‎Des relations du Domaine des Chemins de fer avec les propiétés contigües, Instructions de l'Administration des Chemins de fer de l'Etat-Belge, au sujet des raccordements et gares privées.‎

‎Charleroi, Imprimerie Désiré Hallet, 1891. 16 x 22, 33 pp., cartonnage d'édition, bon état (couverture défraîchie).‎

‎Annales des Chemins de Fer et Tramways. Revue pratique de Jurisprudence, de Législation et de doctrine, paraissant tous les mois. Fondée et dirigée par M. Max Botton. Sous le patronage de M. Alfred Picard. Tome Ier, ANNEE 1899.‎

‎ P., Arthur Rousseau, 1899, fort volume grand in 8° relié demi-basane noire, dos à nerfs, IV-376-160-120-44 pages ; des rousseurs ; reliure frottée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Instruction générale sur le service des chemins vicinaux.‎

‎ P., Jousset, 1885, in 8° relié demi basane noire, dos lisse orné, 204 pages ; couverture conservée. ‎

‎Texte mis en harmonie avec les lois du 10 aout 1871 - 10 avril 1879 - 12 mars 1880 - le décret règlementaire du 3 juin 1880 et les circulaires du ministère de l'intérieur suivis des modèles à l'usage des maires et des receveurs municipaux avec les instructions et barêmes concernant les Emprunts à la caisse des chemins vicinaux. On a relié à la suite : le N°17 de 1872 du recueil des actes administratifs du département de la Haute Loire et la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale, 48 pages. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎AN INTRODUCTION TO CONTEMPORARY INTERNATIONAL LAW, A Policy-Oriented Perspective‎

‎, New Haven- London, Yale University Press 1989, in-8, br., bon état, XII-500p.‎

‎Le "Pays" de Berry et le "détroit" de sa coutume.‎

‎ P., Librairie de la Société du Recueil Sirey, 1916 ; in-8, broché. 192 pp. - 1 grande carte dépliante en couleurs. Dos fendu. ‎

‎Intéressante étude sur la délimitation du ressort, ou "détroit" de la coutume de Berry. ‎

‎Les Démembrements de la propriété foncière en France. avant et après la Révolution‎

‎Paris, Larose et Forcel, 1881 in-8, VII-178 pp., broché. Rousseurs. Envoi dont le nom du destinataire a été effacé.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les rapports de l'Eglise et de l'Etat du Ie au XXe siècle. Conférence faite au Sillon de Paris, en Novembre-décembre 1904.‎

‎ P., Au Sillon, s. d. ; in-16, broché. 232pp. Couverture rouge imprimée. Très bon état. ‎

‎Cet ouvrage est le fruit de sept conférences qui font le point sur rapports entretenus entre ces deux institutions à la veille de l'application de la loin de séparation de l'Eglise et de l'Etat. L'historien berrichon s'efface ici devant le professeur et historien du droit. ‎

‎ORIGINES, CONDITIONS ET EFFETS DE LA CASSATION - MEMOIRE COURONNE PAR LA FACULTE DE DROIT DE PARIS (CONCOURS DE DOCTORAT DE 1881, PREMIERE MEDAILLE D'OR)‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. VIII + 299 pages - plats abimés et desolidarisés - dos partiellement manquant - dos fendus - mouillure dans le texte au niveau de la reliure sans consequence pour la lecture - 1 tampon sur la page de titre - nombeuses tables brunes sur la page 296 et 297.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: la cassation dans l'ancien droit francais, la cassation dans le droit intermediaire, des conditions de la cassation, des effets de la cassation, de la cassation en matiere militaire, de la cassation en matiere administrative. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PROGRAMME DU COURS D'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 48 pages - 1 papier kraft collée au dos - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur la page de titre et 2 tampons au dos de la page de titre - quelques dechirures sur la page de titre - 2 tampons sur la page 48.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECHERCHES HISTORIQUES SUR QUELQUES RITES NUPTIAUX‎

