‎Abhandlungen und Materialien zum neuesten deutschen Staatsrechte und Reichsgeschichte des Jahres 1778. Seit dem Absterben des letzten Churfürsten von Bayern Maximilian Josephs. 1. Theil (4 Stücke) in 1 Bd.‎

‎Berlin u. Leipzig, George Jacob Decker, 1778, kl. in-8°, 1 Bl. + 112 S.; 2 Bl.(Titelbl. u. Vorbericht) + 215 S. + 4 Falttaf.; 114 S. + 2 Bl. (Reg.), etwas braunfleckig, Bibl.-Stempel ‘Ad Bibl. Acad. Land.’, Halbleder mit Ecken, Titelschild u. Jahr auf Rücken, etwas gold verziert.‎

‎Das Werk beinhaltet den 1. von 5 Teilen, die alle zwischen 1778 u. 1780 erschienen sind. Der 1. Teil ist in 4 Stücke unterteilt, welche sich ihrerseits in eine Einl. (Geschichte), eine Abhandl. aus d. neuesten dt. Staatsrechte u. d. Reichsgeschichte, die öffentl. Staatsakten u. in Recensionen gliedern. Image disp.‎

‎CODE DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE / EDITION 2002. textes- commentaires - jurisprudence - conseils pratiques - bibliographie.‎

‎LITEC. 2002. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 705 pages. SIGNET.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JURIS CLASSEUR - JURIS CODE . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FAMILLE: FONDATION ET VIE DE LA FAMILLE, 2èmeéd., TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN ‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1993, in-8, br., neuf, X-946p.‎

‎Gerichtsverfassungsgesetz vom 29.1.1911 mit den seitherigen Änderungen. 3. (letzte) Aufl.‎

‎Zürich, Schulthess, 1978, in-8vo, XXIII + 876 S., Original-Pappband.‎

‎Die vorliegende 3., letzte Auflage ist als neu bearbeitete Ausgabe des von H. Sträuli und W. und E. Hauser hrsg. Kommentars zu verstehen. Der Einbandtitel lautet: BVG - Erläuterungen zum Gerichtsverfasungsgesetz des Kantons Zürich vom 29.1.1911. ‎

‎Rechtsstaat und Wirtschaftslenkung. Ein Beitrag zum Problem: Staat, Recht und Wirtschaft.‎

‎Basel, Verlag für Recht und Gesellschaft A.-G., 1938, gr. in-8vo, 335 S., Original-Leinenband.‎

‎Lettre aux batonniers de l'ordre des avocats.‎

‎Paris, Michel Lévy frères, 1860 in-8, 44 pp., broché. Rousseurs.‎

‎À propos de la liberté de la presse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité en Delphes et Pellana. Etude de droit Grec‎

‎ Champion Paris, E Champion 1917. In-8 relié de toile bleue couverture contrecollée. 189 pages et nombreuses planches dépliantes. Très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traité entre Delphes et Pellana. Etude de droit grec.‎

‎ Paris, Honoré Champion, 1917. In-8, rel. moderne pleine-toile grège, dos lisse, pièce de titre vert olive, titre doré, 189 pp., 1 pl. de reprod. photogr. en n/b., 6 pl. dépl. dont 2 volantes de fragments retranscrits, index. ‎

‎Cet ouvrage forme le fascicule N° 222 de la Bibliothèque de l'Ecole des Hautes Etudes. Bel ex. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎INFORMATION DE L’OPINION SUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES. Rapport au Premier Ministre par les rapporteurs M.de Chambure, démographe, et M.Puissochet, Auditeur au Conseil d’État‎

‎, Paris, La Documentation Française circa 1963, in-8, rel. pl. toile grise, tit. noirs, très bon état, nombreuses statistiques, 42p.‎

‎L’ACCUEIL DES ÉTRANGERS EN FRANCE. Rapport au Premier Ministre par les rapporteurs MM.Roux et Le Vert, Auditeurs au Conseil d’État‎

‎, Paris, La Documentation Française 1963, in-8, rel. pl. toile grise, tit. noirs, (couv. tachée au dos), 100p.‎

‎LA JURISPRUDENCE CRIMINELLE DE LA SENECHAUSSEE PRESIDIALE DE NANTES 1551 - 1750. Tome 1‎

‎ Couverture souple Rennes , 1996 , in4° broché , 268 pp . Thèse tapuscrite. Langue: Français ‎

‎Décret de la Convention nationale. portant suppression de la haute-cour nationale. Du 25 septembre 1792‎

‎Quimper, Imprimerie d'Y. J. L. Derrien, s.d. (1792) in-8, 2 pp., broché sous couverture factice de papier bleu imprimée. ‎

