[Beauvais], Imprimerie du département de l'Oise, s.d. (1799); in-4, 12 pp., en feuilles.
Suivie d'une longue Instruction du ministre de la guerre, sur la loi du 28 germinal, relative au complément de la levée de deux cent mille hommes (du 18 avril 1799).Sur la levée de 200 000 hommes prévue, seulement 74 000 avaient rejoint le contingent. Les opérations contre les armées de la Deuxième coalition commençaient très mal, d'où ces nouvelles dispositions.
Paris Blaizot 1987
Deux volumes in-4 (290 x 229 mm), 195 et 35 pp., sous couverture crème rempliée, le premier en feuilles, le second broché, étui. Nombreuses illustrations dont certaines en couleurs. Tirage unique à 250 exemplaires numérotés sur papier Esquimat (N° 176). Le second volume reproduit en fac-simile le contrat de mariage de Joseph Thouvenin et d'Elisabeth Mayer (1813), et l'inventaire après décès du relieur (1834). (deux rousseurs l'une en bas du premier plat du premier volume et l'autre en haut du second plat du second, quelques petites traces sur l'étui, sinon très bon état). // Two quarto volumes (290 x 229 mm), 195 and 35 pp., under cream folded cover, the first in leaves, the second softcover, slipcase. Numerous illustrations including several in colours. Unique printing of 250 numbered copies on Esquimat paper (Nr 176). The second volume reproduces in fac-simile the marriage contract of Joseph Thouvenin and Elisabeth Mayer (1813) and the inventory after death of the binder (1834). (two spots, one on bottom of upper cover, on first vol., and the other on bottom of low cover, on second volume, some minor dust on slipcase, otherwise very good condition).
Paris, Béchet, 1817. 13 x 20, 580 + xxii (avis et préface) pages, reliure dos coins cuir, bon état (peu ou pas de rousseurs, reliure frottée et coins émoussés).
nouvelle édition de ces 2 ouvrages par l'auteur de l'Ambassade de Varsovie, du Congrès de Vienne et de l'ouvrage sur les Colonies.
A Paris, chez Godefroy jeune, s.d. (1796) in-8, 8 pp.
Attaque contre l'organisation même du Directoire. Pour l'auteur, logiquement, trois directeurs peuvent prendre le pouvoir sur la minorité constituée par les deux autres et conduiraient le pays vers une nouvelle dictature.Manque à Martin & Walter.
Paris, in-8, multipaginé, demi-veau fauve marbré, dos lisse orné, palettes et fleurons dorés, pièce de titre, tranches mouchetées de rouge Coiffe sup. fragile, petites usures aux coins. (reliure de l'époque).
Trois principaux thèmes se dégagent dans ce recueil : les donations et successions, les délits de presse et les sociétés politiques.Deux auteurs sont particulièrement représentés : Tronchet et Portalis.OUDOT (Charles-François). Opinion sur les disposition de la Loi du 17 nivôse, et sur celles du projet présenté au nom du Comité de Législation, qui règlent la faculté de disposer entre-vifs et à cause de mort. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, thermidor an III (1795), 12 pp.Réflexions sur les donations à concurrence de la moitié ou du sixième ou du tiers des biens du donateur selon les cas. Martin & Walter, 26138.TORNÉ (Pierre-Anastase). Examen de la loi du dix-sept nivôse de l'an deuxième, et de celle du douze brumaire même année. À Tarbes, chez J. Roquemaurel, brumaire an IV (1795), 49 pp.Droits naturels et ordre des successions. Martin & Walter, 32730.REGNIER (Cl.-A.). Rapport sur la résolution concernant les successions, dans la séance du 21 prairial an IV. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, prairial an IV (1796), 31 pp.Exposé technique qui aborde la renonciation expresse ou tacite, l'exhérédation ou l'exclusion au regard des filles, du célibat et du mariage. Martin & Walter, 28957.TRONCHET (François). Opinion sur la résolution du 23 germinal, prononcée le 14 messidor an IV. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, messidor an IV (1796). 18 pp. Martin & Walter, 32909.REGNIER (Cl.-A.). Rapport sur la résolution du 23 brumaire, concernant les successions. Séance du 25 nivôse an V. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, pluviôse an V (1797), 26 pp. Martin & Walter, 28958.JEANBON SAINT-ANDRÉ (André). Opinion sur la liberté de la presse. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, floréal an III (1795), 8 pp.Demande que les comités de gouvernement ne puissent exercer aucune censure sur les écrits livrés au public par l'impression. Martin & Walter, 17271.DAUNOU. Rapport fait, au nom d'une Commission spéciale, sur la répression des délits de la presse. Séance du 5 frimaire an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, frimaire an V (1796), 14 pp. (sur 30 pp.), un cahier manque soit 16 pp., c'est-à-dire les pp. 9 à 24. Martin & Walter, 9307.SIMÉON. Opinion sur la répression des délits de la presse. Séance du 20 pluviôse an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, pluviôse an V (1797). 