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Bulletin des Lois de l’Empire Français.
Volume petit in 8 demi cuir blond, pièce de titre, tomaison cuir rouge et cuir noir. Roulette, filets, palmettes dorés. Imprimerie Impériale Paris. Tranches mouchetées. Tome 2 : faux titre, titre, quatrième série contenant les lois rendues depuis le 1er Vendémiaire jusqu’au 30 ventôse an XIII 402 pages, 14 pages de table alphabétique. Epidermure en tête. Tome 3 : faux titre, titre lois depuis le 1er germinal jusqu’au 4 ème jour Germinal an XIII n°38 à 58. Vendémiaire an XIV. 635 pages plus 16pages de table. Tome 4 : faux titre, titre, n°59 à 95 depuis le 1er Vendémiaire an XIV jusqu’au dernier jour du mois de mai 1806. 607 pages, plus 28 pages. Légères épidermures. Tome 5 faux-titre, titre. N° 96 à 130 juin au dernier jour du mois de décembre 1806. Janvier 1807 660pages plus 48 pages. Tome 6 : faux titre, titre n°131 à 134 368 pages plus 12 pages. Octobre 1807. Tome 7 : faux titre, titre n°155 à 173 lois rendues pendant les cinq derniers mois de l’année 1807.. 394 pages plus 26pages (petite galerie de ver en partie inférieure). Mars 1808. Tome 8 : Faux titre, titre n° 197 à 221 384 pages plus 16 pages Août 1808 ; épidermures en pied. Tome 9 : Faux titre, titre, deuxième semestre 1808 n°197 à 221 321 pages plus 52 pages. Mars 1809.Tome 10 : premier semestre 1809 n°222 à 240 330page plus 12 pages. Septembre 1809, (épidermures) l’ensemble
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE. IXe SERIE. Règne de Louis-Philippe 1er, Roi des Français. 1ere Partie contenant les lois rendues pendant le 1er semestre de l'année 1834. TOME VI. N° 110 à 130.
1834 / 230 pages. Relié. Editions Imprimerie Royale.
Intérieur très frais sans rousseur ni mouillure. Très bel état. LOT POSSIBLE NOUS CONTACTER.
TABLE DECENNALE DU BULLETIN DES LOIS. Depuis le 1er Avril 1814 jusqu'au 31 Décembre 1823. Rédigée pour le service des administrations publiques.
1827 / 682 pages. relié. Editions de L'imprimerie Royale.
Très bel état. LOT POSSIBLE NOUS CONTACTER.
BULLETIN des LOIS. 6e Série. Tome unique, contenant les lois rendues pendant le second trimestre 1815 - N°1er à 42.
P., Imprimerie Royale, Aout 1815, in 8° relié demi-vélin, dos lisse, titre manuscrit, XXIV-319 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
BULLETIN des LOIS de l'Empire français. 4e série. Tome vingtième, contenant les lois rendues pendant le premier trimestre 1814 - N°550 à 566.
P., Imprimerie Royale, Mai 1814, in 8° relié demi-vélin, dos lisse, titre manuscrit, XVI-184 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
Bulletin des Lois du Royaume de France. 5e série. Tome second contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1814, N°30 à 69.
P., Imprimerie Royale, janvier 1815, in 8° relié demi-vélin, dos lisse, titre manuscrit, XXXII-680 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
BULLETIN des LOIS du Royaume de France. 5e série. Tome troisième, contenant les lois et ordonnances rendues pendant le premier trimestre 1815 - N°70 à 97.
P., Imprimerie Impériale, Avril 1815, in 8° relié demi-vélin, dos lisse, titre manuscrit, XX-280 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
Bulletin des Lois du Royaume de France. 7e Série.
Du N°1 (25 juin 1815) au N° 498 (19 Décembre 1821), relié en 13 volumes in 8° reliés demi-vélin, dos lisse, titre et tomaison de l'encre manuscrit.
PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
