‎Les majorats littéraires‎

‎Dijon, les presses du réel, 2002, 17 x 21, 288 pages sous couverture illustrée.‎

‎Les Majorats littéraires. Examen d'un projet de loi ayant pour but de créer, au profit des auteurs, inventeurs ou artistes, un monopole perpétuel. Deuxième édition‎

‎Paris, E. Dentu [Imprimerie Vallée], 1863 in-12, [2] ff. n. ch., 262 pp., demi-chagrin noir, dos à nerfs orné de filets et caissons à froid, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs.‎

‎La première édition était parue en 1862 à l'adresse de Bruxelles. Un des textes les plus intéressants de Proudhon, qui réagit ici aux propositions du Congrès de Bruxelles de 1858 sur la propriété littéraire et artistique, ayant pour but de traiter la question des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Opposé à la "perpétuité du privilège littéraire", en conformité avec ses vues sur la propriété matérielle, le théoricien aborde des questions qui n'ont pas encore trouvé de solution satisfaisante."L'oeuvre intellectuelle n'est point une propriété comme une terre, comme une maison, et elle ne donne pas naissance à des droits semblables".Vignette ex-libris d'Émile Miguet "parisien".La première édition était parue en 1862 à l'adresse de Bruxelles. Un des textes les plus intéressants de Proudhon, qui réagit ici aux propositions du Congrès de Bruxelles de 1858 sur la propriété littéraire et artistique, ayant pour but de traiter la question des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Opposé à la "perpétuité du privilège littéraire", en conformité avec ses vues sur la propriété matérielle, le théoricien aborde des questions qui n'ont pas encore trouvé de solution satisfaisante."L'oeuvre intellectuelle n'est point une propriété comme une terre, comme une maison, et elle ne donne pas naissance à des droits semblables".Vignette ex-libris d'Émile Miguet "parisien". - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PROUDHON, 2 TOME, CORPUS DES OEUVRES DE PHILOPHIE EN LANGUE FRANCAIS.‎

‎, Library Artheme, Fayard,1988., Plats de carton origenaux,14x22cm, tome 2, 569-948pp.‎

‎Adresees a son eminence mgr le cardinal Matthieu, archeveque de besancon, Ouvrage publie avec les concours du centre national des lettres du ministere de la recherche et du ministere de la culture, Proudhon attaque le christianisme dans son incapacite a realiser un etat juridique, Proudhon dans le Prologue, ayant pour but de reconnaitre la realite et l'intensite du mal, d'en assigner la cause, d'en decouvrir le remede, par-dessus tout de demontrer, au point de vue de la justification, c'est-a-dire de la perfectibilite humaine, la non-valeur du ministere ecclesiastique, et de constituer la philosophie morale, en dehors de cette influence, sur sa base legitime, la dedicace revenait de droit au clerge‎

‎PROUDHON, TOME 1, CORPUS DES OEUVRES DE PHILOPHIE EN LANGUE FRANCAIS.‎

‎, Library Artheme, Fayard,1988., Plats de carton origenaux,14x22cm, 567pp.‎

‎Adresees a son eminence mgr le cardinal Matthieu, archeveque de besancon, Ouvrage publie avec les concours du centre national des lettres du ministere de la recherche et du ministere de la culture, Proudhon attaque le christianisme dans son incapacite a realiser un etat juridique, Proudhon dans le Prologue, ayant pour but de reconnaitre la realite et l'intensite du mal, d'en assigner la cause, d'en decouvrir le remede, par-dessus tout de demontrer, au point de vue de la justification, c'est-a-dire de la perfectibilite humaine, la non-valeur du ministere ecclesiastique, et de constituer la philosophie morale, en dehors de cette influence, sur sa base legitime, la dedicace revenait de droit au clerge‎

‎QU'EST CE QUE LA PROPRIETE ? OU RECHERCHES SUR LE PRINCIPE DU DROIT ET DU GOUVERNEMENT - PREMIER MEMOIRE.‎

‎GARNIER FLAMMARION. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 315 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronologie et introduction par Emile James. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Qu'est-ce que la propriété ? ou la recherches sur le principe du droit et du gouvernement - Premier mémoire‎

‎Garnier-Flammarion. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 315 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronologie et introduction par Emile James. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de 5 ouvrages (droit, économie).‎

