‎DE LA PROCÉDURE DE L'ORDRE. COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858. ‎

‎Paris Cosse, Marchal et Billard, imprimeurs-éditeurs 1873 in 8 (21,5x14) 1 volume reliure demi basane marron de l'époque, dos à nerfs, 718 pages [1]. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.‎

‎Commentaire de la loi du 21 mai 1858. 2è tirage conforme au 1er.Paris, Librairie de Jurisprudence de Cosse et Marchai 1860.Reliure demi-chagrin vert. Dos à nerfs. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (22x14).‎

‎Journal du Droit Administratif ou Le Droit Administratif mis à la portée de tous. 7e année, TOME 7 : 1859‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL, Toulouse. 1859. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 584 pages. Titre, année et filets dorés sur le dos lisse, demi-chagrin.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LA 4e EDITION DES LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE, ET DANS LE FORMULAIRE GENERAL DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, TOME IX (2e TIRAGE)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1872. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 440 pages. Pièces de titre marron sur le dos. Auteur, titre, tomaison et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Manques importants sur le dos. 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎De Absence à Voie parée. Avec indication des signes abréviatifs en page VIII. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TOME I ET II : FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE‎

‎IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GENERALE DE JURISPRUDENCE MARCHAL, BILLARD ET CIE. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 595 + 900 pages. Texte sur 2 colonnes sur de nombreuses pages. Quelques annotations au crayon de couleurs, n'altérant pas la lecture. Contreplats jaspés. titre et tomaisons dorés sur les dos - Dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revu par M. Glandaz. 6ème édition complétement revue et mise au courant de la législation Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THÉORIE DU CODE PÉNAL. Tomes 1-6 ‎

‎Paris imprimerie & librairie générale de jurisprudence. Cosse, Succ. de Cosse et N. Delamotte 1852 in 8 (22x14) 6 volumes reliures demi chagrin brun de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, 565 pages, 619 pages, 524 pages, 505 pages, 494 pages et 608 pages. Adolphe Chauveau, avocat aux Conseils du Roi et a la Cour de Cassatiion. Hélie Faustin, avocat, sous-chef du Bureau des Affaires Criminelles au Ministère de la Justice. Troisième édition. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, 9eéd. complètement refondue, mise au courant de la législation et de la jurisprudence, et suivi de modèles d’états de frais conformes au tarif de 1807‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1905, 2 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec fers à froid soulignant les nerfs, tr. mouchetées, (dos insolés, coupes lég. frottées, pour le t.II: dos désolidaré), H-12-669/ 792p.‎

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M.G. 8eéd. complètement revue et mise au courant de la législation et contenant des modèles d’états de frais en rapport avec les Nouvelles Lois sur les Frais de justice‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1892-93, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, (coupes et coins émoussés), intérieur très frais, XVIII-595 / 951p.‎

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M.G. 5eéd. complètement revue et mise au courant de la législation‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1872, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, cachet d’un précédent propriétaire L. Terron, huissier à Ham, Somme, (plats fortement frottés, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, XVI-595 / 900p.‎

‎THEORIE DU CODE PENAL / EN 3 TOMES / TOMES 4 + 5 + 6 / 5E EDITION ENTIEREMENT REVUE ET CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.‎

‎COSSE MARCHAL ET BILLARD. 1872. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 615 pages + 665 pages + 563 pages - coins frottés - tranches salies - plats salis - dos manquant pour les trois tomes - ouvrages désolidarisés - plats désolidarisés - rousseurs et quelques moisissures sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Vendu en l'état exemplaire de travail. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎FORMULAIRE GENERAL COMPLET OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse. 1852-1853. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 600 pages pour le tome I et 900 pages pour le tome II. Titre, tomaison et filets dorés sur les dos. Plats frottés avec manques sur les coins. Signatures d'époque au dos des 1ers plats et en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la Procédure Civile et dans le Journal des Avoués. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET, OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1877. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 595 pages pour le tome I et 900 pages pour le tome II. Auteur, titre et tomaison dorés sur les dos. Quelques griffures sur le dos du 2e tome.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎6e édition revue. Annoté de toutes les opinions émises dans les Lois de la Procédure civile et dans le Journal des Avoués. Revu par M. Glandaz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Formulaire général et complet ou Traité pratique de procédure civile et commerciale, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoues [2 tomes]‎

‎Paris, Marchal et Billard 1885 2 tomes: xvi,595 + 940pp., 7e édition complètement revue et mise au courant de la législation et contenant les formules relatives à la procédure du divorce, reliures cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre et faux-nerfs dorés), 22cm., peu de rousseurs, bon état‎

‎THEORIE DU CODE PENAL, 6 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 6 tomes d'env. 600-700 pages chacun. Auteurs, titres, tomaisons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Dos insolés. Coin supérieur droit du 1er plat du tome IV abîmé (manque).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎4e édition entièrement revue et considérablement augmentée par Faustin Hélie. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative, annoté. Onzième édition entièrement revue et mise au courant.‎

‎ P., Marchal et Billard, Godde, 1924, 2 volumes in 8° reliés demi chagrin marron, dos à faux nerfs, LXXIV-681 et 806 pages ; petits frottis. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Le remembrement de la propriété rurale.‎

‎Paris, Baillière, 1918. in 8 broché, couverture de papier gris-chiné, 169pp bon état, non coupé, quelques petits défauts mineurs ‎

‎"La pratique des succession - ""Ce qu'il vous faut savoir"" 8e édition"‎

‎J. Delmas et Cie. 1974. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 250 pages environ. Avec une annexe de 8 pages en supplément.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit de la famille- Guide juridique‎

‎Le grand livre du mois/ Seuil. 2001. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 620 pages. Couverture souple.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tradition des faits, qui manifestent le sistême d'indépendance que les évêques ont opposé dans les différens siècles aux principes invariables de la justice souveraine du roi sur tous ses sujets indistinctement & la nécessité de laisser agir les juges s‎

‎S.N. Paris 1753 In-12 ( 155 X 95 mm ) de 380 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin bordeaux, tranches brique. ( Reliure de l'époque ). Usures et épidermures à la reliure. De la bibliothèque "Jacobus Decimus BLANC" ( ex-libris ).‎

‎Monumens précieux de la sagesse de nos Rois. ou Recueil d'ordonnances des Rois des trois races, concernant les évocations, interdictions, surséances, cassations, lettres closes ou patentes, ordres ou mandemens, qui se trouveroient contraires aux loix ou à l'usage, stile & règlemens du Parlement‎

‎S.l., 1753 in-4, [3] ff. n. ch., pp. 7-35, texte sur deux colonnes, avec 2 portraits gravés (Louis XIII et Louis XIV), dérelié, petite déchirure sans manque aux derniers ff. ‎

‎Il s'agit, en version in-4, de l'une des pièces ajoutées par l'abbé Chauvelin (conseiller-clerc, 1714-1770) au texte des remontrances du Parlement de Paris du 9 avril 1753 (sur l'affaire du refus des sacrements).Comme les autres justifications, que l'on peut trouver jointes ou séparées, l'objet du texte est d'abonder dans le sens de la doctrine parlementaire d'une monarchie co-exerçant son autorité avec les Cours souveraines, idéologie partagée par presque la totalité de la magistrature du XVIIIe siècle, et au nom de laquelle elle mena une opposition quasi-constante à la politique royale, mais qui reposait sur une interprétation toute tendancieuse des règles de droit public français. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Tradition des faits, qui manifestent le système d'indépendance que les évêques ont opposé dans les différens siècles aux principes invariables de la justice souveraine du Roi. sur tous ses sujets indistinctement ; & la nécessité de laisser agir les juges séculiers contre leurs entreprises, pour maintenir l'observation des loix, & la tranquillité publique‎

‎S.l.n.n. (1753) in-12, 363-XII pp., dérelié, tranches rouges. ‎

‎Edition parue en même temps que l'originale in-4 : ce brûlot canonique et théologique est surtout en fait un écrit de circonstance. Brouillon et agité, jansénsite et libertin, l'abbé Henri-Philippe de Chauvelin (1714-1770) était conseiller-clerc au Parlement de Paris : il prit dans l'affaire des procès intentés aux curés parisiens pour refus de sacrement une position extrême, qui lui valut un exil au Mont-Saint-Michel. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Examen impartial des immunités ecclésiastiques, contenant les maximes du droit public et les faits historiques qui y ont rapport.‎

‎Londres (Paris?), 1751. 3 parts in 1 volume. (6), 112 pp.; 175 pp.; 171 pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt in compartments, gilt fillet on sides, marbled edges, spine somewhat rubbed, slightly damaged at head and foot. Stourm 81; Conlon 51:499; INED 1094 (one part only); not in Kress; not in Goldsmiths; not in Einaudi. First edition. Legal and historical work dealing with Machault's plans to tax the ecclesiastical properties. The clergy maintained that they were exempt from tax and that whatever they paid was a voluntary gift. Chauvelin maintains that the clergy can not be exempt from taxes if the king thinks he ought to ask a contribution from them. The issue was hotly debated at the time, as the long list of works cited by Stourm shows. The work was condamned, Machault's plans failed and the exempt position of the clergy was maintained upto the revolution. ‎

‎Du Pouvoir De La Cour De Cassation Sur La Qualification Criminelle‎

‎Paris Arthur Rousseau 1908 In-8 exemplaire bien relié avec un envoi au professeur Garçon , 167 pp‎

‎De L'auteur à M. Bradley Bel État Demi Chagin‎

‎La responsabilité des communes‎

‎Editions Dalloz - Sirey 1997 124 pages 18x12x1cm. 1997. Poche. 124 pages.‎

‎Bon Etat annotations au crayon à papier‎

‎La Faute Lourde en Médecine d'après les Documents juridiques.-‎

‎Thèse. Bordeaux. Barthélemy & Clèdes. 1913. In-8 br.125pp. (1).‎

‎L'auteur, né à Pons en 1890, était élève du Service de Santé de la Marine.|..s'il y a une trentaine d'années environ, les poursuites judiciaires contre les médecins étaient exceptionnelles, elles sont, par contre, devenues de jour en jour plus fréquentes. Dans le public, on dit du mal des médecins, et si la presse reconnaît d'une façon unanime leurs mérites au moment des grandes découvertes scientifiques, combien aussi est-elle vigilante pour mettre en vedette, et presque dénaturer, les actes malheureux des praticiens.|D'où cette étude destinée à mieux faire connaître la loi et les meilleurs moyens de se défendre. Les médecins mis en cause.‎