‎L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t.XXXIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1962, in-8, br., partielt non coupé, (qq. soulignures au crayon et à l’encre), bon état en dehors du défaut mentionné, IX-364p.‎

‎EQUITATION ET DROIT‎

‎EDITIONS CREPIN-LEBLOND. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 191 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Face à la justice.‎

‎Presses de la cité. 1958. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 311 pages - jaquette contre collée sur les plats - tâches brunes sur les pages de garde et les contre plats.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE LATINE DE LA FIN DU XVIIIeSIÈCLE À 1978, Organismes collégiaux et moyens de gouvernement, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel LeBras et Jean Gaudemet, t.XVII‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1983, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, 478p.‎

‎Conseils pratiques et préparations aux examens des candidats juges de paix examen des candidats juges de paix en vingt leçons‎

‎Administration et librairie des annales des justices de paix 1920 in8. 1920. Broché.‎

‎Etat Correct couverture défraîchie intérieur un peu taché qq passages soulignés‎

‎Poésies sur la Constitution Unigenitus. Recueillies par le Chevalier de G. Officier du Régiment de Champagne.‎

‎63. Edition Villefranche, Philalete Belhumeur, 1724. 2 tomes en 1 volume, in-8, demi-basane frottée, dos à 5 nerfs. Frontispice, 1 figure hors texte, il n y a pas de planche dépliante représentant le Jeu de la Constitution, photo possible‎

‎frais de port gratuit pour la France metropole, international suivant la destination‎

‎Le Citoyen Et Les Institutions Francaises‎

‎Foucher 2001 1x18x13cm. 2001. Broché.‎

‎Etat correct‎

‎S'entraîner aux épreuves de droit constitutionnel - Catégories A et B : La théorie constitutionnelle - Les notions sur les régimes étrangers - L'histoire consitutionnelle française - La Ve République - Les institutions communautaires‎

‎Foucher. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 377 pages. Nombreux surlignements dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Edition 2004-2005. Collection : ""S'entraîner"" n°61 Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎LA RECHERCHE DE LA PATERNITE NATURLLE EN DROIT FRANCAIS / ETUDE SUR LA LOI DU 16 NOVEMBRE 1912 / THESE POUR LE DOCTORAT.‎

‎ROY G.. 1917. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 170 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RESPONSABILITÉ DES AUTOMOBILISTES ET LA JURISPRUDENCE RÉCENTE‎

‎, Paris, Dalloz 1926, in-8, débr., (couv. et tr. très fanées, accrocs), 162p.‎

‎LA RESPONSABILITÉ DES AUTOMOBILISTES ET LA JURISPRUDENCE RÉCENTE‎

‎, Paris, Dalloz 1926, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs, dos et coiffes frottés), intérieur frais, 162p.‎

‎GUIDE FORMULAIRE DES JUGES DE PAIX ET DE LEURS ATTRIBUTIONS GRACIEUSES ET CONTENTIEUSES / MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE / TOME II / 4e EDITION.‎

‎ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1921. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 661 pages - Plats et contre-plats marbrés - Auteur , titre, filet et tomaison dorés - Dos a 5 nerfs - Signet.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LOIS CIVILES. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RECUEIL CHRONOLOGIQUE ET RÉPERTOIRE ANALYTIQUE DE LA JURISPRUDENCE DES VENTES PUBLIQUES À L’USAGE DES COURTIERS ASSERMENTÉS AUX TRIBUNAUX DE COMMERCE‎

‎, Paris, A. Chevalier-Marescq & Cie 1900, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (dos insolé, mors sup. légt fendillé, coins et coupes légt frottés), int. très frais, IV-474p.‎

‎Revue des Grands Procès contemporains. Tome XIX - Année 1901.‎

‎Paris, A. Chevalier-Marescq et Cie, [1901]. In-4°, 770p. Reliure demi-chagrin marron, dos lisse, titre doré.‎

‎Contient: Le complot antisémite, nationaliste et royaliste - Le procès M. Marcel Habert - Le procès de M. de Lur-Saluces. En excellente condition.‎

‎Du Principe Conservateur ou de la Liberté.‎

‎BECHET Aîné et FILS. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 337 pages. Relié plein cuir marron. Pièce de titre rouge. Titre, roulettes, fleurons et ornements dorés sur le dos. Nombreuses épidermures. Quelques petits manques de cuir sur coiffe en tête et mors.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Considérée sur le rapport de la justice et du jury. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Affaire de l'Auberge rouge. Les faits, les protagonistes, l'enquête sur l'auberge de Peyrebeille, le Procès...‎

‎Editions De Vecchi Paris 2001 In-8 ( 210 X 150 mm ) de 138 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Livre de poche des entrepreneurs et concessionnaires de travaux publics.‎

‎Paris chez l'éditeur 1845 1 vol. relié in-12, demi-basane verte, dos lisse orné de filets dorés, tranches mouchetées, VIII + (4) + 287 pp. Très bon état.‎

‎LES ENTREPRISES PUBLIQUES EN FRANCE, coll. Notes et études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1979, in-8, br., bon état, 263p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 À NOS JOURS, 7ème éd. mise à jour par Gérard Conac, coll. Études politiques économiques et sociales‎

‎, Paris, Dalloz 1985, in-8, br., (couv. passée, qq. passages soulignés), XX-942p.‎

‎"L'Elaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative et de l'administration active - ""Bibliothèque de Droit public"" Tome XCVII"‎

‎Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 317 pages. Quelques traces de mouillures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Roland Drago. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎L’ÉTAT DE DROIT, 5eéd., coll. Clefs/Politique‎

‎, Paris, Montchrestien 2010, in-8, br., très bon état, 160p.‎

‎COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT: DROIT CIVIL 1èreANNÉE, 5èmeéd.‎

‎, Paris, Sirey 1972, in-8, br., très bon état, 376p.‎

‎Droit civil 1re année (4e édition) cours élémentaire de droit‎

‎Sirey 1970 in8. 1970. Broché.‎

‎Bon Etat général sous rhodoïd intérieur globalement propre cependant tâches de scotches dans les plats intérieurs‎

‎Droit civil. Première année. Capacité. Ecoles professionnelles.‎

‎Couverture souple. Broché. 315 pages.‎

‎Livre. Editions Sirey, 1961.‎

‎DROIT CIVIL, 1re & 2e ANNEES, 2 TOMES (INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT, LES PERSONNES PHYSIQUES, LA FAMILLE, LES BIENS, LES OBLIGATIONS, LES SURETES / REGIMES MATRIMONIAUX, SUCCESSIONS, LIBERALITES, DROIT PRIVE NOTARIAL)‎

‎Sirey. 1989-1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 536 + 318 pages. 2 tomes. 1er plat du tome 1 légèrement abîmé (surface).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours élémentaire, Droit, Economie. 4e-10e éditions. ISBN tome 2: 2248022387. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