‎La société de Saint-Pétersbourg. Edition augmentée de lettres inédites. Septième édition.‎

‎Paris, Nouvelle Revue, 1886. grand in-8, 2ff.-328 pages. Relié à l'époque demi-maroquin vert bouteille, dos à nerfs, chiffre comtal (non identifié) répété dans les entrenerfs, tête or, couverture conservée.‎

4 Images

‎Année de l'originale. L'empereur... ; la famille impériale ; la cour ; les comtes Ignatiew et Tolstoï ; les partis politiques ; le nihilisme ; les slavophiles ; le conseil de l'Empire ; la coterie élégante ; la presse ; les arts ; la police ; etc. Le pseudonyme de Vasili cache le collectif Juliette Adam ; Élie de Cyon (l'inspirateur du Protocole des sages de Sion ?) ; Henri Durand-Morimbau et la sulfureuse Catherine Radziwill (source BNF). - Exemplaire très bien relié. Rousseurs claires.‎

‎Chambre des Députés. Session de 1832. Discours de M. Dupin (de la Nièvre). dans la discussion sur la pétition des condamnés politiques ; prononcé dans la séance du 16 février 1833‎

‎[Paris], Imprimerie de Mme Vve Agasse, s.d. (1833) in-8, 4 pp., en feuille. ‎

‎Contre la réhabilitation en masse des condamnés politiques de la Restauration, l'avocat procédurier que fut toujours Dupin jusqu'au sommet de sa carrière préconise plutôt des procédures de révision respectant les formes judiciaires (par exemple, dans l'affaire du maréchal Ney). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettre à un représentant sur le projet de loi relatif au Conseil d'État. par un ancien auditeur‎

‎Paris, A. Guyot et Scribe, 1849 in-8, 55 pp., broché sous couverture factice moderne de papier vert. ‎

‎La Seconde République devait sensiblement modifier et renforcer les fonctions de cette institution napoléonienne : il reçut la justice déléguée, ce qui signifie que, dans sa fonction contentieuse, il ne donne plus des avis, certes généralement suivis, mais rend "au nom du peuple français" des arrêts exécutoires, tout comme les tribunaux de l'ordre judiciaire.Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Cujas). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Opuscules politiques.‎

‎Paris, Pélicier, avril 1814-novembre 1814 in-8, maroquin cerise à long grain, dos lisse muet orné de filets et fleurs de lis dorés, encadrement de double filet et de guirlande de corolles et de fleurs de lis sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches dorées, encadrement de simple filet, d'oves et de palmettes dorées sur les contreplats, gardes doublées de tabis vert (reliure de l'époque). ‎

‎Rarissime impression particulière, probablement tirée à petit nombre et qui réunit, sous un faux-titre commun (Opuscules politiques) les pamphlets suivants de l'auteur :I. Essai sur le pouvoir en France (32 pp.). - II. Entendons-nous (titre, 14 pp.). - III. Réponse à M. Méhée, dédiée à M. le chevalier de Spies, secrétaire d'ambassade de S. M. L'Empereur de toutes les Russies (19 pp.). - IV. De l'Esprit de parti. Dédié à l'esprit public ([2] ff. n. ch., 35 pp.).Ce Constans est un bien mystérieux auteur sur lequel les dictionnaires biographiques ou monographies ne livrent pas la moindre lumière. Ses opinions en revanche sont claires : il est royaliste bon teint, du moins est-il favorable à Louis XVIII, et au régime qu'il promeut, ce qui n'est pas exactement la même chose, comme en témoigneront ultérieurement de profonds soupirs venus de la Chambre introuvable. Ses productions se limitent à l'année 1814, et il disparaît de la scène ensuite.Aucun exemplaire du recueil en tant que tel au CCF ; les plaquettes qui le composent se trouvent occasionnellement, mais ne sont guère fréquentes, et se rencontreront surtout à la BnF. Quérard II, 273, ne donne que trois opuscules de l'auteur (nos numéros III et IV, plus l'immortel Alexandre, poème national, paru également en 1814).Très bel exemplaire.Plats ornés d'un chiffre M sommé d'une couronne de duc et accompagné d'un manteau de Pair de France. Si l'on suppose que l'ouvrage a été relié en 1814 même, on ne voit que quatre personnages pouvant éventuellement correspondre : le maréchal MacDonald (1765-1840) ; le général Maillé de La Tour-Landry (1770-1837) ; et les deux Montmorency (Anne-Charesl-François, 1768-1846 ; Charles-Emmanuel, duc de Piney-Luxembourg, 1774-1861). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Bibliographie analytique des écrits sur Benjamin Constant (1796-1980). réalisée par Brigitte Waridel, Jean-François Tiercy, Norbert Furrer et Anne-Marie Amoos sous la direction de Etienne Hoffmann. Avec une introduction par Norbert Furrer et Etienne Hoffmann‎

