‎Considérations sur la France Essai sur le principe générateur des Constitutions politiques.‎

‎In 8 demi-chagrin rouge à nerfs,titre doré,filets à froid. Faux-titre,titre,XXII ,218 pages,suivis de Essai sur le principe générateur des Constitutions politiques.Faux-titre,titre,XVI,91 pages.Lyon J.B Pelagaud & Cie 1846. Quelques rousseurs en marge supérieure aux dernières pages ‎

‎ la constitution de la Libre Belgique. Les hommes, les faits, les problèmes de ce temps.‎

‎Bruxelles, Les Editions Libres, 1944 14 x 22, 223 pp., broché, bon état (couverture défraîchie, papier jauni).‎

‎Venise : Une République Patricienne‎

‎Paris Flammarion 1915 In-12 316 pp, Bibliothèque de Philosophie scientifique, mouillures haut de 4ème de couverture‎

‎ Moyen Broché à raba‎

‎Société (La) populaire des Amis de la Constitution et des Sans-Culottes de Bourg. 1791 - 1794.‎

‎Bourg, Impimerie Victor Berthod, 1930 ; in-8, broché ; 85 pp., (1) f; de table.‎

‎Exemplaire non coupé en très bel état ‎

‎Légitimation du Serment sur la Constituion Civile du Clergé,‎

‎prété à Engalin, au Département du Gers. Sans lieu. Sans éditeur. 1791. In-12 (19x12 cms). 24 pages. Brochure.‎

‎Ouvrage dérelié d'un ensemble. Très bon état.‎

‎Défense de l'ordre social contre les principes de la Révolution Française‎

‎Londres, 1798‎

9 Images

‎in-8 (19,5 x 13 cm), 384 pp., reliure, postérieure, veau marron foncé, dos orné, pièce de titre rouge et 2 pièces noires, double filet encadrant les plats, tranches jaspées. Edition originale. (trois petites traces d'encre sur 2 pages). ‎

‎Étrennes patriotiques. Almanach pour la présente année. Constitution Française. Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Présenté au Roi par l'Assemblée Nationale le 3 septembre 1791.‎

‎ 1791 Paris, Desnos, 1791, in-16, veau marbré, dos lisse orné de faux-nerfs, pièce de titre en maroquin vert, roulette dorée sur les plats et les coupes, tranches dorée, 160 + 12 pages in-fine calendrier. ‎

4 Images

‎Frontispice représentant le génie allégorique de Louis XVI . Reliure usagée, légères fentes et manques, petit manque de papier page 149, coin supérieur 4 mm, n'affectant pas le texte. ‎

‎Discours prononcé au nom du district de St. Nicolas-du-Chardonnet, à l'Assemblée Nationale, le premier juin au soir. (1790)‎

‎Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Le district a décidé d'exclure tous ceux qui ont écrit des libelles contre les décrets de l'Assemblée Nationale. Défense de la Constitution qui a lutté contre les "préjugés".Martin & Walter, III, 21254. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Edit du Roy portant que le denier de la Constitution sera et demeurera fixé à raison du denier vingt du capital.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.‎

‎****‎

‎La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989 - Journées d'études de 16-17 mars 1989 ‎

‎Economica / Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1990, in-8 br. (15,5 x 24), 178 p., coll. "Droit public positif - Série Travaux de l'Association française des constitutionnalistes", très bon état. ‎

‎Depuis 1789, la France a connu une quinzaine de Constitutions. La question se pose de savoir si le système français n'est pas en train de redécouvrir le socle constitutionnel sur lequel il repose depuis deux siècles, à savoir les principes énoncés dans la Déclaration des droits de l'homme de 1789. Par sa jurisprudence, le juge constitutionnel fait réapparaître ce socle, qui n'aurait cessé en fait, de soutenir l'édifice constitutionnel et juridique français. C'est l'hypothèse de travail qui a été formulée au départ de cette journée et demie de réflexion. Les cinq thèmes retenus ont été traités par Roland Debbasch (Unité et indivisibilité), Stéphane Rials (Souveraineté et représentation), Louis Favoreu (La Loi), Jacques Chevallier (la séparation des pouvoirs), et Jean Rivero (les libertés) ; le rapport de synthèse étant fait par le doyen Georges Vedel. Voir le sommaire complet sur photos jointes. ‎

‎La Cour de Cassation. Traité de ses attributions, de sa compétence et de la procédure observée en matière civile; Suivi des lois, décrets, ordonnances et règlements.‎

‎ Paris, A. Chevalier-Marescq et Cie, Editeurs, 1903 ; grand in-8°, demi-chagrin violine de l' époque à nerfs , auteur et titre dorés; ( 4),728pp.Reliure très frottée aux charnières et coiffes, charnière fendue au 1er plat. Intérieur en bon état.‎

‎Edition originale de ce très important et très complet traité qui fait référence. ( CO1) ‎

‎Enquête sur les problèmes constitutionnels.‎

‎Couverture souple. 8 pages dactylographiées agrafées. 21 x 27 cm. Taché, mouillures.‎

‎Livre. Federation Radicale et Radicale Socialiste de la Vienne, 1946.‎

‎Political Legitimation in Communist States (St Antony's Series)‎

‎Palgrave Macmillan 1982 192 pages in8. 1982. Cartonné. 192 pages. Cet ouvrage collectif dirigé par T.H. Rigby et Ferenc Fehér examine les mécanismes de légitimation politique dans les États communistes dépassant l'idée simpliste que le pouvoir y repose uniquement sur la coercition ou l'idéologie. Il propose des analyses théoriques notamment inspirées de Weber et des études de cas comme celle de la République démocratique allemande pour comprendre comment ces régimes cherchent à fonder leur autorité‎

‎Bon état avec sa jaquette rhodoïd intérieur propre‎

‎Les nouveaux soldats du Pape. Légion du Christ Opus Dei traditionnalistes‎

‎Editions du Panama 2008 316 pages 14x21x3cm. 2008. Broché. 316 pages.‎

‎proche du neuf‎

‎France-Référendum. Numéro spécial Septembre 1958. Oui Non. Tout sur la nouvelle constitution et le référendum.‎

‎- Brochure 21 x 27 cm. 32 pages. Tache aux dernières pages.‎

‎Vieux papier. Brochure en faveur du Oui au référendum. France-Référendum, Septembre 1958.‎

‎France-Référendum. Numéro spécial Septembre 1958. Oui Non. Tout sur la nouvelle constitution et le référendum.‎

‎Couverture souple. Brochure 21 x 27 cm. 32 + 8 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Brochure en faveur du Oui au référendum. Le texte du projet de constitution est encarté dans la brochure. France-Référendum, Septembre 1958.‎

‎CONSTITUTION DE RENTE CONSENTIE PAR ANDRE MONTAGNE, LABOUREUR DEMEURANT EN LA PAROISSE DE SAINT-JUST AU PROFIT DE L'HONORABLE HOMME ETIENNE PONCET, PROCUREUR DE L'ELECTION ET GRENIER A SEL DE BOURGES, DEMEURANT A SAINT PIERRE LE MARCHÉ, BOURGES, LE 28 DECEMBRE 1647‎

‎BOURGES 1647 1 document d'un feuillet manuscrit à l'encre brune sur vélin parcheminé, format : 20,7 x 22,5 + attaché avec un document de 4 pages (un feuillet plié en deux) manuscrit à l'encre brune sur velin parcheminé, format : 29,7 x 20,5 cm, signature à la fin du texte par FRANCOIS GUYARD, NOTAIRE, TABELLION, GARDE-NOTES DE LA GENERALITE DU BERRY, RESIDANT A BOURGES, BOURGES, LE 28 DECEMBRE 1647, CONSTITUTION DE RENTE CONSENTIE PAR ANDRE MONTAGNE, LABOUREUR DEMEURANT EN LA PAROISSE DE SAINT-JUST AU PROFIT DE L'HONORABLE HOMME ETIENNE PONCET, PROCUREUR DE L'ELECTION ET GRENIER A SEL DE BOURGES, DEMEURANT A SAINT PIERRE LE MARCHÉ, BOURGES, LE 28 DECEMBRE 1647,‎

‎rares documents originaux authentiques d'époque .......BIEN lisible ........ en bon état (good condition). ‎

‎Biographie de tous les Ministres depuis la Constitution de 1791,jusqu'à nos jours‎

‎Paris.1825.In-8 demi-relié.586 p. BE.Dos richement orné avec "C.Giraldes" en pied.Tranches vernies jaunes.Avec des rousseurs.‎

‎LETTRES PHILOSOPHIQUES ET POLITIQUES SUR L'HISTOIRE DE L'ANGLETERRE DEPUIS SON ORIGINE JUSQU'A NOS JOURS - Traduites de l'Anglois.‎

‎ 1786 Londres, 1786, 2 vol. in-8°, rel. pl. bas., mors fendus, coiffes émoussées, petits manques et épidermures sur les plats,texte bon. Le tome 2 contient des propos relatifs au règne de George III et la Révolution Américaine, description des colonies anglaises avant la révolution, guerre des colonies, constitution de l'Amérique ‎

