‎Remontrances du Parlement de Paris. arrêtées le 24 juillet 1787‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1787) in-8, 22 pp., broché sous couverture d'attente. ‎

‎À la fin du règne de Louis XVI, les Parlements sabotèrent systématiquement toutes les réformes fiscales qui s'efforçaient de remédier à l'abîme du Trésor. Par ces remontrances, c'est la déclaration sur le Timbre qui est prise à partie... - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. publiées par Jules Flammermont. I. 1715-1753. - II. 1755-1768. - III. 1768-1788‎

‎Collection Collection de documents inédits sur l'histoire de FranceParis, Imprimerie Nationale, 1888-1898 3 forts vol. in-4, [2] ff. n. ch., XCV pp., 718 pp. ; [2] ff. n. ch., LXII pp., un f. n. ch., 958 pp. ; [2] ff. n. ch., XLVII pp., 804 pp., demi-toile grise (reliure postérieure). Importantes mouillures et traces d'humidité.‎

‎Recueil de 157 pièces.Bien évidemment une source majeure pour toute l'histoire du XVIIIe siècle, étant donné le rôle politique que les Cours de justice, et spécialement le Parlement de Paris cherchèrent obstinément à s'arroger depuis la séance qui cassa le testament de Louis XIV, et sur la base d'une interprétation extensive de leur fondation et de leur fonction. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS, concernant les non-catholiques. Arrêtées le 18 janvier 1788.‎

‎Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 12 pp. Pas de couverture, quelques petites rousseurs, sinon bon état.‎

‎REPRESENTATIONS DU PARLEMENT AU ROI, arrêtées le mercredi 9 janvier 1788, les Ducs & Pairs y séans, en conférence de l'Arrêté pris le vendredi 4 précédent..‎

‎Sans lieu ni mention d'éditeur, 1787. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 8 pp. L'exil de M. le Duc d'Orléans; l'enlèvement de MM. Freteau & Sabatier. RARE. Pas de couverture, petit manque angulaire à une page (sans dommage pour le texte) sinon très bon état.‎

‎REPRESENTATIONS DU PARLEMENT AU ROI, du 8 décembre 1787.‎

‎Sans lieu ni mention d'éditeur, 1787. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 7 pp. Au sujet de l'exil de M. le Duc d'Orléans; de l'enlèvement de MM. Freteau & Sabatier, et de l'injustice que cela représente. RARE. Pas de couverture, infimes défauts sinon très bon état.‎

‎TRES HUMBLES ET TRES RESPECTUEUSES REMONTRANCES DE LA COUR DES AYDES DE PARIS sur l'Edit de décembre 1770, et l'état actuel du Parlement de Paris.‎

‎Sans lieu ni mention d'éditeur, 18 février 1771, plaquette in-12 (180x110) brochée de 20 pp. RARE. Pas de couverture, première page un peu défraîchie, infimes défauts sinon bon état.‎

‎L'édit de décembre 1770 assujettit au droit de marc d'or toutes les Lettres de noblesse, de reconnaissance ou de confirmation. En représailles, les parlementaires suspendent leurs travaux et présentent ces remontrances‎

‎Très Humbles Remonstrances par Escrit faites et présentées au Roy par Messieurs du Parlement de Paris en la ville de Sully-sur-Loire, contre le Retour et pour l'esloignement ou la punition du Cardinal Mazarin‎

‎1 vol. in-8 cartonnage postérieur, brochure reliée sous couv. postérieure (1835), De l'Imprimerie de la Veuve I. Guillemot, Paris, 1652, 15 pp.‎

8 Images

‎Bon exemplaire (ex-libris F.-Em. Boutineau, pharmacop. Turonensis). Fuyant Paris, le jeune Louis XIV, sa mère Anne d'Autriche, le Cardinal Mazarin et la Cour firent halte deux jours au château de Sully (Sully-sur-Loire) et y passèrent le jour de Pâques (28 et 29 mars 1652). C'est là que des délégués du Parlement de Paris relancèrent le Roi et lui apportèrent ces "Très-Humbles Remontrances".‎

‎Procès-verbal de la séance de Monsieur Le Noir. conseiller d'État, et de Monsieur Journet, maître des requêtes, tenue au Parlement de Pau, le lundi 13 novembre 1775‎

