‎Traité du Contrat de Vente. TOME I et 2, en un seul volume.‎

‎DEBURE PERE / ROUZAUT-MONTAUT. 1768. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480 + 208 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Selon les règles, tant du for de la conscience que du for extérieur. Par l'auteur du Traité des Obligations. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Traité du Faux.‎

‎IMP. BRIFLOT Richard.. 1757. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. 383 pages. Bandeaux et Culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Caissons dorés sur le dos. Tranches marbrées. Epidermures. Quelques traces d'humidté. Manque la pièce de titre. Petit manque de cuir sur le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ou Ordonnance de France du mois de Juillet 1737, concernant le Faux Principal & Incident, & la Reconnoissance des Ecritures & Signatures en Matière Criminelle : Conférée avec les Ordonnances de Lorraine. Réduite en pratique et Stile. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du gouvernement de l’Eglise, et de la puissance du Pape, par rapport a ce gouvernement. Traduit du Latin de Justin Febronius. Tome premier et tome second.‎

‎ Venise, Chez Pierre Remundi 1767 - 1766, 170x105mm, reliure pleine veau marbré de l’époque. Pièce de titre et de tomaison dorés au dos. Fleurons et encadrements ornés dorés au dos. Tranches rouge. Coins usés, autrement belle reliure. Bel exemplaire.‎

‎ LXXV + 387 + 609 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎TRAITÉS INSTITUANT LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Traités portant révision de ces Traités, actes relatifs à l’adhésion‎

‎, Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes 1978, in-12, rel. éd., bon état, 1316p.‎

‎Traité élémentaire de Droit Romain- Droit civil‎

‎. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 778 pages. Quelques déchirures, n'altérant pas la lecture. Nombreuses rousseurs. Dos à 5 nerfs. Dos frotté. Titre en doré au dos. Page de titre manquante.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎TRAITÉ ÉTABLISSANT UNE CONSTITUTION POUR L’EUROPE, tome2, partieII, la Charte des droits fondamentaux de l’Union, commentaire article par article, sous la dir. de Laurence Burgogue-Larsen, Anne Levade et Fabrice Picod‎

‎, Bruxelles, bruylant 2005, in-8, rel. éd. cartonnée, (marques de bibl., couv. marquée), bon état, 837p.‎

‎"Transmission, signification ou notification des actes (Collection ""Droit & professionnels"")"‎

‎LexisNexis. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 334 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Droit & professionnels"". 2e édition. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎TRAVAIL ET SYNDICATS EN ESPAGNE. Rapport du Groupe d’étude chargé d’examiner LA SITUATION EN MATIÈRE DE TRAVAIL ET EN MATIÈRE SYNDICALE EN ESPAGNE - Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Journal de Genève 1969, in-8, br., bon état, IX-302p.‎

‎Travaux de la semaine internationale de droit : L'influence du code civil dans le monde‎

‎A. pedone 1954 in8. 1954. Broché.‎

‎Bon Etat couverture défraîchie intérieur propre pages non-coupées‎

‎Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française - La protection des biens culturels (journées polonaises) - Tome XL 1989.‎

‎Economica. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. XV+584 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAVAUX DE L'ASSOCIATION HENRI CAPITANT POUR LA CULTURE JURIDIQUE FRANCAISE - TOME XII : 1958. SECTION CANADIENNE INCORPOREE A QUEBEC EN 1952.‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1961. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXII+948 pages. Couverture d'origine conservée. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 12 - 2 PHOTOS DISPONIBLES. Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAVAUX DIRIGES: INTRODUCTION AU DROIT‎

‎Ellipses. 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 186 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la direction de Patrick Nicoleau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Travaux pratiques de droit public comparé - Institut de droit comparé, I‎

‎Domat-Montchrestien. 1935. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Non coupé. 284 pages. Plats légèrement pliés et déchirés. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sous la direction de M. Gilbert Gidel, MM. J. Laferrière, A. Mestre, M. B. Mirkine Guetzevitch. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Tremplin 1re STMG Droit‎

