‎Loi contenant le Tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume.-‎

‎Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (195 x 248mm) broché, sans couverture (tel que paru), 44 pages, bandeau gravé sur bois. Impressionnante et surprenante liste de produits classés par ordre alphabétique, tarif des droits d'entrée, des droits de sortie; état des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume. Qq. pages brunies sinon bon état.‎

‎ Un extraordinaire inventaire.‎

‎Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 12 février 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 9 février 1792 [ Décret d'accusation contre le Sieur François Emery Gouet de la Bigne, citoyen de Bayeux à propos des événements de Caen du 3 novembre 1791, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat & contre la Constitution ]‎

‎1 brochure in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 3 pp.‎

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‎Edition originale. Bon état. Très intéressant témoignage sur les résistances à la Révolution et les événements de novembre 1792 à Caen. Une lettre du Sieur La Bigne fonde l'accusation : "Tu sais sûrement l'affaire que nous venons d'avoir à Caen, le 3 de ce mois ; nous étions environ 8000 coalisés qui étions prêts à paroitre au premier mouvement de révolution"...‎

‎Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]‎

‎2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 2 pp. : cte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]‎

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‎Edition originale. Bon ensemble. Très intéressant témoignage sur les résistances à la Révolution fin 1791 à Clermont-Ferrand : "l'information des 14, 15, 17 & 19 décembre 1791, les charge d'avoir enrôlé dans la journée du 13 dudit mois, pour l'armée des émigrés, Jean-Baptiste Baraduc & André Vallery, qu'ils avaient conduits à cet effet dans l'hôtellerie du nommé Grandjacques, aubergiste à Clermont-Ferrand"‎

‎Rapport fait au nom de la commission d'en d'enquête sur les sectes- N°2468 10 Janvier 1996‎

‎L'Assemblée Nationale. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages. Quelques cartes en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 280-Confessions et sectes chrétiennes‎

‎ Classification Dewey : 280-Confessions et sectes chrétiennes‎

‎Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 14 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 25 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 21 mars 1792 [ Décret d'arrestation contre les Sieurs Schappe & Lassaux, de Metz et Munich en Luxembourg, détenus à Thionville et décret d'accusation contre les mêmes pour crimes de lèze-nation & d'attentat contre la sûreté publique ]‎

‎2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 4 pp.‎

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‎Edition originale. Bon ensemble. Très intéressant témoignage sur les résistances à la Révolution dans le courant de l'année 1791 et sur les relations de l'intérieur avec les émigrés de Coblentz : "Des procès-verbaux des 14, 15 & 16 février 1792, dressés par la municipalité de la ville de Sierck & par le juge de paix du canton de cette ville, district de Thionville, département de la Moselle... attestent que le sieur Schappe, officier réformé des grenadiers royaux, demeurant à Metz & le Sieur Lassaux, ancien brigadier des ci-devant gardes-du-corps du Roi, retiré à Moenich, dans le duché de Luxembourg, ... ont été arrêtés par un garde champêtre & des gardes nationaux, dans les environs de Sierck le 14 février dernier ; qu'on leur a trouvé deux sacs de numéraires, plusieurs lettres adressées à des François émigrés à Coblentz & à Trèves, une convention fédérative de deux cents ci-devant gentilshommes, en date du 26 novembre 1791 ; une autre lettre portant invitation d'adhérer à la fédération de ces émigrés & de souscrire, afin de former des compagnies, soit à pied soit à cheval, pour l'armée des princes ; plusieurs imprimés qui contiennent des principes dangereux propres à exciter à la révolte & à la guerre civile".‎

‎Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 29 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 13 avril 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 10 avril 1792 [ Décret d'arrestation contre Jourdant-Combette, maire de Mende, contre le Sieur de Castellane, évêque de Mende, contre le Sieur Borel, commandant de la Garde Nationale de Mende, etc. et décret d'accusation contre les mêmes pour attentats contre la Constitution ]‎

‎2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 4 pp. et 2 pp.‎

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‎Edition originale. Bon ensemble. Très intéressant témoignage sur les résistances à la Révolution et les événements de février 1792 à Mende. Ainsi le Sieur Borel est-il accusé d'avoir crié & fait répéter par la garde nationale : "Vive le Roi, au Diable la Nation"... ‎

‎TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS- Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15eéd., 31 juillet 2010‎

‎, France, Assemblée Nationale- Sénat 2010, in-8, rel. éd., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], [~724p.].‎

‎TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS- Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14eéd., 1erjuin 2009‎

‎, France, Assemblée Nationale- Sénat 2009, in-8, rel. éd., assez bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], [~724p.].‎

‎Rapport n°1240 - Tome II - Tableau comparatif décision de la commission / Au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur le projet de loi, adopté par le Sénat ...‎

‎Imp. du Sénat. Vers 1982. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 201 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Constitution du 4 octobre 1958 - 7ème législature - Première session ordinaire de 1982-1983 / Annexe au procès verbal de la séance du 24 novembre 1982. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Extrait du procès verbal de l'assemblée nationale. Du 11 Février 1790. L'assemblée nationale aux françois.‎

