‎Vues d'un solitaire patriote.‎

‎La Haye et Paris, Clousier, 1784 ; deux tomes in-12 ; plein veau marbré, dos lisses ornés, pièces de titre rouges et de tomaison vertes, tranches rouges (reliure de l'époque) ; XVIII, 237 ; 244 pp. et 2 frontispices dessinés et gravés par Martinet.‎

‎EDITION ORIGINALE (Barbier, IV-1116 ; absent de Cohen-Seymour de Ricci, Reynaud, Crottet ; INED, 1812).Né à Frévent dans le Pas de Calais, Féroux (1730 - 1803) entra dans l'ordre des Bernardins, devint prieur de Fontaines-Jean puis abbé de Chanlis. ces riches abbayes possédaient un territoire considérable, ce qui l'amena à s'occuper des questions agricoles. Dans cet ouvrage, il fait "l'apologie des biens religieux : les propriétaires religieux sont bien plus utiles à la culture et à la population que les propriétaires laïques [...]. Chapitres sur le luxe (ses inconvénients surpassent ses avantages), et sur la division des grandes propriétés, jugée fort utile à tous les égards. Le premier tome se termine par un apologue, où Féroux préconise l'impôt unique, l'abolition des servitudes, la justice gratuite, ainsi que la conversion des dîmes en propriétés rurales et foncières. Le second volume traite de la conciliation perpétuelle entre les abbés commanditaires et les religieux." Autre chapitre sur l'arrangement des archives et un autre sur l'épargne des monastères. Bon exemplaire avec juste une coiffe inférieure usée. ‎

‎Les impôts en France.‎

‎Couverture souple. Broché. 670 pages.‎

‎Livre. Editions Francis Lefebvre, 1993.‎

‎Décisions sur les coutumes de Berry par Gaspard Thaumas de la Thaumassière, Ecuyer, sieur de Puy-Ferrand, Avocat en Parlement, Echevin de la ville de Bourges. relié à la suite Le Franc-Alleu de la province de Berry ou traité de la liberté des personnes et des héritages de Berry Les deux ouvrages publiés à Bourges par Jean Toubeau en 1667‎

‎In-4° couverture parchemin, usée au dos. Exemplaire annoté, très bon état. Légèrement déréglé. Titre à l'encre sur le dos 18 ff° - 376p. + 3 ff° - 67 p. - 2 ff°‎

5 Images

‎Intéressantes dispositions coutumières spécifiques aux communautés familiales agricoles qui faisaient vivre ensemble plusieurs individus autour d'un bâtiment abritant une grande salle commune. Le traité sur le Franc-Alleu (de 1667) intervient dans la grande querelle de la directe universelle (pas de terre sans seigneur, si aucun seigneur était identifié, le roi devait en occuper la place).‎

‎- Bigarrures, dédiées à tous les contribuables de la Monarchie Française, par A. J. A. Gautier, auteur des Mélanges sacrés et profanes, ancien contrôleur de Iere classe des contributions directes.Première livraison. - Bigarrures dédiées aux contribuables. 4eme et 5eme livraison‎

‎Avignon Vve Guichard ainé 1832 2 vol. in-24 br. couv. imprimées. quelques rousseurs. front., IV-40pp. et pp. 113 à 184., 1 gravure. ‎

‎L'auteur a ouvert un bureau qui " a pour but le redressement des torts faits aux malheureux enveloppés sous les réseaux à la fois subtils et accablans du fisc...";Les 4eme et 5eme livraisons sont imprimées à Marseille chez Marius Olive 1832 ‎

‎Traité historique de l'État des trésoriers de France et généraux des finances, avec les preuves de la supériorité de ces offices. Le tout enrichie de notes. Divisé en deux parties. Premiere [-Seconde] Partie.‎

