‎passe-port‎

‎Passe-port délivré à Avignon signé par le maire Roque de Saint-Pregnan Bon Avignon 1837 1 feuille 35 X 26 cm‎

‎Passe-port‎

‎Passe-port délivré par le maire de Carpentras Denis-Xavier Waton et signé également par le préfet Delattre. Très bon Carpentras An XIV 1 feuillet in-4°‎

‎Permis de port d'armes‎

‎Permis de port d'armes délivré à un habitant de Carpentras, département de Vaucluse. Daté du 24 fructidor an treize. Très bon Avignon An 13 1 feuillet in-4°‎

‎Proclamation du Conseil Exécutif Provisoire‎

‎Aucun registre d'état-civil ne peut être tenu par un prêtre. Proclamation du 22 janvier 1793 En feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 3 page in-4°‎

‎Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui fixe la compétence des tribunaux militaires, leur organisation, & la manière de procéder devant eux.‎

‎Tel que paru, sous sa couverture de papier muet gris. Broché. Très bon Lille De Boubers 1790 1 plaquette de 35 pages.‎

‎Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'avancement aux grades militaires. Du 29 Octobre 1790.‎

‎ Broché sous couverture muette papier gris d'époque. Très bon Lille De Boubers 1790 1 plaquette de 31 pages.‎

‎Projet de Charte Corporative du métier de boucher.‎

‎Exemplaire de Monsieur ROUAIX, chargé de mission à la Vice-Présidence du Conseil.Charte présentée au Maréchal Pétain.Rare et curieux document.Très belle reliure peinte. Plein parchemin au titre manuscrit sur le plat supérieur, et à la Francique peinte en couleurs sur le plat inférieur. Reliure signée Garric-Bouville, Toulouse 1941. Très bon Toulouse Castellui 1941 1 volume in-folio.‎

‎Projet de Charte Corporative du métier de coiffeur‎

‎Exemplaire de Monsieur ROUAIX, chargé de mission à la Vice-Présidence du Conseil.Projet présenté au Maréchal Pétain.Rare et curieux document. Broché, sous couverture rempliées. Très bon Lyon Rey 1941 1 volume in-folio de 32 pages.‎

‎Recueil des actes de la Préfecture du Département du Gard pendant l'année 1823‎

‎ 1/2 veau bleu d'époque Très bon Nismes Guibert 1824 1 volume in-8°‎

‎édition originale‎

‎Règlement général pour la Commune de Paris‎

‎ Broché Très bon Paris Seguy-Thiboust 1790 1 plaquette in-4°‎

‎Règlement provisoire, concernant le service intérieur, la police & la discipline des troupes d'infanterie. Du 1er juillet 1788.‎

‎Tel que paru, sous sa couverture de papier muet gris. Broché. Très bon Lille Peterinck-Cramé 1788 1 volume in-12.‎

‎Règlement provisoire sur le service de l'infanterie en campagne. Du 12 Août 1788.‎

‎ Parfait état , non rogné. Broché sous couvertures muettes grises de l'époque. Petit manque au papier au dos du livre. Très bon s.l. s.n. 1788 1 volume in-8°.‎

‎Réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires du feu Roi Louis-Philippe contre le décret du 22 janvier‎

‎Intéressant document démontrant l'illégalité du premier acte de Louis-Philippe devenu Roi : détourner les biens qui étaient destinés à l'état ! Broché Très bon Paris Chaix 1852 1 plaquette in-12‎

‎Édition originale‎

‎Séjour officiel à Paris.‎

‎1 plaquette in-8°. En feuilles retenues par un cordon bicolore. Programme du séjour à Paris des délégations étrangères : réception, restaurants... Nous proposons : Délégation de Rome (1963), Cologne (1964), Bucarest (1965), Madrid (1966), Budapest (1966), Moscou ( 1969). En feuilles retenues par un cordon bicolore. Très bon Paris Imprimerie municipale 1 plaquette in-8°.‎

‎Voyage en France de Monsieur le Président de la République du Chili et de Madame Frei.‎

‎Programme du voyage du 7 au 10 juillet 1965. Broché avec 2 signets aux couleurs de la France et du Chili. Paris Paris, 1965. 1965 1 volume in 8° en hauteur.‎

‎Voyage en France de Monsieur le Président de la République du Congo.‎

‎Programme du voyage du 20 au 23 novembre 1961. Broché avec 2 signets aux couleurs de la France et du Congo. Paris Paris, 1961. 1961 1 volume in 8° en hauteur.‎

‎édition originale‎

‎Billets de logement‎

‎2 billets de logement: l'un pour 4 militaires "arrivés à Dijon le 10 septembre 1815"; l'autre pour un officier et son domestique daté du 9 septembre 1815 , avec griffe du maire de Dijon Durande. Très bon Dijon 1815 ‎

‎Édition originale‎

‎Tableau présentant la comparaison des produits de 1812 à 1813.‎

‎Important renseignements pour le Vaucluse sous l'Empire. En feuille Très bon 1813 ‎

‎Certificat de non-émigration‎

‎1er jour complémentaire an 4 (17 septembre 1796). En feuille Bon Aix 1796 ‎

‎Billet de logement‎

‎22 mars 1792 En feuille Très bon Aix 1792 14 x 18 cm‎

‎Billet de logement‎

‎ 27 avril 1792 En feuille Très bon Aix 1792 14 x 18 cm‎

‎Billet de logement‎

‎21 août 1792 En feuille Très bon Aix 1792 14 x 18 cm‎

‎Billet de logement‎

‎1er décembre1792. La mention "Le Roi" a été découpé en tête du document ! En feuille Très bon Aix 1792 ‎

‎Billet de logement‎

‎14 avril 1793 En feuille Très bon Aix 1793 ‎

‎Billet de logement‎

‎19 Messidor an 2. 7 juillet 1794 En feuille Très bon Aix 1794 ‎