‎Traité des économats avec un recueil complet des règlements. Tome 4.‎

‎Concernant les économats de France. Partie quatrième. Par M. Piales Avocat au parlement. Tome quatrième.A Paris, chez Briasson et chez Desaint & Saillant 1762.Reliure pleine basane marbrée de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre rouge "Traité des réparations". Tranches rouges. Coiffe supérieure accidentées. Charnières frottées. Coins émoussés. 1er plat fragile. Rares rousseurs. Intérieur en bon état. Format in-12° (17x10).‎

‎Traité des réparations et reconstructions des églises, et autres bastimens dépendans des Bénéfices. Avec un recueil complet des Réglemens concernants les Économats de France.‎

‎ 1762-1761 À Paris, Chez Antoine Claude Briasson, Desaint & Saillant, 1762-1761. ‎

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‎4 volumes in-12 (17 x 10 cm), veau marbré (reliure de l'époque), dos à nerfs orné, tranches rouges, [2]-vi-503-1bl. ; [2]-vi-471-1bl. ; [2]-vi-460 ; [2]-vi-404-[6] pages (complet). Minimes défauts d’usage aux reliures avec frottements aux coiffes, dont 2 avec petits accidents, 2 mors fendus (1,5 cm), et quelques coins émoussés. Pâles rousseurs éparses sans gêne de lecture. État très correct. ÉDITION ORIGINALE de ce texte de Jean-Jacques Piales (1720-1789), avocat au Parlement de Paris, savant canoniste. La première partie comporte le titre : Des réparations qui sont à la charge des Bénéficiers; la seconde partie: Des réparations qui sont à la charge des gros Décimateurs, des Habitants et Propriétaires des Biens des Paroisses etc.; et la 3e partie: Des réparations qui sont à la charge du tiers lot. Question sur les partages des Biens des Monastères. Bon exemplaire. ‎

‎TRAITE DES PROVISIONS DE COUR DE ROME A TITRE DE PREVENTION; DU CONCOURS DES PROVISIONS; DES FONCTIONS DES BANQUIERS-EXPEDITIONNAIRES; & DES REGLES QUI DOIVENT ETRE OBSERVEES DANS LES IMPETRATIONS DES BENEFICES. POUR SERVIR DE SUITE AUX TRAITES DES COLLATIONS & PROVISIONS DES BENEFICES. PREMIERE PARTIE. DE LA PREVENTION. TOME PREMIER.‎

‎A PARIS. CHEZ ANT. CLAUDE BRIASSON. A CHARTRES. F. LE TELLIER, IMPRIMEUR. 1756. IN-12 (10,5 X 17 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE (2) + VI + 538 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, TRANCHES ROUGES. TOME PREMIER SEUL. L'AUTEUR, JEAN-JACQUES PIALES, JURICONSULTE, NE AU MUR-DE-BARRETZ EN ROUERGUE LE 12 SEPTEMBRE 1711, MORT A PARIS, LE 4 AOUT 1789. (COUDERC. 267). QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎Traités des collations et provisions des bénéfices..‎

‎ 1753 Paris : C. Briasson, 1753-1756, 8 vol. in-12,plein veau raciné,dos ornés,tranches rouges,qques accidents aux coiffes,mouillures à un volume; rare série complète,‎

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‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎TRAITE DE LA DEVOLUTION, DU DEVOLUT, ET DES VACANCES DE PLEIN DROIT, TOME III‎

‎Chez Ant. Claude Briasson, Dessaint & Saillant, Paris. 1758. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 640 pages. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. 1er plat légèrement abîmé dans sa partie supérieure. Légère décoloration du 2e plat (taches).. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Pour servir de suite aux Traités des Collations & Provisions des Bénéfices. Avec Approbation et Privilège du Roy. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Initiation à l'économie politique.‎

‎ Lausanne, chez l’auteur 1975, 270x205mm, 192pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎UNE ROBE NOIRE ACCUSE - LA JUSTICE DEMASQUEE‎

‎Presses de la Cité. 1976. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table décennale du bulletin des lois, partie principale dressée par ordre du garde des sceaux.‎

‎Paris imprimerie nationale 1874-1887, 2 volumes in-8, 951+1098 pages. Demi basane fauve époque, pièces de titre et de tomaison rouges, roulettes dorées en place des coiffes, petite usure des coins et coiffes. (2kg)-(XCVI).‎

‎LE DROIT PUR, coll. Bibl. de Philosophie scientifique‎

‎, Paris, Ernest Flammarion 1920, in-12, br., non massicoté, (fané, qq. soulignures et annotations à l’encre et au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 401p.‎

‎Mémoires de la Société des antiquaires de Picardie. Documents inédits concernant la province.‎

‎Amiens, Imprimerie de Duval et Herment [puis :] Lemer aîné, Paris, Dumoulin, 1845-1865 6 forts vol. in-4 carrés, demi-veau havane, dos lisses ornés de filets et pointillés dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Dos frottés, accrocs à certaines coiffes, début de fente au mors supérieur du vol. III.‎