‎Paris, P. G. Simon, 1775 in-4, 20 pp., dérelié. ‎

‎Il s'agit de la séance de rétablissement du Parlement de Navarre, le tout en conséquence de l'abandon par Louis XVI des réformes Maupeou. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Edit du Roi, portant rétablissement des Officiers du Parlement de Rouen. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1774‎

‎Rouen, De l'Imprimerie de J. J. Le Boullenger, 1774 in-4, 4 pp., dérelié. ‎

‎A la suite : - Ordonnance du Roi pour le Parlement de Rouen. Donnée à Fontainebleau au mois d'octobre 1774. A Rouen, de l'imprimerie de J. J. Le Boullanger, 1774, 14 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen; avec ses arrêtés des 17, 18 et 19 août 1763. No place, (1763). - (Bound with:) PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis la S. Martin, jusques & compris le 19 novembre 1763. (Drop-head title). No place, (1763). - (Bound with:) LETTRE de M. de Premier Président au Roi en date du 19 novembre 1763, en lui envoyant la démission de Messieurs du parlement. (Drop-head title). No place, (1763). - (Bound with:) PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis le 24 mars 1764; et très-humble et très-respectueuses représentations présentées au Roi, par Messieurs les Députés, sur differens objets.‎

‎No place, (1764). 4 works bound in 1 volume. 22 pp.; 40 pp.; 118 pp.; (2), 66 pp. Small 8vo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red edges. None in Conlon. The principal object of these works is to protest against the Edicts of April 1763 and deal with taxes, weighing so heavily on the people. At head of the third piece, page 3: PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen depuis le 14 mars 1763, jour de sa rentrée. ‎

‎Précis de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen. depuis la S. Martin, jusques & compris le 19 novembre 1763. Du lundi 14 novembre 1763‎

‎S.l., s.d. (1763) in-12, 40 pp., en feuilles. ‎

‎Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Rouen). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrest du Conseil d'estat. qui règle les droits & émolumens des greffes du Parlement de Toulouse, & des sénéchaussées de la province de Languedoc‎

‎Toulouse, Jean Boude, 1686 in-4, 23 pp., dérelié. Exemplaire rogné court en tête, quelques mouillures claires.‎

‎Concerne les sénéchaussées de Toulouse, Castelnaudary, Carcassonne, Limoux, Béziers, Montpellier, Nîmes et du Puy [-en-Velay]. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêts et remontrances du Parlement de Toulouse.‎

‎Toulouse, Bernard Pijon [puis :] veuve de Bernard Pijon, 1753-1768 18 pièces en un fort vol. in-12, basane fauve marbrée, dos lisse cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison [VII], chaînette dorée sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Manques aux coiffes et à la pièce de titre, dos et coupes frottés.‎

