎

Reference : 1157

‎(RICHELET P.)‎

‎Dictionnaire de rimes par P. Richelet où se trouvent - 1: Les mots et le genre des mots. 2: Un Traité complet de la Versification, et les regles des différens Ouvrages en vers. ‎

‎Ch. N. Poirion 1751. Fort in 8, relié plein veau havanne moucheté d'époque, dos à nerfs, entre nerfs ornés, coiffes manquantes, manque 3 cm de peau sur deux mors qui restent ferme - coins légèrement écrasés, petit manque sur deuxième plat, ( 2ff (mouillure claire) + LXXX + 749 pp + 2 non paginés) tranches rouges, très rares rousseurs, bon état intérieur. Nouvelle édition, revûe, corrigée, augmentée et mise dans un nouvel ordre par M. L'Abbé BERTHELIN, Chanoine de Doué et Avocat au parlement. ‎

Reference : 741QUA

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‎LA JOURNEE DES TUILES A GRENOBLE. ‎

‎ ( 7 juin 1788 ). Documents contemporains en grande partie inédits recueillis et publiés par un vieux bibliophile dauphinois. ( Chaper ) Grenoble. Imprimerie Allier père et fils. 1888. 1 volume in 8 . 1/2 chagrin noir époque. dos à nerfs ; titre et date dorés. plats de papier marbré. couv. cons. tête jaspée. exemplaire à toutes marges. envoi de l'auteur. 111 pages. Tiré à 125 exemplaires seulement.‎

‎ETAT PARFAIT. Ouvrage d'importance sur les prémices de la révolution de 1789. ‎