‎Oeuvres de Pothier: Traité du droit du domaine de propriété - Nouvelle édition avec l'extrait des lois rendues depuis 1791 et les arrêts les plus notables sur cette partie de la Jurisprudence, mise en rapport avec le code civil et avec le code de procédure civile par M. Hutteau fils.‎

‎ 1806 Paris, Letellier, Garnery, Nicolle, Dufresne, février 1807 - Un volume in-8 broché de 44 + 395 pages - exemlaire non rogné, couverture muette du temps en papier rose,vignette de titre contrecollée au dos.‎

‎Petit manque de papier à la couverture. quelques rousseurs. Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Supplément au traité du contrat de louage ou Traités des contrats de Louage Maritime.-‎

‎Par l'auteur du traité des Obligations. Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1775. 2 tomes en 1 volume in-8 (93 x 164mm) basane racinée, dos lisse orné or, pièce de maroquin rouge, tranches rouges (reliure ancienne un peu abîmée, coiffe supérieure en partie arrachée), 4ff. n.ch. (fx-titre, titre, catalogue et privilège), XV, 212 pages et VIII, 231 pages. Mouillures claires marginales en fin d'ouvrage sinon bon état intérieur.‎

‎Le premier tome est entièrement consacré aux contrats maritimes. ‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE ñ TRAITE DU CONTRAT DE BAIL A RENTE‎

‎Fort volume, petit format. Dos cuir plats cartonnÈs. 488 + 204 pages. Dechirures sur les mors, interieur bon. Une expÈdition par Mondial Relay pourra vous Ítre proposÈe 1786 debure‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE SOCIETE - suivi de deux Appendices (Communauté - Obligations )/ JUIN 1807.‎

‎LETELLIER / GARNERY / NICOLLE / DUFRESNE. 1807. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. XII + 385 pages - Coiffes en tete et pied frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la communauté + traité de la puissance du mari‎

‎Par l'Auteur du traité des obligations ( Pothier) Le "Traité de la Communauté" et "Traité de la Puissance du Mari sur la Personne & les Biens de la Femme," ont été écrits par Robert-Joseph Pothier, un juriste français du XVIIIe siècle. Pothier était un juriste réputé, et ses travaux ont eu une grande influence sur le droit civil français et d'autres systèmes juridiques. "Traité de la Communauté" : Ce traité traite de la communauté de biens entre époux, un concept juridique qui régit la propriété des biens acquis pendant le mariage. Dans le système juridique français, il existe deux types de régimes matrimoniaux principaux : la communauté réduite aux acquêts et la séparation de biens. Le traité de Pothier explore les règles et les principes qui régissent la communauté réduite aux acquêts, y compris la manière dont les biens sont gérés et répartis entre les époux pendant et après le mariage. "Traité de la Puissance du Mari sur la Personne & les Biens de la Femme" : Ce traité se penche sur la notion de puissance du mari sur sa femme dans le contexte du mariage à l'époque où ces écrits ont été rédigés. Il discute des droits et des devoirs des époux, en mettant particulièrement l'accent sur la domination du mari sur la personne et les biens de la femme, un aspect du droit conjugal qui a considérablement évolué au fil du temps. Droit des Conjoints sur les Biens de la Communauté : Pothier a traité des droits et des devoirs des conjoints en ce qui concerne les biens acquis pendant le mariage, qui font partie de la communauté de biens. Il a examiné les règles de gestion, d'administration et de jouissance de ces biens. Dissolution de la Communauté : Pothier discute des circonstances et des procédures dans lesquelles la communauté de biens entre époux peut être dissoute, notamment par la fin du mariage par le décès d'un conjoint ou par le divorce. Acceptation de la Femme et des Héritiers : Pothier aborde la question de l'acceptation des biens de la communauté par la femme et les héritiers après la dissolution de la communauté, ainsi que les conséquences juridiques de cette acceptation. Liquidation et Partage : Pothier examine les procédures de liquidation et de partage des biens de la communauté entre les conjoints après la dissolution de celle-ci. Cela implique la répartition équitable des actifs et des dettes. Créances : Les créances, telles que les dettes ou les obligations financières, peuvent également être discutées dans le contexte de la gestion des biens de la communauté. Pothier examine la manière dont les créances sont traitées dans ce contexte. Les travaux de Pothier ont été précieux pour l'évolution du droit civil français, et ils ont influencé la législation et la jurisprudence dans de nombreux pays. Ses écrits ont contribué à clarifier et à codifier de nombreux aspects du droit de la famille et du droit des contrats, notamment en ce qui concerne les mariages et les biens matrimoniaux. TI. de la puissance du mari sur personne de la femme - de la puissance du mari sur les biens de la femme. TII. du droit des conjoints sur les biens de la communauté - de la dissolution de la communauté - de l'acceptation de la femme et des héritiers - liquidation & partage - des créances etc.. Complet deux volumes in-8, 18x11, reliés pleine basane époque, manipulés, accrocs, solides, bon état intérieur, 595, 640pp + observation. Paris, chez Debure, 1770 ref/24/1 ‎

