Law - Artgil Librairie
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Reference : 25742
LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789
Paris, Garnier Flammatrion 1970. In-12 broché de 508 pages. Collection GF
Reference : 9981
DE L'APPEL COMME D'ABUS, SON ORIGINE SES PROGRES ET SON ETAT PRESENT
Paris, Librairie d'Adrien Le Clere et Cie 1845. In-8 broché couverture illustrée de 323 pages. Suivi d'un écrit sur l'usage et l'abus des opinions controversées entre les Gallicans et les Ultramondains.
Reference : 6470
PROCES DES ASSOMPTIONNISTES.
Paris, Société nouvelle de librairie et d'édition 1900. In-12 broché de 256 pages.
Exposé et réquisitoire du procureur de la République. Compte rendu sténographique.
Reference : 19746
Aurillac, de l'imprimerie de P Picut 1842. In-8 en feuillet. Le premiet et le dernier feuillet sont salis.
Publiée par le baron Jean-François-Amédée Delzons
Reference : 19745
Aurillac, de l'imprimerie de P Picut 1841. In-8 en feuillet. Le premiet et le dernier feuillet sont salis. Version patoise imprimée par les soins du Conseil Municipal.
Etonnante édition en patois datée de 1841, Publiée par le baron Jean-François-Amédée Delzons
Reference : 22711
A Paris, chez Arnould Cotinet 1644. In-Folio relié plein veau de l'époque. Dos à nerfs, titre doré. Manque en coiffe et en queue ; un mors très faible. 3 feuillets blancs, titre en noir et rouge avec vignette, 5 feuillets non chiffrés, 291 + 6 + pg de ttre + 2 ffnc + 240 + 8 ffnc + pg de ttr + 1 ffnc + 486 + 2 ffnc + pg de ttr + 169 + 2 ffnc + pg de ttr + 1 ffnc + 90 pages + 2 feuillets blancs. De plusieurs arrests et décisions notables ; & du traicté des Rentes du mêsme autheur. Avec un traicté de la jurisdiction de la Chambre du Thrésor, & conservation du Domaine du Roy; Dernière édition. Revue, corrigée, et augmentée d'un Traité de diverses questions et Arrests décidés sur les Baux des boutiques du Palais, et autres droicts et dépendances du Domaine. Divisé en Cinq tomes. COMPLET DES 5 TOMES. Mouillure en marge de quelques feuillets, sinon bon état.
Reference : 42283
L'AVOCAT CHEZ VOUS. LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS
De Vecchi 1982. In-12 cartonnage éditeur de 862 pages. Bon état
ISBN : 2732801127Reference : 22249
Paris, Puf 1997. In-8 broché de 392 pages. Collection droit fondamental
Très bon état
ISBN : 2130489761Reference : 26697
DE LA COMPETENCE DES TRIBNAUX FRANCAIS ENTRE ETRANGERS
Paris, De Soye 1898. In-8 broché de 164 pages. Rousseurs à la couvertre.
Bon état
Reference : 19555
Sur l'impimé à Avignon, chez François Girard 1744. In-4 relié plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à motifs dorés, pièce de titre. Un mors fendu en queue, épidermures et coins émoussées. 4 + 180 pages + XVII. RELIE A LA SUITE : AYMAR Jean Pierre René : Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre ; du mois d'Aout 1735 ; concernant les testaments. Sur l'imprimé, à Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages.
Reference : 7985
Paris, Librairie de l'intitut international agronomique 1936. Grand in-8 broché de 197 pages + table.
Conférence organisée par l'institut national agronomique.
Reference : 1895
Le régime des monuments historiques en France
Paris, librairie techniaque 1952. In 8 broché, 237 pages; Préface de Henry de Ségogne. Photos in et hors texte
Reference : 18356
Paris, Ponthieu libraire 1826. In-8 relié demi basane bleue, dos lisse ornés de motifs dorés, pièce de titre. XXXVI + 304 pages. Très légères rousseurs.
Reference : 2723
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIEME DU CODE CIVIL
A Paris, Chez Nêve 1818. 2 volumes in-8 reliés demi basane, dos lisses à motifs dorés, pièces de titre rouge, tomaisons noire, petit accroc en haut du tome 2. 596 + 626 pages. Rousseurs éparses.
Reference : 34140
DISCOURS ET OEUVRES MELES DU CHANCELIER D'AGUESSEAU
Paris, Libraires associés 1786. 2 volumes in-12 reliés pleine basane marbrées de l'époque. Dos à nerfs à motifs dorés, pièces de titre et de tomaison. Tranches marbrées. Faux titre, titre,338 + 416 pages. Bel exemplaire.
Reference : 8888
DE LA HAUTE COUR DE JUSTICE D'APRES LA CONSTITUTION ET LA LEGISLATION FRANCAISE ACTUELLE.
Paris, V Giard 1916. In-8 broché de 204 pages non coupées.
Avec envoi
Reference : 19651
OEUVRES CHOISIES DE FEU M. COCHIN ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT
A Paris, chez les libraires associés 1773. 2 volumes in-12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs ornés à motifs dorés, pièces de titre maroquin havane, pièces de tomaisons maroquin vert. Manque en coiffe du tome 1. Tranches rouge. XXXIX + 368 + 426 pages. Bon état
Reference : 23695
Paris, Masson 1986. In-8 Broché de 288 pages. Très bon état
ISBN : 2225809720Reference : 13260
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROIT FRANCAIS
Paris, La documentation française N° 4679-4681 de 1982. In-8 broché de 287 pages. Bon état
Reference : 36820
Paris, Imprimerie Nationale 1960. In-4 broché de 356 pages non coupées. Teste sur 2 colonnes. Jugés (lettres arrêts jugés). Tome second 1342 - 1350 par Henri Furgeot. Texte revu et publié par Madeleine Dillay, Suzanne Clemencet et Jean Paul Laurent. Bon état
Reference : 12760
L'AFRIQUE DU SUD ET LA PRIMAUTE DU DROIT
Geneve, Commission internationale des juristes 1961. In-8 broché de 250 pages. Carte.
Reference : 17051
PROCES VERBAL DES SEANCES DU CORPS LEGISLATIF. FRIMAIRE AN X
A Paris, de lImprimerie Nationale 1802. An X. In-8 Cartonnage dattente de lépoque. Manque de papier au dos. 520 pages.
Reference : 17055
PROCES VERBAL DES SEANCES DU CORPS LEGISLATIF. GERMINAL AN XI. 2EME PARTIE
A Paris, de lImprimerie Nationale 1803. An XI. In-8 Cartonnage dattente de lépoque. Pagination de 337 à 824. 2 ème partie complète
Contenant les séances depuis et compris le 16 germinal an 11, jusques et compris le 29 du même mois.
Reference : 17054
PROCES VERBAL DES SEANCES DU CORPS LEGISLATIF. GERMINAL AN XI. 1ERE PARTIE
A Paris, de lImprimerie Nationale 1803. An XI. In-8 Cartonnage dattente de lépoque. 336 pages.
Contenant les séances depuis et compris le premier germinal an 11, jusques et compris le 15 du même mois.
Reference : 17047
PROCES VERBAL DES SEANCES DU CORPS LEGISLATIF. MARS 1806
A Paris, Chez Rondonneau 1806. In-8 Cartonnage dattente de lépoque. Manque de papier au dos. 423 pages.
Contenant les seances depuis et compris le 2 mars 1806, jusques et compris le 31 du même mois.