‎Ces six volumes forment la tête de collection de cette série exceptionnelle due à la continuité du travail de plusieurs générations d'érudits picards. En effet, elle se poursuivit bien après 1865 ; les titres suivants furent publiés respectivement en 1880-88 (3 volumes), 1890, 1892, 1904-1907 (deux volumes), 1914-1912 (deux volumes), 1908-1921 (trois volumes), 1925, 1934, 1971, 1994 et enfin 2007 (chez l'éditeur parisien Picard).I.-II. Coutumes locales du bailliage d'Amiens, rédigées en 1507, publiées avec les encouragements du Conseil général de la Somme et du Ministère de l'Instruction publique, par A. Bouthors (XVI-536 et VIII-816 pp., table). - III. Introduction à l'histoire générale de la province de Picardie, par dom Grenier, religieux bénédictin de la Congrégation de Saint-Maur, publiée, d'après le manuscrit de la Bibliothèque impériale, par Ch. Dufour et J. Garnier (XIV-[2]-597 pp., index). - IV. DOUËT-D'ARCQ (Louis) : Recherches historiques et critiques sur les anciens comtes de Beaumont-sur-Oise, du XIe au XIIIe siècle, avec une carte du comté (CXXXVI-275 pp., avec une carte à double page "in fine"). - V. DELGOVE (Edouard-Eugène) : Histoire de la ville de Doullens (([4]-531 pp.). - VI. Cartulaire de l'abbaye de Notre-Dame d'Ourscamp, de l'Ordre de Cîteaux, fondée en 1129 au diocèse de Noyon, publié par Peigné-Delacourt (VIII-620 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES ASSURANCES TERRESTRES EN DROIT FRANÇAIS, 1reéd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1950, in-8, br., non massicoté, (1e de couv. détachée, dos insolé et fragile), int. frais, 968p.‎

‎LES ASSURANCES TERRESTRES, t.II [seul]: Les entreprises d’assurances (Agents, Courtiers, Réassurance, Marché commun), 4eéd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1977, in-8, rel. éd. façon toile beige, ENVOI AU PROFESSEUR LOUSSOUARN, (dos insolé), bon état, 512p.‎

‎MANUEL DE LEGISLATION OUVRIERE, ECOLES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE‎

‎Delagrave. 1939. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 341 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de H. Luc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation ouvrière.‎

‎Delagrave.. 1939. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, 1er plat abîmé, Dos fané, Intérieur frais. 341 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ecole sde l'enseignement technique. Préface de H.Luc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE ANALYTIQUE ET JURIDIQUE DU CODE RURAL. COMPRENANT LE REGIME DU SOL LE REGIME DES EAUX LA POLICE RURAL. COMPLETE PAR LES LOIS SUR LA CHASSE ET LA PECHE FLUVIALE.‎

‎FOURNIER.. 1914. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire analytique et juridique du Code Rural, comprenant le régime du sol, le régime des eaux, la police rurale, etc, complété par Les lois sur la chasse et la pêche fluviale...‎

‎Imp. Moderne d'Art Industriel. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 222 pages, augmentées d'un mandat de paiement et son enveloppe. Annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Dictionnaire analytique et juridique du code rural comprenant le régime du sol, le régime des eaux, la police rurale, etc. Complété par les lois sur la chasse et la pêche fluviale ‎

‎ Bonnafous Paris, Bonnafous, 1914. In-8 broché de 222 pages. 16eme édition. A l'usage des Magistrats, Avocats, Officiers Ministériels, Maires, Conseils Municipaux, Propriétaires et Agriculteurs. Manques sur le haut du dos ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎La criminologie. Collection : Que sais-je ?, N° 2136.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1983. 12 x 18, 127 pp., broché, très bon état.‎

‎Que sais-je? N° 2282 La cour de cassation‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Mai 1986. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Haftpflichtpraxis und sociale Unfallversicherung.‎

‎Zürich, Orell Füssli, 1917, in-8vo, 150 S., Stempel und Name a.V., O.-Lwd.‎

‎Lebenserwartungs- Barwert- und Rententafeln zur Verwendung im Haftpflicht-, Obligationen-, Familien- und Erbrecht. Sozialversicherungs- und Militärversicherungsrecht, Steuerrecht, usw. 5. Aufl.‎

‎Bern, H. Huber, (1948), gr. in-8°, 128 S., Original-Leinenband.‎

‎Lebenserwartungs- Barwert- und Rententafeln zur Verwendung im Haftpflicht-, Obligationen-, Familien- und Erbrecht. Sozialversicherungs- und Militärversicherungsrecht, Steuerrecht, usw. 2., revidierte und vermehrte Auflage auf neuer statistischer Grundlage.‎

‎Bern, H. Huber, 1928, gr. in-8°, 60 S., 13 Tafeln, Original-Leinenband.‎

‎Protection des Agriculteurs dans la gêne.Notes sur l’Arrêté Fédéral du 28 septembre 1934.“Extrait du Journal des Tribunaux augmenté d’un tableau de la procédure.”‎

‎ Lausanne, F. Roth 1936, 230x160mm, 38pages, broché. Avec un hommage manuscrit de l’auteur. Bon état. ‎

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‎Essai sur la neutralité perpétuelle‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1891 147pp., signé avec dédicace par 'lauteur "A monsieur Ruben Dreyfus, hommage ", 23cm., br.orig., peu de rousseurs, bon état, rare, G80846‎

‎Nouveau Code de l'Instruction primaire recueilli, mis en ordre et annoté. 5e édition revue au 1er juillet 1875 et augmentée d'une table analytique des matières.‎

‎ P., Hachette, 1875, peti in 12 relié demi basane alive, dos lisse orné, XII-418 pages ; manquent les derniers feuillets de table ; cachet sur le titre. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