Demi-basane, 22X14 cm, 1884, 22 et 23° volumes, 12° année, 518+ 520 pages, à Grenoble Baratier et Dardelet. Accroc au dos, bon état.
LGDJ. 1931. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Paginé de 130 à 224. Tampons et annotations sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sous le patronnage de Ch. Lyon-Caen, M. Planiol. Dir. H. Capitant, G. Ripert. Examen doctrinal de jurisprudence, Responsabilté civile. Le délai de recours pour excès de pouvoir... Classification Dewey : 340-Droit
1 vol in-8 br., Université de Strasbourg, 1966, 365 pp.
Bon état.
Sirey. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 229 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Dir.: Pierre Raynaud. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Revue de Droit et de Jurisprudence des Eglises séparées de l'Etat. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 24 pages. Tampons et annotations sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
La sonnerie des cloches. Cour d'Appel de Riom... Classification Dewey : 340-Droit
. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 92 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
49 ème année. Classification Dewey : 340-Droit
SOCIETE INTERNATIONALE DE DROIT PRNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 224 à 493.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
OUVRAGE TADUIT EN FRANCAIS, EN ANGLAIS, ALLEMAND ET ESPAGNOL. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Comité français de l'arbitrage. 2018. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 316 + 172 + 214 + 197 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire:Réflexions sur les voies de recours en droit de l'arbitrage - Contribution au Colloque du Comité Français de l'arbitrage Paris, 17 novembre 2017; La traduction dans l'arbitrage internationale; Dialogue des ordres juridiques; Post-scriptum critique sur les principes de la procédure arbitrale en droit français ... 2 photos disponibles. Classification Dewey : 340-Droit
Non précisé.. Non daté.. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. Paginé de 446 à 544+228 pages. Rousseurs. Accrocs au dos. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Revue des Causes Célèbres. 1919. In-4. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 1156 à 1216. Texte sur 2 colonnes. Plats détachés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Rédacteur en chef: Edgard Troimaux. M. Paul Meunier. La 'Gazette des Ardennes' (fin). La Banque Périer, MM. Bauer et Marchal contre M. Edmond Périer. Lenoir - Desouches - Humbert - Ladoux... Classification Dewey : 345-Droit pénal
LGDJ 2009 336 pages 15 1x23 9x4 5cm. 2009. Broché. 336 pages.
Bon état
Albin Michel Dos carré collé 1992 In-8 broché, dos carré collé, de la page 324 à 599 ; bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Garnier 1977 Gros In8 502 pages - broché - très bon etat
Parfait
Au bureau de la revue et chez Cosse et Marchal. 1861 - 67. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 492 +493 + 510 + 1028 + 1037 + 1136 + 1032 + 1008 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
T1: 1re année, 2e semestre 1861 (N°1 à 132) - T: 2e année, 1er semestre 1862 (N°133 à 268) - T3: 2e année, 2e semestre 1862 (N°269 à 412) - T4: Année 1863 (N°413 à 691) - T5: Année 1864 (N°692 à 1009) - T6: Année 1865 (N°1010 à 1319) -T7: Année 1866 (N°1320 à 1647) - T8: Année 1867 (N°1648 à 1954). Classification Dewey : 340-Droit
Revue du Notariat et de l'Enregistrement. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 1012 pages. Dos et plats très abîmés avec manques importants. Tranche défraîchie. Pages du texte fraîches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
De la Responsabilité notariale. Jurisprudence. Cours moyen des principales valeurs négociées à la Bourse de Paris. Nominations de notaires... Classification Dewey : 340-Droit
Revue d'études. décembre 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
PUF. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 896 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Presses Universitaires de France. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 452 à 671.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Sommaire : Les apories de la représentation de la société civile (Alain Chariot) / Quel intérêt à l'abolition constitutionnelle de la peine capitale en France (Delphine Chalus) / Les petites constitutions (Emmanuel Cartier) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Presses Universitaires de France. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 454 à 677.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Sommaire : Définir la démocratie (Anne-Marie Le Pourhiet) / Les études d'impact, une révision manquée ? (Sophie Denolle) / Un an de gestion parlementaire du nouvel article 48 de la Constitution (Stéphanie Douteaud) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Presses Universitaires de France. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 788 à 1040.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Sommaire : L'octroi de mer face à la Constitution (Thomas M'Saïdie) / Parrainages et élection présidentielle (Sandrine Pina) / La défense de la loi déférée au Conseil Constitutionnel (Damien Connil) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Recueil Sirey. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Déchirures. pagine de 136 à 156. Papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Revue Internationale de Criminologie. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 227 à 336.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Le droit et les moeurs, Bernard Corboz. Vres une conception globale de la justice pénale, Fr. Canestri. L'humainement inacceptable en droit de la justification, Jacques Verhaegen... Classification Dewey : 345-Droit pénal
Genève: Revue internationale de criminologie et de police technique, 1955-1954 3 volumes in-8 comprenant chacun 4 numéros trimestriels, chaque volume d'environ 500 pages avec de nombreuses illustrations. Reliure uniforme pleine toile bleu, couvertures conservées, excellent état. Le volume X comprend le répertoire des articles publiés dans les volumes I à X, 1947-1956.
Revue internationale de criminologie et de police technique. Volumes IX (1955), X (1956), XI (1957). (Genève: Revue internationale de criminologie et de police technique, 1955-1957) [M.C.: revue, criminologie, police, droit]
Société de législation comparée. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 730 pages. Coins légèrement pliés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de Roland Drago. Classification Dewey : 340-Droit
Recueil Sirey. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 284 à 470. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en pages de garde et de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Jean André Roux, par Paul Cornil. Le problème de l'unification de la peine et des mesures de sûreté, ALtavilla, Mezger. Albert Chavanne, Une nouvelle étape dans la lutte contre la délinquance juvénile en Algérie... Classification Dewey : 345-Droit pénal