‎Règlement de l'Octroi de la Ville de Cherbourg. ‎

‎ 1864 Cherbourg, Auguste Mouchel, 1864. Un fascicule broché de 55 pages. Couverture défraîchie. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Règlement pour l’octroi de Bourg.‎

‎Bourg, Imprimerie P.F. Bottier, sans date (1813) ; in-4, boché ; 23 pp.‎

‎Les vins, vinaigres et eaux-de-vie devaient payer la taxe d’octroi ainsi que les animaux de boucherie ou la viande dépecée. ‎

‎Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes, les tabacs et les octrois de 1790 à 1874.‎

‎ P. Dupont, 1874. In-8, 504 pages. Demi basane verte de l'époque (manque de papier au bas du 1er plat, un coin cassé, petite trace d'humidité marginale sur quelques feuillets).‎

‎Edit du Roy, portant suppression des offices de Receveurs et contrôleurs des octrois et revenus patrimoniaux et nouvelle création de pareils offices.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 10 pp.‎

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‎L'octroi de Toulouse à la veille de la Révolution ‎

‎Bibliothèque nationale, 1967, 163 p., in-8 br., volume XXI des Mémoires et Documents publié par la Commission d' histoire économique et sociale de la Révolution française, préface de Frédéric Mauro, un fac simile, graphiques, bon état ‎

‎Manuscrit‎

‎Grand tableau (double in-folio), colonnes imprimées, rempli à la main, de l’Etat des revenus et des charges de la Ville et Communauté de Jasseron en Bresse, Généralité de Bourgogne, sans date (postérieur à 1771, il est fait mention de cette date pour le bail de la Maison de Ville).‎

‎Intéressants renseignements : la communauté de Jasseron jouit, depuis près de 400 ans, par concession faite par le duc de Savoie, de droits sur le vin ; document plein de renseignements économiques à la veille de la Révolution. Bon état. ‎

‎L'Octroi de Dijon au XIXe siècle. ‎

‎ 1951 P, S.E.V.P.E.N., 1960, 1 vol. in-8° (245 x 165) broché sous couverture verte, de XIII (faux-titre, titre, avant-propos, sources, bibliographie) - 158 pp. - (6) ff. (table des planches et des matières, catalogue de l'éditeur). Dos légèrement jauni, légères rousseurs et petite déchirure sans maque en couverture sinon parfait exemplaire non coupé. ‎

‎Publié par l'Ecole Pratique des Hautes-Etudes - VIe section, Centre de recherche historiques, 12e volume de la série "Ports, Routes et Trafics".5 planches in-fine (cartes et graphiques).Envoi autographe signé de l'auteur en page de garde. ‎

‎Le Petit journal - Supplément illustré N° 629. : Héroïsme d'une institutrice (en Italie). (Gravure en première page). Gravure en dernière page: Gibier passé en fraude à l'octroi.‎

‎Couverture souple. Numéro complet. 8 pages. Gravures en couleur.‎

‎Périodique. Le Petit Journal Illustré, 7 décembre 1902.‎

‎REVISION des règlements et tarif de l'Octroi de Lyon. 1872. Relié avec : PROJET de règlement de voirie. procès verbaux des commissions de la commission spéciale à l'effet de donnet son avis sur le projet de règlement de voirie. Février 1872, 20 pages, suivi du Projet de 1872, 40 pages, suivi du Tarif des droits de voirie avec le nom des rues et leur classe, 35 pages. Relié avec : NOMENCLATURE des établissements insalubres, dangereux ou incommodes, 1871, 12 pages. Relié avec : MEMOIRE sur les écoles municipales, 1872, 8 pages. Relilé avec : RECONSTRUCTION du Théatre des Célestins, concours pour l'étude du projet, 1873, 7 pages et un plan dépliant.‎

‎ Le tout relié en un volume in 4°, demi-basane cerise, dos lisse orné de filets dorés. ‎

‎Rare Réunion. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... FERMETURE du 02 au 23 Août 2025‎

‎REFLEXIONS POUR LES ADHERITEZ ET INTERESSEZ DES POLDRES DE LILLOO, STABROECK, SANTVLIET ET BEIRENDRECHT AU SUJET DE LA PROLONGATION DES LEURS PRIMITIFS OCTROIS,‎

‎Inconnu, Inconnu, S;d. Broche, couverture papier marbree, 160 x 200mm., 14pp.‎

‎Concernant l'histoire de Lillo, Stabroek, Zandvliet et Berendrecht. Bon etat!‎

‎De par le Roi. Commission d'Ambulant décernée par l'Octroi pour un écrivain.‎

‎Rouen, novembre 1824. Une feuille imprimée et manuscrite sur vélin, 380 x 320 mm, nombreux cachets de la Mairie de Rouen et timbres fiscaux (fleurs de lis gratées, traces de pliure, petit manque de peau). ‎

‎Brevet d'ambulant de 3ème classe délivré par le bureau de l'Octroi de Rouen à Thiéssé Jacques Firmin âgé de 27 ans exerçant la profession d'écrivain. ‎

‎Bulletin des Lois de l'An VII contenant les bulletins N°269 à N°312.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1799? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, table en fin d'ouvrage, le bulletin N°269 commence page 3. Nombreuses lois notamment 1. Loi n°3139 sur la répression du brigandage et des assassinats dans l'intérieur, 9 pages, loi applicable dans les départements suivants: Haute Garonne, Ille-et-Vilaine, Sarthe, Morbihan, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne et Côtes-du-Nord. 2. Lois établissant un octroi municipal à Bordeaux, Nantes, Rouen, Poitiers, Versailles, Chalons-sur-Marne, Sedan, Troyes, L'Orient, Dijon, Baïonne, Dieppe, Dunkerque, Nancy, Auray, Bourg, Charleville, Orléans, le Havre. Et bien d'autres. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