‎Que sais-je? N° 1794 Le notariat français‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 3ème trimestre 1979. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le notariat français.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1794), 1979.‎

‎LES FONDS DE COMMERCE DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Préface de Joseph Hamel‎

‎, Paris, Dalloz 1953, in-8, br., non coupé, (partiellement débroché), int. très frais, V-418 p.‎

‎Thèses et travaux juridiques : Les instruments du rapprochement des législations dans la communauté économique européenne.‎

‎Editions de l'Université de Bruxelles, 1976. 16 x 24, 195 pp., broché, très bon état.‎

‎préface de Michel Waelbroeck, Institut d'études européennes, Université Libre de Bruxelles.‎

‎DROIT CIVIL - INCAPACITES DES BIENS‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1278 pages. Ouvrage déboité. Traces de stylo sur la seconde de couverture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Principes généraux les personnes - les biens. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit maritime. 2e édition.‎

‎ P., Rousseau, 1922, 3 volumes in 8° reliés demi chagrin, dos à faux nerfs ; coiffes usées ; fente à un mors ; frottis. ‎

‎Tome I : Navigation - Navires - Personnel - Armateurs - Créanciers - 949 pages.Tome II : Crédit maritime - Fortune de mer - Transports maritimes - 910 pages.Tome III : Abordage et assistance - Avaries communes - Assurances maritimes - 832 pages.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Traité élémentaire de droit commercial. 2e édition.‎

‎ P., Rivière, 1951, fort in 8° relié demi chagrin noir, dos à faux nerfs, IX-1141 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, 2èmeéd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1951, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, 1èrede couv. désolidarisée, feuilles lég. jaunies), VII-[1ff.]-1141p.‎

‎Traité élémentaire de droit commercial. Commerçants - Sociétés - Valeurs mobilières et bourses de valeurs - Banques et opérations de banque. ‎

‎ P., L.G.D.J., 1948, in 8° broché, VII-1105 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, 8eéd. par René ROBLOT, t. I: Commerçants - Actes de commerce - Fonds de commerce - Sociétés commerciales ‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1974, in-8, br., non massicoté, bon état, IX-1005p.‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. 2: Valeurs mobilières - Effets de commerce - Opérations de banque et de bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives de redressement et de liquidation, 10eéd. par R. Roblot‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1986, rel. éd..‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. 2: Valeurs mobilières - Effets de commerce - Opérations de banque et de bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives de redressement et de liquidation, 13eéd. par R. Roblot‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1992, br..‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL t.I (11eéd. avec addendum): Commerçants - Actes de commerce - Fonds de commerce - Sociétés commerciales; t.II (10eéd.): Valeurs mobilières - Effets de commerce - Opérations de banque et de bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives de redressement et de liquidation‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1984-1986, 2 vol., rel. éd., (2 mors sup. fendus et marques de bibl. au t. I, rares soulignures au marqueur jaune dans le t. II), 1171 / 1026p.‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. II: Valeurs mobilières - Effets de commerce - Opérations de banque et de bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives de redressement et de liquidation, 12ème éd‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1991, in-8, br., bon état, 1223p.‎

‎Traité élémentaire de droit commercial Tome 2 7è édition‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1973. In-8. Broché. Bon état, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 912 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Tome 2 Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II: Effets de commerce - Banque et Bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives, 16e éd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2000, in-8, rel. éd. souple, ENVOI DES AUTEURS, bon état, 1256p.‎

‎TRAITE DE DROIT COMMERCIAL TOME 2 11EME EDITION‎

‎LGDJ. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 1127 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La Présidence des assemblées politiques.. Préface de Paul Deschanel‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1908 in-8, XXIII pp., 511 pp., broché. ‎

‎Unique édition de cette excellente monographie, qui ne présente que le tort de se concentrer sur les assemblées anglaises, françaises et américaines ; celles d'autres pays européens sont bien évoquées, mais dans des proportions significativement moindres.Henri Ripert (1884-1949) était avocat au barreau de Marseille. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les sociétés civiles immobilières familiales - 2e édition.‎