‎Foucher. 2020. In-4. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages augmentées de quelques illustrations en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Qu'est ce que le droit?; Comment le droit permet-il de régler un litige? Qui peut faire valoir ses droits?; Quels sont les droits reconnus aux personnes? ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tremplin Tle STMG Droit Sommaire: Quel est le rôle du contrat?; Qu'est ce qu'être responsable?; Comment le droit encadre t-il le travail salrié?; Dans quel cadre et comment entreprendre? ...‎

‎Foucher. 2020. In-4. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages augmentées de quelques illustrations en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Quel est le rôle du contrat?; Qu'est ce qu'être responsable?; Comment le droit encadre t-il le travail salrié?; Dans quel cadre et comment entreprendre? ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commission des Communautés européennes, coll. Perspectives européennes‎

‎, Bruxelles / Luxembourg, CECA-CEE-CEEA 1981, in-8, br., bon état, cachet de bibliothèque, XXV-536p.‎

‎Tribunal Correctionnel d'Albi séance du 22 mai 1857 - Affaire des Paroissiens d'Albi - Ma défense.‎

‎Imprimerie de S.Rodière. 1857. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 15 pages - couverture muette verte - étiquette collée sur le 1er plat - tampon sur la première page.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Troisième conférence sur l'Hygiène et le Bien-Être dans la Marine Marchande, organisée à Genève en accord avec le Bureau International du Travail, par La Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge, L'association Internationale des Officiers de la Marine Marchande, La Fédération Internationale des Ouvriers des Transports, L'Union Internationale contre le Péril Vénérien. 5 octobre 1936.‎

‎Brochure agrafée de format in-8, Imprimerie Tancrède, Parie, 1936, 78 pp. Un peu frottée, jaunie et écornée, pliures et déchirures avec légers manques, mouillure sur le haut des pages, papier cassant : fait un peu son âge. Exemplaire de lecture correct pour cette brochure peu courante. Poids 120 g. Frais d'envoi 3,20 euros sur la France, 5 euros UE et Suisse, 6,25 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎UMWELTSTRAFRECHT UND UMWELTHAFTUNGSRECHT - DEUTSCH-FRANZOSISCHE FORTBILDUNGSVERANSTALTUNG. Organisation judiciaire française / Altlasten in der vormaligen ddr / Schutz des grundwassers / Umweltstrafrecht in deutschland / ETC.‎

‎ZUSAMMENSTELLUNG. 1991. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. OUVRAGE EN ALLEMAND ET EN FRANCAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE DOCTRINE DE DEFENSE POUR LA FRANCE - MAI 1980‎

‎UNION POUR LA DEMOCRATIE FRANCAISE. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages - + 1 feuillet de l'UDF. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE FETE NATIONALE AU PUY EN 1654 / DESTRUCTION DE L'ORATOIRE DE MEDICIS A MARMINHAC 1562‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 118 à 128. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE NOUVELLE PROFESSION AU SERVICE DU JUSTICIABLE‎

‎F.A.F. EDITEUR. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 139 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Une série de 5 fasc. de Notes & études documentaires: L’U.R.S.S. ET L’EUROPE DE L’EST, de 1981 - 1986, sous la direction de Thomas SCHREIBER avec la collaboration du CEDUCEE‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982-1986, 5 vol. in-8, br., bon état.‎

‎UNIFIED BUSINESS LAWS FOR AFRICA: Common law perspectives on OHADA, Edited by Claire Moore Dickerson‎

‎, London, GMB 2009, in-8, br., (rares annotations et soulignures au crayon), bon état, XII-173p.‎

‎UN INCIDENT D'AUDIENCE‎

‎Cassard Frères, Périgueux. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Plaquette de 32 pages. Feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎En Préambule: 'A Me Millet-Lacombe, Avocat à Périgueux, Bâtonnier de l'Ordre', par E. de Lacrousille, Avocat. Classification Dewey : 340-Droit‎