‎Bordeaux, Mich. Racle impr. de l'Intendance, 1790 – in-quarto, 16 pp – broché, afresse manuscrite au dos : "A messieurs les officiers municipaux de Baslennes "‎

‎Une claire mouillure haut droite. Très bon état.‎

‎N° 760 Assemblée nationale session 1871, Annexe au procès-verbal de la séance du 29 décembre 1871. Rapport fait au nom de la commission de réorganisation de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'avancement sur toute l'arme dans les grades inférieurs pour l'infanterie et la cavalerie. (Urgence déclarée). Par M. le lieutenant comte Octave de Bastard, Membre de l'assemblée nationale.‎

‎Paris, 1871, in 8 : 8 ppplaquette‎

‎t bon ex‎

‎LES INSTITUTIONS de la FRANCE‎

‎Un ouvrage de 159 pages, format 150 x 210 mm, illustré, broché couverture couleurs, publié en 1992, Nathan, bon état‎

‎Lettre à M. La Luzerne, ministre de la Marine. ‎

‎ 1790 S.l., 1790. Une plaquette in-8 de 15 pages. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎PETITS SECRETS et GRANDS PRIVILEGES de l'ASSEMBLEE NATIONALE‎

‎Un ouvrage de 175 pages, format 140 x 210 mm, broché couverture couleurs, publié en 2013, Editions du Moment, bon état‎

‎Bibliothèque de travail junior N° 272 : Le député.‎

‎Couverture souple. Brochure de 32 pages.‎

‎Livre. Régime Chopinot, danseuse et chorégraphe - Peau bronzée, peau noire. Par Madeleine Tonossi, Raymond Labonne et Jean-Pierre Michel. Institut Coopératif de l'Ecole Moderne, 1986.‎

‎Musée des souverains.‎

‎ Reproductions photographiques des croquis, d’après nature, à l’assemblé nationale. Dessins, caricatures de Jules BUISSON, photos d’Adolphe BRAUN. A. D BRAUN Dornach Alsace 1873. Tome 1 : In 4 carré reliure éditeur, demi- chagrin, titre, filets dors, filets à froid en encadrement sur les plats. 52 cartons montés sur onglets, 106 photos de dessins. On joint une chemise toilée noire, de l’éditeur : 50 cartons, 89 photos. au total 102 cartons et 195 photos (certaines avec signature manuscrite). L’ensemble en très bon état. ‎

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‎Le représentant du peuple, garde des archives, à ses collègues. Corps Législatif. Bibliothèque.‎

‎ In-8, broché, couverture de papier uni, 12 p. Paris, Imprimerie nationale, an IV [1796].‎

‎Edition originale. Règlement, présentation, description et fonctionnement de la bibliothèque du corps législatif, qui deviendra lAssemblée Nationale puis Chambre des Députés, par son premier responsable lancien constituant Armand-Gaston Camus, lauteur des Lettres sur la profession dAvocat. Contient, en notes, lextrait de la loi du 14 ventôse an 4 (23 février 1796) qui porte établissement de cette bibliothèque. Bon exemplaire, frais. ‎

‎Union Interparlementaire - (Assemblée nationale) -‎

‎ Carte premier jour ( format 225x165 mms) avec timbre original collé et tamponné en date du 28 aout 1971 -‎

‎Page partagée entre une illustration dans la partie supérieure et un texte de présentation dans la partie inférieure + timbre - Beau document d'hommage - ‎

‎Histoire-Musée de la République Française.‎

‎Depuis l’assemblée nationale jusqu’à l’Empire. Deux tomes en deux volumes, in 8 pleine toile, titre et tomaison, dorés. Tome 1 : faux-titre, titre gravé illustré par DEBOUCOURT. Titre, VIII, 391 pages. 76 gravures et fac-similés d’autographe sur 78 annoncés. Sans la gravure "serment civique" page 92 et "l’autographe de Héraut de Séchelles" page 316. Des rousseurs éparses et des pages entièrement brunies pages 337 à 352 et pages 363-364 et 367-368. Tome 2 : faux-titre, titre gravé illustré Titre, 396 pages. Complet des 73 gravures et fac-similés d’autographe annoncés. Plus une gravure, non signalée, page 33 , des pages, brunies ou partiellement brunies, des rousseurs épares ( dues à un papier mal encollé) principalement en fin de volume. CHALLAMEL éditeur. DELLOYE 1842. Edition originale. Couverture insolée.‎

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‎Liste provisoire par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 126 pages. Papier bruni.‎

‎Livre. Imprimerie de la Chambre des députés, 1936.‎

‎Assemblée Nationale comique ‎

‎ Michel Levy frèreS Paris, Michel Levy frèreS 1850. In-4 relié demi-basane noire de 625 pages. Dos lisse avec titre doré. 1 feuillet blanc, faux titre, titre. Illustrations par CHAM, 1 feuillet blanc. Mouillure angulaire. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Procès verbal de l’Assemblée des Communes et de l’assemblée Nationale ‎