‎L'article 23 de la Constitution de 1791 disposait qu'une Haute Cour nationale, formée des membres du Tribunal de cassation et de hauts-jurés, connaîtrait des délits commis par les ministres et agents principaux du pouvoir exécutif, et des crimes qui attaqueront la sûreté générale de l'État, lorsque le Corps législatif aura rendu un décret d'accusation. Après la parenthèse de la Convention, la Constitution de l'an III rétablira cet organisme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PROCES DU MARECHAL PETAIN. Compte rendu officiel in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute cour de justice.‎

‎Imprimerie Des Journaux Officiels Paris 1945 In-4 ( 325 X 235 mm ) de 386 pages, demi chagrin chocolat, dos à nerfs janséniste. Texte sur trois colonnes. Compte-rendu in extenso des 20 audiences, transmis par le secrétariat de la Haute Cour de Justice. Audiences du 24 juillet 1945 au 14 aout 1945. Très bel exemplaire, relié.‎

‎Procés du Maréchal Pétain - Compte Rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de Justice -‎

‎ Paris - Imprimerie des Journaux Officiels - 1945 - 1 volume in-folio en cahiers de 386 pages - ‎

‎TRAITÉ DE PROCÉDURE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE; suivi de l'analyse du code pénal ‎

‎Paris Chez Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif 1811 in 4 (26,5x20,5) 1 volume reliure demi basane verte de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre marron, [2] VIII et 604 pages. Contenant, 1° l'énumération des crimes et délits prévus par le Code; 2° la description des peines; 3° leur classification suivant la nature des crimes et délits; et d'un formulaire général de tous les actes de procédure. M. Hautefeuille, premier Conseiller à la Cour Impériale d'Orléans. Rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎LAMY SOCIAL GUIDE - AGENDA SYNTHESES PRATIQUES MODELES‎

‎LAMY S.A.. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 589 pages - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémoire en réponse.-‎

‎Pour Me Jean-Louis-Jerôme Cavaré, Docteur en Théologie, Prêtre & Curé de CIADOUX (31), Demandeur, Appellant & Suppliant. Contre Jean & Izabeau Aries, mariés, habitans de MONGAILLARD (47), Défendeurs, aussi Appellans & Supplians. De l'imprimerie de Sebastien Henault, rue Tripières, près les Changes. s.d. vers 1775. In-4 (183 x 234mm) broché sans couverture (tiré d'un recueil factice), 85 pages, et grand placard dépliant: Extrait compulsé du Cadastre de Mongaillard de l'année 1717, bandeau gravé sur bois. Plan un peu froissé, petits défauts mais bon état général.‎

‎Il est question de diffamation et de contestation de propriété de terrain. ‎

‎Citoyenneté & participation à la basse époque hellénistique‎

‎Droz, 2005, Format : 21/14cm, Pages : 310 Sommaire : voir photos, Bon état ‎

4 Images

‎Actes édités par Pierre Frölich & Christian Müller‎

‎Un nouveau régime de fermage. La Propriété Culturale.‎

‎ Lyon, Bosc et Riou, 1938, grand in 8° broché, 344pp. ; non coupé ; bibliographie in-fine ; couverture très légèrement fanée. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un bel envoi autographe signé sur le faux-titre. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE CONTRAT DE PRET ET LA BAISSE DU FRANC.‎

‎DUCHEMIN EDOUARD - CHAUNY ET QUINSAC, SUCCESSEURS. 1922. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 114 pages - Dos a 5 nerfs - Auteur, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Federal regulation of the production of oil. Dissertation.‎

‎ Washington, Callaghan and Company 1929, 230x155mm, X - 132pages, paperback. Book in good condition.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎L'Italia del Rinascimento‎

‎Laterza Cartonné avec jaquette 1989 In-8 (14 x 21 cm), cartonné avec jaquette, 511 pages ; jaquette défraîchie (dos bruni, quelques traces au quatrième plat, petite déchirure sans manque au premier plat), par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La Renaissance des études juridiques en France sous le Consulat.‎

‎Paris, Sirey, 1905 in-8, 110 pp., broché. Couverture et marges brunies. Envoi.‎

‎Tiré-à-part de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1905 (n°1, 2 et 3). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité du contrat d'apprentissage‎

‎Marchal & Billard. 1878. In-8. Broché. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 275 pages. Plats détachés, dos cassé avec manques en coiffes, dos plié et fané, plats déchirés et défraichis. Mouillures à l'intérieur en bas des pages. Exemplaire de travail vendu en l'état.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE RÔLE DU NOTAIRE DANS LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX, Avant-propos de Bernard Reynis, Préface de Hervé Lécuyer‎

‎, Paris, Defrénois - Lextenso éditions 2008, in-8, br., carte avec ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, XII-168p.‎