Write to the booksellersBulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi relative à la composition des rations en usage dans le département de la marine.(12 pages).
Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 20 mars 1837.
Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi concernant les droits à percevoir au passage du bac de Cantenay-Epinard et les tarifs exigibles dans l'ensemble du département de Maine-et-Loire.
Couverture souple. 14 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 24 mars 1837.
Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi portant organisation du service des douanes à l'Ile Bourbon (6 pages).
Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 8 mai 1837.
Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi( une page) qui autorise l'établissement d'un pont suspendu sur le confluent du ruisseau dit du Bono avec la rivière d'Auray dans la commune d'Auray (Morbihan).
Couverture souple. 4 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 3 juin1837.
Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi concernant l'organisation judiciaire du Sénégal (11 pages).
Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 22 mai 1837.
Bulletin des lois. Contient la loi qui autorise l'établissement d'un chemin de fer de Strasbourg à Bâle (16 pages).
Couverture souple. 20 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 13 mars 1838.
Bulletin des lois. Contient la loi qui ouvre sur l'exercice 1837 un crédit supplémentaire pour l'achèvement des routes stratégiques.
Couverture souple. 4 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 28 juin1837.
Bulletin des lois. Contient la loi relative aux frais d'entretien des routes stratégiques de l'Ouest et l'autorisation d'établir un pont sur la Boutonne à Carillon (Charente-inférieure).
Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 1er avril 1837.
Bulletin des lois. Contient la loi relative à la dot de Sa Majesté la Reine des Belges.
Couverture souple. 4 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 20 mai 1837.
Bulletin des lois. Contient la loi relative à l'assèchement et à l'exploitation des mines (6 pages).
Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 4 mai 1838.
Bulletin des lois. Contient la loi sur les attributions des conseils généraux et des conseils d'arrondissement (12 pages).
Couverture souple. 20 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 12 mai 1838.
Bulletin des lois. Contient la loi sur les tribunaux civils de première instance (3 pages).
Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm. Papier bruni.
Périodique. Imprimerie royale, 13 avril 1838.
Bulletin des lois. Contient l'appel de 80000 hommes sur la classe de 1836 et et l'ordonnance de remise de peines de discipline prononcées contre des gardes nationaux du bataillon cantonal de Dourdan (Seine-et-Oise).
Couverture souple. 4 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 13 mai 1837.
Bulletin des lois. Contient les modifications de la loi du 20 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée navale et une ordonnance qui autorise l'importation en franchise de droits, des tissus de soie dits foulards écrus.
Couverture souple. 4 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 18 mai 1837.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi (2 pages) qui autorise l'établissement d'une passerelle suspendue sur la Garonne, entre la ville d'Agen et le bourg du Passage (Lot-et-Garonne).
Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 10 février 1838.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi (264 pages) portant règlement sur le service de la solde et sur les revues.
Couverture souple. 264 pages. 13 x 21 cm. Rousseurs.
Périodique. Imprimerie royale, 30 mars 1838.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi (3 pages) qui autorise la construction d'un pont sur l'Adour à Pontons (Landes).
Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm. Manque au coin supérieur de la dernière page (petit manque de texte).
Périodique. Imprimerie royale, 1er mars 1838.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi (3 pages) qui autorise l'établissement de deux ponts suspendus sur le Rhône, l'un devant le bourg du Theil, l'autre devant les rochers de la Croix de Lalauze, vis-à-vis de Montélimar.
Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 1er mai 1838.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi portant répartition des crédits accordés par la loi du 20 juillet 1837 pour les dépenses des divers services du ministère des finances pour l'année 1838 (18 pages).
Couverture souple. 36 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 26 décembre 1837.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi portant règlement, d'après la hiérarchie militaire des grades et des fonctions, sur la progression de l'avancement et la nomination aux emplois dans l'armée, en exécution de la loi du 14 avril 1832.
Couverture souple. 128 pages. 13 x 21 cm. Rousseurs.
Périodique. Imprimerie royale, 23 avril 1838.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi qui donne la population de tous les cantons.
Couverture souple. 80 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 15 mars 1837.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi qui accorde amnistie à tous les individus actuellement détenus dans les prisons de l'état par suite de condamnations prononcées pour crimes et délits politiques.
Couverture souple. 4 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 11 mai 1837.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi qui approuve l'adjudication passée le 26 avril 1837 pour l'établissement de deux chemins de fer de Paris à Versailles (30 pages).
Couverture souple. 32 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 1er juillet 1837.
Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi qui approuve l'adjudication passée le 26 octobre 1837 pour l'établissement de deux chemins de fer de Bordeaux à La Teste (6 pages) et l'ordonnance portant règlement sur les frais de route des militaires isolés dans l'intérieur du royaume (45 pages).
Couverture souple. 80 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 27 janvier 1838.
Bulletin des lois. Contient plusieurs textes sur l'organisation du ministère de l'instruction publique.
Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.
Périodique. Imprimerie royale, 1er janvier 1838.