‎Société du recueil Sirey et du Journal du Palais - L. Larose et L. Tenin. 1912. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 90 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Rare. Extrait de la 'Nouvelle revue historique de Droit français et étranger'. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Discours prononcé lors de la cérémonie de remise de l'épée de M. Bernard Chenot [ Livre dédicacé par Bernard Chenot à Maurice Druon ]‎

‎1 vol. in-8 br., Conseil d'Etat, le 8 juin 1977, EMREC, Paris, 27 pp., photos noir et blanc.‎

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‎Bel envoi de Bernard Chenot à Maurice Druon et à son épouse : "En hommage à Maurice Druon et à Mme Maurice Druon avec mes très fidèles et très amicales pensées". Contient des discours par MM Jean Kahn, Jean-Robert Debray, Edouard Bonnefous, Michel Debré. Bon état pour cet exemplaire de provenance remarquable : de la bibliothèque du grand écrivain et auteur des "Rois Maudits", Maurice Druon, Secrétaire Perpétuel de l'Académie Française de 1985 à 1999 et immortel auteur avec son oncle Joseph Kessel du texte du "Chant des Partisans". Bernard Chenot (1909-1995) était un éminent magistrat français, qui fut notamment vice-président du Conseil d'Etat, ministre de la Justice, membre du Conseil Constitutionnel, président des Assurances Générales de France (AGF). ‎

‎Le procès de Madame Caillaux.‎

‎Arthème Fayard. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 252 pages - quelques traces de crayon à papier à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cent Notables et Singulieres Questions de Droict, decidees par Arrests memorables des Cours Souueraines de France, Partie d'iceux prononcez en Robbes rouges : Contenans les moyens et raisons decisives, recueillis par Iean Chenu, de la ville de Bourges, Aduocat en Parlement. Edition Seconde, revue et augmentée.‎

‎ A Paris, chez la vefue Guillaume Chaudiere, à l'Enseigne du Temps & de l'homme Sauuage, 1603, 1 volume in-8 de 225x160 mm environ, (8) ff. (titre en 2 couleurs, epistola, table et privilege) 621 pages, (8) ff. (table), reliure aux armes, pleine basane fauve, dos à nerfs portant titres dorés, ornéde caissons à fleurs de lys dorés, plats encadrés d'une large frise avec fleur de lys à chaque angle, coupes et chasses dorées, gardes marbrées, tranches dorées. Quelques erreurs de pagination sans manque de page, ex-libris et notes anciennes manuscrites dans les marges en début de volume, mouillure sur la tranche supérieure, cuir épiderméavec légers manques sur les coiffes et coins, petit accroc p. 551 (manque une lettre), intérieur bon état.‎

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‎Jean Chenu est un jurisconsulte français, né à Bourges le 29 décembre 1559 et mort le 16 décembre 1627. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Recueil de règlemens notables tant généraux que particiliers, donnez entre ecclésiastiques, pour la célébration du service divin: Juges, Magistrats et autres Officiers Royaux & des Seigneurs Justiciers inférieurs... pour l'exercice de leurs Offices, rang, séance, prérogatives,institutions & destitutions d'iceux ,... Auquel sont adjoustées cent rares et singulières questions de droict décidées par Arrests mémorables parties d'iceux prononcés en Robbes Rouges...Cinquième et dernière édition.‎

‎ 1614 Lyon, Imprimerie de Simon Rigaud, 1614; 2 parties en 1 volume in-4° de (4)ff. (dont le titre en noir et rouge) - 446pp. - (12) ff. de table ;(6)ff. dont titre en noir et rouge - 396pp. - (7) ff. de table; lettrines et culs-de-lampe.Titres imprimés en noir et rouge, avec vignette illustrée de Rigaud. La 2e et dernière partie porte en titre : " Cent notables et singulières questions de droict, décidées par arrests mémorables des Cours Souveraines de France, partie d'iceux prononcéz en Robbes Rouges, contenant les moyens & raisons decisives recueillies par Jean Chenu, de la ville de Bourges advocat en Parlement." Plein reliure époque, filet doré encadrant les plats, fleuron doré au centre, dos à nerfs orné de fleurons dorés, titre doré sur une étiquette de titre de maroquin citron (postérieure).‎

