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Affaire de Grenoble
Actes administratifs et militaires
Extrait du Journal politique du département de l'Isère. Du 9 mai 1816. Arrêté du Préfet, Ordre du jour du Lieutenant-Général et Proclamation du même Lieutenant Général. 7, 8 et 9 mai 1816 En feuilles Très bon Marseille Ricard 1816 1 plaquette in-8°
Reference : 14507
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Librairie Seigneur
Martine Seigneur
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 80 - LETTRE POUR LES MAIRES SUR LES ENGAGEMENTS MILITAIRES DES JEUNES
PREFECTURE DES BASSES-PYRENEES. 1822. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Signé par le secrétraire général de la préfecture des basses-pyrenées de l'époque.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
Mémorial des corps administratifs, municipaux, judiciaires et militaires [puis : et électoraux]. ou Journal de la Constitution, contenant 1° Les principaux décrets sur l'administration, l'ordre judiciaire, l'armée et les Gardes nationales ; 2° Les décisions ou réponses des divers comités de l'Assemblée nationale, ou explication des mêmes décrets ; 3° La solution de toutes les difficultés qui peuvent naître sur leur exécution ; 4° Les formules ou modèles des principaux actes dont la rédaction tient aux fonctions des nouveaux officiers publics (Par une société de jurisconsultes patriotes)
Paris, Pierre-François Didot, 1790 - 1792 78 livraisons en 3 vol. in-4, titre, [477] pp. mal chiffrées 475 ; 444 pp. ; 420 pp., brochés sous cartonnage d'attente [vol. I & II] ; vélin rigide, dos à nerfs [vol. III] (reliure de l'époque). Rousseurs, petites galeries de vers stoppées au début du vol. I et au milieu du vol. II., des taches d'encre au f. 195-96 du vol. III., manque de papier aux pp. 239-252 du vol. III, avec perte de lettres.
Tout ce qui a paru de ce périodique juridique des plus commodes, du 6 septembre 1790 au 27 février 1792. L'objet est suffisamment détaillé au titre, pour qu'on n'y revienne pas. À partir de mars 1792, le journal devint Gazette des tribunaux, et Mémorial des corps administratifs et municipaux, et parut jusqu'en mai 1795.Hatin, p. 175. Tourneux II, 10 560. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Mémorial des corps administratifs, municipaux, judiciaires et militaires ou Journal de la Constitution, contenant - 1° Les principaux décrets sur l'administration, l'ordre judiciaire, l'armée et les Gardes Nationales. - 2° Les décisions ou réponses des divers comités de l'Assemblée Nationale, ou explication des mêmes décrets - 3° La solution de toutes les difficultés qui peuvent naître sur leur exécution - 4° Les formules ou modèles des principaux actes dont la rédaction tient aux fonctions des nouveaux officiers publics
(Par une société de jurisconsultes patriotes) Didot, 1790. 4 tomes en 2 volumes. Format : 26/20 Tome I : 475 pages + 444 - Intérieur en bon état avec quelques écritures d'époque à l'encre sur les marges - Reliure pleine peau avec manque de cuir sur les plats. Tome II : 420 pages + 400 + 15 de table des matières - La page 1 du tome 4 restaurée - quelques écritures d'époque à l'encre sur les marges - Reliure pleine peau avec manque de cuir sur les plats. Rare.