‎Lausanne, Institut Benjamin-Constant, Oxford, The Voltaire Foundation, 1980 in-8, VIII-319 pp., texte sur deux colonnes, 1312 numéros décrits, tables, toile verte, dos lisse, titre poussé en lettres dorées sur le plat supérieur (reliure de l'éditeur). Bon exemplaire.‎

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‎De l'esprit de conquête, Ides et Calendes, Neuchâtel, 1945.‎

‎1 vol. in-12° br., couv. rempliée, 1 des 1500 exemplaires numéroté sur Vélin de Biberist. (Très bel état - Infimes petites piqures éparses). ‎

‎Du Polythéisme romain. considéré dans ses rapports avec la philosophie grecque et la religion chrétienne ; ouvrage posthume (...) ; précédé d'une introduction de J. Matter‎

‎Paris, Béchet aîné, 1833 2 vol. in-8, [4]-LIX-284 et [4]-384 pp., demi-basane brune, dos lisse orné (reliure de l'époque). Rousseurs parfois fortes mais bon exemplaire.‎

‎Edition originale.Cet ouvrage posthume forme comme un complément de la grande série "De la Religion", dont la publication s'était achevée, également après la mort de l'auteur, en 1831.Courtney, 63a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Du Polythéisme romain. considéré dans ses rapports avec la philosophie grecque et la religion chrétienne ; ouvrage posthume (...) ; précédé d'une introduction de J. Matter‎

‎Paris, Béchet aîné, 1833 2 vol. in-8, [4]-LIX-284 et [4]-384 pp., demi-veau prune, dos à nerfs, filets dorés et à froid (reliure de l'époque). Dos et mors frottés, rousseurs.‎

‎Edition originale.Cet ouvrage posthume forme comme un complément de la grande série "De la Religion", dont la publication s'était achevée, également après la mort de l'auteur, en 1831.Courtney, 63a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Journal intime de Benjamin Constant. et Lettres à sa famille et à ses amis précédés d'une introduction par D. Melegari‎

‎Paris, Albin Michel, 1928 in-8, [2]-LXXXI-518 pp., bibliographies, broché, couverture illustrée. ‎

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‎Mélanges de littérature et de politique.‎

‎Paris, Pichon et Didier, 1829 in-8, (V)-XIV-483 pp., 1 f. d'errata, demi-chagrin noir, dos à nerfs (rel. du XIXe). Rousseurs. Mors restaurés.‎

‎Edition originale.Benjamin Constant aborde dans ces mélanges le problème de la démocratie anglaise, des questions littéraires (Mme de Staël, la littérature et ses rapports avec la liberté...), des réflexions sur la liberté religieuse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Mélanges de littérature et de politique.‎

‎Paris, Pichon et Didier, 1829 in-8, (V)-XIV-483 pp., index, demi-veau acajou, dos lisse orné, filets dorés, tranches citron (reliure de l'époque). Mors un peu frotté avec début de fente en tête.‎

‎Édition originale du dernier ouvrage publié du vivant de Benjamin Constant.Ces mélanges, destinés à promouvoir sa candidature à l'Académie, s'ouvrent par ce qui constitue son testament politique, véritable credo du libéralisme :"J'ai défendu quarante ans le même principe, liberté en tout, en religion, en philosophie, en littérature, en industrie, en politique : et par liberté, j'entends le triomphe de l'individualité, tant sur l'autorité qui voudrait gouverner par le despotisme, que sur les masses qui réclament le droit d'asservir la majorité à la minorité. Le despotisme n'a aucun droit".Suivent vingt essais qui abordent tour à tour des questions politiques (la puissance de l'Angleterre, la démocratie anglaise), littéraires (Mme de Staël) ou religieuses.Bon exemplaire, malgré les défauts signalés, de la Bibliothèque de M. Berryer (ex-libris). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Cours de politique constitutionnelle.. Troisième édition mise en ordre et précédée d'une introduction par M. J.-P. Pagès (de l'Ariège)‎

‎Bruxelles, Hauman, Cattoir et Comp., 1837 grand in-8, [4]-XXVII-551 pp., table, demi-basane glacée bleue, dos lisse orné de triples filets dorés, tranches mouchetées de bleu (reliure de l'époque). Coiffes frottées, mais bon exemplaire.‎