15 pp. Martin & Walter, 31698.PORTALIS. Rapport fait, au nom d'une Commission composée des représentants Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault & Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier, sur les délits de presse. Séance du 26 germinal an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, floréal an V (1797), 40 pp. Martin & Walter, 27871.DEBRY (J.). Discours sur les rapports & projets de résolution relatifs aux sociétés qui s'occupent de questions politiques. Séance du 4 thermidor, an V. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, thermidor an V (1797), 26 pp. Un accroc à un f.sans perte de texte. Martin & Walter, 9461.BOULAY de LA MEURTHE. Rapport fait au nom d'une commission spéciale sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, thermidor an V (1797), 12 pp. Martin & Walter, 4583.AUDOUIN (P. J.). Opinion sur le droit de former des sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor [an V]. À Paris, chez Baudouin, s.d. (1797), 4 pp. Martin & Walter, 778.PORTALIS. Opinion sur les sociétés particulières s'occupant de discussions politiques. Séance du 7 thermidor an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, thermidor an V (1797), 14 pp. Martin & Walter, 27868.SIMÉON. Opinon sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, thermidor an V (1797), 15 pp. Martin & Walter, 31703.DAUNOU (P. C. F.). Rapport sur le renouvellement du Corps législatif fait au nom d'une commission spéciale. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, frimaire an V (1796), 47 pp. Martin & Watler, 9308.BAUDIN (P. C. L.). Rapport sur le renouvellement du Corps législatif, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Fourcroy, Roger-Ducos, Auguis, Ligeret & Baudin. Séance du 20 nivôse an V. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, nivôse an V (1797), 20 pp. Martin & Walter, 2028.PORTALIS. Opinion sur la résolution relative au décret du 3 brumaire. Séance des 10 & 11 frimaire an V. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, frimaire an V (1796), 34 pp. Martin & Walter, 27864.PORTALIS. Opinion sur la contrainte par corps. Séance du 24 ventôse an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, germinal an V (1797), 23 pp. Martin & Walter, 27865.TRONCHET (F.-D.). Rapport sur la résolution du 11 frimaire. Fait des les séances des 28 & 29 nivôse an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, pluviôse an V (1797), 58 pp. Martin & Walter, 32915.TRONCHET (F.-D.). Second rapport sur la résolution du 11 frimaire. Séance du 8 ventôse an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, ventôse an V (1797), 28 pp. Martin & Walter, 32916.TRONCHET (F.-D.). Rapport sur la résolution du 30 fructidor. Séance du 6 vendémiaire an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, an V (1796), 20 pp. Martin & Walter, 32914.TRONCHET (F.-D.). Rapport fait, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Tronchet, Vernier, Malleville, Maupetit, Goupil-Préfelne, Regnier & Picault, sur la résolution du 17 thermidor an V, relative aux domaines congéables. Séance du 12 vendémiaire an VI. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, vendémiaire an VI (1797), 74 pp. Martin & Walter, 32920. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Décret relatif à l'emploi des chevaux dont la levée a été ordonnée par les Décrets des 17 & 28 du mois dernier. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. fin 18ème. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Décret relatif aux fonctions des Notaires, du 18è jour de Brumaire, an fécond de la République française. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1794. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Décret concernant les Relations de la République Frabçaise avec les autres Sociétés Politiques. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Décret qui enjoint aux Entrepreneurs et régisseurs des charrois militaires, de remettre les pièces de leurs comptes dans le délai de quatre décades, sous peine d'arrestation. Du 29è jour de Brumaire, an fécond de la République française. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1794. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Décret portant que le pouvoir de statuer sur les demandes en relief de laps de tems, continue d'être attribué au Tribunal de Cassation. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Manque en coins.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Décret relatif aux Nitrières artificielles pour l'usage des Arts. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roi.. 1794. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Décret relatif aux citoyens de la première Réquisition détachés pour l'ensemencement des terres. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. 1793. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Décrets 1.Relatifs aux Militaires possesseurs de Brevets, ou Commissions portant des signes de royauté ou de féodalité. ; 2.Qui déstine au soulagement de l'humanité souffrante et à l'instruction publique, les Presbytères des Communes qui auront renoncé au culte public. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
1902 Paris, Plon, 1902, in 8° broché, VIII-568 pages.
Illustré d'un frontispice et de 3 portraits hors-texte. ...................... Photos sur demande ..........................
