, Paris, Les éditeurs français réunis 1952, in-12, br., (couv. lég. fanée), bon état, 94p.
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, Paris, Les éditeurs français réunis 1952, in-12, br., (couv. lég. fanée, un accroc au dos), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 94p.
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1900 Paris, Maison de la Bonne Presse, sans date (vers 1900), grand in 8° broché, 239 pages.
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Lyon et Grenoble, 1798 - 1807 14 pièces en un vol. in-4, demi-basane fauve, dos à nerfs orné de filets et pointillés dorés, pièce de titre cerise, coins en vélin, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes rognées, mors fendus, coins abîmés.
Important recueil de mémoires juridiques dans des procès se déroulant après la Révolution, essentiellement sous le Consulat et l'Empire, dans des matières commerciales ou successorales, et intéressant surtout des parties établies à Lyon ou à Grenoble :I. Mémoire justificatif pour Claude, Gilles et Mathieu Jacquier, frères, négocians à Lyon. Grenoble, J.-M. Cuchet, J. Alllier, s.d. [novembre 1805], 57 pp., 18 pp. [pour la Consultation, qui fait suite]. Un seul exemplaire au CCF (Tarbes). Les frères Jacquier étaient accusés d'avoir acheté et recelé des marchandises provenant d'un vol. - II. MÉJAN (Maurice) : Plaidoyer prononcé par M. Méjan, avocat en la Cour de cassation et au Conseil des prises, devant la Cour de justice criminelle, dans le procès des faux-monnayeurs ; pour le sieur Rigonaud, banquier de Limoges, et son épouse. [Paris], C. F. Patris, s.d. [1805], titre, 69 pp. imprimées sur papier bleuté. Aucun exemplaire au CCF. Dans cette affaire jugée à Paris en thermidor an XIII [août 1805], Rigonaud et sa femme furent acquittés. - III. [LUCOTTE (Edme-Aimé) :] Observations sur le jugement qui pour la deuxième fois condamne à mort, Toussaint-Pascal Laure, habitant de Marseille, le 6 Messidor an VI [24 juin, 1798], au Conseil de révision. Marseille, Élisabeth Martin, s.d. [1798], 11 pp. Un seul exemplaire au CCF (BnF). Très rare intervention du chef de brigade Lucotte (1770-1825) en faveur d'un marin, nommé Laure, qui avait été deux fois condamné injustement à mort. Lucotte prouva que, le jour même où Laure avait été dénoncé comme chef d'un attroupement de compagnons de Jéhu, qui en l'an III, égorgent des prisonniers détenus pour opinions dites révolutionnaires, il se battait en mer contre les Anglais, et se sauva à la nage sur les côtes de la Ligurie, pour éviter la captivité. Dans un premier temps, cette prise de position valut à Lucotte la destitution de ses grade et fonction le 18 Messidor an VI [6 juillet 1798], mais cette sanction fut révoquée par le Directoire qui, le 19 Brumaire an VII [9 novembre 1798] le mit à là disposition du général en chef Kilmaine, en lui recommandant de lui donner de l'avancement à l'armée d'Angleterre. XDe fait, il fut nommé général de brigade le 1er frimaire an VII [21 novembre 1798)] puis confirmé dans ce grade le 28 pluviôse an VIII. - IV. Mémoire pour Jean Talon, négociant à Nismes, appelant d'un jugement rendu par le tribunal civil de Lyon, section correctionnelle ; contre les sieurs Métra et Peilleux, Garnaud (...), tous négocians à Lyon, parties civiles, plaignantes et intimées. Lyon, Imprimerie de Fr. Mistral, s.d. [1804], 31 pp. Un seul exemplaire au CCF (Nîmes). - V. Plaidoyer pour Madame de Courlande-Saxe, veuve de Charles-Emmanuel, prince de Carignan, tutrice de Charles-Albert de Carignan, son fils ; contre M. Joseph-Marie de Savoie. Lyon, Imprimerie de J. B. Kindelem, an XII [1803], 74 pp., avec un tableau généalogique en dépliant. Aucun exemplaire au CCF. Très rare : il s'agit d'un procès opposant Marie-Christine de Saxe (1779-1852) au nom des intérêts de son fils mineur Charles-Albert de Savoie-Carignan (1798-1849, qui sera roi de Sardaigne en 1831) à son neveu par alliance Joseph-Marie de Savoie-Villafranca, dit le Chevalier de Savoie (1783-1825), pour une question de droit apanagique. - VI. Réplique de C. O. J. Baroud, demeurant ordinairement à Paris, défendeur en garantie ; contre Messieurs Grand, Putod et Seignoret, négocians à Lyon, demandeurs (...) [Avec :] Observations pour M. Baroud (...). Lyon, Imprimerie de Rusand, s.d. [1807], 40 pp., un f. n. ch., 13 pp. Aucun exemplaire au CCF. Le Lyonnais Claude-Odilon-Joseph Baroud (1755-1824) était un célèbre financier et spéculateur impliqué avant la Révolution dans l'affaire de la nouvelle Compagnie des Indes. - VII. Réplique pour M. Pomaret, demeurant à Paris ; contre MM. Grand, Putod et Seignoret, négocians à Lyon (...). Lyon, Imprimerie de Pelzin et Drevon, 1807, 38 pp. Un seul exemplaire au CCF (Lyon). Il s'agit de la même affaire qu'au numéro VI. - VIII. [MENOUX :] Plaidoyer pour Mme Auriol, contre MM. de Pulignieu et consorts. Lyon, Pelzin et Drevon, s.d. [1806], 162 pp. Un seul exemplaire au CCF (Lyon). - IX. Faits et moyens plaidés aux audiences de la Cour d'appel de Grenoble, première section ; pour M. Louis Saint-Geneys, curé de Manas, & M. Joseph Saint-Geneys, propriétaire au même lieu ; l'un administrateur, & l'autre tuteur de droit de Louis Saint-Geneys, intimés (...). Grenoble, J.