‎Rare édition intermédiaire entre l'originale de 1818-1820, dont les huit volumes forment comme une grande collective politique des écrits du penseur libéral, et l'édition de 1872 révisée et élaguée par Edouard Laboulaye (en deux volumes in-8). En raison de la rareté proverbiale de l'originale, cette contrefaçon belge en un seul volume donne un accès plus commode au texte primitif. Rappelons qu'il s'agit plus d'un recueil des écrits antérieurs de Constant qu'un traité nouveau. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Cours de politique constitutionnelle.. Troisième édition mise en ordre et précédée d'une introduction par J.-P. Pagès (de l'Ariège)‎

‎Bruxelles, Hauman [Imprimerie de L. Schapen], 1837 fort vol. grand in-8, [2] ff. n. ch., xxvij pp., 551 pp., demi-cartonnage gris, plats en cartonnage crème, étiquette de titre au dos, titre poussé en lettres noires sur le plat supérieur, couverture imprimée conservée (reliure moderne). ‎

‎Rare édition intermédiaire entre l'originale de 1818-1820, dont les huit volumes forment comme une grande collective politique des écrits du penseur libéral, et l'édition de 1872 révisée et élaguée par Edouard Laboulaye (en deux volumes in-8). En raison de la rareté proverbiale de l'originale, cette contrefaçon belge en un seul volume donne un accès plus commode au texte primitif. Rappelons qu'il s'agit plus d'un recueil des écrits antérieurs de Constant qu'un traité nouveau. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De la Responsabilité des ministres.‎

‎Paris, H. Nicolle, 1815 in-8, (2)-100 pp., broché, couv. papier rose de l'époque. ‎

‎Edition originale de cet texte composé avec la collaboration du duc de Broglie.Paru en février 1815, il s'agit en France du premier manifeste en faveur de la responsabilité ministérielle devant la Chambre, comme moyen de protéger la Couronne des agitations politiques dangereuses. "La responsabilité des ministres est la condition indispensable de toute monarchie constitutionnelle. C'est cette responsabilité qui place le Roi dans une sphère à part, au-dessus de toutes les agitations du gouvernement proprement dit. En distinguant entre le pouvoir royal et le pouvoir exécutif ou ministériel, elle fait du premier une autorité neutre et préservatrice, qui départage les pouvoirs actifs en cas de dissentiment et qui, demeurant toujours calme parce qu'elle n'est jamais compromise, rétablit le repos en faisant cesser les luttes."Courtney, 14a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De la Responsabilité des ministres.‎

‎Paris, H. Nicolle, 1815 in-8, (2)-100 pp., bradel demi-chagrin brun, filets dorés au dos, couv. papier rose de l'époque cons. (Ateliers Laurenchet). ‎

‎Edition originale de ce texte composé avec la collaboration du duc de Broglie.Paru en février 1815, il s'agit en France du premier manifeste en faveur de la responsabilité ministérielle devant la Chambre, comme moyen de protéger la Couronne des agitations politiques dangereuses. "La responsabilité des ministres est la condition indispensable de toute monarchie constitutionnelle. C'est cette responsabilité qui place le Roi dans une sphère à part, au-dessus de toutes les agitations du gouvernement proprement dit. En distinguant entre le pouvoir royal et le pouvoir exécutif ou ministériel, elle fait du premier une autorité neutre et préservatrice, qui départage les pouvoirs actifs en cas de dissentiment et qui, demeurant toujours calme parce qu'elle n'est jamais compromise, rétablit le repos en faisant cesser les luttes."Courtney, 14a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Des Elections prochaines.. Edition entièrement conforme à celle de Paris‎

‎Bruxelles, Imprimerie de J. Maubach, 1817 in-8, 56 pp., dérelié. ‎

‎L'édition originale porte l'adresse de Paris, Plancher, Delaunay et Hubert, et comporte 64 pp. ; on a vraisemblablement affaire ici à une contrefaçon non autorisée.L'opuscule concerne les premières élections partielles à la Chambre des représentants des départements, organisées en conséquence de la loi électorale de 1817. Il analyse les positions des trois principaux "partis" : ultras, ministériels et indépendants, cherchant à favoriser ces derniers, au nom d'une application rigoureuse de la Charte, dont ils seraient les seuls tenants.Courtney 23b. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Des Motifs qui ont dicté le nouveau projet de loi sur les élections..‎

‎Paris, Béchet aîné, et chez les marchands de nouveautés [Imprimerie de Plassan], mai 1820 in-8, iv pp., un f. n. ch., 76 pp., dérelié. ‎

‎Édition originale peu commune.Le coryphée libéral revient sur les raisons du vote de la loi électorale de 1819, laissée par la Charte à la disposition du législateur.Courtney 44a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Mélanges politiques..‎

‎Paris, 1814 - 1822 4 titres en un vol. in-8, demi-basane blonde à coins, dos lisse orné de guirlandes d'oves à froid, de filets, guirlandes et fleurons dorés, tranches marbrées (reliure de l'époque). Mors supérieurs fendus, coins abîmés.‎

‎Recueil de plusieurs textes politiques importants de Benjamin Constant à la période qui suit l'effondrement de l'Empire et la difficile mise en place du premier régime parlementaire que la France ait connu, et que l'ami de Madame de Staël voulait tirer dans le sens le plus libéral possible : I. De L'Esprit de conquête et de l'usurpation, dans leurs rapports avec la civilisation européenne. Quatrième édition, revue et augmentée. Paris, H. Nicolle, Le Normant, 1814, viij pp., 234 pp. Première édition parisienne. Cet ouvrage politique capital fut publié à Hanovre le 30 janvier 1814, pendant l'exil de l'auteur, et cette édition originale est absolument rarissime ; la seconde édition fut donnée en Angleterre, en mars de la même année. Le texte de notre édition a été considérablement remanié ; il demeure le plus fort réquisitoire contre les ressorts intimes du régime impérial, opposé par Constant à tout ce qui définit en positif l'esprit du siècle (développement des relations de commerce, et de la liberté individuelle). Il serait plus pertinent sans doute s'il ne s'appuyait surtout sur une tenace rancune personnelle (Constant fut volontairement tenu à l'écart des affaires par Napoléon pendant plus de dix ans). Courtney 10c.II. Principes de politique, applicables à tous les gouvernemens représentatifs et particulièrement à la constitution actuelle de la France. Paris, Alexis Eymery, mai 1815, xij pp., pp. 13-322, un f. n. ch. de table. Édition originale de ce traité important où Constant prend obligeamment le titre de "Conseiller d'État" que Napoléon lui avait donné à l'issue de l'entretien accordé au philosophe le 14 avril 1815. L'ami de Madame de Staël, qui comparait encore l'Empereur à Attila et à Gengis-Khan le 19 mars 1815, se voyait confier le soin de rédiger une nouvelle constitution "libérale" pour le régime restauré. Ce sera l'"Acte additionnel aux constitutions de l'Empire", promulgué le 22 avril après plusieurs entrevues entre Napoléon et Constant. Le présent ouvrage en forme pour ainsi dire le commentaire autorisé. La paternité du texte fit si peu de doutes dans l'opinion que cette nouvelle constitution fut brocardée sous le nom de "benjamine" Courtney, 17a.III. Annales de la session de 1817 à 1818. Paris, F. Béchet [Imprimerie de Poulet], 1817, [2] ff. n. ch., 136 pp., puis pp. 269-327. Ce texte forme un recueil d'amateur qui ne retient des Annales de la session de 1817, écrites à trois mains (par Constant, Pagès et Saint-Aubin) que les parties rédigées par Constant (I et V) et Pagès (II). Courtney 27a (1) et (5).IV. Lettre à Monsieur le Procureur-général de la Cour royale de Poitiers. Paris, chez les marchands de nouveautés, imprimerie de Constant-Chantpie, 1822, 24 pp. Très rare opuscule. Suite à l'arrestation du général Berton pour conspiration en 1820, l'acte d'accusation du procureur de la cour royale de Poitiers, Jean-Henri Mangin, parla d'une conjuration s'étendant aux Deux-Sèvres et au Maine-et-Loire. Les principaux auxiliaires étaient les membres d'une Société de Chevaliers de la Liberté connus aussi sous le nom de Carbonari. Il y avait eu en effet, disait-il, une sorte de fusion entre ces deux groupes originairement distincts, et le premier était devenu comme un degré d'initiation au second. Le procureur rapporta en outre des propos selon lesquels Laffitte, Foy, La Fayette et Benjamin Constant donnèrent des instructions à ces sociétés secrètes pour un nouveau mouvement à opérer sur Saumur, le but étant de détrôner le roi et de s'emparer de la famille royale. Cité nommément comme instigateur le 5 septembre 1822, Benjamin Constant fit paraître sa Lettre à Monsieur le Procureur-Général de la Cour royale de Poitiers le 17 du même mois, dans laquelle il affirme que le but de l'accusation a été de compromettre le plus de membres possibles de l'opposition. La destruction de cette brochure contenant des outrages contre des magistrats, fut ordonnée par arrêt de la Cour royale de Paris en date du 6 février 1823. Drujon, 222. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Au profit des pauvres. Discours de M. Lacombe, prêtre doctrinaire, principal du collège national, et curé constitutionnel de Bordeaux, à ses paroissiens. avant son départ pour une nouvelle législature‎

