‎REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PENAL - LA PREVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE - 48E ANNEE - 3E ET 4E TRIMESTRES 1977 - N° 3 ET 4‎

‎ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 310 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Livre en francais et en anglais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR - 85 - OCTOBRE 1975‎

‎NON PRECISE. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : le droit d'auteur et la diffusion par fil des programmes de radio et de télévision par Henri Desbois et André Françon ; L'influence du droit d'auteur sur le développement de la culture dans les pays en voie de développement par N'Déné N'diaye ; Les faux en matière de peinture et d'oeuvre d'art par Jacqueline Fauchère. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR, N° 108, AVRIL 1981‎

‎Revue Internationale du Droit d'Auteur. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 197 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Quelques aspects des problèmes posés par la vidéoreproduction: l'affaire 'Bétamax'. Compulsory Licences and Copyright... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue internationale du droit d'auteur Table des matières n°1 à LXXVIII (2 volumes)‎

‎Revue internionale du droit d'auteur. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 77 p.+ 97 p.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Jurisprudence 1953-1973. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Revue internationale du Droit Maritime (8e année - n°I-II-III-IV, 1892-93)‎

‎F. C. Autran, Chevalier-Marescq et Cie, éditeurs Revue 1893 Un tome in-8 (15 x 23 cm), revue broché, 256 pages ; dos bruni, coins cornés, traces et marques d'usure aux plats, manque dans les coins du premier plat, rousseurs à l'intérieur, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Revue Juridique de l'Ouest (n° spécial 2009) : La Représentation‎

‎Ecole Doctorale SHOS, Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Rennes 1 Revue 2009 In-8 (16 x 24 cm), revue dos carré collé, 223 pages ; petite déchirure en tête du premier plat, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SUD-OUEST, 8e ANNEE, N° 1-2, 1957, SERIE JURIDIQUE‎

‎Imprimerie Bière, Bordeaux. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 111 pages. Illustré de nombreux plans en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Annales de la Fac. de Droit de l'Univ. de Bordeaux. Remarques sur la formation du droit privé français, M. Petot. Les principes fondamentaux du Code roumain de la Famille, F.R. Popesco. Les élections législatives à Bordeaux de 1914 à nos jours, J. Soubeyrol... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE LAMY, DROIT DES AFFAIRES, N° 46, FEV. 2010‎

‎Lamy SA. 2010. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Pliures.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Regroupement d'actions. Sanctions commerciales et droits de la défense. Lois de finances 2010... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎REVUE MODERNE DE NOTARIAT ET DE PROCEDURE.‎

‎IMPRIMERIE LARFRAY FILS ET GENDRE. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 964 pages - tranches légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VIIIE ANNEE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE PENITENTIAIRE ET DE DROIT PENAL - BULLETIN DE LA SOCIETE GENERALE DES PRISONS ET DE LEGISLATION CRIMINELLE‎

‎UNION DES SOCIETES DE PATRONAGE DE FRANEC. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 389 pages - annotations à l'encre sur le 1er plat n'altérant pas la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°1 janvier Mars 2020 Femmes et droit pénal Sommaire: la participation à l'infraction dans les droits espagnols et d'Amérique hispanophone; Une voix féminine dans le débat pénitentiaire sous la Monarchie de Juillet; Le traf‎

‎Editions Cuas. 2020. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 265 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Sommaire: la participation à l'infraction dans les droits espagnols et d'Amérique hispanophone; Une voix féminine dans le débat pénitentiaire sous la Monarchie de Juillet; Le trafic illicite de ""biens culturels"", une géoéconomie criminielle ... Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°2 Avril Juin 2020 Crise sanitaire et libertés publiques‎

‎Editions Cuas. 2020. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 269 à 530 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°3 Juillet-Septembre 2019 Sommaire:Codification et système pénal; Réflexions autour des délits de violation de domicile; L'expertise pénale en droit marocain; La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales‎

‎Editions Cuas. 2019. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 529 à 786 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sommaire:Codification et système pénal; Réflexions autour des délits de violation de domicile; L'expertise pénale en droit marocain; La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales et sociales... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°4 Octobre Décembre 2019 La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales et sociales Seconde partie‎

‎Editions Cuas. 2019. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 793 à 1039 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°4 (octobre-décembre 2009) : L'enfant en droit pénal européen (Jean Pradel) / L'interprétation créatrice de droit en matière pénale (Jean-Baptiste Thierry) /...‎

‎Cujas. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 769 à 1039.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sommaire : L'enfant en droit pénal européen (Jean Pradel) / L'interprétation créatrice de droit en matière pénale (Jean-Baptiste Thierry) / Les paradoxes de la responsabilité pénale des personnes morales en matière médicale (Patrick Mistretta) /... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°1 (janvier/mars 2006) : L'accession différée, une nouvelle approche des grandes classifications / Le singulier destin de l'article 2279 du code civil /...‎

‎Dalloz. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages. Page 42 déchirée dans le coin inférieur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : L'accession différée, une nouvelle approche des grandes classifications / Le singulier destin de l'article 2279 du code civil / L'influence du droit allemand sur la responsabilité civile française /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2004) : La nature juridique de la dation en paiement / Conception juridique d'une opération économique, le paiement / L'usufruit des droits sociaux / Il était une fois... la Doctrine /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. Pages 199 à 402. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : La nature juridique de la dation en paiement / Conception juridique d'une opération économique, le paiement / L'usufruit des droits sociaux / Il était une fois... la Doctrine /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2006) : Contribution à une théorie du bénéfice de subrogation de la caution / La spécificité du contrat unilatéral / Le droit privé révolutionnaire, essai de synthèse /...‎

‎Dalloz. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 191 à 443. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : Contribution à une théorie du bénéfice de subrogation de la caution / La spécificité du contrat unilatéral / Le droit privé révolutionnaire, essai de synthèse /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revue trimestrielle de Droit Civil N°3 - 59ème anné : L'Article 866 du Code Civil et l'attribution de la réserve.‎

‎SIREY J.B.. Juil - Sept 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Non coupé. Revue paginée de 395 à 568. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2005) : Nouvel éclairage sur l'énigme de l'obligation de donner / Qu'est-ce qu'une loi ? / Mariage et couples homosexuels / Existe-t-il un droit à la ""propriété commerciale"" ? /..."‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 521 à 698 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Sommaire : Nouvel éclairage sur l'énigme de l'obligation de donner / Qu'est-ce qu'une loi ? / Mariage et couples homosexuels / Existe-t-il un droit à la ""propriété commerciale"" ? /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2003) : La médiation dans le procès civil, sens et contresens / L'indu à trois / La longue gestation d'un code européen des contrats / L'énigme du lien de droit / ...‎

‎Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 409 à 596. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : La médiation dans le procès civil, sens et contresens / L'indu à trois / La longue gestation d'un code européen des contrats / L'énigme du lien de droit / Obligations en général, les effets de la résolution du contrat /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2004) : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 403 à 640. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revue trimestrielle de Droit Civil N°4 - 54e année : Remarques sur la conception jurisprudentielle de la Prohibition des Pactes Successoraux‎

‎SIREY J.B.. Oct - Déc 1956. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. Revue paginée de 628 à 804. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2003) : Un instrument optionnel en droit européen des contrats / La cohabitation comme condition de la responsabilité parentale / La nature juridique du pacs et ses conséquences /...‎

‎Dalloz. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 597 à 820. Nombreuses marques de surligneur. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : Un instrument optionnel en droit européen des contrats / La cohabitation comme condition de la responsabilité parentale / La nature juridique du pacs et ses conséquences /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2004) : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 641 à 835. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