171 books for « chambre des pairs »Edit

‎Chambre des députés. - Chambre des Pairs de France. Opinions sur les canaux.‎

‎Paris, 1821 - 1822 29 pièces en un vol. in-8, demi-basane blonde, dos lisse orné de guirlandes dorées, pièces de titre cerise et bouteille, coins en vélin, tranches citron mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Accrocs aux coiffes, deux charnières entièrement fendues.‎

‎Très important recueil qui réunit les propositions de lois, les discussions et les rapports parlementaires sur le célèbre Plan Becquey pour le développement de la navigation intérieure, présenté au Roi en 1820 et à la discussion des chambres en 1821. Cette dernière ne fut pas facile : les parlementaires appelés à débattre et voter les différentes lois relatives au financement des canaux, fustigèrent les pratiques du gouvernement et le recours à des emprunts. Cependant, en dépit de débats complexes, la discussion finit par aboutir en 1822 : du plan initial présenté dans le Rapport au Roi (1820), les lois de 1821 et 1822 permirent la réalisation d'une partie des voies navigables envisagées ainsi que d'autres non prévues, financées par prêts.Notre recueil suit exactement le parcours parlementaire (et dans l'opinion) de chacun des projets de loi monnayant les différentes propositions du Plan Becquey, ce qui en fait un guide intéressant pour suivre l'élaboration de la législation dans ce cas précis :I. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur [le comte Siméon], relatif à l'achèvement de ponts dans divers départemens. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 26 mai 1821. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 34 pp., avec 2 tableaux dépliants hors texte. - II. Note sur le système d'emprunt appliqué à la confection des canaux. [Paris], Imprimerie de Fain, s.d. [1821], 13 pp. Un seul exemplaire au CCF (BnF). - III. Exposé des motifs de quatre projets de loi présentés par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, relatifs à l'achèvement des canaux. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 26 mai 1821. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 97 pp. - IV. HÉRICART DE THURY (Louis-Étienne) : Rapport fait au nom de la commission centrale, sur les quatre projets de loi relatifs à l'achèvement des canaux. S.l.n.d. [Paris, Hacquart, 1821], 32 pp., manque la fin (pp. 33-50) et les pp. 17-32 ont été reliées par erreur après la pièce II. - V. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, sur le Canal Saint-Martin. mprimé par ordre de la Chambre. Séance du 16 juin 1821. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 12 pp. - VI. BECQUEY (Louis) : Discours en réponse aux objections faites contre les projets de loi relatifs aux canaux. Séance du 2 juillet 1821. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 26 pp. - VII. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, relatif à l'achèvement du pont de pierre en construction sur la Seine à Rouen. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 19 janvier 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 8 pp. - VIII. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, relatif à la concession des eaux surabondantes du Canal Saint-Maur. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 19 janvier 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 7 pp. - IX. RIBARD (Prosper) : Rapport fait au nom d'une commission centrale, sur le projet de loi relatif à l'achèvement du pont de pierre de Rouen. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 15 février 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 8 pp. - X. HÉRICART DE THURY : Rapport fait au nom d'une commission centrale, sur le projet de loi relatif à la concession des eaux surabondantes à la navigation du Canal Saint-Maur. Séance du 5 mars 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 18 pp. - XI. Exposé des motifs des projets de loi présentés par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, pour l'achèvement et la construction de divers canaux. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 8 avril 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 88 pp. - XII. & XIII. HUERNE DE POMMEUSE (Michel-Louis-François) : Rapport fait au nom d'une commission centrale, pour l'achèvement et la construction de divers canaux. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 17 avril [- 22 juin] 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 12 pp. ; 30 pp. - XIV. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, pour l'achèvement et la construction de divers canaux. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 11 juin 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 10 pp., avec un tableau dépliant. - XV. LA VAUGUYON (Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade de) : De la Navigation intérieure. [Paris], Imprimerie de Didot aîné, s.d., 15 pp. - XVI. [DAGEVILLE (Gabriel-François) :] Observations sur la loi délibérée par la Chambre des députés, et dont l'examen est présenté à la Chambre des Pairs, sur la concession des eaux surabondantes du Canal de Saint-Maur. Par un soumissionnaire. [Paris], Imprimerie de P. Dupont, s.d. [1822], 7 pp. Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Rouen). - XVII. BECQUEY : Discours prononcé (...) sur le projet de loi concernant les canaux. Séance du 8 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 54 pp. - XVIII. LA BOURDONNAYE (François-Régis de) : Opinion sur le projet de loi relatif aux canaux. Séance du 8 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 23 pp. - XIX. HUERNE DE POMMEUSE : Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de divers canaux. Séance du 9 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 18 pp. - XX. [VILLÈLE (Jean-Baptiste de) :] Discours de Son Exc. le ministre des finances sur le projet de loi relatif aux canaux. Séance du 10 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 11 pp. - XXI. BECQUEY : Réponse (...) aux objections faites contre l'achèvement du Canal de Bourgogne. Séance du 10 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 12 pp. - XXII. Chambre des Pairs. Projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux ; adopté par la Chambre des députés le 11 juillet 1822 ; présenté à la Chambre des Pairs le 16 du même mois ; discours du ministre de l'intérieur. S.l.n.d. [1822], 15 pp. - XXIII. Observations sur l'entreprise du nouveau Canal de l'Ourcq. Juillet 1822. [Paris], Imprimerie de P. Dupont, juillet 1822, titre, 9 pp. - XXIV. DEJEAN (Jean-François-Aimé) : Chambre des Pairs. Opinion sur le projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 50 pp. - XXV. CHAPTAL (Jean-Antoine) : Chambre des Pairs. Opinion sur le projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 14 pp. - XXVI. TERNAUX (Louis-Guillaume) : Chambre des députés. Opinion sur le projet de loi des canaux. [Paris], Imprimerie de Chassaignon, s.d. [1822], 20 pp. - XXVII. BECQUEY : Chambre des Pairs de France. Explications données sur le projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux. Séance du 2 août 1822. S.l.n.d. [1822], 23 pp. - XXVIII. CHOISEUL-PRASLIN (Charles-Félix de) : Chambre des Pairs. Opinion sur le projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux. S.l.n.d [1822], 36 pp. - XXIX. BOIN (Antoine) : Opinion sur le projet de loi pour l'achèvement et la construction de divers canaux. [Paris], Imprimerie de Madame veuve Porthmann, s.d. [1822], titre, 31 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Questions Politiques : Réunion De 15 Rapports, Opinions, Discours à La Chambre Des Députés Ou à La Chambre Des Pairs De L'an VIII [1800] à 1844, Au Sujet Notamment De L'instruction Publique, De l'organisation Des Cultes, De La liberté d'enseignement...‎