‎Litec. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. X + 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jacques Dauchez. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Répétitions écrites de Droit Commercial. 3e année, 1938 - 1939. Suivi de ""Résumé de Droit Commercial, 3e année""."‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. Juin 1939. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1097 + 302 pages. Texte polycopié et dactylographié. Quelques marges usées.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Retsafgiftsloven. Med kommentarer. 4. udgave.‎

‎Københavh, 2016. Originalt papbind. 337 pp.‎

‎4. udgave.‎

‎Observations sur des matières de jurisprudence criminelle. Traduit du Latin de Mr. Paul Risi, célèbre jurisconsulte à Milan &c. &c. Par Mr. S.D.C. A Lausanne, Chez Franç. Grasset et Comp., Et se vend à Milan, Chez Joseph Galeazzi, 1768. - (Bound with:) (SEIGNEUX DE CORREVON, G.) Essai sur l'usage, l'abus et les inconveniens de la torture, dans la procedure criminelle. Par. Mr. S.D.C.‎

‎A Lausanne, Chez Franç. Grasset et Comp., Et se vend à Milan, Chez Joseph Galeazzi, 1768. Two works in one volume. xi, (i), 150, (10, indice) pp.; 115, (1) pp. 8vo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red morocco label with gilt lettering, dark spot on lower half of binding. First work: Conlon 68:1353; not in Camus. Rare first French edition of Risi's Animadversiones ad criminalem jurisprudentiam pertinentes, 1766, and translated by Seigneux de Correvon. This very interesting work deals not with the entire judicial process but aims to discuss a number of points were it is felt that improvements and reform are necessary with an eye on the credibility of the judges, the verdicts, and the system of penal law itself. These are the crime itself, proof and fact finding, witnesses, and possible confessions; proportionality of the sentence, where it is argued that the sentence can only be just if all circumstances have been taken into consideration; the use of torture, where the author argues in favour of a more humane practice, especially with regard to the possibly innocent suspect !; and finally the competence of the judges and those of the various tribunals, especially where disputes over competence trouble and delay the operations of the law. The author cites ancient sources as well as contemporaries: Beccaria, Pufendorf, Voet, Carpzov, Vouglans, Domat, Noodt, etc. The last 10 pages contain the index to the work.Second work: Conlon 68:1421; not in Camus.First edition of this work by Seigneux de Correvon, the translator of the first work. In the present work he continues and elaborates on Risi's criticism of the use of torture in the judicial process, pointing to the danger and inadequacy for a proper legal procedure. It resounds Beccaria and brought him north of the Alps so to speak: the work had a good succes in Europe.The first work with a dampstain in the lower outer margin of the first 30 pages, and the last work with a dampstain in the lower outer margin towards the end. ‎

‎Précis des mécanismes économiques élémentaires. ‎

‎ 1947 Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1947. Un volume in-8 broché, 375 pages. Petites tâche sur la couverture, néanmoins bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Essai sur la gens & les gentiles à Rome - ‎

‎Sans page de titre, environ 1880. In-8, relire cartonnée demi-chagrin, titre et folraison dorés sur dos à nerfs, 160p. table : 1. Aperçu chronologique des différentes opinions (St isidore, Budée, Cujas, Gravina, Pasquier, Sigonius, Fustel de Coulange, Lafferrière... ). 2. De l'origine de la nature de la "gentilitas" dans les temps historique de Rome. 3. de la gentilitas et de l'agnation. 4. Fondement de la "gentillitas". 5. Droit et obligation des gentils. 6. De la notion de la "gentillitas" en droit comparé. Très bon état, rares petites rousseurs‎

‎GUIDE DES COPROPRIETAIRES / ChI. Section I - Les textes, Section II. Un règlement de copropriété, ChII. Section I. L'assemblée générale, II. Les différentes majorités ...‎

‎JURIS SERVICE. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table : ChI. Section I - Les textes, Section II. Un règlement de copropriété, ChII. Section I. L'assemblée générale, II. Les différentes majorités ... Classification Dewey : 340-Droit‎