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‎Traité de la Jurisdiction volontaire et contentieuse des Officiaux et autres d'Eglise, tant en matière civile que criminelle.. par M.*** Conseiller au Présidial d' Orléans.‎

‎ Paris, Debure père, 1769 ; 1 volume in-12°, pleine basane fauve de l' époque, dos lisse, jeux de filets dorés et petits fers dorés, titre doré sur étiquette de maroquin brun, tranches mouchetées de rouge; XIXpp.,1p.nch., 520pp.Quelques piqûres en début d' ouvrage, petit manque à la chanière du 1er plat en pied, 2 coins légèrement émoussés.‎

‎Exemplaire très correct de l' édition originale.Imprimé à Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut.(GrF) ‎

‎Traité du contrat de vente, selon les règles, tant du for de la conscience, que du for intérieur ‎

‎ Par l'auteur du traité des obligations ( Pothier) Le "Traité du Contrat de Vente, Selon les Règles" est l'une des œuvres les plus célèbres de Robert-Joseph Pothier, un juriste français du XVIIIe siècle. Pothier est réputé pour ses contributions au droit civil et ses écrits sur le droit des contrats. Son travail a eu une grande influence sur le développement du droit des contrats en France et dans d'autres pays. Dans ce traité, Pothier examine en détail le contrat de vente, qui est un accord juridique par lequel une partie (le vendeur) s'engage à transférer la propriété d'un bien à une autre partie (l'acheteur) en échange d'une contrepartie financière (le prix). Le "Traité du Contrat de Vente" de Pothier couvre de nombreux aspects du contrat de vente, y compris les éléments essentiels du contrat, les obligations des parties, les garanties, les vices cachés, les conditions de livraison, et d'autres questions connexes. L'approche de Pothier est réputée pour sa clarté, sa précision et sa rigueur. Son travail a été un élément clé dans l'élaboration du Code civil français de 1804 (le Code Napoléon), qui a grandement influencé les lois civiles dans le monde entier. Le "Traité du Contrat de Vente, Selon les Règles" de Pothier est considéré comme un ouvrage classique en droit des contrats et demeure une référence importante pour les juristes, les avocats et les chercheurs dans ce domaine. Ses écrits ont contribué à l'établissement de principes juridiques clairs et de règles bien définies en matière de contrats de vente, ce qui a eu un impact durable sur le droit commercial. Complet deux tomes en un volume in-8, 18x11, relié pleine basane époque, manipulé, accrocs, solide, bon état intérieur, 480, 208pp. Paris, chez Debure, 1768 ref/24/6 ‎

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‎Traité du droit de domaine de propriété. ‎

‎Paris, Debure, 1772, in-12, reliure plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, tranches marbrées. (épidermure et usure sur le second plat de la reliure). Tome 1° seul (C4)‎

‎Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme (2 volumes).‎

‎Paris, Letellier, An XIV-1806 12 x 20, 2 volumes, 415 + 348 pp., reliure dos cuir, bon état (pièces de titre partiellement arrachées, quelques rousseurs éparses)‎

‎Nouvelle édition où l'on a indiqué les changemens faits par le Code Civil, et à laquelle on a ajouté un Précis sur le Régime Dotal.‎

‎Oeuvres de Pothier. TOME II : Coutume d'Orléans (Fin).‎

‎BEAUCE. 1817. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 537 pages. Charnière fendue.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Oeuvres. TOME I : Coutumes d'Orléans, Tit. I à XV.‎

‎BEAUCE. 1817. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 643 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fiefs, Cens et Droits consuels, Droits de Paturâges, Herbages, Douaire ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ŒUVRES DE POTHIER CONTENANT LES TRAITÉS DU DROIT FRANÇAIS, nouvelleéd. mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M.DUPIN, augmentée d’une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce célèbre jurisconsultes, par le même. Ornée de 2 beaux portraits et de fac-similé, t. IX: Procédure criminelle des fiefs, t. X: COUTUMES d’ORLÉANS, coutumes des Duchés Balliage et prévoté d’Orléans, t. XI: Table alphabétique analytique et raisonnée des matières‎

