‎Opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎Lyon, Vatar-Delaroche, 1793 petit in-4, 6 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 12747. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Motifs énoncés en répondant à l'appel nominal sur cette question : à quelle peine Louis XVI, ci-devant roi des Français, sera-t-il condamné ?.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 3 pp., ‎

‎L'auteur était député de l'Ardèche.Martin et Walter, 14225. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Essai rapide d'Antoine Girard, citoyen de Narbonne, sur le procès de Louis Capet.‎

‎Aurillac, Viallanes, s.d. (1792) in-8, 8 pp., broché. ‎

‎L'auteur était député du département de l'Aude.Martin et Walter, 14908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours sur la question suivante : Louis XVI peut-il être mis en jugement ?.‎

‎Aurillac, Viallanes, s.d. (1793) in-8, 8 pp., broché. ‎

‎L'auteur était député des Pyrénées-Orientales.Martin et Walter, 16198. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours sur la question suivante : Louis XVI peut-il être mis en jugement ?.‎

‎(Paris), Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 6 pp. ‎

‎Martin et Walter, 16198. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Histoire impartiale du procès de Louis XVI. ci-devant roi des français, ou recueil complet et authentique de tous les rapports faits à la Convention Nationale, concernant le procès du ci-devant Roi, des diffèrentes opinions des représentans du Peuple ou des Particuliers, prononcés à la Tribune nationale, ou publiées par la voie de l'impression ; enfin de toutes les Pièces qui entreront dans l'instruction de ce grand procès, jusqu'au jugement définitif inclusivement‎

‎Paris, Perlet, 1792 8 tomes en 4 vol. in-8, demi-basane brune, dos lisse orné (reliure vers 1820). Frottements sur les plats.‎

‎Ce recueil constitue, avec Le Pour et le Contre, le principal outil de travail pour qui s'intéresse au procès de Louis XVI.Tourneux, I, 3581.Bon exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion concernant l'affaire du ci-devant Roi.‎

‎Saint-Flour, Sardine, 1793 in-8, 3 pp., broché. Court de marge.‎

‎L'auteur est député du Lot.Martin et Walter, 17863. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur était député de la Côte-d'Or.Martin et Walter, 18853. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion de S.P. Lejeune, député du département de l'Indre, sur Louis Capet, ci-devant roi des François.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 23 pp., en feuilles, non coupé. ‎

‎Député Montagnard, Lejeune vota la mort du roi. Il fut par ailleurs envoyé en mission dans les départements de l'Oise et de l'Aisne où il se montra inflexible.Martin &Walter, III, 20745. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Déclaration et opinions sur les trois questions relatives au jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur était député du département de l'Eure. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport qui a précédé l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet, lu à la Convention nationale, au nom de la commission des Vingt-Un, du 10 décembre 1792.‎

‎Saint-Flour, Impr. de G.Sardine, 1793 in-8, 24 pp., en feuilles. Page de titre salie.‎

‎La brochure comprend la liste des vingt-et-un conventionnels chargés de rédiger l'acte énonciatif des crimes imputés à Louis XVI. Avocat, député de l'Eure à la Convention, Lindet vota la mort du roi sans appel, contrairement à la position des Girondins. Dans cette brochure, et avant la lecture de l'acte d'accusation, Robert Lindet fait un rapide exposé de la conduite de Louis XVI depuis le début de la Révolution.Martin & Walter, III, 21574. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation. du 7 novembre 1792, imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale dans les 83 départements, et la traduction en toutes les langues a également été décrétée‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1792) in-8, 27 p., dérelié. Cahet sur la page de titre (annulé).‎

‎Selon le projet de décret, le roi peut être jugé par la Convention.Trois commissaires pris dans l'Assemblée seront chargés de recueillir toutes les pièces et preuves relatives aux délits imputés à Louis XVI. Les pièces collationnées seront remises au roi et à ses avocats.Martin & Walter, III, 22416. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur le décret rendu par la Convention nationale contre la famille Bourbon Capet, du 16 décembre 1791.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 11 pp., dérelié. ‎

‎Député de la Dordogne, Pinet demande la proscription des Bourbons, y compris la famille de Philippe-Egalité.Martin & Walter, IV, 27452. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Deuxième procès à l'histoire. Tribune du vendredi 12 décembre 1834‎

‎Paris, Imprimerie de Estibal, 1834 in-8, 24 pp., dérelié. ‎

‎Audience du 11 décembre 1834, dans laquelle le journal La Tribune était accusé pour un article désobligeant sur le voyage du Roi à Compiègne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès de la Société dite Les Amis de la liberté de la presse.‎

‎Paris, Librairie constitutionnelle de Brissot-Thivars [Imprimerie de P.-F. Dupont], 1820 in-8, [2] ff. n. ch., lxviij pp., 81 pp., demi-basane havane, dos lisse orné de guirlandes, filet et fleuron en long dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Dos frotté, rousseurs.‎

