‎L'Impot sur le Capital. Mémoire à MM.les Membres de la Commission du Budget‎

‎Dubuisson.1876.In-8 br.93 p.BE.Couv.défraichie.‎

‎L'Impôt sur le capital‎

‎Paris, Dubuisson et Cie, Imprimeurs, 1876 in 8 broché de 96 pages‎

‎Mémoire à MM. Les Membres de la comission du Budget. Dos très abimé, couverture défraîchie. Intérieur frais, sans rousseurs., non coupé. PRIX PORT ENVOI EN COLISSIMO INCLUS POUR LA FRANCE MÉTROPOLITAINE (Forfait de 5 euros déductible pour une remise en main propre. Nous consulter pour un envoi vers une autre destination).‎

‎PRECIS DE FISCALITE N°1.‎

‎DGI, SLF.. 1982.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1000 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Fiscalité directe des personnes, fiscalité directe des entreprises, taxe sur le chiffre d'affaires. Classification Dewey : 330-Economie‎

‎PRECIS DE FISCALITE 1 - Fiscalité directe des personnes fiscalité directe des entreprises taxes sur le chiffre d'affaire‎

‎SLF DGI 1984 in8. 1984. Broché.‎

‎french édition - quelques marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en bon état. Expédition soignée sous blister dans une enveloppe à bulles depuis la France‎

‎Charte Du Contribuable. Vos droits et obligations lors d'une vérification.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. Mars 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 29 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LES DEPENSES DANS LE BUDGET DE 1952.‎

‎MINISTERE DU BUDGET. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 54 pages - agraffes rouillées - textes sur deux colonnes - nombreux schémas en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Sommaire : la réforme de la présentation - les dépenses budgétaires en 1951-1952 - les dépenses budgétaires par grandes masses - les dépenses de fonctionnement des services civils - les dépenses budgétaires par fonction etc... Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎1789-1989, Les finaces de la France vers la démocratie‎

‎Ministère de l'economie, des finaces et du budget. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages + livret de 16 pages format In-12 augmentées de nombreuses illustratiions en couleurs et contenant une pièce d'1 franc.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎ Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Livre blanc sur la réforme du financement de l'économie.‎

‎La Documentation Française. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 110 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Préface de Pierre Bérégovoy. Classification Dewey : 330-Economie‎

‎GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3èmeéd. à jour au 1er septembre 1988‎

‎, Paris, La Documentation Française 1988, in-8, br., neuf, 192p.‎

‎697 ministres : Souvenirs d'un directeur général des prix 1947-1962 - Louis Franck‎

‎Comité pour l'histoire économique et financière de la France. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 213 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎ Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎Précis de fiscalité 1984 Tome 1 et Tome 2 en 2 volumes‎

‎Suf/dgi. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 600 pages dans chaque tome.. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité‎

‎ Classification Dewey : 352.4-Fiscalité‎

‎La lutte contre la fraude fiscale - Dossier d'information - Direction générale des impôts‎

‎Non renseigné. Non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 30 pages environ. Texte dactylographié. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Sommaire : Dossier d'information de la D.G.I. - Le contrôle fiscal - Les moyens du contrôle fiscal - Les garanties du contribuable vérifié - Types de fraude - Les résultats du contrôle fiscal - Annexe au projet de loi de finances pour 1980 - Loi du 29 déc. 1977 accordant des garanties de procédure aux contribuabes en matière fiscale et douanière - Plaquette de présentation de la D.G.I. - Loi de finances pour 1980. Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Guide abrégé du verbalisant 1978 en matière de contributions indirectes et réglementations assimilées‎

‎Ministère du Budget. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIII + 179 pages. Deux pinces (rouillées) au dos. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Service du contentieux - Sous direction IV A - Bureau IV A 3 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du franc Poincaré à l'écu - Colloque tenu à Bercy les 3 et 4 décembre 1992 - Sous la direction de MM. Lévy-Leboyer, Plessis, Aglietta et de Boissieu‎

‎Comité pour l'histoire économique et financière de la France. 1993. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. XIII + 809 pages. Plats contrepliés en 1 rabat.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Motion de M. le Vte de Mirabeau. député de la noblesse du Haut-Limousin à l'Assemblée Nationale, en date du 8 août 1789‎

‎Paris, Chez Baudouin, (1789) in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Dans ce texte, le comte de "Mirabeau-tonneau", frère de Gabriel-Honoré, s'en prend aux grâces royales qui grèvent le budget. La multiplication d'un grand nombre d'offices sur la même personne est une lourde charge pour le Trésor.Martin & Walter, III, 24422. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Corps législatif, session de 1852. Discours dans la discussion générale du budget des dépenses.. Séance du 22 juin 1852‎

