‎Constitution du 4 octobre 1958‎

‎Société Nouvelle des Librairies-Imprimeries Réunies. 1993. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages. Annotations au crayon sur la dernière page.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎ Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎Constitution du 4 octobre 1958 - Assemblé Nationale, Quatrième législature, LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES, Groupes et Commissions - Organisation et attributions des Services‎

‎, Paris, Assemblée Nationale 1970, ptt in-8, br., (couv. fanée), 134p.‎

‎Constitution du 4 octobre 1958 - Assemblé Nationale, Quatrième législature, LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES, Groupes et Commissions - Organisation et attributions des Services‎

‎, Paris, Assemblée Nationale 1986, ptt in-8, br., (couv. fanée), 134p.‎

‎Décret sur la libre circulation du numéraire, du 22 Juin 1791.-‎

‎(Toulon). Mallard. (1791). 4 pages in-4 (ca 210 x 270mm), joli bandeau révolutionnaire du Var et signatures manuscrites de Gautier et Arbaud pour le Directoire du département. Bords de feuilles lgt insolés sinon bon exemplaire, non rogné, tel que paru.‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 10 & 11 Mai 1790 - N°33 - Suites des articles sur la Constitution de la Municipalité de Paris - Financement de travaux - Discussions sur l'organisation judiciaire - Motion sur les poids et mesures par l'Evêque d'Autun‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 413 à 428.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 11, 12 & 13 Mars 1790 - N°52 - Affaire du Prévôt de Marseille - Décrets sur les droits féodaux - Prise de parole de Marie-Louise Jouet, Religieuse Hospitalière du Couvent de St. Mandé à Vincennes‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 645 à 668.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 12 & 13 Avril 1790 - N°17 - Affaire de la Garde Nationale et de la Municipalité de Montauban - Projet sur les biens ecclésiastiques - Lettres sur la réforme des Tribunaux de Judicature‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 217 à 232.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 1, 2 & 3 Avril 1790 - N°11 - Discussions sur les Provinces - Suite du décret sur les Lettres de Cachet - Affaire de la Compagnie des Indes‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. Pages 141 à 164. Légères mouillures qui ne gênent pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 13, 14 & 15 Mai 1790 - N°35 - Insurrections dans le Royaume suite à la vente des biens ecclésiastiques‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Pages 433 à 456.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 15, 16 & 17 Avril 1790 - N°19 - Discussion sur les biens ecclésiastiques - Discussions sur les financements et les assignats - Affaire des Juifs de l'Alsace et de la Lorraine‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 241 à 256.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 15 & 16 Mars 1790 - N°1 - Projet de décret proposé par M. de Montesquiou (vente des biens du clergé) - Remplacement et abolition de la gabelle - Discussion sur les lettres de cachet‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 1 à 20.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 17 & 18 Mai 1790 - N°37 - Discours d'une députation de la Bazoche - Affaire de la fouille de Versailles - Décret pour stopper les actions de déforestation - Projet d'une déclaration de fraternité à toutes les nations‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 465 à 480.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 18, 19 & 20 Mars 1790 - N°3 - Lettre de Belgique pour le Roi - Projet de la Municipalité de Paris sur la vente de biens ecclésiastique et domaniaux, et les billets de circulation‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 29 à 52.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 19 & 20 Avril 1790 - N°21 - 20 millions demandés par le Ministre des Finances - Accusation portée contre le Ministre de la Guerre - Droits de parcours, pacage ou ravage‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 265 à 272.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris des 20, 21 & 22 Mai 1790 - N°39 - Affaire de Danton - Inculpation de Marat - Discussion sur le droit de paix et de guerre - Décret sur les lettres de la Municipalité et de la Garde Nationale de Bordeaux‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 489 à 504.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 22, 23 & 24 Avril 1790 - N°23 - Epoque des élections pour une nouvelle Législature - Articles sur la Procédure criminelle et la chasse - Affaire des Mandements des Evêques étrangers - Articles sur la gabelle‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 277 à 300.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 22 & 23 Mars 1790 - N°5 - Adoption de décrets sur les biens ecclésiastiques, la gabelle, les lettres de cachet et l'artisanat‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 57 à 72.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 24 & 25 Mai 1790 - N°41 - Opinion de M. de la Fayette - Nouvelle organisation judiciaire - Discussion sur le droit de paix et de guerre‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 517 à 524.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 25, 26 & 27 Mars 1790 - N°7 - Lecture de l'instructionpour les Colonies - Affaire des Juifs de l'Alsace et de la Lorraine, réformation de l'Ordonnance criminelle - Comité de liquidation sur les paiements faits‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 85 à 108.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 26 & 27 Avril 1790 - N°25 - Troubles en Martinique et en Guadeloupe, accusations contre le Ministre de la Marine - Affaire de la Chambre des Vacations du Parlements de Bordeaux‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 309 à 325.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 27, 28 & 29 Mai 1790 - N°43 - Meurtres ç Paris - M. de Beaumetz élu Président de l'Assemblée nationale - Nouvelle organisation judiciaire‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Pages 533 à 548.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 29, 30 Avril, & 1er Mai 1790 - N°27 - Articles sur le rachat des droits féodaux - Abbé Gouttes élu nouveau Président de l'Assemblée nationale‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 333 à 356.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 29 & 30 Mars 1790 - N°9 - Décrets sur la contribution patriotique, la réforme provisoire de la Jurisprudence Criminelle et sur les Colonies - Assemblées de Districts et Départements‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 117 à 132.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 31 Mai & 1er Juin 1790 - N°45 - Proclamation du Roi - Discussion sur comment réduire la mendicité - Décrets sur l'organisation de la Municipalité de Paris‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 565 à 580.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Extrait du Journal de Paris, des 3, 4 & 5 Juin 1790 - N°47 - Discussion sur le Comité ecclésiastique et la Constitution du clergé‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 589 à 604.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎ Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