‎Proclamation du Conseil Exécutif Provisoire‎

‎Aucun registre d'état-civil ne peut être tenu par un prêtre. Proclamation du 22 janvier 1793 En feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 3 page in-4°‎

‎PROCLAMATION du conseil exécutif provisoire relative aux subsistances. du 31 octobre 1792, l'an Ier de la République Française‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1792 petit in-4, 7 pp. broché. ‎

‎Appel au respect des lois afin d'assurer les subsistances. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PROCLAMATION du Directoire exécutif. sur les événements qui se sont passés dans la nuit du 11 au 12 du mois de fructidor. Du 12 fructidor, l'an quatrième de la République française, une et indivisible‎

‎S.l., Imp. du Directoire-Exécutif, s.d. (1796) in-8, 4 pp. broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui fixe la compétence des tribunaux militaires, leur organisation, & la manière de procéder devant eux.‎

‎Tel que paru, sous sa couverture de papier muet gris. Broché. Très bon Lille De Boubers 1790 1 plaquette de 35 pages.‎

‎Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'avancement aux grades militaires. Du 29 Octobre 1790.‎

‎ Broché sous couverture muette papier gris d'époque. Très bon Lille De Boubers 1790 1 plaquette de 31 pages.‎

‎PROCÈS-VERBAL des conférences sur la vérification des pouvoirs.. Tenues par MM. les Commissaires du Clergé, de la Noblesse et des Communes, tant en la salle du Comité des Etats-Généraux, qu'en présence de MM. Les Commissaires du roi, conformément au désir de sa majesté‎

‎A Paris, Chez Baudouin, 1789 in-8, 216 pp., bradel papier marbré (rel. moderne). Qqs mouillures.‎

‎Le secrétaire de la conférence est Hébert, le procès-verbal est notamment signé par Rabaud de Saint-Etienne, Target, du Pont, Mounier, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PROCÈS-VERBAL des journées du 24 et 25 juin. ensuite de la séance royale‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Inconnu à Tourneux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PROCÈS VERBAL du district des Feuillants. sur l'Assemblée aristocratique, découverte hier au soir aux Capucins de la rue Saint-Honoré‎

‎S.l., De l'Imprimerie de Jean Bart, s.d. in-8, 8 pp., cartonnage papier marbré. (rel. moderne). Cachet.‎

‎Tourneux, II, 9714. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PROJET d'introduction à la Constitution de l'Empire françois. proposé à l'Assemblée Nationale‎

‎A Versailles, 1789 in-8, (4)-47 pp., dérelié. ‎

‎Plaidoyer rousseauiste pour un "ordre moral" qui exclut l'injustice et l'arbitraire, dont le roi demeure le garant. Rédigé en 1789, ce texte dont l'auteur a préféré resté anonyme est parfaiytement dans son contexte, imprégné de l'esprit des Lumières et encore monarchiste, une monarchie sage mais pas encore constitutionnelle.M. & W., 14650. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎QUAND le coq chantera, gare aux vieilles poules.. Harangue de Gros-Jean sur les lettres de convocation des Etats-Généraux, prononcée le 9 mars 1789‎

‎S.l.n.d. in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎"Sur les cahiers de doléances".M. & W., 14863. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎QUESTIONS adressées au rédacteur de l'arrêté du 5 décembre. et du Mémoire des Princes, pour être proposées aux chambres du parlement assemblées‎

‎S.l., 1789 in-8, 22 pp., broché, couv. muette. ‎

‎Martin et Walter, Anonymes, 14958. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RECUEIL de 34 pièces.‎

‎ in-8, demi-basane caramel, dos lisse orné de guirlandes dorées (reliure de l'époque). Qqs rousseurs.‎

‎Ce recueil contient les pièces suivantes :- POULLAIN DE GRANDPREY (Joseph Clément). Rapport et projet de décret sur l'échange des ci-devant principautés de Sedan et Raucourt, présentés au nom des comités de salut public, des finances, d'aliénation, et des domaines, réunis. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 12 pp.- LUYNES (Albert). Réponse aux observations du citoyen Albert Luynes, lue au comité d'aliénation et des domaines réunis, dans sa séance du 15 nivôse de l'an II de la république française une et indivisible, et imprimée par son ordre, en vertu de son arrêté dudit jour, faisant suite au mémoire à la Convention au sujet des domaines volés par le plus indigne favori de nos anciens tyrans, présenté & lu au même comité, dans les séances des 3 & 5 pluviôse , & imprimé par son ordre, en vertu de ses arrrêtés desdits jours. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 23 pp.- Mémoire à la Convention nationale, au sujet des domaines volés par le plus indigne favori de nos anciens tyrans ; présenté & lu au Comité d'Aliénation & Domaines, réunis dans les séances des 3 & 5 pluviôse de l'an second de la République Française, une & indivisible ; & imprimé par son ordre, en vertu de ses arrrêtés desdits jours. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 15 pp.- POULTIER (François). Rapport et projet de décret faits & présentés au nom des comités de salut public et de la guerre réunis, par Poultier, sur la démolition des châteaux forts et forteresse de guerre. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 4 pp.- Rapport au Conseil général de la Commune de Paris, sur quelques mesures à prendre en changeant les noms des rues. Imprimé en vertu de l'arrêté du Comité d'Instruction publique, du 17 nivôse, l'an 2e de la République française une & indivisible. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 4 pp.- LOZEAU (Paul-Augustin). Rapport sur la nécessité de supprimer les propriétés communales & sur les principes de la propriété dans un pays libre; Imprimé par ordre du Comité d'Aliénation et Domaines réunis. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 22 pp.- ROMME (Gilbert). Rapport par G. Romme au nom du Comité d'instruction publique, sur les abus qui se commettent dans l'exécution du décret du 18 du premier mois, relatif aux emblêmes de la féodalité & de la royauté, suivi d'un nouveau décret rendu dans la séance du 3 du deuxième mois ou du brumaire. Paris, De l'Imprimerie de la Convention, [1793]. 10 pp. Martin et Walter, 29852.- COLLOT-D'HERBOIS (Jean-Marie). Rapport fait au nom des Comités de Salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie. Paris, De l'Imprimerie Nationale, [1795]. 19 pp. Martin et Walter, I, 7977.- CARNOT (Lazare). Rapport sur la suppression du Conseil exécutif provisoire, et son remplacement par des Commissions particulières, présenté à la Convention nationale au nom du Comité de salut public. Séance du 12 germinal, l'an 2 de la République une et indivisible. Paris, De l'Imprimerie de la Convention, [1794]. 19 pp. - FERAUD (Jean-François). Opinion et projet de décret sur la nouvelle organisation des Comités de la Convention nationale, présentés à la séance du 23 thermidor. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie de la Convention, [1794]. 16 pp.- BERLIER (Théophile). Opinion et projet de décret sur la nouvelle organisation des comités de la Convention nationale ; présentés à la séance du 23 thermidor, par Berlier. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie de la Convention, [1794]. 15 pp.- CAMBACERES (Jean Jacques Régis de). Opinion de Cambacérès, sur l'organisation des comités. Séance du 24 thermidor, l'an deuxième de la République française. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie de la Convention, [1794]. 10 pp.BERLIER (Théophile). Rapport et projet de décret présentés, au nom de la Commission établie pour l'organisation des Comités. Séance du 26 thermidor, l'an II. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. In-8 de 15 pp.- CAMBON (Pierre-Joseph). Opinion du citoyen Cambon sur l'organisation des comités et sur les pouvoirs qui doivent leur être attribués. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 7 pp.- CAMBON (Pierre-Joseph). Projet de décret sur l'organisation des Comités de la Convention, et pour déterminer les fonctions qui doivent leur être attribuées ; présenté par Cambon, député par le département de l'Hérault. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 4 pp.- Rapport et projet de décret, présentés au nom de la Commission des archives et des cinq comités, de Salut public, des Domaines et d'Aliénation, de Législation, d'Instruction public, et des Finances ; concernant l'organisation des archives de la République, le triage, le classement & la destination des titres, chartes & pièces manuscrites, & les relations des divers dépôts qui renferment avec les archives. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 26 pp.- SALLENGROS (Albert Boniface François). Motion d'ordre par Sallengros, séance du 19 messidor an III, sur une égale et juste distribution du territoire de la République par les administrations départementales, des cantons et municipales. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale,1795. 3 pp.- RAFFRON DE TROUILLET (Nicolas). Discours sur la vente des biens des émigrés, par Raffron, député de Paris, à la Convention nationale, dans la séance du 3 pluviôse, l'an 2 de la République. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale,1793. 8 pp.- BESSON (Alexandre). Rapport et projet de décret sur l'organisation de l'agence des domaines nationaux, présentés, au nom du comité d'aliénation et des domaines réuni. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 18 pp.- BRIEZ (Philippe-Constant-Joseph). Rapport et projet de décret, pour faire participer les parents des militaires partis en remplacement, aux secours accordés aux familles des défenseurs de la patrie ; présentés au nom du comité des secours publics, par Briez, député du département du Nord ; séance du 24 floréal. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 31 pp.- PRIEUR (Claude-Antoine). Rapport sur le salpetre, fait à la Convention nationale , au nom du Comité de salut public, le 14 frimaire, an II de la République. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 19 pp.- DELACROIX DE CONSTANT (Charles). Rapport fait au nom du comité des finances, sur les réclamations contre la loi, du 1 0 frimaire, concernant les domaines aliénés. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 17 pp.- COCHON (Charles). Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de la guerre et des domaines, sur le mode de paiement à faire en nature de denrée, par les fermiers des domaines nationaux, en exécution des lois des 11 juillet et 23 août ; par le citoyen Cochon, député du département des Deux-Sèvres. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 12 pp. 1 tableau dépliant.- BAUDIN (Pierre-Charles-Louis). République française. Rapport fait à la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.-C.-L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du 1er vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des assemblées électorales. Imprimée par ordre de la Convention nationale. A Paris, De l'Imprimerie de la République, 1795. 18 pp.- MERLIN (Philippe-Antoine). Rapport fait au nom des comités de Salut-Public et de Sureté Générale, sur les évenemens des 11, 12, 13 & 14 vendémiaire de l'an quatrième de la République française. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1795]. 21 pp. Tourneux, I, 4579. - MERLIN (Philippe-Antoine). Rapport et projet de décret sur la réclamation du citoyen Boissard contre l'arrêté des représentans du peuple Michaud & Siblot, du 28 avril 1793, qui l'a suspendu de ses fonctions de procureur-syndic du district de Pontarlier, présentés, au nom du Comité de législation par Ph.-Ant. Merlin (de Douai). Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1793]. 8 pp.- Procès-verbal d'arrestation de Biroteau et de Girey-Dupré. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, 1794. 11 pp.- ISORE (Jacques). Rapport sur l'approvisionnement de Paris, fait au comité de salut public, par Isore, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 15 pp. 2 tableaux dont 1 dépliant : Tableau des treize districts affectés à l'approvisionnement continuel de Paris. Martin et Walter, 17007 ; Tourneux, II 6539. - COUTURIER (Jean-Pierre). Rapport et projet de décret relatifs aux circonstances tendant au maintien de l'abondance dans les vivres jusqu'à la récolte, par Couturier, député de la Moselle, au retour de sa commission dans les districts d'Étampes, de Dourdan et avoisinants. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 15 pp. - MUSSET (Joseph Mathurin) & DELACROIX DE CONSTANT (Charles). Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1793]. 15 pp. - COUTURIER (Jean-Pierre).Rapport fait à la Convention nationale, relativement aux régénérations opérées dans les districts d'Étampes et de Dourdan, département de Seine-et-Oise, avec quelques observations et remarques indispensables, notamment sur le mode d'assurer des subsistances jusqu'à la récolte prochaine. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1793]. 20 pp. - Proclamation du directoire exécutif au peuple français. Du 3 nivôse, an 4 de la République française, une et indivisible. Paris, De l'Imprimerie du Directoire exécutif, [1795]. 3 pp. - Message du directoire exécutif, du 9 ventôse, l'an quatre de la République française, une et indivisible. Paris, De l'Imprimerie du Directoire exécutif, [1795]. 7 pp. Le Directoire Excécutif, au Conseil des Cinq Cens. Il ne peut être formé de Corporation ni d'Associations contraires à l'ordre public. - THIBAULT (Anne Alexandre Marie). Rapport fait au nom des comités de commerce et des monnaies sur la pétition du citoyen Bourret, horloger, par Thibault (du Cantal). Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, De l'Imprimerie nationale, [1794]. 8 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RECUEIL de la correspondance saisie chez Lemaître. et dont la Convention a ordonné l'impression‎

