‎Les Grandes Affaires judiciaires (Les Grands Dossiers de L Illustration)‎

‎L'Illustration / SEFAG 1987 In-4 relié. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎Les grandes délibérations du conseil constitutionnel 1958-1983‎

‎Dalloz. 02-2009. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 473 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Première période délibérations 1959-1965 / Deuxième période délibérations 1965-1974 / Troisième période: Délibérations 1974-1980 / Quatrième délibération:1980-1983 Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les guides de la justice les 200 mots-clés de la Justice‎

‎Ministère de la Justice. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GUIDES PRATIQUES POUR TOUS - DONATIONS- LE GUIDE PRATIQUE - COMMENT ETABLIR UNE DONATION ? COMMENT COUTE UNE DONATION? COMMENT BENEFICIER DES AVANTAGES FISCAUX? DOIT ON DECLARER LESDONS MANUELS‎

‎PRAT. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 340 pages -. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'ordre successoral légal - Les limites à la liberté a donner - Les différentes formes de donation - Les clauses limitant la libéralité - Comment donner - Les bénéficiaires - Quel est le cout d'une libéralité - Que se passe -t-il au décès du donateur ou du testateur - Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Les hommes devant la mort‎

‎Cerf 1975 63 pages in4. 1975. Broché. 63 pages.‎

‎Etat Correct couverture frottée intérieur propre tampon sur le premier plat et la page titre‎

‎LES HUIT CODES‎

‎Lebigre Frères. 1832. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 674 + 16 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos manquant. Plats très abîmés et se détachant. Page de titre détachée.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Nouvelle édition. Précédés de la Nouvelle Charte constitutionnelle, et de la Loi sur la Garde Nationale. Suivis du tarif des frais de Justice, d'un choix des autres lois, Décrets, Ordonnances, etc. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les huit Codes en miniature avec identification de leurs articles corrélatifs‎

‎Lebigre Frères. 1833. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 823 pages. Pièces de titre et de tomaison arrachées. Palettes dorées sur le dos. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE SINGULIER EN DROIT DU TRAVAIL, dir. Jean-Marc Béraud et Antoine Jeammaud, coll. Thèmes et commentaires‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., bon état, 161p.‎

‎LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL- COLLECTION TRANSPARENCES‎

‎DOCUMENTATION FRANCAISE. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LES INSTITUTIONS SOCIALES DE LA FRANCE EN 3 TOMES (1+2+3) - COLLECTION ""LE MONDE CONTEMPORAIN""."‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1955. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 TOMES : 1+2+3 : 450+444+228 pages augmentées de nombreuses planches en noir et blanc. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. TOME 1 : POPULATION, LES CADRES DES ADMINISTRATIONS SOCIALES, LA SECURITE SOCIALE, MEDECINE ET SANTE PUBLIQUE + TOME 2 : POLITIQUE FAMILIALE, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, L'HOMME ET LE TRAVAIL + TOME 3 : L'AIDE AUX DIMINUES PHYSIQUES ET SOCIAUX, LES REGIMES DE RETRAITE, LES COMPTES SOCIAUX DE LA NATION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les interrogatoires devant la commission d'instruction de la cour de justice - Fascicule 1 - Collection bibliothèque des droits de l'homme.‎

‎Ligue des droits de l'homme et du citoyen. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Agrafes rouillées, Papier jauni. 62 pages agrafées - rousseurs sur les plats - corps du fascicule désolidarisé des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection bibliothèque des droits de l'homme. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, sous la dir. de Hervé Ascensio, Élisabeth Lambert-Abdelgawad et Jean-Marc Sorel, vol.11; IMPÉRIALISME ET DROIT INTERNATIONAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS, sous la dir. de Emmanuelle Jouannet et Hélène Ruiz Fabri, vol.13; REPENSER LE CONSTITUTIONNALISME À L’ÂGE DE LA MONDIALISATION ET DE LA PRIVATISATION, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri et Michel Rosenfeld, vol.23, coll. de l’UMR de Droit comparé de Paris‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée 2006 / 2007, 3 vol. in-8, br., (rares annotations à l’encre et au crayon),bon état.‎

4 Images

‎Les lois de justice pour l'Empire d'Allemagne / Die justiz-gesetze für das deutsche reich - édition officielle avec traduction française‎

‎R. Schultz & Cie 1879 in12. 1879. Relié.‎

5 Images

‎Bon Etat de conservation bords un peu frottés tranche ternie intérieur propre‎

‎LES LOIS SOCIALES‎

‎Eugène Ardant & Cie, Limoges. 1910. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Recueil contenant les Lois, décrets et Textes législatifs relatifs à l'organisation de la société démocratique: Protection et réglementation du travail, Solidarité, Mutualité et conciliation, etc. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES METIERS DE LA JUSTICE.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages agraffées illustrées dequelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon, Institut de droit comparé de l’Université de ParisII, associé au C.N.R.S.‎

‎, Paris, A. Pedone 1986, in-8, br., bon état, 195p.‎

‎LES MONITEUR DES FRANCAIS OU EXPLICATION DES LOIS CIVILES ET COMMERCIALES‎

‎LIBRAIRIE DES COMMUNES. 1869. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 866 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mises à la portée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le code de commerce, le code pénal, le code administratif, le code Rural et le code forestier. Le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles, sur le tombre l'enregistrement, les patentes, les chemins vicinaux, la chasse, la peche, la contribution directes et indirectes, terminée par un vocabulaire de tous les termes les plus usités dans le droit francais. Ouvrage agréé par S. M. L'empereur Napoléon 3 et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES MOTS DE LA CONSTITUTION EUROPÉENNE, actes des journées d’études du Centre de recherche universitaire sur la construction européenne [CRUCE], Amiens le 12 décembre 2003 et 15 octobre 2004, Avant-propos de Rafaelle Maison‎

‎, Paris, P.U.F. 2005, in-8, br., (couv. légt tachée), 266p.‎

‎LES NATIONALISATIONS EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, t.I: Les nationalisations en France, Préface de L.Julliot de la Morandière, Trav. et rech. de l’Inst. de droit comparé de l’Université de Paris, t.V, publié sous la direction de L. Julliot de la Morandière et Maurice Byé‎

‎, Paris, Sirey 1948, in-8, br., non coupé, Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», bon état, 193p.‎

‎Les normes Internationales du travail‎

‎Imprimeries populaires. 1963. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 40p.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Leur nature, leur application - leur valeur... Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES NORMES ISO 9000 POUR LES PME - RECOMMANDATIONS DE L ISO/TC 176‎

‎ISO AFNOR. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NOTICES. DROIT ADMINISTRATIF ET ADMINISTRATION‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages. Quelques figures et tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NOUVEAUX DROITS DES TRAVAILLEURS‎

‎La Découverte - Le Monde. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la dir. de Charlotte Laurent-Atthalin. Couverture et dessins de Plantu. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA MÉDECINE PERSONNALISÉE OU MÉDECINE DE PRÉCISION, Enjeux juridiques, médicaux et éthiques, dir. Christian Hervé et Michèle Stanton-Jean, coll. Thèmes et commentaires‎

‎, Paris, Dalloz 2014, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎LES NOUVELLES ÉCHELLES DU DROIT COMMUN, dir. Mouloud Boumghar et Valérie Durand‎

‎, Bruxelles, Larcier 2013, in-8, br., bon état, 272p.‎