‎A Nancy, Chez la veuve Leclerc, 1776. 2 volumes in 1. (16), 349, (1) pp.; (2), 358, (16) pp. 4to. Modern vellum, red label with gilt lettering. Kress S.4854; Masui, i, p. 404; not in Goldsmiths; not in Einaudi; not in INED; not in Franklin, Les Sources de l'histoire de France; not in Catalogue de l'Histoire de France; Conlon 76:1033. First edition. Henri Antoine Regnard de Gironcourt (1719-1786), became a lawyer at Epinal in 1746 and published several Mémoires dealing with taxes on merchandise to be levied on behalf of religious orders, a practice which existed since the tenth century. He also wrote a number of works and articles on the history of the Lorraine. The present work was his most important and is an esteemed historical treatise on French finances and the responsible officers. - Very good copy and rare. ‎

‎L'Assiette au Beurre. Les 4 Vieilles Contributions & L'Impôt sur le Revenu. N°318.‎

‎paris A la Revue. 4 mai 1907 1 Une revue de format in 4° de 20 pp.; couverture comprise; entièrement illustrée par Grandjouan.‎

‎Bel état. Voir les photos. ‎

‎Projet de Finance, adressé aux gouvernemens de toutes les nations policées; par Joseph-Modeste Granier de Ste-Cécile, Résident à Treffort, Département de l'Ain.‎

‎Bourg (Ain), Chez Janinet, Imprimeur-Libraire du Roi, 1819. 64 pp. 8vo. Stab-sewn in original pale yellow covers, a bit frayed at edges. Not in Kress; not in Goldsmiths; not in Einaudi; not in Mattioli; Louandre & Bourquelot, iv, p. 153 for other works by the author but not this one; Quérard, iii, p. 451, listing the third edition published in 1821. First edition. The author, inhabitant of Treffort in the department l'Ain, was a prolific philantropist. In this curious work he exposes with much details a revolutionary financial project which he would like to see implemented in all civilized nations. The gist of the project is no less than the abolition of all taxes: they will be replaced by a voluntary contribution: "C'est sur l'orgueil, le luxe et l'amour-propre que je vais proposer d'établir un impôt." The method is simple and clear: no-one is allowed to decorate his horses, carriages, clothes, furniture, harness, etc. etc. unless a license has been bought. Granier's argument is based on human nature: if something is dear to someone, he will want it; if it distinguishes it is appreciated and desired, and the more it is wanted. Hence, many will pay to be able to obtain what they want and what will distinguish them from others. Granier also deals with possible objections to his project, gives calculations of income generated through his project, and exposes clearly the unjust and uneven division of taxes in existence: a day-worker pays 15 % taxes on his glass of wine, whereas those who can afford to purchase wine "en gros" pay only 5%!Granier is the author of various other works: Moyen d'améliorer l'état social en diminuant l'excès de la fréquentation des cafés, billards, ...., Moyen d'éteindre la mendicité, d'améliorer le sort des pauvres .... and of Moyen pour produire spontanément et à peu de frais un moteur capable de suppléer aux pompes de feu ..... A very nice copy, a bit spotted, uncut. ‎

‎BELASTING, VRIJHEID EN EIGENDOM. HOE BELASTINGHEFFING LEIDDE TOT MEER ZEGGENSCHAP VOOR BURGERS EN MEER EENHEID TUSSEN STATEN 511 - 1787,‎

‎, Amsterdam, De Walburg Pers / Kluwer, 1989, Gebonden, zwart leder met goudopdruk, geiIllustreerde stofomslag, frontispice in kleur, 205 x 295mm., 407pp., zeer uitvoerige illustratie in kleur en z/w. ISBN 902001273890601.‎

‎Het thema van dit boek, dat beoogt te balanceren tussen wetenschap en anekdote en tussen tekst en illustratie, betreftde invloed van de belastingheffing op de staatkundige emancipatie van de samenleving in West - Europa en Noord - Amerika. Boek is als nieuw.‎

‎Taxes, Liberty and Property the Role of Taxation in Democratization and National Unity 511-1787.‎

‎, Amsterdam: Meijburg & Co, 1989., First Edition. Leatherette. Very Good+/Very Good +. Illus. by hundreds of Illustrations; Gebonden, zwart leder met goudopdruk, geiIllustreerde stofomslag, frontispice in kleur, 205 x 295mm., 407pp., zeer uitvoerige illustratie in kleur en z/w.----text in English.‎