‎Paris, Jacques Lecoffre, s.d. (1852) in-8, 16 pp., en feuiles, cousu. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De la comptabilité publique en France‎

‎ Paris, Hector Bossange, 1840. In-8, 399 pp., demi-basane brune d'Ottmann, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre verte, tranches mouchetées (trois petites épidermures). ‎

‎Édition originale de cet essai sur la gestion de la trésorerie publique. Divisé en trois parties, il aborde l'histoire de celle-ci, son état à l'époque de la rédaction de l'ouvrage et enfin, l'idée de l'auteur de ce qu'elle devrait être. Ex-libris héraldique des Harcourt, de la bibliothèque du château de St Eusoge, propriété de la famille. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Rapport fait au nom du Comité des Finances à la séance du 12 mars 1790 sur le Mémoire de M. le Premier ministre des Finances, du 6 du même mois.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-4, 28 pp., dérelié. ‎

‎Député élu par la noblesse de Paris en 1789, rallié au Tiers état, Montesquiou devient rapidement rapporteur du Comité des Finances à la Constituante, puis président de ce même comité en 1791. Après une présentation des quatre principales parties du mémoire de Necker (besoins de l'année et moyens d'y satisfaire, question des billets-monnaie mis en circulation, Comité de Trésorerie, situation des affaires en 1791 et le remplacement des impôts), Montesquiou émet quelques réserves sur la méthode du ministre. Piqué, Necker ne tarde d'ailleurs pas à répondre aux objections du Comité. Ce texte illustre les tensions à l'œuvre sur les questions économiques dès le début de la Révolution.Martin & Walter, 24971. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des finances.. Le 26 septembre 1789‎

‎À Paris, Chez Baudouin, (1789) in-8, 24 pp., dérelié. ‎

‎Député élu par la noblesse de Paris en 1789, rallié au Tiers état, Montesquiou devient rapidement rapporteur du Comité des Finances à la Constituante, puis président de ce même comité en 1791. Avant de s'opposer à Necker dans les mois qui suivent, il soutient encore ici le bilan du ministre des Finances.Martin et Walter, 24969. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des finances.. Le 26 septembre 1789‎

‎À Versailles, Chez Baudouin, (1789) in-8, 24 pp. broché sous couverture papier bleu postérieur ‎

‎Député élu par la noblesse de Paris en 1789, rallié au Tiers état, Montesquiou devient rapidement rapporteur du Comité des Finances à la Constituante, puis président de ce même comité en 1791. Avant de s'opposer à Necker dans les mois qui suivent, il soutient encore ici le bilan du ministre des Finances.Martin et Walter, 24969. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion. de M. le baron Méchin, député de l'Aisne, dans la discussion du budget de 1828 (conseillers d'État et maîtres des requêtes)‎

‎S. l., de l'imprimerie de Mme Veuve Agasse, s. d. in-8, 20 pp., en feuilles. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoire envoyé à l'Assemblée Nationale.‎

‎À Paris, Chez Baudouin, 1789 in-8, 15 pp. ‎

‎Plaidoyer en faveur de l'équilibre budgétaire.Martin et Walter, 25729. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations de M. Necker. sur le rapport fait au nom du Comité des Finances, à la séance de l'Assemblée Nationale du 12 mars‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790 in-4, 20 pp., dérelié. ‎

‎Édition originale de ces observations très critiques sur les comptes de déficit présentés par l'Assemblée en ce qui concerne la perception des revenus de l'État. Martin & Walter, 25704. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Lettre et arrêté. de Messieurs les commissaires de la noblesse des six sénéchaussées du Quercy, adressés à Messieurs les commissaires de la noblesse de la sénéchaussée de Guienne‎

‎S.l., 1789 in-8, 16 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe). ‎

‎Les délibérations se feront par ordre et non par tête. Aucun impôt ne sera levé sans la délibération des trois ordres. Aucun réglement n'aura force de loi sans le consentement du Roi et de la nation. La noblesse du Quercy demande également l'abolition des lettres de cachet. Elle demeure très méfiante, voire hostile à de nouveaux impôts qui pèseraient uniquement sur le second ordre. Elle se prononce plus sûrement en faveur de l'impôt indirect qui "frappe les capitalistes, dont le genre de fortune échappe à tout impôt". L'impôt direct sur les propriétés foncières sera le même pour tous les ordres. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations présentées à S. Exc. le ministre des Finances. et à Messieurs les membres des deux Chambres, par les notaires de Paris ; sur la demande à eux faite par le budget, d'un supplément de cautionnement de 26,000 fr‎

‎[Paris], Valade, s.d. (1816) in-4, 7 pp., dérelié. ‎

‎En ce moment de grande détresse du Trésor, tout était bon ...Pas de notice au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