‎ 13,5 x 20,5 Paris 1800 Volume in-8, reliure demi-basane prune de l'époque, dos lisse, filets et titre "questions politiques" dorées réunissant les 15 documents suivants, précédés d'une table des matières manuscrites: 1. Département de la Seine - Rapport fait au Conseil général le 15 thermidor, an 8, [3 août 1800] sur l'instruction publique, le rétablissement des bourses, le scandale des inhumations actuelles, l'érection des cimetières, la restitution des tombeaux, mausolées etc, Paris, R. Jacquin - de Senne, 40 p., [par Pierre-Jean-Baptiste Chaussard - 1766-1823 ?]. 2. Rapport fait au nom d'une commission spéciale par le C.en Siméon [Joseph Jérôme Siméon, 1749-1842] sur le projet de loi relatif au Concordat...le 17 germinal an 10 et Rapport du C.en Lucien Bonaparte sur l'organisation des cultes...le 18 germinal an 10, Paris, Madame Lamy, Lenormant, 1811, 28 p. [avec pagination erronée]. 3. Réplique pacifique aux trois avocats de M. le sénateur Grégoire, par l'abbé Barruel, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1814, 22 p. 4. Chambre des pairs de France - session de 1815, séance du lundi 4 mars 1816 - opinion de M. le duc de Brissac sur la résolution de la Chambre des Députés du 25 janvier 1816 relative au clergé, Didot l'ainé, 29-iii p. 5. Chambre des pairs de France - session de 1817, séance du jeudi 22 janvier 1818 - opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse, Didot l'ainé, 21-iii p. 6. Appréciation du projet de loi relatif aux trois concordats...par J.-D. Lanjuinais, pair de France, quatrième édition, Paris, Baudouin, 1818, 64 p. 7. Discours prononcé à la chambre des députés, dans la séance du 16 juillet, session de 1824, par le marquis de la Boessière, député du Morbihan, sur les secours à accorder aux militaires de l'armée de l'ouest, imprimerie de la Chevardière, 8 p. 8. Opinion de M. de la Bourdonnaie, député du Maine-et-Loire sur l'emprunt de cent millions [pour la guerre d'Espagne], séance du 24 février 1823, Paris, Plancher, 18-i. 9. Lettre à un pair de France, par le vicomte de Chateaubriand, pair de France [au sujet de la loi "des indemnités dues aux propriétaires dépouillés pendant la captivité ou l'absence de nos souverains légitimes"], Paris, Le Normant Père, 1824, 88 p. 10. Du projet de loi sur le sacrilège [contre les vols commis dans les édifices religieux...] présenté à la chambre des Pairs le 4 janvier 1825, par l'abbé F. de la Mennais, au bureau du Mémorial catholique, 1825, 19 p. 11. Chambre des députés, session de 1826 - discours de l'évêque d'Hermopolis [comte Frayssinous], ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique, prononcé dans les séances du 25 et du 26 mai 1826, à l'occasion du budget de son ministère, 62-ii p. [suivi par] Discours du même dans la séance du 18 mai 1827, à l'occasion du Budget de son ministère, 16 p. 12. Chambre des députés - Opinion de M. le chevalier de Caqueray [1771-1845], député de Maine-et-Loire sur la loi Communale, qui n'a point été discutée dans la chambre des députés, s.d. [1827], 19 p. 13. Chambre des Pairs - session de 1844. Discours prononcé par M. le comte Beugnot, Pair de France, dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté d'enseignement. Séance du 24 avril 1844, Paris, aux Bureaux du Correspondant, 1844, 31 p. 14. Quelques réflexions sur la liberté d'enseignement par le baron Augustin Cauchy, membre de l'académie des Sciences..., Paris, A. Sirou, 1844, 44-ii p. 15. "Aide-toi, le ciel t'aidera" [société réunissant les libéraux, dont la vocation initiale était d'influer sur les élections de novembre 1827] Manuel de l'électeur dans l'exercice de ses fonctions, s.d., imprimé chez Paul Renouard, 18-viii p. Rare réunion de documents qui illustrent les grands thèmes de la restauration religieuse et monarchique des années 1820-1830, portés par l'abbé Barruel, Chateaubriand, La Mennais, Mgr Freyssinous, Lanjuinais, le Chevalier de Caqueray dans l'ouest, ou par des organes militants comme le mensuel "Le Mémorial catholique". Bon exemplaire.(B40) Livre ‎