‎Tenu au Tribunal de police correctionnelle du département de la Seine en décembre 1819. L'ouvrage commence par le compte rendu de l'audience du samedi, 11 décembre 1819, entre M. d'Haranguier de Quincerot, Président, M. Bourguignon fils, avocat du Roi, MM. Gévaudan et le colonel Simon-Lorière, le baron Méchin, M. Berville, M. Mérilhou, M. d'Argenson, le général Berton, M. de Gassicourt, Léon Thiessé, le général Tarayre, M. de Perret, M. Macquart, M. Combe-Sieyes, M. Dupin, Alexandre de Lameth, M. Odilon Barrot, Martin de Gray, le général Lafayette, Benjamin Constant, suivi par le Discours prononcé par M. Bourguignon, Avocat du Roi. Enfin, suivi par la défense de MM. Gévaudan, et Simon-Lorière, par M. Berville, avocat. Le tout se termina par la condamnation de Gévaudan et de Simon-Lorière. Au cours des audiences, le célèbre penseur libéral Marc-Réné-Marie de Voyer d'Argenson (1771-1842), constant dans ses opinions républicaines, avait témoigné en faveur des accusés, et l'on trouvera à la fin du texte une lettre de lui datée des Ormes le 29 octobre 1819.Exemplaire de la bibliothèque du Château des Ormes [Vienne, appartenant à la famille Le Voyer d'Argenson jusqu'en 1978]. Il est loisible de penser que notre exemplaire fut celui du célèbre député libéral, d'autant que ses interventions et les passages le concernant ont fait l'objet d'un cochage au crayon de bois. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès des lettres attribuées par le journal La France au roi Louis-Philippe.‎

‎Paris, Au dépôt central des écrits populaires, 1841; in-8, 24 pp., broché. Dos et second plat factices, tache sur le premier. Qqs rousseurs.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès du journal républicain Le Patriote de la Côte-d'Or. et de l'association dijonnaise contre les impôts anti-populaires sur les boissons et sur le sel, acquittés à l'unanimité par la Cour d'assises de Dijon‎

‎Paris, Imprimerie de Bacquenois, s.d. (1833) in-8, 36 pp., dérelié. ‎

‎Rare. Il s'agit de l'une des publications du journal d'Étienne Cabet, le Populaire ; il prend la défense d'une association anti-fiscale, une des nombreuses nées sous la Monarchie de Juillet : "Mais entre tous les impôts, il en est un qui, plus qu'aucun autre, frappe le pauvre, le travail, l'agriculture, le commerce ; c'est celui dont le seul nom en dit plus que tous les raisonnemens, qui, sous le titre de Droits réunis, tua la popularité de l'Empereur, et qui, sous le titre de Contributions indirectes, remplace dans la haine des masses la dîme et les droits féodaux". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès fait au Constitutionnel. comme prévenu de tendance à porter atteinte au respect dû à la religion de l'État‎

‎Paris, Baudouin frères [Imprimerie de Fain], 1825 in-8, [2] ff. n. ch., xj pp., pp. 5-336, f. vii-viii mal relié après la page xj, demi-basane émeraude, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre brique, tranches jaunes mouchetées de rouge, première couverture imprimée conservée (reliure de l'époque). Dos uniformément passé, charnières frottées‎

‎Contient le réquisitoire de Jacques-Nicolas de Broë (1790-1840), le plaidoyer de l'avocat André-Marie-Jean-Jacques Dupin, puis la réplique de M. de Broë, et celle de Dupin.Ce que l'on a appelé alors "l'affaire du Constitutionnel" est emblématique des problèmes des journaux sous la Restauration, aux prises avec une législation très restrictive : en fait, ce périodique d'inspiration libérale traversa une série de crises et de procès liés à ses positions politiques et religieuses, notamment à ses critiques contre le clergé et son influence dans la société. RELIÉ À LA SUITE : MÉRILHOU (Joseph) : Plaidoyer pour le Courrier français, prononcé à l'audience de la Cour royale, le 28 novembre 1825. Paris, Warée [Imprimerie de Migneret], 1825, titre, 95 pp. Brillant avocat libéral, membre de la Charbonnerie, Joseph Mérilhou (1788-1856) s'était déjà illustré en défendant Bories, l'un des quatre sergents de La Rochelle (août 1822). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès fait au Constitutionnel, comme prévenu de tendance à porter atteinte au respect dû à la religion de l'État. I. Acte d'accusation par M. Bellart, procureur général. - II. Réquisitoire de M. de Broé, avocat général. - III. Plaidoyer de M. Dupin pour le Constitutionnel, prononcé à l'audience de la Cour royale, 1ère et 3e chambres réunies, le 26 novembre 1825. - IV. Réplique de M. de Broé, avocat-général, prononcé à l'audience de la Cour royale, le 3 décembre 1825. - V. Réplique de M. Dupin, pour le Constitutionnel, prononcé à l'audience de la Cour royale, le 3 décembre 1825.‎