‎, Paris, Pichon-Béchet 1827, 2 vol. in-8, demi-basane fauve, tit., sous-tit. & tom. sur pc. vertes, dos lisses ornés de filets dorés, tr. jaune mouchetées de rouge, t. XI imprimé sur 2 colonnes, (dos noircis, pc. de tit. des t. IX & XI partiellement manquantes, épidermures aux mors, coins émoussés avec ptt mq., coiffes de tête des t. IX & XI frottées, pas de portraits ni de fac-similé, acidification du papier), 972 / 472p.-[2ff.].‎

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‎Oeuvres posthumes. Tome huitième contenant la suite du Traité de la Procédure Civile & la Procédure Criminelle .‎

‎ Couverture rigide Orléans - Massot , paris - Barrois, 1777, in12 plein veau dos à nerfs, caissons richement ornés, 496pp Langue: Français ‎

‎TRAITES SUR DIFFERENTES MATIERES DE DROIT CIVIL, APPLIQUEES A L'USAGE DU BARREAU, ET JURISPRUDENCE FRANCOISE, TOME I‎

‎Chez Debure l'Ainé, Paris - Chez J. M. Rouzeau-Montaut, Orléans. 1781. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 905 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Bandeau décoratif et lettrine noirs en tête du premier chapitre. Tranche rouge. Pièce de titre bordeaux (se détachant), sur le dos. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Dos abîmé avec importantes épidermures et petits manques. Fortes épidermures sur les plats. Frontispice détaché. Page de titre abîmée et se détachant légèrement. Dernière page détachée. Avant-dernière page de garde déchirée avec coin inférieur manquant.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎M. Pothier, Conseiller au Présidial d'Orléans, & Professeur en Droit François en l'Université de la même Ville. Seconde édition revue. Avec Privilège du Roi. Frontispice par Le Noir et Vin. Vangelisty. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Traité de la procédure civile. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée‎

‎Lyon et Orléans, Joseph Duplain et Veuve Rouzeau-Montaut, 1776. 590 g 2 volumes in-12, pleine basane, dos ornés à nerfs, xxxvii-[3]-330 pp.; [2] ff., 516 pp.. Ex-libris manuscrit d'un ""abbé Charles"" sur les titres. Quelques défauts. . (Catégories : Droit, )‎

‎Traité du Droit d’Habitation,des Donations et du Don mutuel ; Auxquels on a joint l’Interprétation de l’Article LXVIII de la Coutume de Dunois ; pour servir d’appendice au traité du Douaire : Traité des donations entre mari et femme ; et du don mutuel.. Par l’auteur du Traité des Obligations.‎

‎Frères Debure 1756 In-12, reliure veau marbré, dos orné à nerfs, pièces de titre, tranches rouges, 432 pp. En l’état. Reliure de l’époque.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Traité du douaire, par l'auteur du Traité des obligations.‎

‎Paris Debure et Orléans chez la Veuve Rouzeau-Montaut 1770, in-12, XIV-509 pp-(1ff). Basane époque, dos à nerfs orné, tranches rouges; usure des coiffes et coins. Nom écrit à l'encre sur la page de titre à l'époque.(CV)-(380 gr).‎

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‎Douaire:Droit d'usufruit sur ses biens qu'un mari assignait à sa femme par son mariage et dont elle jouissait si elle lui survivait.‎

‎Coutumes des Duché, Baillage et Prévoté d'Orléans, et ressort d’iceux; Avec une Introduction générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulieres à la tête de chaque Titre, corrigées & augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le Titre, sont exposés & développés. Nouvelle édition.‎

‎A Paris, Chez Debure / A Orléans, Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, M. DCC. LXXX, 1780, in-4to, titre + XXXVIII + 892 p., relié plein veau d'époque, dos à 5 nerfs orné, pièce de titre rouge, coiffes avec pts manques.‎

‎Pandectae Justinianea, in novum ordinem digestae : cum legibus codicis, et novellis quae jus pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant. Tome 1 seul‎

‎ Lugduni (Lyon), Bernuset et Lugduni (Lyon), Bernuset et Sociorum, 1782. Tome 1 seul. In-Folio plein veau brun, dos à nerfs très ornés, pièce de titre et de tomaison, tranches marbrées. Sous-titre : Praefixus est infex Titulorum & Divisionum omnium quo totius operis specimen quoddam & quafi materiarum appendix exhibetur : Subjecta quoque Tabula, quâ nominatim Leges omnes cum suis Paragraphis & Versiculis oridini Digestorum restituuntur. Nova editio, priori correctior & in quâ Praeternissa & Supplenda in suis locis restituuntur. Faux-titre, titre, 7, ccxliv + 695 pages, 1 feuillet blanc. Mouillure en marge des derniers feuillet. La reliure est abimée : coiffe et queue arrasée, coins émoussés, épidermure. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎TRAITE DU DROIT D'HABITATION, pour servir d'appendice au traité du douaire: TRAITE DES DONATIONS ENTRE MARI ET FEMME; ET DU DON MUTUEL. A la suite: APPENDICE au traité des donations entre mari et femme.‎

‎ A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, 1775, 1 veau marbré, dos à nerfs, orné, pièce de titre maroquiné, tranches rouge. in-8 de 1 ff. blanc, f.t., titre, XXIV-362 et 70 pp., légéres mouillures sur le coin haut des premiers feuillets, sans gravité, annotation manuscrite sur le premier feuillet: "acheté a périgueux le 16 janvier 1788 a couté 2 # 10. Bleynies" ; ‎

‎Traité du contrat de constitution de rente.‎

‎ Paris, Debure père / Orléans, Vve Rouzeau-Montaut, 1773. 2 tomes en un vol. in-12, veau marbré de l’époque, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges, VIII-275, VIII-258 + [1]f. (catalogue des œuvres de Pothier). ‎

‎ Dos frottés, coiffes et coupes un peu usées, feuillet de titre un peu taché, sinon ex. exempt de rousseurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur. [Suivi de:] Traité du contrat de bail à rente. [Et:] Supplément Traité du contrat de louage, ou Traité des contrats de louage maritimes, de société et des cheptels (3 tomes).‎

‎ Paris, Debure père / Orléans, Vve Rouzeau-Montaut, 1774-1778. 5 tomes en deux vol. in-12, veau marbré de l’époque, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges, XVI-488 pp., X-204 pp. et XVI-238, VIII-267 et IV-114 pp. ‎

‎ Dos frottés, deux trous de vers au mors du premier vol., coiffes et coupes un peu usées, pâles et très éparses rousseurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur (tomes I-II). Nouvelle édition revue et corrigée.‎

‎ Paris, Debure père / Orléans, Vve Rouzeau-Montaut, 1772. 2 tomes en un vol. in-12, veau marbré de l’époque, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges, XVI-480 et VI-[1]f.-208 pp. ‎

‎ Dos frottés, coiffes et coupes un peu usées, quasiment sans rousseurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎OEUVRES DE POTHIER, NOUVELLE EDITION, 18 TOMES‎

‎Chez l'Editeur, Rue Saint-Jean-de-Beauvais, Paris. 1821-1824. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. fraîche, Mors fendus, Quelques rousseurs. 18 tomes. Paginations très diverses d'un tome à l'autre. Pièces de titre noires sur les dos. Titres, tomaisons, caissons, fleurons et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées. Dos légèrement frottés et insolés. Texte bien lisible.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Nouvelle édition ornée du portrait de l'auteur, Publiée par M. SIFFREIN. Tome I: Des Obligations, Parties 1-2. Tome II: Des Obligations, parties 3-4. Tome III: Contrats de Vente et des Retraites. Tome IV: Rente et Louage. Tome V: Contrats de Bail à Rente, de Société, des Cheptels, etc. Tome VI: Traités de Contrats de Dépôt, de Mandat, etc. Tome VII: Contrat de Mariage. Tome VIII: De la Communauté. Tome IX: Douaire, Donations. Tome X: Droit de Domaine de Propriété, Possession, etc. Tome XI: Traité des Fiefs. Tome XII: Des Gens, des Champarts, de la Garde-Noble, etc. Tome XIII: Des Propres, des Donations testamentaires, etc. Tome XIV: De la Procédure civile et criminelle. Tomes XV-XVI-XVII: Coutumes d'Orléans. Tome XVIII: Table de Concordance par Pinel-Grandchamp et Marie-Saint-Georges, Chez Videcoq, Paris. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre ; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes‎

‎Orléans, Jean Rouzeau-Montaut, 1760 3 tomes en 2 forts vol. in-12, titre, lxxxiv pp., 188 pp., 514 pp., un f. n. ch. d'errata, déchirure au f. lxxv-lxxvj ; titre, [740] pp. mal chiffrées 736 (il y a saut de chiffrage de 528 à 525), [3] ff. n. ch. d'errata et de privilège, pp. 193-216 (soit le cahier I) répétés par erreur entre les pp. 216 et 217, basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre et de tomaison (avec disparate de teinte entre les deux volumes), tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes rognées, restaurations maladroites aux coins, des mouillures claires au début du vol. III.‎

‎Deuxième édition (la première en 1740) de ce commentaire très estimé que Pothier a composé avec Prévost de La Jannès et Daniel Jousse. C'est la première où figure l'Introduction générale aux coutumes d'Orléans (chiffrée en romain au premier volume), dont il est en revanche le seul rédacteur.Dupin, 1266-8. Gouron et Terrin, 1544. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