-L.-A. Giroud, s.d. [1806], titre, 99 pp., 6 pp. de pièces justificatives. Aucun exemplaire au CCF. - X. Mémoire pour MM. Montlovier et Gaillard ; contre le sieur Saint-Genest, curé de Manas. Grenoble, J. Allier, s.d. [1806], titre, 24 pp., 36 pp. Aucun exemplaire au CCF. - XI. Consultation sur le procès des sieurs Gaillard et Montlovier, contre le sieur Saint-Geneys, curé de Manas, et son neveu. Grenoble, J. M. Cuchet, s.d. [1806], titre, 20 pp., un f. n. ch. Aucun exemplaire au CCF. - XII. Mémoire pour les sieurs Saint-Geneys, contre les sieurs de Montlovier & Gaillard ; en réponse à la consultation du 4 avril 1806. Grenoble, J.-L.-A. Giroud, s.d. [1806], 17 pp. Aucun exemplaire au CCF. - XIII. Laurent Montlovier, ancien conseiller, maître aux comptes, à ses juges et à ses concitoyens. Grenoble, J. Allier, s.d. [1806], 14 pp. Aucun exemplaire au CCF. - XIV. Étienne-André Bon, avoué licencié en la Cour d'appel de Grenoble, à Laurent Montlovier et au public. Grenoble, J.-L.-A. Giroud, s.d. [1806] 20 pp.Les pièces IX à XIV concernent toutes une sordide affaire de détournement de succession qui aurait été commise par le curé de Manas aux derniers moments de Jean-Denis de Montlovier (1733-1804), avocat au Parlement du Dauphiné et homme de lettres.
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P., N.E.L., in 8, broché, 221pp.
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P., EDHIS, 1968, in-12, 216 pp, deuxième édition publiée par la Commission de propagande du Conseil fédéral parisien de l’Association Internationale des Travailleurs, broché, bon état. Reprint de la seconde édition publiée à Paris en juillet 1870. Tirage limité à 1000 exemplaires numérotés
Compte rendu, avec toutes les pièces annexes justificatives, qui ne figurent que dans cette seconde édition. Parmi les accusés, les futurs communards Varlin, Malon, Camélinat, etc.
, Paris, Au bureau des éditeurs 1830, in-8, demi-veau ocre, tit doré sur pc. brune, fleurons, frises et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, coiffe sup. légt accidentée, coupes et coins légt frottés, ors passés), int. assez frais, 608p.
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P., EDHIS, 1968, in-12, vii-243 pp, broché, bon état. Reprint de l’édition originale, publiée à Paris, en juillet 1870. Tirage limité à 1000 exemplaires numérotés
Dans la défense générale des accusés, dont les futurs membres de la Commune Varlin, Pindy, Avrial, Assi, etc., un ample exposé des théories et de l’action de la Première Internationale.
P., EDHIS, 1968, in-12, vii-243 pp, reliure toile lie-de-vin, dos lisse, pièce de titre basane verte, bon état. Reprint de l’édition originale, publiée à Paris, en juillet 1870. Tirage limité à 1000 exemplaires numérotés
Dans la défense générale des accusés, dont les futurs membres de la Commune Varlin, Pindy, Avrial, Assi, etc., un ample exposé des théories et de l’action de la Première Internationale.
1 volume in-8° relié demi-veau bistre, dos lisse décoré, coiffe supérieure un peu abîmée. 334 p. Bon exemplaire. Volume 1 seul.
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, Rotterdam, Rainier Leer 1714, 2 t en 1 vol. in-12, plein veau blond marbré d’époque, dos lisses ornés, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, plats encadrés d’un filet à froid, roulette sur les coupes, tr. rouges, (lég. épidermures, dos fendillé, petit manque à la coiffe et trou de ver au dos, coins lég. émoussés, rousseurs, Ex-Libris arrachée sur une garde), XXIV-292 - 226-88p.
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, Paris, Impr. Me. Ve. Jeunehomme 1812, 1 vol. in-8, br., (couv. manquante, acidification du papier sur les premiers f.), 31p.
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, London, Rupert Hart-Davis 1951, in-8, rel. toile bleue. On y joint des articles de presse relatifs à cette affaire, XI-341-XVp.