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Paris, Imprimerie nationale, Floréal An VI in-8, 27 pp., broché.
Mesures à prendre contre l'introduction de "minorités factieuses" au Corps Législatif. Suivent les opinions de Baudin (des Ardennes) et de Creuzé-Latouche à l'appui de cette motion.Martin & Walter, IV, 28944.
Paris, Imprimerie Nationale, An VII in-8, 3 pp., dérelié.
Commissaire civil chargé d'organiser la résistance contre les vendéens, Savary fut membre du Conseil des Anciens et attaqua le discours de Courtois sur la "Société du Manège". Ce Club fut fondé en 1799 par l'ex-conventionnel Drouet, en vue de s'opposer à la politique du Directoire. Il comprenait un grand nombre d'anciens Jacobins. Les premières séances occasionnèrent des rixes sanglantes dans le jardin des Tuileries. Savary demande dans son discours les preuves de la conspiration avancée par Courtois.Martin & Walter, IV, 31135.
Paris, Imprimerie nationale, an VII in-8, 6 p., dérelié.
Savary met l'accent sur les contradictions entre les différents tribunaux. La Commission spéciale qu'il dirige arrête que lorsqu'un individu est dénoncé à l'accusateur public, il ne peut être traduit devant le Tribunal criminel que sur une accusation admise par les premiers jurés.Martin & Walter, IV, 31133.
Paris, Imprimerie nationale, Fructidor an V in-8, 32 pp., broché.
La brochure est composée de deux projets de résolution qui visent à rétablir l'ordre dans l'armée à des fins de tranquilité publique.Martin & Walter, IV, 32439.
Paris, Soc. d'Ed. Géo., Maritimes et Coloniales, 1923 gr. in-8, VII-230 pp., broché.
Étude sur les conséquences de la bataille d'Aboukir. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Société d'éditions géographiques, maritimes et coloniales 1823 In-8 24,5 x 15,5 cm. Broché, couverture beige, titre en bleu-marine VII-230 pp., notes en bas de page, table des matières. Couverture poussiéreuse.
Bon état d’occasion
S.l., 1797 in-8, 80 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Feuillet de titre avec déchirure latérale, des mouillures.
Unique édition, très peu commune, de cette critique des prêtres qui avaient prêté la déclaration exigée par le Directoire : Ernst, qui avait prêté le serment, composa plusieurs brochures également très rares pour défendre sa conduite.Ancien Jésuite, Pierre de Doyar ou Du Doyart ou Des Doyards (1728-1806) était né sujet principautaire ; après sa sécularisation, il se montra l'un des adversaires les plus acharnés des réformes joséphistes dans les Pays-Bas autrichiens, et conséquemment le fut aussi de la politique religieuse de la République quand elle eut annexé Liège.Backer-Sommervogel III, 169 (11). Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Sainte-Geneviève. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Mayence, 23 messidor an 7, 1799 in-4, 1 pp., apostilles.
Lettre du 23 messidor an 7 (11 juillet 1799) concernant l'emploi d'un conscrit auprès du département des Forêts ; il rend compte de l'exécution d'un ordre du ministre autorisant Pierre Spickel, exécuteur des jugements du Tribunal civil et criminel du département des Forêts, "à concerver auprès de lui son aide Mathias Spickel, conscrit de la 3e classe (…). J'ai autorisé le commandant du département des conscrits venant des écoles d'artillerie, à donner un congé provisoire au dit Mathias Spickel (…)."Chef de brigade, directeur de l'arsenal de Parie en 1794, Jacques-Marie-Charles Drouas de Boussey (1748-1829) avait été nommé général inspecteur de l'artillerie en 1796, commandant l'artillerie des places de Mayence et de Kastel en 1798. Il passe à l'Armée du Rhin en 1800 puis à l'Armée de Hollande en 1803 ; il commande l'artillerie de l'Armée du Nord en 1806, et est nommé chef d'état-major de l'artillerie au corps d'Observation de la Grande Armée sous Brune, servit au siège de Stralsund (1807) avant de quitter l'armée pour infirmité en 1809. Il commanda encore l'artillerie de Parie au début de 1814.Collection Léon Muller.
Paris, Imprimerie Nationale, vendémiaire an VII In-8, 20 pp. en feuilles. Exemplaire défraîchi.
Avocat, élu au conseil des Cinq-Cents, en Vendémiaire an IV, il prit part à la journée du 18 fructidor, puis se rallia à Bonaparte."Illustre victime de la haine des Rois & de leurs incorrigibles partisans, c'est avec raison que tu as compté sur la loyauté française".Martin & Walter, II, 17034.
Paris, Plon, 1906 2 vol. petit in-8, 536 pp. et 497 pp., index, gravures, broché.
LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT