‎Pandekten Bd. 1: Allgemeiner Teil und Sachenrecht, Bd. 2: Obligationenrecht, Bd. 3: Familien- und Erbrecht 3. Aufl. 3 Bde zus..‎

‎Berlin, H.W. Müller, 1892, in-8vo, XX + 730 S. / VIII + 398 S. / X + 1 Bl. + 369 S., Besitzvermerk a.T., Orig-Hldr.-Bd. mit goldgepr. Rückentiteln, Rücken berieben.‎

‎H. Dernburg, Professor des römischen u. privaten Rechtes an der Universitäten Zürich, Halle u. Berlin, hat mit seinem Pandektenbeitrag den Ruf eines Klassikers der deutschen Jurisprudenz erworben. image disp.‎

‎CONSIDERATION SUR LA LOI RELATIVE A L'INSTRUCTION DES FLAGRANTS DELITS DEVANT LES TRIBUNAUX CORRECTIONNELS - ETUDE THEORIQUE ET PRATIQUE.‎

‎DURAND AUGUSTE. 1864. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. 144 pages - plats salits, desolidarisés et abimés - dos absent - mouillures dans le texte au niveau de la reliure sans consequence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: qu'est ce que le flagrant delit?, dans quels cas tombe-t-il sous l' application de la loi du 20 mai 1863..... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Souvenirs de l'ancien barreau de POITIERS.‎

‎ 1652 broché - 16,5x25,5 - 46 pp - 1911 - imprimerie BLAIS et ROY, Poitiers.Extrait des mémoires de la société des Antiquaires de l'Ouest. Tome IV.Avec une dédicace de l'auteur.‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎Traité pratique de la VOIRIE A PARIS, comprenant l'examen raisonné des règlements applicables aux constructions. Suivi d'un appendice renfermant, dans un ordre chronologique, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. Seconde édition augmentée d'une annexe comprenant le texte et les commentaires des décrets des 22 juillet 1882 et 23 juillet 1884 sur les SAILLIES, la hauteur des maisons, les combles, les lucarnes, les cours et les courettes.‎

‎ Ducher 1884 Paris, Librairie Générale de l'Architecture et des Tavaux Publics, Ducher & Cie Editeurs, 1884, XIII-366 p., demi-percaline bleu nuit. Des frottements d'usage sur la reliure, marge des pages un peu jaunies. Bon état pour le reste.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES, Cinq années d’application de la loi du 25janvier 1985, 3eéd., avec la collaboration de Adrienne Honorat‎

‎, Paris, C.R.A.J.E.F.E. Nice/ Dalloz 1991, in-8, rel. éd., impression en double colonne, très bon état, XII-676p.‎

‎REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES, 2èmeéd., avec la collaboration d’Adrienne Honorat‎

‎, Paris, Dalloz 1986, in-8, pleine toile bleue, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés soulignant, impression en double colonne, (toile avec qq. accrocs), intérieur frais, 352-8p.‎

‎REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES, Cinq années d’application de la loi du 25 janvier 1985, avec la collaboration de Adrienne Honorat, 3eéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1991, in-8, rel. éd. souple à rabats, Ex-Libris en p. de garde, impression en double colonne, (couv. lég. fanée), int. très frais, XII-676p.‎

‎DROIT COMMERCIAL (3e ANNEE DE LICENCE)‎

‎Centre Universitaire de Polycopiage de l'AGEB. 1963. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 75 à 170.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Corporation des Etudiants en Droit de Bordeaux. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT INTERNATONAL PRIVE, 4e ANNEE‎

‎Librairie Dalloz. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2e édition. 'Mementos Dalloz'. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 4ème année, 2èmeéd., coll. Mémentos Dalloz ‎

‎, Paris, Dalloz 1971, in-8, br., (couv. tachée), 116p.‎

‎DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 6èmeéd., coll. Mémentos Dalloz ‎

‎, Paris, Dalloz 1980, in-8, br., bon état, cachet de bibliothèque, 132p.‎

‎Droit international privé - Collection Mémentos.‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 149 pages - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Mémentos. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES OPÉRATIONS DE L’ENTREPRISE‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1972, in-8, br. à rabats, ENVOI AU DOYEN LOUSSOUARN, 237p.‎

‎Le droit au blasphème‎

‎Renaudot et cie. 1989. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 169 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Finances publiques, documents - ""Mémentos Dalloz"" n°179"‎

‎Dalloz. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 154 pages. Quelques rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"Finances publiques droit fiscal - ""Mémentos Dalloz"" n°165 - 2e édition"‎

‎Dalloz. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 179 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"Faux et fraudes; la criminalité internationale de faux documents. Collection : Criminalité internationale."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1998. 15 x 22, 130 pp., broché, très bon état.‎

‎La distance des plantations. Collection : Association belge du droit rural, monographies.‎

‎Heule (Belgique), UGA, 1975. 13 x 22, 105 pp., broché, très bon état.‎

‎DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM EN DROIT ROMAIN - DES EFFETS DE L'ADJUDICATION APRES SURENCHERE SUR ALIENATION VOLONTAIRE EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE LE 23 AVRIL 1873 - FACTULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎DERENNE ALPHONSE. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Non coupé. 196 pages - pages non coupées - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons sur le 1er plat - 3 tampons sur la page de titre - 2 tampon au dos de la page 196 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPONSE AU SIEUR DURAND AINE AU MEMOIRE DU SIEUR DELAINS DURAND.‎

‎IMPRIMERIE DE SIMARD. 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 62 pages - Traces de mouillure en pied de page sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONSULTATION ENTRE MM DUMON FRERES ET M. MAC-DANIEL.‎

‎Ve LAPLACE, NEE BEAUME. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 27 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎OBSERVATIONS POUR M. CAVAILHON FILS CONTRE M ET Mme BARRIS.‎

‎LAVIGNE JEUNE. VERS 1918. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Mouillures. 21 pages - TRaces de mouillures légères en pied de page, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue des Grands Procès contemporains - Tome XXIII - Année 1905‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 770 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs, titre et date dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le drame de Cluses - Le procès de Sazonoff - Le procès des fiches - L'affaire du Général Niellon - Un cas de kleptomanie - Le pioupiou de l'Yonne - Le procès de la raison- Le ""Grand-Guignol"" contre ""l'indiscret"" - Mlle Brandès et la comédie-française - Le testament Leclercq - L'escroquerie à la charité. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎DES MODES DE PREUVES EN MATIERE D'ETAT CIVIL‎

‎"""LE NOBILIAIRE"". 1919. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789 (v. st.). concernant la marine et les colonies. Imprimée par ordre du Corps législatif‎

‎Paris, Imprimerie nationale, an VIII (1800) in-8, [4] ff. n. ch., 394 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu, non coupé. Mouillure claire suprapaginale en début de volume.‎

‎Unique édition de ce compendium en deux parties (chronologique, thématique). Pierre-Louis Desaint (1754- ?) était chef du bureau des gens de mer au ministère de la marine.Quérard, II 488. Absent de Polak. Seulement trois exemplaires au CCF (BnF, Lille, Service de santé des armées). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