‎Extrait du Journal de Paris, du 30 Mai 1790 - N°44 - Décrets régionaux - Discussion sur la Constitution Civile du Clergé - Organisation de la Municipalité de Paris‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 549 à 564.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 31 Mars 1790 - N°10 - Sanctionnement du Roi sur plusieurs décrets de l'Assemblée Nationale - Projet de Décret de M. du Port sur l'ordre judiciaire‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 133 à 140.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎"Extrait du Journal de Paris, du 3 Mars 1790 - N°47 - ""Nous reprendrons l'analyse des opinions sur la Constitution Militaire au moment où l'on reprendra la discussion du projet de décret sur cette partie si importante de la nouvelle organisation du Royaume"‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 601 à 608.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 4 Avril 1790 - N°12 - Affaire de la Compagnie des Indes - Projet d'instruction pour les Colonies‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Pages 165 à 172.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 5 Mai 1790 - N°30 - Plan d'une Municipalité pour la ville de Paris par M. Démeunier - Qu'est-ce qu'une Convention Nationale ?‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 381 à 388.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 7 Avril 1790 - N°14 - Discussion sur les Jurés, de M. Mougins de Roquefort - Lettre sur la réforme des Tribunaux de la Judicature‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 181 à 188.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 9 Mai 1790 - N° 32 - Suite de la question sur l'élection des Juges - Décrets sur la municipalité de Paris‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 405 à 412.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Pars, du 7 Mars 1790 - N°49 - Députations des Communes de Paris et Nantes - Lecture d'un Mémoire envoyé par le Premier Ministre des Finances, M. Necker‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 625 à 628.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Groupe de Travail: POLITIQUE ET ARGENT, Dixième législature 1994, Président M.Philippe Séguin, 3 t. en 1 vol.‎

‎, Paris, Assemblée Nationale 1994, br., 443p.‎

‎Journal des Débats et des Décrets. N° 189 à 229‎

‎ 1790 basane, dos lisse, (reliure un peu déformée, mouillures diverses) in-8, paginations séparées, P. Baudouin 1790‎

‎Fer le Ier plat "Mr RICHARD DEPUTE".Il s'agit de Joseph-Antoine RICHARD, né à Crest, avocat, maire de sa ville, élu comme remplaçant aux Etats Généraux, devenu député à la démission du titulaire. D'après le Dictionnaire des parlementaires " il se fit peut remarquer…". ‎

‎Les gouvernements et les assemblées parlemantaires sous la Ve République de 1959 à 1974 ‎

‎ Assemblée Nationale Assemblée Nationale 1974, In-8 broché, 105 pages. Parfait état. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Liste de Messieurs les Représentants‎

‎par ordre alphabétique et par départements suivie du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales. Versailles. Cerf et Fils. Juin 1875. Plaquette in-12 br. couverture imprimée, 116pp. et grand tableau dépliant. Rousseurs en fin d'ouvrage sinon bon état.‎

‎LISTE DE MESSIEURS LES REPRÉSENTANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR DÉPARTEMENTS, suivie du tableau des jours d'audience de MM. les Ministres et Chefs de Service des Ministères et de l'Etat des Franchises Postales - 1875 -‎

‎ 1875 un volume, broché in-12 editeur (paperback duodecimo editor) (11 x 17 cm), couverture bleu-gris imprimée en noir, légères piqüres sur la couverture et petit manque de papier aux angles de la première de couverture (intérieur parfait), sans illustrations , 114 pages + un grand tableau dépliant in-fine, Juin 1875 Versailles Cerf et Fils imprimeurs de l'Assemblée Nationale Editeur, ‎

‎à Noter qu'il restait alors encore un député aux indes françaises.......le lecteur à numéroté en marge au crayon de bois, les députés qui habitaient alors Versailles (290 Députés)...en bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎LISTE DE MESSIEURS LES REPRÉSENTANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR DÉPARTEMENTS, suivie du tableau des jours d'audience de MM. les Ministres et Chefs de Service des Ministères et de l'Etat des Franchises Postales -1874 -‎