‎Important ensemble de dispositions parlementaires propre à éclairer la politique d'obstruction aux mesures prises par le gouvernement royal, certes générale à la plupart des Cours souveraines du royaume, mais plus particulièrement virulente en Languedoc, pays d'Etats, notamment contre le duc de Fitz James, chargé de faire enregistrer les édits bursaux.I. Arrest du parlement de Toulouse, du 18 juin 1753. Qui condamne le frère Dezeuzes, prêtre de la Compagnie de Jésus, à être admonesté, & lui fait défenses d'enseigner ni professer pendant le tems & terme de cinq années (6 pp.). - II. Arrests, arrestés et remontrances du Parlement de Toulouse, au sujet des entreprises du Grand Conseil. Du 19 décembre 1755 (24 pp.). - III. Arrest de règlement, de la Cour de Parlement, du 7 juillet 1756 (8 pp.). - IV. Remontrances du Parlement de Toulouse au Roi, au sujet des ordres notifiés au sieur Euzet par M. l'intendant de Languedoc (1756, 22 pp.). - V. Remontrances du Parlement de Toulouse au Roi, concernant les déclarations du nouveau vingtième, & celle des deux sols pour livre du dixième. Du 27 septembre 1756 (titre, 29 pp.). - VI. Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur les gens tenant sa Cour de Parlement (63 pp.). - VII. Arrestés et objets de remontrances du Parlement de Toulouse. Du mardi 14 novembre 1759 (titre, 26 pp.). - VIII. Objets de remontrances du Parlement de Toulouse. Du 29 janvier 1760 (21 pp.). - IX. Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi, notre très-honoré et souverain Seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement de Toulouse (11 février 1760, 29 pp.). - X. Extrait des registres du Parlement de Toulouse (143 pp.). - XI. Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse. Du 7 janvier 1764. Qui casse une prétendue ordonnance rendue par le Duc de Fitz-James, se qualifiant commandant en chef dans la province de Languedoc, lui fait inhibitions & défenses de prendre ladite qualité, &c. (11 pp.). - XII. Recueil d'arrêts, arrêtés, procès-verbaux, &c. extraits des registres du Parlement séant à Toulouse. Concernant les entreprises & attentats de M. le Duc de Fitz-James ; et mercuriale ouverte contre M. Bastard, Premier Président. Edition complète et exacte (1764, 132 pp., manque le f. 103-105). - XIII. Suite des arrêts, arrêtés et remontrances du Parlement de Toulouse, concernant les entreprises & attentats de M. le Duc de Fitz-James (titre, pp. 123-143). - XIV. Lettre de Monsieur le marquis de *** à Monsieur de *** président au Parlement de Paris (3 octobre 1763, 27 pp., 3 pp. n. ch.). - XV. Seconde [troisième] lettre de M. le marquis de *** à M. *** président au Parlement de Paris. Contenant tout ce qui s'est passé depuis la sortie des arrêts de MM. du Parlement de Toulouse, jusqu'au retour de leurs députés (21 mars 1764, pp. 149-184). - XVI. Mémoire historique de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire (16 pp.). - XVII. Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement de Toulouse, au sujet des violences exercées par M. Dumesnil, contre les magistrats du Parlement de Dauphiné, & de leur exil (14 janvier 1764, 16 pp.). - XVIII. Arrêt de la Cour de Parlement de Toulouse, du 4 juillet 1768, portant qu'il sera fait au Roi de très-humbles & très-respectueuses remontrances, touchant le Grand-Conseil (...) (64 pp.). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...‎

‎ Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine... 13 x 20 Paris 1779 In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq nerfs, pièce de titre de maroquin, tranches rouges, filet doré sur les coupes. Titre complet: Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, et à la jurisprudence des cours souveraines. Traité d'un jurisconsulte du Parlement de Toulouse, qui fait suite à celui de Pothier (1762), intéressant pour l'étude des différents retraits en pays de coutumes et en pays de droit écrit, et plus largement sur la question des transmissions de patrimoine à la fin de l'Ancien Régime. Mors légèrement fendillé en queue, quelques légères épidermures, coupes supérieures et coins un peu usagés, petite tache d'humidité en haut des dernières pages. Mais très bon et solide exemplaire. Peu fréquent.(B43) Livre ‎

‎Très bon ‎

‎Très humbles et très respectueuses remontrances du Parlement de Toulouse au Roi, Concernant les déclarations du nouveau Vingtième, & celle de deux sols pour livre du Dixième. Du 27 Septembre 1756 ‎

‎Sans lieu 1756 in 12 (16x9,5) 1 fascicule broché, couverture muette de papier marbré ancien, tranches teintées rouge, 23 pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎FICHES TECHNIQUES SUR L’UNION EUROPÉENNE par la Direction générale des Études‎

‎, Luxembourg, Communauté européenne 1999, in-8, br., neuf, 349p.‎

‎l' université européenne - recueils De Documents‎

‎ Direction Générale De La Documentation Parlementaire broché Bristol illustré 1967 109 pages en format 19 - 25 cm - Décembre 1967- TBE ‎

‎Très Bon État ‎

‎Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.‎

‎S.l., 1787 in-8, 37 pp., sous ficelle. ‎

‎Cette brochure qui fut très répandue connut plusieurs tirages, avec des paginations un peu différentes. Il s'agit d'un dialogue fictif où s'expriment les points de vue opposés de la Cour et de la magistrature sur la levée des impôts, le rôle des Parlements, etc. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.‎

‎S.l., (1787) in-8, 37 pp., sous ficelle, couv. muette de l'époque. ‎

‎Cette brochure qui fut très répandue connut plusieurs tirages, avec des paginations un peu différentes. Il s'agit d'un dialogue fictif où s'expriment les points de vue opposés de la Cour et de la magistrature sur la levée des impôts, le rôle des Parlements, etc. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Défense de la Chambre des vacations du Parlement de Toulouse. extrait des Numéros 133, 137 et 149 de "L'Ami du Roi"‎