‎Paris, Imprimerie de la République, An IV (1795) in-8, 87 pp., sous ficelle. Taches.‎

‎Tourneux, I, 4592. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RECUEIL des décrets de l'Assemblée nationale. avec les lettres-patentes du Roi qui les sanctionnent, les proclamations, adresses et déclarations qui y sont relatives‎

‎S.l.n.d. (1790) in-8, 96 pp. ‎

‎Manque à Tourneux et à Monglond. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎REFLEXIONS et autorités qui peuvent déterminer une Loi contre les émigrants.‎

‎(Paris), De l'Imprimerie de Lamesle, s.d. in-8, 11 pp., dérelié. ‎

‎Constatant que l'émigration touche les plus riches, l'auteur de cette brochure consent à ce qu'il existe une loi contre l'émigration pour la sauvegarde économique du pays. Tout en laissant aux émigrés le choix de rentrer.M. & W., 15335. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎REFLEXIONS sur la fourniture des vivres de la marine.. Imprimées par ordre de l'Assemblée Nationale, le 5 septembre 1791.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1791); in-8, 6 pp., dérelié. ‎

‎M. & W., 15409. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎REFLEXIONS sur la fourniture des vivres de la marine.. Imprimées par ordre de l'Assemblée Nationale, le 5 septembre 1791‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 6 pp. ‎

‎M. & W., 15409. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎REGENERATION de la France. suivie d'observations critiques sur les grandes opérations de l'Assemblée Nationale. Par M. le Comte de ***. Troisième édition. Seconde partie‎

‎A Bruxelles, 1790 in-8, 155 pp., sous ficelle. ‎

‎Texte complet en lui-même qui prend la forme épistolaire de Lettres du Comte de *** à un de ses voisins aux Etats-Généraux. Il y défend la noblesse et dénonce le despotisme.M. & W., 15520, qui ne signale que la première partie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎REGLEMENT pour la formation en différentes compagnies, du tiers-état rassemblé auprès de Monsieur et de Monseigneur Comte d'Artois.‎

‎S.l., 1791 in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Appel à l'émigration pour les bourgeois, propriétaires, gros propriétaires et "autres personnes aisées du Tiers-Etat".M. & W., 15547. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RELATION de ce qui s'est passé à l'Abbaye Saint-Germain, le 30 juin au soir.. Du premier juillet 1789‎

‎S.l., (1789) in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎M. & W., 15572. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RELATION des derniers événements de la captivité de Monsieur, frère du roi, Louis XVI. et de sa délivrance par M. le comte d'Avaray le 21 juin 1791‎

‎Paris, Le Normant, 1823 in-8, XXIV-110 pp., portr., broché, couv. muette de l'époque. Dos renforcé par une bande de papier.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RELATION des derniers événements de la captivité de Monsieur, frère du roi, Louis XVI. et de sa délivrance par M. le comte d'Avaray le 21 juin 1791‎

‎Paris, Le Normant, 1823 in-8, XXIV-110 pp., portr., dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RELATION du voyage des cent trente-deux Nantais envoyés à Paris par le comité révolutionnaire de Nantes. (30 thermidor an II)‎

‎S.l.n.d. in-8, 45 pp., broché, papier marbré. Manques de papier au dos.‎

‎Martin et Walter, 15621. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RELATION du voyage des cent trente-deux Nantais envoyés à Paris par le comité révolutionnaire de Nantes.‎

‎S.l.n.d. in-8, 45 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 15621. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RELATION véritable. de l'événement arrivé hier au soir, à l'occasion de l'assemblée des amis de la constitution monarchique‎

‎S.l.n.d. (1791) in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Relation du 28 mars 1791.Tourneux, II, 9750. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