‎1° De la Concurrence entre les Chemins de Fer et les Voies navigables.Paris, Garnier 1848 - xii et 77 pages. deuxième édition de cet ouvrage paru en 1845.2° Banque du Peuple suivi de Rapport de la Commission des Délégués du Luxembourg.Paris, Garnier - 1849 - 52 pages. Édition originale rare.3° Résumé de la Question sociale; Banque d'Echange. Paris Garnier - 1849 - XIX et 116 pages et Catalogue.4° Le Droit au Travail et le Droit de Propriété. Paris, Garnier - 1848 - 60 pages.5° De la Célébration du dimanche, considérée sous les Rapports de l'Hygiène publique, de la Morale, des Relations de Famille et de Cité. Paris, Prévot - 1845 - 92 pages. Troisième édition de cet ouvrage paru en 1839.Reliure demi-basane fauve de l'époque. Dos lisse orné et doré. Quelques rousseurs essentiellement sur le 1er ouvrage. Dos et coins frottés. Bon état. Format in-12°(18x11).‎

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‎Si les Traités de 1815 ont cessé d'exister ? Actes du futur Congrès.‎

‎Deuxième édition. Paris, E. Dentu 1863. 108 pages.Table des Matières. Gravité de la question... Théorie générale des traités de paix... Rapport entre le droit public des États et le droit international... Des modifications faites aux traités de 1815...Continuation du même sujet... Question polonaise... Conclusion...Reliure demi chagrin marron de l'époque. Dos à nerfs orné de fleurons dorés. Quelques rousseurs. Dos frotté. Timbre Impérial. Bon état. Format in-12°(18x12).‎

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‎Théorie De La Propriété suivi d'un projet d'exposition perpetuelle,nouvelle edition,‎

‎ Ernest FLAMMARION,oeuvres completes,sans date (vers 1900),in12 broché,310p.‎

‎Contradictions politiques. Théorie du mouvement constitutionnel au XIXe siècle. (L'empire parlementaire et l'opposition légale.) Lettre à M. Rouy,... en faveur de l'abstention ,Oeuvres posthumes de P.-J. Proudhon. ‎

‎ Paris : Lacroix, Verbroeckhoven et Cie, 1870,In-12,broché,vi+265p.,avant propos de Bouteville,édition originale,Bon état;‎

‎France et Rhin, oeuvres posthumes de P.-J. Proudhon.1e édition, ‎

‎ Paris Librairie Internationale,Lacroix, Verbroeckhoven et Cie, 1867, In-12,broché, 212p.,trés leger accroc à 2 feuillets,non coupé,Bon état;‎

‎France et Rhin, oeuvres posthumes de P.-J. Proudhon.2e édition, ‎

‎ Paris Librairie Internationale,Lacroix, Verbroeckhoven et Cie, 1868, In-12,broché, 264p.,trés leger manque coin couverture et dos,non coupé,Bon état;‎

‎LE DROIT AU TRAVAIL ET LE DROIT DE PROPRIETE.‎

‎GARNIER FRERES. 1848. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Manque en coiffe de pied, Déchirures. 60 pages - Plats partiellement manquants et tachés - Manque en pied de pages sur l'ensemble de l'ouvrage, sans conséquence sur la lecture - Traces de mouillures en tout début de l'ouvrage - VENDU EN L'ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Qu'est-ce que la Propriété ? Les Démocrates assermentés et les Réfractaires. 2 tomes en un seul volume.‎

‎GARNIER FRERES / DENTU. 1848 - 1863. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 252 + 95 pages. Roulettes et titre dorés sur le dos-cuir rouge. Fleurons en empreinte froides sur le dos. Tranches mouchetées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition originale. Recherches sur le principe du droit et du gouvernement (1er mémoire). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La situation morale et judiciaire.‎

‎ Discours prononcé par M. Proust, Procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 3 novembre 1871, Dijon, Imprimerie et stéréotypie J.-E. Rabutot, 1871, broché, 17x26 cm. , 52 pages.‎

‎Couverture très légèrement défraichie. ‎

‎La situation morale et judiciaire, discours prononcé par M. Proust, premier avocat général, procès-verbal de la rentrée de la cour d'appel de Dijon le 3 Novembre 1871‎

‎Imp. & stéréotype J.E. Rabutot, Dijon 1871, 14x21cm, broché.‎

‎Edition originale. Notre exemplaire est présenté à la vente sans ses couvertures, infimes piqûres sans gravité sur les première et dernière pages, agréable exemplaire. Rare. - Photos sur www.Edition-originale.com - ‎