‎S.l.n.d. in-8, 18 pp., dérelié. ‎

‎Professeur de philosophie au Collège Louis-le-Grand durant 20 années, Royou collabora à "l'Année littéraire" de son beau-frère Fréron (redoutable polémiste ayant édité nombre de libelles à l'encontre de Voltaire). Avec Montjoie, il fonda "L'Ami du roi" à partir du 27 août 1790. Il s'indigne dans cette brochure de la "lettre de cachet" lancée contre les membres du Parlement de Toulouse. L'Assemblée nationale s'est érigée en Tribunal de cassation contre la liberté et les Droits de l'Homme. Au XVIII° siècle, la chambre des vacations siègeait toute l'année et était composée d'un Président et de 24 conseillers tirés par moitié de la grand'chambre et des chambres d'enquête. L'Assemblée voulut y mettre fin. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Report of the Commissioners appointed to Inquire into the Condition and Management of Lights, Buoys, and Beacons. Together with a Letter from Rear-Admiral W.A.B. Hamilton, Chairman of the Commission, and Appendix and index. Presented to the Houses of ...‎

‎London, Eyre & Spottiswoode, 1861. Folio. 2 contemp. hcalf. Spines gilt. Titlelabels with gilt lettering. (8),LI,228(24),692 pp., 3 folded maps (Index-map with colouring), 2 diagrams, 5 plates. Textdiagrams, textillustrations in woodcut. Clean and fine.‎

‎Les œuvres de L. Annaeus, Seneca. Mises en françois.‎

‎Rouen Chez Robert Valentin, dans la Cour du Palais. 1626 In-8, (1) page de titre, (6) feuillets adresse au Roy. Et autres, (1) blanc, (3) table des sommaires, 555 feuillets (numérotés sur la page de droite, (13) table des matières, (1) blanc, (1) page de titre Les controverses et suasoires de M. Annaeus, Seneca Rheteur., (1) A la mémoire de, Des controverses, 326 pages.Velin contemporain, 24cm x17cm, Sénèque écrit à la plume à la coiffe. La traduction par M. Chalvet, président aux enquêtes au parlement de Toulouse, mais aussi juge de la poésie française et mainteneur des jeux floraux fut dédié à Henri IV, en l’an 1603. Se faisant discret lors des guerres civiles, Chalvet se retire en sa demeure en Auvergne et y consacre son temps à l’étude de Sénèque, « pour se consoler des misères publiques, et pour employer utilement son loisir ». ‎

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‎Rapport sur la situation actuelle de la France fait au nom de la commission extraordinaire, du 30 juin1792.‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 18 pp., cousu sous couverture d'attente. ‎

‎Pastoret adopta avec modération les principes de la Révolution. Ministre de l'intérieur, en 1790, il fut élu à la Législative et se prononça pour l'abolition de l'esclavage. Il appuya la déclaration de guerre à l'Autriche et présenta un rapport sur la laïcisation de l'état civil. Alors que nos frontières sont menacées par les Prussiens, Pastoret souligne la désorganisation et l'inexpérience de l'administration. L'unité de la Nation est plus que jamais nécessaire au moment où s'agitent les ennemis de l'intérieur (manoeuvres nobiliaires et troubles sacerdotaux).Martin & Walter, III, 26569. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours des députés du peuple liégeois, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi soir 18 septembre 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 11 pp., dérelié. ‎

‎Les Liégeois ont marché sur la voie de la Révolution française et ont combattu "le despotisme". Malgré les révolutions brabançonne et liégeoise de 1789, les Autrichiens sont à nouveau aux frontières des Pays-Bas. Les réformes modérées engagées par Frédéric-Guillaume II n'ont pas été appliquées et la liberté du pays liégeois est menacée. Appel à la France pour qu'elle soutienne ce territoire qui pourrait devenir un facteur de destabilisation pour la frontière Nord de la France.Non cité par Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur la peine de mort. en date du 31 mai 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur est favorable au maintien de la peine de mort pour les assassins, les empoisonneurs, les incendiaires et les fabricants de faux assignats.Martin & Walter, IV, 28320. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