‎imprimé par son ordres.Première livraison en 90 feuilles. Tome premier titre, table 2 pages, n°1 16 pages, n°2 6 pages, n°3 14 pages, n°4 16 pages, n°5 4 pages suite séance tenue par le Roi aux Etats Généraux le 23 juin 1789 16 pages. n°6 : 16 pages, n°7 : 27 pages, n°8 :25 pages, n°9 : 8 pages, n°10 : 14 pages, n°11 : 22pages, n°12 : 8 pages, n°13 : 11 pages, n°14 :2 pages, n°15 :6 pages, n°16 6 pages, n°17 : 16 pages, n°18 : 5 pages, n°19 : 6 pages Rapport du Comité chargé du travail sur la Constitution par M. MOUNIER 16 pages. Adresse au Roi lue par le Comte de MIRABEAU et adoptée par l’Assemblée Nationale dans la sénce du 9 juillet 1789; 7 pages. n°20 : 4 pages, n° 4 n°21 : 4 pages, n° 22 : 11 pages. Discours de M le Comte de Lally-Tollendal à l’Assemblée Nationale le lundi 13 juillet 1789, 8 pages. Motion faite à l’ouverture de la séance du 13 juillet 1789 par M. MOUNIER 4 pages. Opinion de M le Comte de VIRIEU à l’Assemblée National, dans la séance du lundi matin 13 juillet 1789, sur la proposition de demander au Roi le rappel des ministres disgraciés 8 pages. n°23 :2 pages, Motion de l’abbé GREGOIRE curé d’Emberménil à la séance du 14 juillet 1789, 4 pages. n°27 : 12 pages Projet d’adresse au Roi à l’Assemblée Nationale par M le Marquis de SILLERY le 15 juillet 1789, 4 pages. n°25 : 12 pages. Récit lu dans la séance du 16 juillet 1789 par M. Mounier 8 pages. Discours de M LALLY-TOLLENDAL prononcé à l’hôtel de ville de Paris le 15 juillet, & qu’il a répété à l’Assemblée Nationale à la séance du 16 juillet 1789. 3pages. n°26 : 4 pages Discours du Comte de LALLY TOLLENDAL à l’hôtel de ville de Paris le 17 juillet 1789, 3 pages ; Procès verbal de l’Assemblée Nationale imprimé par son ordre. Abbé GREGOIRE, LALLY TOLLENDAL, Abbé SIEYES. Tome second : n°27 5 pages. n°28 19 pages, n°29 : 6 pages, n°30 : 23 pages. n°31 :14 pages Discours prononcé à l’Assemblée Nationale sur la contestation suscitée à Mr le Cardinal de ROHAN relativement à la députation aux Etats Généraux le 24 juillet 1789 L’ensemble en deux volumes in 8 demi cuir fauve d’époque, à nerfs et à petits coins, pièce de titre cuir, filets, dorés. Coiffes et charnières supérieures et inférieures restaurées. Peu courant ‎

‎Procès verbal de l’Assemblée Nationale imprimé par son ordre Quinzième livraison Tome 65 ‎

‎Petit in 8 demi cuir raciné à petits coins,pièce de titre cuir rouge,titre,fers,roulette dorés.tranches rouges.N°717 à 724,410 pages, 4 documents dépliants.Chez Baudoin Paris. Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l’état du 27 juillet 1791,Décret de l’organisation des Gardes Nationales,Rapport des commissaires envoyés dans les départements du Rhin et des Vôges (sic)… Opinion de M. Ramel-Nogaret sur les Ponts et Chaussées‎

‎Récit des séances des Députés des Communes depuis le 5 mai 1789 jusqu’au 12 juin suivant,‎

‎Récit des séances des Députés des Communes depuis le 5 mai 1789 jusqu’au 12 juin suivant, époque à laquelle la rédaction des Procès-verbaux a commencé. 177 pages puis depuis le 12 juin 1789,jour de la Constitution en Assemblée Nationale, 104 pages. Chez Baudoin Imprimeur de l’assemblée Nationale. Relié à la suite Procès-verbal des conférences sur la vérification des pouvoirs, tenues par MM les commissaires du Clergé, de la Noblesse & des Communes, tant en la salle du Comité des Etats Généraux, qu’en présence de MM les commissaires du Roi. Conformément au dessin de sa Majesté. Titre, 216 pages. A Paris chez Baudoin imprimeur de l’Assemblée Nationale 1789. L’ensemble en un volume in 8, reliure d’époque demi-cuir fauve à nerfs et à petits coins, pièce de titre cuir clair, filets dorés. Ces deux parties décrivent le déroulement des séances dans ce qui était encore les Etats Généraux juste avant qu’ils deviennent l’Assemblée Nationale. Seule la première partie a été réimprimée en 1895 par les soins de François Alphonse AULARD‎

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‎Les SANGSUES de MARIANNE‎

‎Un ouvrage de 254 pages, format 120 x 185 mm, broché, publié en 1942, Editions Baudinière, bon état‎

‎Nos Parlementaires...‎