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[Procès Criminels] - [Eliçabide] - [Napoléon-Louis BONAPARTE].
Reference : 12094
(1841)
1841 P., aux Bureaux de l'Audience, Journal Judiciaire, 1841, 1 vol. in-8° (230 x 140) relié 1/2 chagrin vert, dos à 5 nerfs, plats de papier marbré, de (4) ff. (faux-titre, titre et avant-propos signé de P. Millaud, directeur du journal) - 395 pp.Rares rousseurs et petite mouillure pâle angulaire, très bel exemplaire bien relié par ailleurs.
Edition originale.La page de faux-titre annonce qu'il s'agit du Tome premier, mais complet en ce qui concerne les deux prcès annoncés en titre.Portrait d'Eliçabide et de Napoléon-Louis Bonaparte en frontispices.
Paris, Imprimerie nationale [puis] Baudouin, 1797, in-8, 4 volumes: I. 472pp. + II. 514-(2) pp. + III. 631-(1bl.) pp. + IV. 378-(2)-134 pp, demi-basane havane de l'époque, dos lisses filetés ornés de petits fers dorés, pièces de titre et de tomaisons ocre, tranches mouchetées (reliure trés légèrement frottée), Rare ÉDITION ORIGINALE. Le procès de la conjuration des Égaux par la Haute Cour de Justice de Vendôme constitue une des sources les plus importantes pour comprendre Babeuf et ses théories égalitaires, pour comprendre en quoi cette conjuration représente la première tentative pour transformer en une force pratique l'idée d'un nouvel ordre du monde, pour comprendre comment et pourquoi, pour la première fois, l'idéal communiste souhaita phagocyter une république chancelante. Né à Saint-Quentin d'un père fermier du Roi en 1760, François Noël Babeuf s'engagea dans la Révolution dès la convocation des États-Généraux en revendiquant la communauté des biens et des travaux. Pour lui, le but de la Révolution était d'instaurer l'Égalité. C'est cette théorie qu'il développa dans ses journaux le Courrier picard ou le Tribun du peuple, ou bien encore dans ses livres comme le Cadastre perpétuel. Déçu par Thermidor puis par le Directoire, il rassembla des rosbespierristes, des hébertistes et des démocrates révolutionnaires, afin de renverser le régime pour instaurer la constitution de 1793 et l'Égalité. Grâce aux informations d'un indicateur, Babeuf et ses complices sont arrêtés le 21 floréal an IV [1796] et une haute cour est constituée pour les juger le 20 février 1797. Le procès se déroule du 20 février au 26 mai 1797, en présence de deux ministres. Sur les 65 accusés, seuls Babeuf et l'un de ses complices Darthé sont condamnés à mort. Plusieurs autres sont condamnés à la déportation, et une majorité est acquittée. Bel ensemble en 4 volumes bien conservés, quelques charnières légèrement frottées. Couverture rigide
Bon 4 volumes: I. 472pp. + II.
P., H. Nicolle, 1816, in-8°, [4]-lvj-444 pp, reliure demi-veau moucheté, dos lisse à doubles filets dorés, pièce de titre basane vermillon (rel. de l'époque), bon exemplaire
Cette traduction des pièces anglaises sur le régicide de 1649, donnée par P.-Fr. Henry, était tout sauf anodine dans le contexte de la Seconde Restauration, de la Chambre introuvable et de la proscription des conventionnels régicides. En fait, une partie de l'opinion royaliste trouvait trop douce la mesure d'exil qui les frappait, et aurait aimé des sanctions plus énergiques.
P., Club du Meilleur Livre, 1956, XLIV-234 pp., ill. d'après des bois gravés du XVème. (L.232)
Avant-propos, notes, notice chronologique de Raymond Oursel. Traduit, présenté et annoté par Raymond Oursel. Préface de R.P. Riquet, s.j.
Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio (114 x 45 cm), texte sur 4 colonnes, en feuilles, collées.
Rare sous forme de placard. Il s'agit de la lecture de l'acte énonciatif d'accusation et du premier interrogatoire de Louis XVI.Tourneux, I, 3620 (pour la version sous forme de plaquette).
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S.l.n.d. in-8, 11 pp., dérelié.
La mort de Louis XVI serait un crime inutile pour l'Etat. L'auteur fait appel à la clémence de la Nation.Tourneux, I, 3746. Non cité par Martin & Walter.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. (1793); in-8, 15 pp., broché. Large mouillure.
L'auteur était député du Lot.Martin et Walter, 139.
(Paris), Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié.
L'auteur était député de Saône-et-Loire.Martin et Walter, 3079.
Saint-Flour, Sardine, 1793; in-8, 8 pp., broché. Petit manque angulaire sans perte de texte.
L'auteur était député de Saône-et-Loire.Martin et Walter, 3079.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 19 pp., broché.
L'auteur était député du Loiret.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 14 pp., broché. Petit manque angulaire sans atteinte au texte.
L'auteur était député de l'Eure-et-Loir.
S.l., Imprimerie Nationale, s. d. (1792); in-8, 3 pp., broché.
L'auteur était député du Gers.