‎Mélanges : Kettly ou le Retour en Suisse, comédie vaudeville en un acte par MM. Duvert et Paulin, représentée pour la première foisn à Paris, sur le théatre du Vaudeville, le 28 janvier 1825 [ Avec : ] Manifeste catholique. Discours de M. le Cte de Montalembert, Pair de France, dans la séance du 16 avril de la Chambre des Pairs [ 1844 ] [ Avec : ] Discours du Comte de Montalembert Pair de France, dans la Discussion Générale du projet de loi contre la liberté d'enseignement [ Avec : ] Discours du Comte de Montalembert Pair de France, Sur la Liberté des Ordres Religieux, Séance de la Chambre des Pairs du 8 Mai 1844 [ Avec : ] Discours prononcé par Le Comte de Montalembert Pair de France, dans la discussion de l'adresse à la Chambre des Pairs 13 et 14 janvier 1845 Sur les Atteintes portées à la Liberté Religieuse [ Avec : ] Lettres de M. le Curé de Saint-Louis de Bordeaux aux Membres des Eglises prétendues réformées qui habitent sa paroisse [ Avec : ] Protestation de Fidélité à l'Eglise de la Bible, en réponse à la lettre de M. le Curé de l'Eglise prétendue Réformée de Saint-Louis de Bordeaux, par laquelle il engage les Protestans de sa paroisse à changer de religion, par Alph. La Harp [ Avec : ] Sur l'Illustre Léonard de Vinci législateur de la peinture, et de ses Immortelles Oeuvres par G. de M... [ Avec : ] Notre-Dame d'Arcachon, par l'abbé X. Mouls [ Avec : ] Notice sur les Cloches de Bordeaux, et en particulier sur celle de l'Eglise Notre-Dame, par M. l'abbé J.B. Pardiac [ Avec : ] Solution de la Question Italienne par F. Claude [ Avec : ] Romance dédiée à mon Ami Alfred Barbier, par C. Gagnebin Jeune [ Avec : ] Souvenir de la Mission de Cars, par l'Abbé Pallas, curé de cette paroisse, Supplément au Messager Catholique [ Avec : ] [ ... ] Etrennes poétiques. Le Lutrin de Saint Vincent, 1860 - 1861 - 1863 - 1864‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-percaline marron, contient : Kettly ou le Retour en Suisse, comédie vaudeville en un acte par MM. Duvert et Paulin, représentée pour la première foisn à Paris, sur le théatre du Vaudeville, le 28 janvier 1825, Pollet, Paris, 1825, 48 pp. [ Avec : ] Manifeste catholique. Discours de M. le Cte de Montalembert, Pair de France, dans la séance du 16 avril de la Chambre des Pairs [ 1844 ], A la Société de Saint Nicolas, 16 pp. [ Avec : ] Discours du Comte de Montalembert Pair de France, dans la Discussion Générale du projet de loi contre la liberté d'enseignement, A la Société de Saint Nicolas, 16 pp. [ Avec : ] Discours du Comte de Montalembert Pair de France, Sur la Liberté des Ordres Religieux, Séance de la Chambre des Pairs du 8 Mai 1844, A la Société de Saint Nicolas, 16 pp. [ Avec : ] Discours prononcé par Le Comte de Montalembert Pair de France, dans la discussion de l'adresse à la Chambre des Pairs 13 et 14 janvier 1845 Sur les Atteintes portées à la Liberté Religieuse, A la Société de Saint Nicolas, 15 pp. [ Avec : ] Lettres de M. le Curé de Saint-Louis de Bordeaux aux Membres des Eglises prétendues réformées qui habitent sa paroisse, s.n., 96 pp. et 1 f. d'errata [ Avec : ] Protestation de Fidélité à l'Eglise de la Bible, en réponse à la lettre de M. le Curé de l'Eglise prétendue Réformée de Saint-Louis de Bordeaux, par laquelle il engage les Protestans de sa paroisse à changer de religion, par Alph. La Harpe, Chez Lawalle, Chaumas-Gayet, Klauer, Mme Reclus, Bordeaux, 1842, 24 pp. [ Avec : ] Sur l'Illustre Léonard de Vinci législateur de la peinture, et de ses Immortelles Oeuvres par G. de M..., Chez l'Auteur, A Bordeaux, Janvier 1848, 15 pp. [ Avec : ] Notre-Dame d'Arcachon, par l'abbé X. Mouls, Chez les Principaux Libraires, Bordeaux, 1855, 51 pp. [ Avec : ] Notice sur les Cloches de Bordeaux, et en particulier sur celle de l'Eglise Notre-Dame, par M. l'abbé J.B. Pardiac, extrait du bulletin monumental publié à Caen par M. de Caumont, Derache, Paris, Chez A. Hardel, Caen, 1858, 56 pp. [ Avec : ] Solution de la Question Italienne par F. Claude, E. Dentu, Paris, 1859, 47 pp. [ Avec : ] Romance dédiée à mon Ami Alfred Barbier, par C. Gagnebin Jeune, Imprimerie de G.-M. de Moulins, Bordeaux, 1850, 16 pp. [ Avec : ] Souvenir de la Mission de Cars, par l'Abbé Pallas, curé de cette paroisse, Supplément au Messager Catholique, 17 mars 1860, 8 pp. [ Avec : ] [ ... ] Etrennes poétiques. Le Lutrin de Saint Vincent, 1860 - 1861 - 1863 - 1864‎

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‎Intéressant recueil de brochures diverses dont de nombreux travaux d'intérêt local, parmi lesquels la rare brochure de l'abbé Xavier Mouls, l'un des fondateurs de la ville moderne d'Arcachon, ou la lettre du curé de l'Eglise Saint-Louis des Chartrons aux protestants, et la réponse du pasteur La Harpe. Bon état (reliure un peu frottée avec qq. traces d'usure en mors)‎

‎Biographie spéciale des Pairs et des Députés du Royaume, Session de 1818-1819, Contenant la Vie politique de chacun d'eux jusqu'à ce jour [ Avec deux grands planches dépliantes en couleurs : ] "Plan Figuratif de la Chambre des Députés" et "Plan Figuratif de l'Intérieur de la Chambre des Pairs"‎

‎On y a joint, sous le titre de Supplément, une Notice historique sur les nouveaux Députés élus. L'ouvrage est terminé par un Tableau des Députés réélus mis en parallèle avec les Députés non-réélus, 1 vol. in-8 cartonnage bradel bleu de l'époque, Beaucé, Paris, 1819, 4 ff., frontispice, 580 pp. avec 2 grands tableaux dépliants en couleurs : "Plan Figuratif de la Chambre des Députés", gravé par E. Collin, chez Pélicier, Delaunay, Martinet, Royal et Vilquain, et "Plan Figuratif de l'Intérieur de la Chambre des Pairs, présentant le Tableau nominatif des membres qui la composent avec l'indication exacte des places qu'ils y ont adoptées" ‎

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‎L'exemplaire est remarquable pour les deux grands plans rehaussés à l'aquarelle qui y sont joints, à savoir le "Plan Figuratif de la Chambre des Députés" et "Plan Figuratif de l'Intérieur de la Chambre des Pairs". Etat très satisfaisant (mq. en marge au frontispice, galerie de vers sur deux cahiers en marge intérieure, affectant un peu le texte, cartonnage lég. frotté, très bon état par ailleurs, les plans dépliants sont superbes)‎

‎chambre des pairs de france - Développements d'une proposition faite à la chambre par M le Marquis Barthélemy et relative aux modifications dont pourrait etre susceptible la loi sur l'organisation des collège électoraux.‎

‎ Chambre des pairs de France 1819 -fort In 8 relié demi veau, dos lisse, fleurons, pièce de titre. Belle et bonne reliure, habile restauration au dos.‎

‎56 plaquettes reliées en 1 volume comprenant : Marquis Barthelemy modification de la loi sur l'organisation des collèges électoraux 9 pages - Discours prononcé par le Marquis Dessolle ministre des affaires étrangères président du conseil des ministres 7 pages - Opinion de M le Duc de la Vauguyon 11 pages - Opinion de M le Duc de la Rochefoucauld 8 pages - Opnion de M le Duc de Choiseul 7 pages - Opinion de M le Marquis de Clermont Tonnerre 23 pages - Opinion de M le Duc de Choiseul 12 pages - Opinion de M le Comte Abrial 14 pages - Opinion de M le Marquis Maison 10 pages - Résolution de la chambre des pairs 2 pages - Opinion de M Dupont député du département de l'Eure 6 pages - Discours prononcé par le Comte Decazes 10 pages - Discours prononcé par le Comte Decazes 7 pages - Opinion de M le Duc de Doudeauville 26 pages - Opinion de M le Marquis de Maleville 14 pages - Opinion de M le Marquis de Fontanes 13 pages - Rapport fait au nom de la commission centrale par le Comte Henri Beugnot député de la Haute Marne et de la Seine Inférieure 20 pages - Opinion de M le Comte de Richebourg 16 pages - Opinion du Comte Lanjuinais 8 pages - Opinion de M Saulnier député de la Meuse 7 pages - Discours de M de Saint Aulaire en réponse à M de Villèle au sujet des élections du Gard 8 pages - Opinion de M de St Cricq député de seine et marne 16 pages - Opinion de M A Boin député du cher 24 pages - Opinion de M de la Fayette député de la Sarthe 7 pages - Opinion de M Barthe Labastide député de l'Aude 18 pages - Opinion de M Royer-Collard député de la marne 15 pages - Opinion de M Magnier-Grandprez député du Bas-Rhin 12 pages - Opinion de M le Comte de Marcellus député de la Gironde 16 pages - Dicsours de M de Serre député du Haut-Rhin 16 pages - Opinion de M Dupont député du département de l'Eure 8 pages - Opinion de M Courvoisier député du département du Doubs 15 pages - Opinion de M Bourdeau député de la Haute Vienne 6 pages - Opinion de M le Marquis Doria député de Saône et Loire 15 pages - Opinion de M le Comte de Foirac maréchal de camp député de l'Hérault 19 pages - Opinion de M de Cotton député du Rhone 27 pages - Opinion de M Ruinart de Brimont député de la Marne 7 pages - Opinion de M le Graverend député d'Ile et Vilaine 15 pages - Opinion de M Bignon député de l'Eure 18 pages - Opinion de M Duvergier de Hauranne député de la Seine Inférieure 21 pages - Opinion de M Maine de Biran député de la Dordogne 22 pages - Opinion de Prosper Ribard député de la Seine Inférieure 12 pages - Opinion d'un député des Ardennes 19 pages - Observation de M le Baron Blanquart de Bailleul député du Pas de Calais 15 pages - Opinion de M le Marquis de Montaignac député du Puy de Dome 4 page - Opinion de M Laisné de Villevêque député du département du Loiret 16 pages - Opinion de M de Bonald député de l'Aveyron 20 pages - Opinion de M Crignon d'Auzouer député du Loiret 20 pages - Opinion de M Corbière député d'Ile et Vilaine 18 pages - Opinion de de M Cornet Dincourt député de la Somme 16 pages - Opinion de M Verneilh Puiraseau député de la Dordogne 11 pages - Stael Holstein du nombre et de l'âge des députés Paris Delaunay 1819 60 pages - Benjamin Constant de la proposition de changer la loi des élections Paris Poulet 1819 8 pages - Observations sur le rapport de la commision de la chambre des députés 14 pages - Esquire (MTE) futur électeur, Réflections sur le nouveau projet de la loi des élections Paris Delaunay 1820 15 pages - Comte (avocat) Dissolution des chambres ou nécessité d'un appel à la nation Paris 1819 24 pages ‎