‎Bordeaux, Impr. de Michel Racle, 1791 in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Impression sur papier bleu.‎

‎"Que notre civisme soit prudent, qu'il soit toujours éclairé par le flambeau de la raison et de la morale; mais qu'il soit en même temps passionné, véhément, impétieux. La timidité du peuple fait l'audace des tyrans." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Nécessité du serment. ordonné par l'Article XXI du titre XI des décrets sur la Constitution civile du clergé‎

‎Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, 1791 in-8, 51 pp., broché sous couverture d'attente orange. Des mouillures en marge du document. Page de titre salie, sans atteinte au texte.‎

‎Les évêques ne pourront plus obtenir la confirmation du Pape. D'après l'auteur, ceux qui critiquent ce décret prennent des positions ultramontaines qui vont à l'encontre de l'Eglise gallicane. Attaques contre l'abbé Maury qui défend l'idée que les évêques réfractaires ne pourront être déchargés de leurs fonctions que par le Saint-Siège. Rendre le droit au peuple dans l'élection des ecclésiastiques est un acte de justice et une garantie d'efficacité : "Gardez-vous d'élever les autels de la religion contre les autels de la patrie." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux. touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume‎

‎S.l., s.d. (1791) in-8, titre, 66 pp., broché sous couverture d'attente de papier gris. ‎

‎De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux. touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume‎

‎S.l.n.d. (1791) in-8, 54 pp., dérelié. ‎

‎De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Constitution de la République française.‎

‎Carcassonne, Imprimerie de P. Polère, an IV (1795) in-8, 62 pp., en feuilles, cousu, petite tache d'encre sur le feuillet de titre. ‎

‎Impression provinciale de la Constitution du 5 fructidor an III [22 août 1795] installant le régime du Directoire, et devant entrer en vigueur en brumaire an IV [octobre 1795]. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Constitution de la République française.‎

‎Mâcon, J. Galand, s.d. (1799) in-8, 40 pp., en feuilles. ‎

‎Edition provinciale de la Constitution de l'an VIII, datée du 22 frimaire [13 décembre 1799], avec ses 7 titres, sans préambule ni déclaration, suivie de la loi du 23 frimaire organisant son approbation-plébiscite par le peuple français. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Code constitutionnel. ou Recueil des statuts impériaux, sénatus-consultes, lois, arrêtés et décrets impériaux depuis l'an VIII jusqu'au mois d'août 1806, relatifs à la constitution de l'Empire français, aux listes d'éligibilité et de notabilité, à la formation et aux attributions des assemblées de canton et des collèges électoraux, aux nominations des membres du Sénat, du Corps législatif et du Tribunat, aux duchés et titres héréditaires créés par Sa Majesté Impériale. Dont la connaissance est nécessaire aux Princes, aux grands officiers, aux présidens et membres des collèges électoraux, etc., et généralement aux fonctionnaires publics‎

‎Paris, Rondonneau, 1806 26 pièces en un vol. in-4, [2] ff. n. ch. (titre, table chronologique), 20 pp., 26 pp., 8 pp., 2 pp., 2 pp., 15 pp., 4 pp., 4 pp., 12 pp., 16 pp., 4 pp., 2 pp., 11 pp., 22 pp., 2 pp., 2 pp., 4 pp., 4 pp., 2 pp., 2 pp., 3 pp., 15 pp., 4 pp., 20 pp., 11 pp., 4 pp., demi-basane fauve modeste, dos lisse orné de filets et guirlandes dorés, coins en vélin, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coupes très frottées, restaurations maladroites au dos.‎

‎Très rare, et précieux par l'exhaustivité de son contenu.L'ouvrage forme en fait, sous un titre et une table imprimés spécialement pour l'occasion, un recueil factice de pièces législatives imprimées préalablement dans la série du Bulletin des lois et qui gardent leur pagination et leur adresse propres. Elles courent de la Constitution de l'an VIII au sénatus-consulte du 14 août 1806 sur la dotation des duchés relevant de l'Empire français, offrant par le fait même l'ensemble des dispositions concernant l'établissement du nouveau régime.Absent de Dupin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