‎Paris, Baudouin frères [Imprimerie de Fain], 1825 5 livraisons en un vol. in-8, 336 pp. en numérotation continue, sans les xj pp. d'introduction, demi-basane fauve modeste, dos lisse muet, tranches citron, couvertures imprimées conservées (reliure de l'époque). Mors supérieur fendu.‎

‎Rare avec les couvertures des livraisons.Ce que l'on a appelé alors "l'affaire du Constitutionnel" est emblématique des problèmes des journaux sous la Restauration, aux prises avec une législation très restrictive : en fait, ce périodique d'inspiration libérale traversa une série de crises et de procès liés à ses positions politiques et religieuses, notamment à ses critiques contre le clergé et son influence dans la société. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Liberté de la presse. Plaidoyer pour M. Bohain, éditeur-gérant du Figaro. prononcé devant la Cour royale de Paris, le 25 février 1830. Extrait de la Gazette des tribunaux, du 26 février 1830‎

‎Paris, Imprimerie de Sétier, 1830 in-8, 16 pp., broché sous couverture verte imprimée. ‎

‎Le journaliste Alexandre-Victor-Philippe Bohain (1804-1856) avait acquis, en 1827, pour la somme de 30 000 francs, à Auguste Le Poitevin de L’Égreville de Saint-Alme, le journal satirique et libéral Le Figaro, fondé en 1826, dont il fut rédacteur en chef avec Nestor Roqueplan. Cadet du célèbre André Dupin, Philippe Dupin (1795-1846) entra en 1816 dans le cabinet de son frère, qui avait déjà acquis la célébrité. Lui-même ne tarda pas à plaider avec succès dans un certain nombre d'affaires retentissantes. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Histoire du procès de La France.‎

‎Paris, aux bureaux du journal La France, 1841 in-8, 48 pp., dérelié. ‎

‎La France était un journal militant légitimiste publié entre 1834 et 1847. Il fut ici mis en cause pour avoir critiqué la politique étrangère de Louis-Philippe, et finalement acquitté. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès du Patriote alsacien. ou Défense prononcée devant la Cour d'assises du Bas-Rhin, le 15 juin 1820, par C. Marchand, accusé de nombreuses provocations au crime et d'offenses envers la famille royale‎

‎Strasbourg, Philippe-Jacques Dennbach, Alexandre, Paris, Mongie aîné, s.d. (1820) in-8, [2] ff. n. ch., IV pp., 88 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Couvertures salies, quelques mouillures.‎

‎Rare. Défense dans le procès intenté contre sept articles du Patriote alsacien, et qui se conclut par un acquittement. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Procès des espions parachutés en Albanie. Compte-rendu sténographique des débats du procès de Tirana (24 mai - 6 juin 1950). Préface de Georges Fournial‎

‎Paris, Éditions sociales, 1950 in-8, 201 pp., [2] ff. n. ch., avec 24 illustrations hors texte, broché. ‎

‎Procès à la mode stalinienne intenté à Etem Çako, Kasëm Zhupa et Llukman Lutfiu, accusés d'avoir été envoyés par Tito pour déstabiliser le régime d'Enver Hoxha, et évidemment condamnés à mort (la sentence fut exécutée, contrairement aux affirmations du préfacier). Cette préface du militant communiste Georges Fournial (1905-1994) offre au demeurant un sidérant morceau d'anthologie stalinienne sans aucune prise de distance. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Der Komplott-Prozess von Colmar vom 1.-24. mai 1928 : Gesammelte Verhandlungsberichte‎

‎Verlag Alsatia, Colmar 1928, grand in-8 broché, couverture illustrée, 204pp; texte en allemand sur deux colonnes - bon état‎

‎Processo del Generale Ramorino. Consiglio di guerra, seduta pubblica 3 maggio 1849.‎

‎ Torino, Favale, Schiepatti, 1849, pt in-8°, 115 pp, un portrait gravé du général Ramorino en frontispice, broché, bon état. Rare. Texte en italien‎

‎Le général Gerolamo Ramorino (Gênes 1792-Turin 1849) participe très jeune aux campagnes napoléoniennes d'Autriche et de Russie. De retour dans le Piémont, il participe aux soulèvements de 1821 et, en 1834, Mazzini veut faire de lui le chef militaire de l'expédition en Savoie. Après l'armistice de Salasco, il rejoint l'armée piémontaise et prend le commandement de la cinquième division à Lomellina. La guerre contre l'Autriche reprend le 20 mars 1849, et Ramorino est accusé d'avoir négligé les ordres qu'il avait reçus et abandonné le poste qui lui avait été confié. Il est tenu pour responsable de la défaite de Novare (23 mars 1849). À la suite de cette accusation, il a été déféré au Conseil de guerre, condamné à mort et exécuté. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