‎Discours prononcés à la tribune de la Chambre des Pairs. dans la discussion du nouvel article 23 de la charte, avec le projet de loi, l'exposé des motifs, et le rapport‎

‎Paris, Imprimerie de Crapelet, décembre 1831 in-8, [4]-LI-450 pp., cartonnage Bradel de papier bouteille marbré, dos lisse orné de filets dorés, pièces de titre cerise (reliure de l'époque). Coiffes et coins émoussés, trace d'étiquette au dos.‎

‎Dans le cadre de la révision de la Charte constitutionnelle de 1814, l'une des modifications principales qui tenait à coeur à la branche libérale et "démocrate" de l'opinion était la réforme du mode de désignation des Pairs : à cette occasion, la dignité devint exclusivement viagère, et ne put se transmettre par hérédité comme précédemment selon les termes de l'article 23 de la rédaction de 1814. Mais les débats parlementaires ne se limitèrent pas à cette question de l'hérédité de la Pairie : la loi portant désignation des Pairs fut examinée tout entière, et le recueil donne les principales interventions à la Chambre haute.Le 31 octobre 1831, la Chambre des députés adopta l'abolition perpétuelle de l'hérédité de la pairie, par une large majorité de 324 voix contre 26. Le 28 décembre suivant, par la grâce d'une nomination in extremis de 36 Pairs viagers favorables à la mesure, la Chambre des Pairs ratifia ce vote par 102 voix contre 68. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Renouvellement des Bureaux, conformément à l'article LX du Règlement. Organisation de ces mêmes Bureaux, conformément aux articles LVIII et LIX. Nomination du Comité des Pétitions, conformément à l'article LXIII. Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 3 novembre 1814.‎

‎ In-8, broché, sans couverture, 10 p. Paris, P. Didot l'aîné, 1814.‎

‎Edition originale. Contient la liste des membres de la Chambre des Pairs, par bureau.Bon exemplaire. ‎

‎Chambre des pairs de France - Session de 1821, Projet de loi relatif aux moyens d'assurer provisoirement le service du trésor royal jusqu'à la promulgation de la loi des finances de 1822. Adopté par la chambre des Députés le 1er avril 1822, présenté le même jour à la chambre des Pairs. Discours prononcé par le Ministre, des finances, en présentant ce projet à la chambre des Pairs. Imprimé par ordre de la chambre.‎

‎gd in-12, 7 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

‎Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Janvier-Mars 1818 Sur le Projet de Loi relatif au recrutement de l’Armée [4 volumes]‎

‎Paris, S.n. 1818 4 volumes. In-8 21,5 x 13,5 cm. Reliures demi-basane bleu-marine, dos lisses ornés de filets dorés, en pagination multiple environ 500 pp. par volume. Ensemble en très bon état.‎

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‎Interventions des Pairs sur le projet de loi de recrutement dans l’armée, dite loi Gouvion-Saint-Cyr, qui, votée le 10 mars 1818, réafirme le principe révolutionnaire de conscription qui avait été aboli par la Charte de 1814. Le recrutement militaire se fera désormais par le volontariat et par tirage au sort : il s'agit donc d'une loi égalitaire, bien qu'il soit possible de payer pour “racheter” un remplaçant. Par ailleurs, les nobles n'entreront plus directement en tant qu'officiers. Ce système restera en vigueur jusqu'en 1872. Très bon état d’occasion ‎

‎Discours prononcés à la tribune de la Chambre des Pairs, dans la discussion du nouvel article 23 de la Charte.‎

‎ Paris, imp. Crapelet, 1831, 1 br. in-8, f.t., titre, 446 pp., légères rousseurs ; ‎

‎Dés son accession au pouvoir, le roi Louis-Philippe révise la charte constitutionnelle. Elle est promulgée et votée le 14 aout 1830, par la Chambre des députés et des pairs. Basée sur la charte de 1814, ce sera la dernière constitution prévoyant un gouvernement monarchique. Article 23: La nomination des Pairs de France appartient au Roi. Leur nombre est illimité, il peut en varier les dignités, les nommer à vie ou les rendre héréditaires, selon sa volonté. Les discussions contenues dans cet ouvrage, portent sur l'hérédité de la Pairie. La Chambre des Pairs était une assemblée législative, dont les membres étaient nommés à vie sous la Monarchie de Juillet (Louis-Philippe), et dont les fonctions étaient héréditaires sous la Restauration. Elle sera remplacée par le Sénat. Table des discours contenus dans cet ouvrage: Opinion de M. Le Comte de Saint-Priest. - Opinion de M. Le duc De Noailles. - Opinion de M. Le marquis de Mortemart. - Opinion de M. De la Roche-Aymon. - Opinion de M. Le marquis de Sain-Simon. - Opinion de M. Le baron Mounier. - Opinion de M. Le comte de Tournon. - Opinions de M. Le Comte de Boissy d'Anglas. - Opinion de M; le comte d'Aramon. Etc... ‎

‎CHAMBRE DES PAIRS. Séance du 21 février 1831. RAPPORT fait à la Chambre par M. le Comte de Sainte-Aulaire, au nom d'une Commission spéciale (*) chargée de l'examen du Projet de loi relatif à l'organisation de la Garde Nationale ‎

‎Paris Chambre des Pairs 1831 in 8 (20x12,5) 1 fascicule broché, sous couverture muette de papier marbré ancien, 152 pages. Chambre des Pairs, Séance du 21 février 1831. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.‎

‎ In-8, broché (sans couverture), 6 p. Paris, P. Didot l'ainé, 1814.‎

‎Membre de l'Assemblée constituante, émigré pendant la Révolution Gaston de Lévis (1764-1830) fut appelé à la chambre des pairs le 4 juin 1814 et élu membre de l'Académie française en 1816.Bon exemplaire. ‎

‎Gazette des Tribunaux - 18e année, n°5029, Vendredi 26 et samedi 27 mai 1843 : Chambre des pairs, projet de loi sur les théâtres - Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. le premier président Séguier, audience du 26 mai‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1843. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Quelques déchirures en bas de pages.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Sommaire : Chambre des pairs, projet de loi sur les théâtres - Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. le premier président Séguier, audience du 26 mai, demande en séparation de corps, services et injures graves - Tribunal civil de la Seine (1re chambre) présidence de M. de Belleyme, audience du 26 mai, affaire du chemin de fer de Paris à Versailles - Tribunal civil de la Seine (4e chambre) présidence de M. Pinondel, audience du 26 mai, pavage en bois, demande en nullité de brevet, intervention - Justice criminelle, cour de cassation (chambre criminelle) présidence de M. le conseiller de Ricard, bulletin du 24 mai - Cour d'assises du Pas-de-Calais (St-Omer) (correspondance particulière de la Gazette des Tribunaux) - Tribunal correctionnel de Paris (7e chambre) présidence de M. Turbat, audience des 24 et 26 mai, abus de confiance, escroquerie, détournement, intérêts usuaires - Chronique, départements - Avis divers - Spectacle Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎EXPLICATION DES TABLEAUX, STATUES, BUSTES, ETC. COMPOSANT LA GALERIE DE LA CHAMBRE DES PAIRS [SENAT - PALAIS DU LUXEMBOURG]. ELLE COMPREND : LA GALERIE DE RUBENS, LE PETIT CLOITRE DES CHARTREUX, DE LESUEUR, LES PORTS DE FRANCE, par VERNET, AVEC LA SUITE PAR M. HUE.‎

‎Paris Imprimerie de P. Didot l'Ainé 1815 -in-12 broché un volume, broché in-douze (paperback duodecimo) (10 x 16 cm), recouvert d'une fausse couverture d'attente grise (d'époque) muette (avec une légère trace de mouillure ancienne), toutes tranches lisses, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette aux armes royales en bas du titre en noir, 72 pages, 1815 Paris Imprimerie de P. Didot l'Ainé Editeur, ‎

‎Siège du Sénat de la Ve République, le Palais du Luxembourg a abrité différentes assemblées de l'Histoire de France, et notamment la Chambre des Pairs, sous la Monarchie, de 1814 à 1848. A l'époque, les Pairs de France formaient la seconde chambre du Parlement ....... bel exemplaire .... RARE .... en bon état (good condition). ‎

‎Défense de l'Ecole Libre devant la Cour des Pairs (Septembre 1831). Du devoir des Catholiques dans la question de la Liberté d'enseignement (Novembre 1843) [ Suivi de : ] Trois discours sur la Liberté de l'Eglise, la Liberté d'Enseignement et la Liberté des Ordres Monastiques prononcés à la Chambre des Pairs par le Comte de Montalembert [ Suivi de : ] Du Devoir des Catholiques dans les Elections‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-veau blond : Défense de l'Ecole Libre devant la Cour des Pairs (Septembre 1831). Du devoir des Catholiques dans la question de la Liberté d'enseignement (Novembre 1843) Sirou, 1844, XI-156 pp. [ Suivi de : ] Trois discours sur la Liberté de l'Eglise, la Liberté d'Enseignement et la Liberté des Ordres Monastiques prononcés à la Chambre des Pairs par le Comte de Montalembert, A Sirou, 1844, VI-211 pp. [ Suivi de : ] Du Devoir des Catholiques dans les Elections, Jacques Lecoffre et Cie, 1846, 94 pp. et 1 f. n. ch. ‎

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‎Rare exemplaire d'une provenance tout à fait remarquable : de la bibliothèque de François Guizot (avec son cachet portant sa devise en titre et faux-titre du premier ouvrage : "Omnium recta brevissima" - le droit chemin est le plus court de tous). On ne peut imaginer provenance plus prestigieuse : François Guizot était bien le premier destinataire visé par le discours de Montalembert, comme en témoignent leurs luttes oratoires du 21 mai 1844. Etat très satisfaisant (rel. frottée avec accroc en coiffe sup., des rouss., rares petites notations au crayon dans le premier titre - passages mis entre crochets)‎

‎[ Recueil de 8 ouvrages en édition originale : ] Mémoire sur les événements de la rue Transnonain, dans la journée de 13 et 14 avril 1834, par Ledru-Rollin [ Suivi de : ] La rue Transnonain ou la Royauté et ses Défenseurs, par un Officier de l'Armée, destitué [F. D.Demay] [ Suivi de : ] Histoire des événemens de Lyon, dans les journées des 9, 10, 11, 12, 13 et 14 avril Par un témoin oculaire ; suivie de la dernière insurrection du Cloître Saint-Méry, par un garde national [ Suivi de : ] Continuation du Procès des accusés d'Avril (prospectus), 1 f. [ Suivi de : ] Lettre d'un défenseur aux accusés d'Avril par H. Saint Romme [ Suivi de : ] Discours de Lagrange, accusé de Lyon, prononcé devant la Cour des Pairs le 2 juillet 1835 [ Suivi de : ] Procés du National de 1834 devant la Chambre des Pairs, au profit de la souscription ouverte pour l'amende de 11000 francs [ Suivi de : ] Souvenirs d'un prisonnier d'Etat. Incendie du Mont Saint-Michel et évasion d'Edouard Colombat‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin noir, Mémoire sur les événements de la rue Transnonain, dans la journée de 13 et 14 avril 1834, par Ledru-Rollin, Avocat, Guillaumin Paris, 1834, 59 pp. [ Suivi de : ] La rue Transnonain ou la Royauté et ses Défenseurs, par un Officier de l'Armée, destitué [F. D.Demay], Chez Rouannet, et à la Librairie Politique, s.d. [1834 ], 8 pp. [ Suivi de : ] Histoire des événemens de Lyon, dans les journées des 9, 10, 11, 12, 13 et 14 avril Par un témoin oculaire ; suivie de la dernière insurrection du Cloître Saint-Méry, par un garde national, Chez Houdaille, Delavau, Duvernois, Chez Bohaire, Paris, s.d., 39 pp. et 1 f. [ Suivi de : ] Continuation du Procès des accusés d'Avril (prospectus), 1 f. [ Suivi de : ] Lettre d'un défenseur aux accusés d'Avril par H. Saint Romme, Pagnerre, Paris, 1835, 12 pp. et 1 f. [ Suivi de : ] Discours de Lagrange, accusé de Lyon, prononcé devant la Cour des Pairs le 2 juillet 1835, Pagnerre, Paris, 1835, 16 pp. [ Suivi de : ] Procés du National de 1834 devant la Chambre des Pairs, au profit de la souscription ouverte pour l'amende de 11000 francs, Pagnerre, Paris, 2 ff., 32 pp. [ Suivi de : ] Souvenirs d'un prisonnier d'Etat. Incendie du Mont St-Michel et évasion d'Edouard Colombat, Imp. de A. Hardel, Caen, s.d., 56 pp.‎

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‎Réunion de 8 ouvrages et brochures, tous en édition originale, relatifs aux événements sanglants d'avril 1834. Parmi ces événements, le plus marquant reste celui du massacre de la rue Transnonain. Parmi tous ces ouvrages peu communs, on remarquera le dernier titre consacré à l'incendie du Mont St-Michel et à l'évasion d'Edouard Colombat. Etat très satisfaisant (mouill. dans le "Discours de Lagrange" affectant le dernier feuillet de couverture du titre précédent, bon état par ailleurs).‎

‎Supplément à La Gazette de France du 26 avril 1833 : Discours de M. le baron Mounier, prononcé à la chambre des pairs dans la séance du 21 - Discours de M. de Rambuteau, prononcé à la chambre des députés dans la séance du 21 - Addition à la séance d'avant‎

‎Gazette de France. 1833. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Sommaire : Discours de M. le baron Mounier, prononcé à la chambre des pairs dans la séance du 21 - Discours de M. de Rambuteau, prononcé à la chambre des députés dans la séance du 21 - Addition à la séance d'avant-hier - Bibliographie - Nouvelles étrangères, Angleterre, Londres, 22 avril - Chambre des communes, séance du 22 avril - Espagne, Madrid 16 avril - Bourse de Paris du 24 avril Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Constitution donnée par le Roi au Peuple Français, et détails de la séance royale pour l'ouverture de la Chambre des Pairs et de la Chambre des Députés des départemens. [ Charte du 4 juin 1814 ]‎

‎1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. Coudert, Bordeaux, s.d. [ 1814 ], 4 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (pliures verticale et horizontales, brochure lég. froissée en tête) pour cette édition bordelaise du texte de la Charte de 1814. Le document expose auparavant le cérémonial présidant à la lecture, et propose une transcription du discours de Louis XVIII. Suit le texte de la Charte lu par le ministre Ferrand, puis quelques détails relatifs à la liste des membres de la chambre des Pairs, ou à la première séance publique de la chambre des députés, réunit à l'issue de la séance royale : une adresse de remerciement à Sa Majesté , à rédiger par Lainé, Raynouard, Maine-Biran Flaugergues et Gallois, est votée unanimement.‎

‎L'Echo Français, 15e année n°146 - Jeudi 25 mai 1843 - Intérieur - Les jésuites, Le journal des Débats, Le probabilisme - Chambre des pairs, présidence de M. le chancelier Pasquier séance du 24 mai - Chambre des députés, présidence de M. Lepelletier‎