‎Het thema van dit boek, dat beoogt te balanceren tussen wetenschap en anekdote en tussen tekst en illustratie, betreftde invloed van de belastingheffing op de staatkundige emancipatie van de samenleving in West - Europa en Noord - Amerika. Boek is als nieuw.‎

‎Etude sur l'impot des prestations. ‎

‎ Grenoble, Brotel, 1898. In-8, 259 pp., demi basane bleue. ‎

‎Thèse pour le doctorat, Faculté de droit de Grenoble. ‎

‎Les Français devant l'impôt sous l'Ancien Régime‎

‎Flammarion Questions d'histoire Dos carré collé 1971 In-12 (10,8 x 17,8 cm), dos carré collé, 186 pages ; pliures au dos, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L'impôt sur le revenu au XVIè siècle‎

‎Lille Imprimerie Danel 1872 1 Grand in -8 Broché couverture Illustrée 87[p.p] ‎

‎ Tres bon état, quelques rousseurs Disponibilité sous réserve de vente en boutique, prix valable frais de port inclus pour commande > 90 € et poids < 1 Kg‎

‎MANUEL ENCYCLOPEDIQUE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ET DES OCTROIS. ‎

‎ Poitiers Librairie Administrative P Poitiers Librairie Administrative P. Oudin 1911, fort In-8 cartonnage de l'éditeur, 1023 pages + errata et addenda. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Bases véritables de quelques impôts, avec tableaux d'application, suivies de recherches sur la richesse des nations, et d'une analyse d'une nouvelle économie politique. ‎

‎Paris, Treuttel, Wurtz, 1838.‎

‎ Dos de la couverture refait. /// In-8 de (2), 243 pp., 4 tableaux hors-texte. Broché, couverture imprimée. //// /// PLUS DE PHOTOS SUR WWW.LATUDE.NET‎

‎Ce que tout le monde doit savoir au sujet de l'impôt sur le revenu.‎

‎Couverture souple. Brochure. 40 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Librairie sociale, 1916.‎

‎.‎

‎N° 111, 27 Nivôse, an III (23/01/1795), in-8, en ff., 15 pp. (GJ20C) ‎

‎Bulletin entièrement consacré à ce décret relatif aux contributions directes de 1794 (vieux style). ‎

‎GENERAL INSTRUKTION uber die auf die franzosichen diretten steuern bezuglichen BERANDERUNGEN vom 18 december 1853 mit nachtragen uber die spater vorgekommenen abanderungen. ‎

‎Colmar, Verlag von Lang und Rafch., 1973; in-12, 168 pp., cartonnage de l'éditeur. Aus dem franzosischenubersezt.‎

‎Aus dem franzosischenubersezt.‎

‎Observations sur un projet de vente nationale du sel, présenté au comité des finances ‎

‎S.l. S.n. (1789) in-4 de 15 pp. dérelié avec simple titre de départ, mouillures ‎

‎Pour suppléer au projet de suppression de la gabelle, ce plan défend la vente nationale de sel, avec des prix gradués selon les directions d'Angers, de Laval, de Caen, etc ‎

‎Mandrin : Le Voleur d'impôts‎

‎Tallandier Dos carré collé 1983 In-8 (14,6 x 22,5 cm), dos carré collé, 351 pages, illustrations en noir et blanc, envoi de Yves Jacob à Jean Mabire ; mors frottés, dos et bords des plats brunis, deux coins cornés, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Trois textes reliés ensembles : I. Doléances sur les surcharges que le Gens du peuple supportent en toute espèce d'impots ; avec des observations historiques & politiques sur l'origine & l'accroissement de la Taille ; sur l'assujetissement du Tiers-Etat au paiement de la totalité de ce Tribut, & sur les moyens légitimes de soulager les Taillables, & de rétablir les Finances, sans recourir à de nouveaux Impots (1788) - II. Principes sur les Etats-Généraux et sur leur Convocation, suivis de quelques projets de réforme dans le Législation civile & criminelle, & dans l'instruction des Procès criminels par un docteur en droit (1789) - III. Instruction pour les personnes chargées de ma Procuration aux Assemblées de Baillage relatives aux Etats-Généraux par Geoffroy de Limon et Emmanuel Sieyes.‎