‎ 1874 un volume, broché in-12 editeur (paperback duodecimo editor) (11 x 17 cm), couverture bleu-gris imprimée en noir, légères piqüres sur la couverture et petit manque de papier aux angles de la première de couverture (intérieur parfait),manque important de paier au coin gauche en bas de la 4ème de couverture, sans illustrations , 116 pages + un grand tableau dépliant in-fine, décembre 1874 Versailles Cerf et Fils imprimeurs de l'Assemblée Nationale Editeur, ‎

‎nous avions alorsencore un député aux indes françaises.......en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated). ‎

‎Liste de messieurs les représentants à l'assemblée nationale par ordre alphabétique et par départements‎

‎Paris, Charles de Mourgues Fréres 1872 1 in -8 DEMI CUIR 110[p.p] ‎

‎ Bel exemplaire, reliure solide, le cuir un peu frotté. Intérieur en bon état général, quelques rousseurs éparses, principalement au début et in-fine. Disponibilité sous réserve de vente en boutique, prix valable frais de port inclus pour commande > 90 € et poids < 1 Kg‎

‎Liste par ordre alphabétque et par départements de mesdames et messieurs les députés‎

‎Assemblée Nationale. 1956. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Papier jauni. 124 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎avec indications de leurs adresses Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Loi. portant que les membres de l'Assemblée Nationale ne pourront être élus à la prochaine législature. Donnée à Paris, le 17 juin 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 2 pp. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Loi relative aux membres de l'Assemblée Nationale. donnée à Paris, le 5 juillet 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 2 pp. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Loi relative aux Rentes, & autres redevances dues sur les biens nationaux, aux Hôpitaux, Maisons de Charité & Fondations pour les pauvres, &c., donnée à Paris, le 10 avril 1791.‎

‎1 brochure grand in-8, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, 1791, 4 pp.‎

‎Etat moyen (fort grignotage en marge sans atteinte au texte). Prix en l'état‎

‎Loi relative aux Sieurs Bosque, Greslier, Guy, Leborgne, & autres ; & au sieur Edmont Saint-Léger, Commandant de la Garde Nationale de Tabago. Donnée à Paris, le 23 Février 1791 [ ... il n'y a pas lieu à inculpation contre le sieur Edmond Saint-Léger, Commandant de la Garde Nationale de Tobago [... ] Que le Roi sera prié d'ordonner au sieur Jobal, Commandant de Tabago, de se rendre à la Martinique pour rendre compte de sa conduite devant les Commissaires .... ]‎

‎1 feuillet in-8, A Agen, chez la Veuve Noubel & Fils Aîné, 1791, 2 pp.‎

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‎Bon état pour cette plaquette relative à l'île de Tabago, qui constitue de nos jours une province de l'état de Trinité et Tobago ( Trinidad and Tobago ). Cette île fut sous contrôle français de 1713 à 1793.‎

‎Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".‎

‎1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1792, 7 pp. : Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".‎

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‎Bon exemplaire. L'essentiel du document concerne la question des contreseings et franchises postales.‎

‎Notices et portraits des députés de 1789. Avec une carte des circonscriptions électorales‎

‎Paris, 1989, Broché., 430 pages. Bon état. ‎

‎Pierre Mendès France 1907-1982‎

‎Assemblée Nationale. 06-07-1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages.. . . . Classification Dewey : 923-Politiciens, economistes, juristes, enseignants‎

‎ Classification Dewey : 923-Politiciens, economistes, juristes, enseignants‎

‎Projet de Loi n° 1091 - consitution du 4 octobre 1958 - Septième législature - Quatrième session extraordinaire de 1981-1982 - Relatif à l'organisation des marchés agricoles.‎

‎Imp. du sénat. 1981-82. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 25 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale le 24 septembre 1982 - Annexe au procès-Verbal de la séance du 27 septembre 1982. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Projet de loi n°1117 - Rejeté par le Sénat en deuxième et nouvelle lecture relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés.‎

‎Journaux officiels. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