‎Annales de l'U.E.R. Sciences Juridiques et Economiques de Toulon. Année 1972. ‎

‎ Toulon, 1972, in 8° broché, 147 pages. ‎

‎Contient : L'hypothèque du tuteur sur les biens du pupille pour le reliquat de son compte (XVIe - XVIIIe siècles), par Claude ABOUCAYA. - La codification des textes legislatifs d'ordre fiscal, par Pascal ARRIGHI. - Introduction à une recherche sur le phénomène d'imitation d'institutions constitutionnelles, par Jean-Claude ESCARRAS. - Systèmes informatiques et problèmes juridiques, par D. FERRIER. - La responsabilité solidaire des père et mère du fait de leur enfant, par M. O. WOYTT. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎REMONSTRANCES de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence, Au Roi.‎

‎No place, 1758. (2), 251, (1) pp. 12mo. Modern half calf, marbled boards, spine with raised bands and gilt lettering. Higgs 1762; not in Kress; not in Goldsmiths; not in Einaudi; not in INED; Conlon 58:388. First edition. Concerning the rights of the Cour des Comptes in matters of taxes and expenditure of the Provence. ‎

‎Remontrances du Pays de Provence sur la levée du vingtième, avec un Mémoire contenant les Preuves des mêmes remontrances.‎

‎A Aix, Veuve de Joseph David et Esprit David, A Aix, Veuve de Joseph David et Esprit David1751 ; in-4, veau fauve marbré, dos orné, tranches rouges. (Reliure de l’époque). 96 pp.Suivi de : Recueil de divers titres, lettres-pattentes, édits, déclarations et arrêts : Testament de Charles d’Anjou Comte de Provence 1481 - Lettres-patentes du Roy Charles VII par lesquelles la Provence est unie à la couronne de France. 1486 - Déclaration du Roy Louis XII par laquelle le Roy reçoit l’hommage des députés de Provence. 1498 - Lettres-patentes de François I qui confirment l’union de la Provence à la France - Arrest qui permet aux Communautés de Provence de faire leurs impositions sur les fruits... 1642 - Autres arrêts des 17e et 18e siècles sur le sel, les affouages, les finances, etc... 98 pp., 10 pp., 1 f.Ex. du Marquis d'Aligre ( ex-libris du XVIII e S.) Né à Paris en 1726 dans une famille qui compta deux chanceliers, il fut nommé Président du Parlement en 1768. Il fit plusieurs fois des remontrances au roi contre les impôts et contre les opérations ministérielles subversives. En 1788, en présence de Necker, il lut un mémoire au roi dans lequel il pronostiquait les malheurs qui, selon lui, découleraient de la convocation des États-Généraux. N’ayant pas été écouté par le roi, d’Aligre démissionna du Parlement. Le jour de la prise de la Bastille il fut arrêté mais put s’échapper grâce à un de ses anciens domestiques. Il émigra à Londres où l’attendait une fortune placée dans une banque anglaise. Il mourut en 1798 à Brunswick, laissant une fortune colossale à ses deux enfants.Coiffes élimées.‎

‎Revue trimestrielle.-‎

‎Aix-en-Provence. La Pensée Universitaire. Tome XXIX. Année 1979 complète. 4 fascicules petit in-4 (174 x 215mm) brochés, 443 pages. Bon état. De la bibliothèque de Louis Janvier avec ses annotations éventuelles.‎

‎Nombreux articles dont: Les juifs et la justice en Provence médiévale: un procès survenu à Manosque en 1410. Structures communautaires juives à Marseille; autour d'un contrat de 1278. Les officiers de marine au XVIII°siècle. Les origines de la cathédrale Saint-Siffrein de Carpentras. L'agitation ouvrière dans la région marseillaise au printemps 1944. Etc. ‎

‎Le Journal des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police, 31e année, 1903‎

‎Paris. 1903. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Papier jauni. 479 + 83 pages. Titre doré au dos, dos insolé. Gardes marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Studies in canon law presented to P.J.M. Huizing‎

‎Leuven, University Press / Peeters 1991 xxix + 241pp.with ill., 24cm., in the series "Annua nuntia Lovaniensia" vol.32, very good condition, R74639‎

‎Formulaire général de tous les actes sous seing privés que l'on peut faire soi-même.‎

‎delarue. sans date. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 181p. partiellement restauré.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec une instruction spéciale a chacune des affaires auxquelles se rapportent les actes formués. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Opinion de M. Prugnon sur la Peine de Mort, prononcée le 31 Mai 1791. [ édition originale ]‎

‎Imprimée par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, A Paris, s.d. (31 mai 1791), 15 pp.‎

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‎Edition originale. Bel exemplaire. Tourneux, III, 14154‎