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‎Bel ex-libris illustré gravé par Micaud, du juriste comtois F.N.E. Droz (François Nicolas Eugène Droz, Pontarlier 1735-02-04, Pontarlier (Doubs) - Saint-Claude(Jura) 1805-10-13); et ex-libris moderne. Ex-libris manuscrits anciens Droz et Cl. Taunier (?) au titre. Epidermures à la reliure, fortes aux au 1er plat, manque de cuir aux coiffes, rousseurs aux 10 premiers et 10 derniers feuillets sinon rares et éparses. ( Reu-Ch1) ‎

‎LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA CHINE DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (1912) JUSQU’À NOS JOURS (1925) (Étude d’histoire constitutionnelle et de droit comparé), Thèse, Faculté de droit de l’Université de Paris (Président: M.Gidel; Suffragants: MM.Jacquelin et Rolland)‎

‎, Paris, Jouve & Cie 1926, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (br. cassé, nombreuses soulignures et annotations au crayon de papier), int. frais, 182p.‎

‎Droit musulman - Du statut personnel et des successions - 2 volumes - Vol 1 : Du statut personnel - Vol 2 : des successions - ‎

‎ 1820 2 grand vol in-8 - Pleine percaline bleu - 1873 - 410 + 433 pages - Maisonneuve et Cie, Libraires-Editeurs, Paris‎

‎ Bon état - Traces de frottements sur la percaline - Rousseurs sur le vol 1 - 3 marques de pliures en début du vol 1 ( pages de préface ) Bon ‎

‎Antoine-Elisée Cherbuliez et la propriété privée (1797-1869).‎

‎Zürich, Ed. Polygraphiques, 1941, gr. in-8°, frontispice (portrait) + XI + 212 p., cachet sur page de titre, reliure en demi-toile.‎

‎Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de Brigade, Gouverneur de Belfort et de François Louise Anne Audebert et Mademoiselle Sophie Marie Charlotte de Courpon, demeurant chez M. et Mme de Creutzer‎

‎1 vol. in-4 reliure demi-chagrin bleu, dos à 5 nerf, environ 24 feuillets façon vélin, 1885 : Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de Brigade, Gouverneur de Belfort et de François Louise Anne Audebert et Mademoiselle Sophie Marie Charlotte de Courpon, demeurant chez M. et Mme de Creutzer‎

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‎Magnifique contrat de mariage manuscrit, détaillant notamment le patrimoine des époux. Le mariage fut célébré deux jours plus tard, le 12 août 1885, dans la mairie du huitième arrondissement, en présence notamment des témoins souvent prestigieux :"Eugène Poubelle, Préfet de la Seine, cinquante quatre ans, au Pavillon de Flore ; d'Alfred Rebillot, Général de Brigade, Commandeur de la Légion d'Honneur" ou encore d'Edouard Phillips, Inspecteur Général des Mines, membre de l'Institut. Très bel état‎

‎ Lettres d'un Paysan Gentihomme sur la Loi du 28 mai 1858 et le décret du 8 janvier 1859 relatifs aux noms et titres nobiliaires.‎

‎ Poitiers, Imprimerie de A. Dupré, 1860 ; in-8° broché, couverture vert d'eau imprimée en noir, dos muet ; 168pp.,1f.nch.(errata).Couverture jaunie, faux-titre et titre un peu jaunis, sinon quelques piqûres.‎