‎Imp. de Lange Lévy et Cie. 1843. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Sommaire : Intérieur - Les jésuites, Le journal des Débats, Le probabilisme - Chambre des pairs, présidence de M. le chancelier Pasquier séance du 24 mai - Chambre des députés, présidence de M. Lepelletier d'Aulnay séance du 24 mai - Nouvelles diverses - Spectacles - Bourse de Paris Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Supplément à La Gazette de France du 27 mai 1843 : Chambre des pairs - Chambre des députés, présidence de M. Lepelletier-d'Aulnay, séance du 26 mai - Un tarif de navigation décuplé par ordonnance - Nouvelles diverses de l'extérieur, Espagne, Angleterre‎

‎Gazette de France. 1843. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Sommaire : Chambre des pairs - Chambre des députés, présidence de M. Lepelletier-d'Aulnay, séance du 26 mai - Un tarif de navigation décuplé par ordonnance - Nouvelles diverses de l'extérieur, Espagne, Angleterre - Académie des sciences - Variétés, la revue ds petites choses Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Supplément à La Gazette de France du 20 janvier 1833 : Revue des journaux, Le courrier français, Le Temps - Chambre des députés, séance du 19 janvier - Chambre des Pairs, addition à la séance d'hier, discours de M. le comte Roy - Bulletin du matin‎

‎Gazette de France. 1833. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Petite annotation à l'encre en 1re page.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Sommaire : Revue des journaux, Le courrier français, Le Temps - Chambre des députés, séance du 19 janvier - Chambre des Pairs, addition à la séance d'hier, discours de M. le comte Roy - Bulletin du matin - Bourse de Paris du 18 janvier. Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎JOURNAL DES CHEMINS DE FER 3e ANNEE N° 118 - Recettes, Cours des actions, Chronique de la semaine, Chemin de fer de Paris a Rouen, Chambre des pairs, Chambre des députés, Chemins de fer de Strasbourg a Bale, de Paris a Strasbourg, Des nouveaux systèmes‎

‎BUREAU DU JOURNAL. 6 JUILLET 1844. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 361 à 372. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 625-Chemins de fer, routes, autoroutes‎

‎Sommaire : Recettes, Cours des actions, Chronique de la semaine, Chemin de fer de Paris a Rouen, Chambre des pairs, Chambre des députés, Chemins de fer de Strasbourg a Bale, de Paris a Strasbourg, Des nouveaux systèmes pour chemins de fer, Jurisprudence des chemins de fer Classification Dewey : 625-Chemins de fer, routes, autoroutes‎

‎Discussions de la loi sur les aliénés à la chambre des députés et à la chambre des pairs de 1837-1838 Tome III‎

‎Theraplix 1972 168 pages in8. 1972. broché. 168 pages. Fac similé de la librairie administrative de Berger-Levrault et Cie de 1884. Contenant la Législation sur les aliénés et les enfants assistés tome 2 (suite et fin)tome 3 (debut) - Aliénés Annalectres. Discussions de la loi sur les aliénés à la chambre des députés et à la chambre des pairs de 1837-1838‎

‎Très Bon Etat‎

‎Discussions de la loi sur les aliénés à la chambre des députés et à la chambre des pairs de 1837-1838 Tome IV‎

‎Théraplix 1972 168 pages in8. 1972. broché. 168 pages. Fac similé de la librairie administrative de Berger-Levrault et Cie de 1884. Contenant la Législation sur les aliénés et les enfants assistés 3 (suite et fin) - Aliénés Annalectres. Discussions de la loi sur les aliénés à la chambre des députés et à la chambre des pairs de 1837-1838‎

‎très bon état‎

‎Exposé de la situation de l'Empire, présenté à la chambre des Pairs, dans sa séance du 13 juin 1815, par S. Ex. le Ministre de l'Intérieur.‎

‎Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1815. In-4 de [4]-40 pages, reliure de l'époque veau blond, dentelle dorée en encadrement sur les plats, abeille et lettre N dans des écussons aux angles, dos lisse orné des mêmes motifs, pièce de titre rouge, roulette intérieure et aux coupes, garde de papier bleu nuit. ‎

‎ Lazare Carnot fut un grand mathématicien, physicien, et homme politique. Membre de la Convention nationale et du Comité de salut public, il est surnommé « L'Organisateur de la Victoire » ou « Le Grand Carnot ». Directeur, il est ensuite fait comte de l'Empire, mais il ne porta jamais ce titre car il ne retira pas les lettres patentes de la chancellerie. Il fut ministre de l'intérieur du 20 mars au 22 juin 1815. Exposé présenté par Carnot, appelé comme ministre de l'Intérieur durant les Cent-Jours en dépit de son temporaire ralliement aux Bourbons en mai 1814. Alors que tout est à réorganiser, il résume la situation militaire, financière et morale de la France sans trop de détours. Prononcé à la veille de la campagne de Belgique et cinq jours avant Waterloo, cet exposé est la dernière tentative de sursaut pour rallier des Pairs partagés en courants contraires. L'ouvrage n'a sans doute pas eu le temps d'être distribué et devait en tout état de cause être hors commerce. Il semble de toute rareté. Destiné à un membre de la chambre des Pairs ou à un dignitaire, voire à l'Empereur lui-même, le volume est joliment relié aux symboles de l'Empire, avec N couronnés au dos. Un exemplaire similaire a été exposé: Livres précieux du musée de Malmaison, 27 mai - 15 septembre 1992. Cat., n° 61. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 22 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