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MOREAU (Jean-Pierre)
LES BAUX RURAUX
, Paris, Litec 1979, in-8, br., neuf, 256p.
Reference : 25198
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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Notes et études documentaires n°3665 20 février 1970 - Problèmes de droit agraire les baux ruraux en Europe occidentale - quelques problèmes concernant les baux ruraux dans les pays de l'Europe des Six - les baux ruraux en Allemagne etc.
La documentation française. 1970. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 43 pages agrafées - texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Problèmes de droit agraire les baux ruraux en Europe occidentale - quelques problèmes concernant les baux ruraux dans les pays de l'Europe des Six - les baux ruraux en Allemagne - problème sur la garantie des mesures d'amélioration des structures d'exploitation agricole par les baux ruraux dans la législation belge - le droit des baux ruraux en Espagne - aspects juridiques fondamentaux des baux ruraux en Italie - le bail en vue du remembrement agricole (Zupacht) dans la législation italienne - le bail complémentaire aux Pays Bas - baux ruraux en Norvège - fondements et conditions de la consolidation par le droit du fermage, de mesures tendant à l'amélioration de structures des exploitations agricoles en Suisse. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Baux ruraux
Dalloz 1971 322 pages in8. 1971. relié. 322 pages.
couverture passée. intérieur frais
Les baux ruraux à long terme
Marcel delhommeau 1977 302 pages in8. 1977. Broché. 302 pages.
Bon Etat 4e plat aspect frotté
Les baux ruraux a long terme
Delhommeau 1977 302 pages in8. 1977. Broché. 302 pages.
Bon Etat couverture défraîchie intérieur impeccable excellente tenue
Les journaux judiciaires associés, Journal spécial des sociétés françaises par actions, Le quotidien juridique - 88e année - N°32 18 mars 1986 - Immobilier : Baux ruraux, Jurisprudence - Obligations du preneur. Cessions et sous-locations. Contravention.
Journaux judiciaires associés. 1986. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 24 pages agrafées. Texte sur plusieurs colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Immobilier : Baux ruraux, Jurisprudence - Obligations du preneur. Cessions et sous-locations. Contravention. Réparation. Dommages-intérêts - Copropriété, Jurisprudence : Assemblées générales. Décisions. Contestation. Délai. Notification. Reproduction du texte. Défaut. Conséquence - Droit de propriété, Jurispudence : Mitoyenneté : Exhaussement d'un mur citoyen. Obligation du coprorpiétaire de rembourser à l'autre les travaux rendus nécessaires par la modification. Conditions - Droit de propriété : Construction sur le terrain d'autrui. Possesseur. Améliorations apportées aux fonds. Droit à indemnité. Droit de rétention jusqu'à la fixation du montant de l'indemnité - Droit de passage : Exercices. Modalités. Exercices saisonnier. Possibilité - Servitudes : Passage. Enclave. Accès. Nécessité d'une autorisation des services municipaux. Circonstance constitutive d'enclave. Recherche nécessaire.... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