‎Première édition séparée des 13 lettres de Charles de Chergé concernant le droit au nom et titres de noblesse. Ces Lettres étaient précédemment parues dans le "Journal de la Vienne" ( cf. Lettre-préface de l'auteur). (CO2) ‎

‎GUIDE DES DROITS DES FEMMES : LE MARIAGE‎

‎DE LA MEDITERRANEE. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Abrégé chronologique d' Edits, Déclarations, Réglemens, Arrêts & Lettres-Patentes des Rois de France de la troisième Race, concernant le fait de Noblesse...par L.N.H. Chérin, Conseiller en la Cour des Aides, & Généalogiste des Ordres du Roi.‎

‎ Paris, chez Royez, 1788 ; 1 volume in-12° demi-basane fauve, dos lisse, filets dorés, fleurons à froid, titre doré sur étiquette de papier rouge, tranches marbrées de jaune, rose et vert ( reliure postérieure, vers 1820); LVI-620 pp.Reliure frottée, épidermures, petits manques à la coiffe supérieure et manque sur 1 cm à la coiffe inférieure. Très pales auréoles de mouillure à quelques feuillets. Bon état intérieur.Ex-libris étiquette à l'intérieur du 1er plat: " ex Bibliotheca J.A. Ramon, Presbyteri. N°35 A." avec étiquette de classement correspondante au dos, et ex-libris manuscrit à l'encre postérieure: " Michel de Castelnau, St Affrique Aveyron".‎

‎Edition originale ( cf.Guigard, Brunet, Saffroy)." C'est un code de jurisprudence nobiliaire, extrait principalement du recueil des ordonnances imprimées au Louvre, et des registres de l'armorial de France; il est précédé d'un discours sur l' origine de la noblesse, ses différentes espèces, ses droits et ses prérogatives, la manière d'en dresser les preuves, et les causes de sa décadence". ( Cf. Biographie Michaud). ( Reu-CH1) ‎

‎Abrégé chronologique, d'édits, déclarations, règlemens, arrêts & lettres-patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de noblesse; précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espèces, ses droits & prérogatives, la manière d'en dresser les preuves, & les causes de sa décadence.‎

‎ A Paris, chez Royer, 1788, 1 br., couverture muette d'attente, dos manquant. fort in-12 de LVI-620 pp. + 1 tableau généalogique dépliant ; ‎

‎Droit - Abrégé Chronologique d'Edits, Déclarations, Reglemens, Arrêts & Lettres-Patentes des Rois de Françe de la troisième race, concernant le fait de noblesse, précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espéces, ses droits et prérogatives, la maniére de dresser les preuves & les causes de sa décadence.‎

‎ 1788 A Paris, Chez Royez, 1788 - E.O. - In-12, 15 x 9 cm -Reliure d' époque, plein veau marbré - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Ecoinçons sur les plats - Roulettes dorées sur les tranches des plats - LVI + 620 p. + 1 tableau généalogique dépliant (Tableau des seize quartiers de Monseigneur le Dauphin)- Bel exemplaire - Réf. 48640‎

‎Excellent recueil de Législation Nobiliaire. Guigard, 1147. Brunet, 28795. Saffroy, 8710L'étude la plus complète sur le droit nobiliaire et les preuves de noblesse depuis le Traité de la Noblesse, de La Roque. Compilé par Chérin, généalogiste des Ordres du Roi, à la veille de la Révolution, cet "Abrégé" nous laisse un témoignage unique sur un droit ayant disparu et nous livre quantité d'informations sur les anciennes institutions que l'on trouverait difficilement ailleurs. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Christoph Blocher ou le mépris des lois.‎

‎Favre, l’Hebdo, 2007, in-8vo, 126 p., brochure originale.‎

‎Etude sur l'adage 'Uxor non est proprie socia sed speratur fore'‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1901 xvi + 383pp., 24cm., reliure cart. moderne en très bon état, titre doré au dos, rare, J94551‎