‎ Le 2e texte est édité par Momoro, pas de mention d'éditeur pour les 2 autres, 1788,1789, de 13x20.5 cm environ, (1) ff., viij pp., 248 pp., iii pp., 160 pp., 75 pp., (1) ff., pleine reliure d'époque, dos lisse avec pièce de titre rouge, orné de fleurons dorés, chasses dorées et coupes dorées, tranches finement mouchetées, gardes de couleurs. Galerie de ver sur un mors sur 5 cm avec petit manque de cuir sur la coiffe, 1 coupe frottée, rares rousseurs, bon état pour le reste.‎

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‎Trois textes reliés ensemble. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Azaël‎

‎Paris Gallimard NRF 1972 In-12 Broché, couverture à rabats Ed. originale ‎

‎Edition originale de ce texte écrit en 1927, et ressorti "...pour pouvoir payer les impôts d'Elise".> UN DES 30 PREMIERS exemplaires numérotés sur Hollande. Bel exemplaire non coupé Bon 0‎

‎Principes et Usages concernant les Dîmes, par feu M. Louis-Franc. de Jouy, avocat au Parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée.‎

‎A Paris, Chez Durand Neveu, 1775. (4), 457, (1, blank), (6) pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands and gilt lettering, lightly rubbed and shaved along extremities. Goldsmiths 11324; Higgs 6218; not in Kress (citing the 1751 edition 5127); not in Einaudi; not in INED. Last and best edition. Louis-François de Jouy specialized in canonical law and gained a reputation of such high learning that the clergy of France nominated him into one of their councils. The present work is a detailed survey of the history of the Dîme, its various definitions such as the Dîmes ecclésiastiques, the Dîmes inféodées, the Dîmes personelles, etc., etc. ‎

‎PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES .‎

‎ A Paris, Chez Durand et Pissot, 1751, in12 ( 168x104mm), reliure plein veau brun de l'époque, (2)pp + 367 pages + (1)p ( errata ) et (3)pp ( privilège du Roi ), un coin légèrement émoussé et quelques mouillures sur la page de titre et sur le haut de quelques pages, sinon exemplaire fort convenable.‎

‎[Trois imprimés relatifs aux impositions].‎

‎Paris : 1703 -1704 In-4, brochés.‎

‎Bandeaux gravés. Edit du Roy portant création en Titre d'Office formé & hereditaire d'un President pour le Roy aux Assiettes & Assemblées particulieres qui se tiennent après les Estats, dans chacun des vingt-trois Diocezes de la Province de Languedoc. (12 pages. Paris : Henri Charpentier, 1703) ; Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui commet M. Jean-Jacques de la Vaux por faire le Recouvrement de la Finance des Offices de Presidens pour Sa Majesté aux Assiettes des Tailles, & de Commissaires au Recouvrement desdites Tailles & autres Impositions de la Province de Languedoc, créez par Edit du present mois. (4 pages. Paris : Henry Charpentier, 1703) ; Declaration du Roy, portant que les Receveurs des Tailles de la Province de Languedoc, seront tenus d'acquerir les Offices de Commissaires au recouvrement des Tailles & autres Impositions, créez dans ladite Province par Edit du mois de Novembre 1703. (4 pages. Paris : Frederic Leonard, 1704). ‎

‎Commentaire pratique de la nouvelle Loi de Finances du 13 juillet 1925 (Dispositions fiscales).‎

‎ P., Juris-Classeurs, sans date, grand in 8° broché, XVIII-185 pages. ‎

‎Impots cedulaires. Impot général sur le revenu. Enregistrement et timbre. Impots sur les valeurs mobilières. Impots sur les opérations de Bourse. Contributions indirectes. Douanes. Taxe sur le chiffre d'affaires. Bénéfices de guerre. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