‎Première édition de cette traduction due à Marie Catherine Brissot et accompagnée de notes originales du conventionnel Jean-Pierre Brissot de Warville (1754-1793). Le tome II de cet ouvrage contient de nombreuses données sur l'Amérique (Canada) et particulièrement sur la guerre d'indépendance et l'organisation politique des nouveaux Etats-Unis. Olivier Goldschmidt (1728-1774), littérateur et historien anglais, est l'auteur du célèbre Vicaire de Wakefield.Cet ouvrage est intimement lié à Brissot de Warville (1754-1793), célèbre révolutionnaire. En effet, c’est lui qui en assura la diffusion. À la différence de nombreux autres révolutionnaires, la vie de Brissot (qui rajouta Warville à son patronyme, du nom du village – Ouarville – en Beauce, dans lequel il était né : Soboul, p. 153) n’a pas commencé avec la révolution : « emporté dans un tourbillon d’aventures médiocres, écrivain à gages, emprisonné pour dettes puis embastillé pour des pamphlets contre la reine publiés à Londres, compromis dans un complot organisé au Palais-Royal, il passe souvent la Manche (…) » (Tulard, p. 602). Sa rencontre avec le banquier Clavière aura une influence déterminante sur lui. On connaît ensuite le Révolutionnaire, fondateur de la Société des Amis des Noirs, membre de la Législative puis de la Convention, proche des Girondins, ce qui lui valut de monter sur l’échafaud. Intellectuellement, sans doute en raison de ses voyages, Brissot s’intéressa beaucoup au monde anglo-saxon. En témoignent diverses publications, dont cet ouvrage, paru une première fois en 1786, puis en 1790. Un double doute est né à propos de ce texte : sur son auteur, comme sur son traducteur. Paru en Angleterre sous le nom de Lord Lyttleton (v. par ex., en ce sens, Barbier, t. 3, p. 1284 ; Biographie Universelle, t. 5, p. 571 ; même Brissot y participe puisqu’il les attribue à « un pair d’Angleterre qui se distinguait par son éloquence dans la Parlement », v. préface, p. XXI), il est aujourd’hui communément admis que le livre est de Goldsmith (Chassang, Dictionnaire universel, p. 1145 ; Quérard, t. 1, p. 519 ; Michaud, t. 23, p. 34 ; Encyclopédie moderne, 2nde éd., p. 61). L’on s’est aussi interrogé quant au point de savoir si la traduction n’était pas de l’épouse de Brissot qui avait elle-même déjà traduit certains ouvrages (not. Quérard, t. 1, p. 521). Cependant, Brissot lui-même, dans ses mémoires, reconnaît avoir traduit l’ouvrage .L’ouvrage prend la forme de 74 lettres d’un père à son fils dont Brissot qu’il considère « comme le tableau le plus philosophique des révolutions qui ont agité l’Angleterre » (préface, p. XX). Elles retracent toute l’histoire de l’Angleterre, selon un plan chronologique après une première lettre fort intéressante sur « l’étude de l’histoire en général » (v. égal. la 3e sur l’origine des anglais). Ce recueil épistolaire est une véritable galerie de portraits : Guillaume le Conquérant, Richard Cœur de Lion, Richard III, Jean Sans Terre, Elisabeth, Charles Ier. L’on note également les très intéressants développements sur « les colonies anglaises avant la révolution » (t. 2, p. 332) et sur la guerre qui s’ensuivit. Etude très complète de l’Angleterre – et des colonies – traduit par un célèbre révolutionnaire : Brissot de Warville. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Evolution constitutionnelle en Espagne et au Royaume-Uni vers une forme de fédéralisme asymétrique.‎

‎Collection Neuchâteloise, Helbing Lichtenhahn, 2011 gr. in-8vo, 327 p., brochure originale.‎

‎CONSTITUTION et Règlements Généraux 1963‎

‎ Broché - 13,5 x 21 - 156 pp - année 1963 - Edité par Le Grand Secrétariat - 25 ème tirage ‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎CONSTITUTION Paris Secrétariat Général ‎

‎ Broché - 14 x 21,5 - 171 pp - année 1924 - Edité par le Secrétariat général du Grand Orient de France - 25 ème tirage ‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎CONSTITUTION ET REGLEMENT GENERAL DE L'ASSOCIATION Paris Secrétariat Général ‎

‎ 1552 Broché - 15,5 x 24 - 180 pp - année 1957 - Edité par le Secrétariat général du Grand Orient de France - ‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎La constitution civile du clergé, 1790.‎

‎ 1906 Thèse de Doctorat en Théologie présentée à la Facutlé Catholique de Lyon, Imp. de l'Institution des Sourds-Muets, 1906, 104 p., couverture insolée et frottée, des tampons.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎QUITANCE DE FRANCHISSEMENT POUR LE SIEUR JULIEN RIELLE, MAITRE DE BARQUES, VEUF DE JEANNE RENEE LARAGON, PORTANT CONSTITUTION D'UNE RENTE AU PROFIT DE SES HONORABLES BELLE-FILLES : JEANNE ET CATHERINE MICHEL, DE CINQ CENT LIVRES DE PRINCIPAL, FAIT AU CROISIC, LE 30 OCTOBRE 1704‎

‎le croisic 1704 1 document de 4 pages (1 feuillet plié en deux) manuscrites à l'encre brune sur papier vergé ligné et filigrané " , format : 33 x 21 cm, signature in-fine : Chessée, Notaire royal à guerande) , QUITANCE DE FRANCHISSEMENT POUR LE SIEUR JULIEN RIELLE, MAITRE DE BARQUES, VEUF DE JEANNE RENEE LARAGON, PORTANT CONSTITUTION D'UNE RENTE AU PROFIT DE SES HONORABLES BELLE-FILLES : JEANNE ET CATHERINE MICHEL, DE CINQ CENT LIVRES DE PRINCIPAL, FAIT AU CROISIC, LE 30 OCTOBRE 1704,‎

‎ BIEN lisible ........ en bon état (good condition). bon etat ‎